Séries d'exercices de comptabilité approfondie avec solution

Exercice Rectification des amortissements

Soit une immobilisation (matériel de bureau) passé en charge le 10 janvier 2007 pour un montant de 20 000.

Suite à un contrôle fiscal, ce matériel est inscrit à l’actif en 2009.

Travail à faire

Passer les écritures de rectification sachant que la durée d’amortissement de cette immobilisation est de 5 ans. Le mode d’amortissement est le mode linéaire.

Corrigé :

Exercice Amortissement et cession des immobilisations

L’entreprise COM-TVX a acquis une machine-outil le premier octobre 2005, pour un montant de 120 000 DH TTC. L’amortissement est linéaire sur 5 ans. Le 31 mars 2008, l’entreprise cède cematériel pour un prix de vente de 28 000 DH.

TRAVAIL À FAIRE :

1. Enregistrerle complément d’amortissement pour l’année 2008.
2. Enregistrer la cession du matériel industriel au 31 mars2008

Corrigé :

Exercice Crédit-bail immobilier

Le 1ère janvier 2007, une société anonyme signe un contrat de crédit-bail immobilier aux conditions suivantes :

• ·Valeur du terrain 500 000 DH
• ·Valeur de la construction............................... 3 000 000 DH
• ·Prix de levée de l’option en fin de contrat…......... 1 300 000 DH
• ·Durée du contrat…......................................... 13 ans
• ·Loyer annuel payable d’avance.......................... 370 000 DH HT
• ·Loyer annuel payable d’avance.......................... 370 000 DH HT
• ·L’entreprise estime que la durée d’utilisation de la construction sera de 10 ans

Travail à faire :

1. Passer les écritures comptables pendant la période de location.
2. Passer les écritures comptables de levée de l’option d’achat.

Corrigé :

Exercice Opération libellées en devise

1. Le 01/07/N, l’entreprise FORT a importé une machine de production facturée par le fournisseur italien au prix de 350 000 Euros, payable à 30 jours les frais d’importation : 174 200 DH payé par chèque bancaire.

Le cours de l’Euros, le jour de dédouanement est de : 1 euros = 10,092 l, le cours d’Euros après un mois est de 10,108.

2. Le 31/12/N, l’entreprise TROF dispose au, d’une dette fournisseur de 127 400 Euros

• Cours de comptabilisation : 1 Euros = 10,118 DH
• Cours au 31/12/N : 1 Euros = 10,112 DH
• Cours au 31/12/N+1 : 1 Euros = 10,12 DH

Corrigé :

1.

Le 03/08/N, un virement bancaire a été effectué au fournisseur, l’avis de débit suivant est parvenu à l’entreprise :

Montant viré : 350 000 x 10,108 = 3 537 800 DH

2.

Exercice les subventions

• Cas 1 : le 1er Avril de l’année 1997, l’office achète un matériel électrique pour un montant de 200 000 DH, cette immobilisation est amortissable en linéaire sur une durée de 5 ans, une subvention de 200 000 DH est obtenu par l’office ce même jour
• Cas 2 : le 1er juillet 1996, l’ORMVA obtient une subvention de 150 000 DH à la condition de satisfaire au 1er juillet 1998 à certaines conditions techniques. Le bien subventionné acquis par l’office dès le 1er juillet 1996 est amortit en linéaire sur 5 ans. Les conditions sont effectivement respectées le 1er juillet 1998, date de versement de la subvention. Aucun enregistrement n’est à effectuer en 1996 en ce qui concerne la subvention.
• Cas 3 : le 1er octobre 1997, l’office achète un matériel de 900 000 DH, il bénéficie pour cette acquisition d’une subvention de 300 000 DH, qui représente donc un tiers de l’investissement total, le matériel est amortissable sur 5ans en dégressif.
• Cas 4 : reprenons le cas 1 en supposant une cession intervenue le 1er avril 1999 pour 150 000 DH

Solution :

Cas 1 :

Cas 2 :

Cas 3 :

1Puisque 900 000/300 000 = 3 donc on doit diviser les DEA par 3 pour obtenir les reprises de subvention

2On prend les reprises égales les dotations jusqu’à ce que soit terminées

Cas 4 :

Exercice : les emprunts obligataires

Le SA « CREDICAL » a émis le 02 novembre 2004 un emprunt de 50 000 000 DH représenté par 10 000 obligations de 5 000 DH remboursables en dix ans au prix de 5 010 DH et émises à 4 995 DH au taux nominal 8.70% avec date de jouissance le 01 novembre 2004, les obligation sont souscrites le 08 novembre et libérées par versements au BMCI le 12 novembre, la société règle le 30 novembre les commissions et frais à la banque pour un montant de 62 000 DH (HT) et des frais de publicité pour un montant de 20 000 DH (HT) par chèque sur la B.M.C.I

La société « CREDICAL » amortit l’emprunt obligataire selon le système de l’amortissement constant. Les frais d’émission sont amortis en 5 ans et les primes de remboursement des obligations sont amorties au prorata des intérêts courus.

Travail à faire :

1- Enregistrer les écritures d’émission de l’emprunt obligataire ;

2- Présenter le tableau d’amortissement de l’emprunt ;

3- Passé les écritures d’inventaire au 31/12/2004 ;

4- Comptabiliser en 2005 :

- La première échéance de l’emprunt ;

• Les travaux d’inventaire de l’exercice 2005

Solution :

1- les écritures d’émission

Emprunt = 50 000 000 dh

Nombre d’obligation = 10 000 dh

Valeur nominale = 5 000

Valeur de remboursement = 5 010

Valeur d’émission = 4 995

2- Le tableau d’amortissement :

3-Les écritures d’inventaire au 31/12/2004

5- Comptabilisation en 2005 :

Exercice : Contrat à long terme déficitaire

La société Jetski, a accepté de conclure avec la SRMDB un contrat déficitaire concernant l’équipement d’une remontée mécanique secondaire dite « Le Pas du Loup ». Ce chantier s’est déroulé du 1er mai N au 31 octobre N (rappel : date de clôture de l’exercice comptable le 30 septembre).

Coûts prévisionnels – Chantier « Le pas du loup » (en DH)

Le prix de facturation a été fixé à 1 000 000 DH (HT) ; il est facturé et encaissé par banque le 31/10/N ; l’ensemble des travaux sont acceptés par le cocontractant. Ce contrat est considéré comme marginal.

Suivi du coût de revient réel du chantier « Le Pas du loup » (en DH)

Travail à faire :

1- Reconstituer les enregistrements comptables nécessaires dans les livres de la société Jetski (en négligeant l’enregistrement des charges proprement dites) dans le cadre de la méthode à l’achèvement.

2- Procéder au même travail dans le cas où la société Jetski opterait pour la méthode de l’avancement du chiffre d’affaires et du résultat.

3- Présenter, dans chacune des éventualités, l’incidence sur le résultat comptable des exercices clos le 30/10/N et le 30/09/N+1.

Solution :

1- Méthode de l’achèvement :

Le calcule de résultat :

Par conséquence il faut constituer une provision pour 260 000 DH répartie de la façon suivante :

Degré d’avancement =

Donc :

2- Méthode de l’avancement :

3- L’incidence comptable sur le résultat comptable :

• Méthodede l’achèvement :

• Méthodede l’avancement :

Exercice : Evaluation des immobilisations

Le 01/06/2008 la société AB, a acquis une machine-outil aux conditions suivantes en DH :

• Prixd’achat…................................................................................................................. 200 000
• Droitde douane à l’importation…................................................................................. 5 000
• TVArécupérable…........................................................................................................... 41 000
• Fraisde transport (facture du transporteur le 08/06/2008) …............................... 3 500 HT
• Fraisd’installation et de montage nécessaire à la mise en utilisation…............. 10 000 HT
• (Facture de l’entreprise X du 10/06/2008)
• Primed’assurance liée au transport (facture du 08/06/2008)………………………..4500 TTC
• Commissionversée à un intermédiaire au titre de cette opération….................. 4 000 (Facture du 14/06/2008)
• Fraisde transports supportés après l’acheminement du bien sur les lieux de sa première utilisation…3 500 HT (Facture du transporteur le 02/08/2008)

L’entreprise est partiellement redevable de la TVA et le matériel est utilisé indifféremment pour toutes les activités de l’entreprise. L’entreprise applique le prorata général sur l’ensemble de ses biens et services.

Le pourcentage de déduction de TVA calculé au 31/12/2007 est : 91%.

TRAVAIL À FAIRE :

1) Déterminer le coût d’acquisition de la machine.

2) Passer les écritures comptables nécessaires.

Corrigé :

1) Le coût d’acquisition de la machine est composé de :

(200 000 + 5 000 + 3 500 + 10 000 + 4 500 + 3 933) = 226 933 DH HT

2) Le journal :

Exercice : Contrat de crédit-bail mobilier

L’entreprise «Asamak » conclut le 31-03-2003 un contrat de crédit-bail mobile portant sur une machine-outil  d’une valeur de 100 000 DH (HT), les modalités du contrat sont :

Redevance trimestrielle de 8 000 DH (HT) payable à terme échu. La première redevance a été payé le

30/06/2003 ;

Durée du contrat : 5 ans ;

Montant de la levée d’option à l’échéance est de 21 000 DH (HT) ;

Durée d’amortissement retenue par le bailleur est de 8 ans ;

Le 31 mars 2006, la société « Asamak » cède le contrat de crédit-bail à la société « la gironde » pour

10 000 DH (HT).

L’exercice comptable de cette dernière coïncide avec l’année civile. Au 31/03/06, la gironde évalue la durée de vie de la machine-outil à 5 ans. A l’échéance du contrat, elle lève l’option et amortit la machine sur 3ans.

Tous les paiements sont faits au comptant par la banque.

Travail à faire :

1-Enregistrer la cession du contrat dans les livres de « Assamak » ;

2- Enregistrer dans les comptes de « «la gironde » :

+ L’acquisition du contrat de crédit-bail ;

+ Les amortissements du contrat ;

+ La levée d’option et l’écriture d’inventaire au 31/12/2008

Solution :

+ En 2006 :

Traitement comptable : Pour la durée d’amortissement comptable est la durée restant à courir

NB : si l’amortissement fiscal>amortissement comptable alors dotation d’un amortissement dérogatoire pour la différence est à constater

Traitement fiscal : la durée fiscal quel que soit le bien est par définition 5 ans.

Durée comptable : 2 ans ? Dotation comptable : 10 000 * 100/2 * 9/12 = 3750

Durée fiscale : 5 ans ? Dotation fiscale : 10 000 * 100/5 * 9/12 = 1500

La différence est de 3750-1500 = 2250 à réintégrée

Faisons la même chose pour 2007 et 2008 :

+ 2007 : Dt compt (5000) Dt fisca(2000) la différence = 3000 à réintégrée

+ 2008 : Dt compt (1250) Dt fisca(500) la différence = 750 à réintégrée

Somme à réintégrée = 6 000

Levée d’option d’achat du bien en 03/2008:

La valeur d’entrée fiscale = prix de levée de l’option + VNA fiscale c’est-à-dire (prix d’achat du contrat – amortissement fiscaux pratiqués sur le contrat)

VE = 21 000 + (1 000 – 4 000) = 21 000 + 6 000 = 27 000 (pour bénéficier des dotations déjàl réintégrées lors de l’amortissement du droit au bail)

Exercice : l’organisation comptable

Vous prendrez en compte les principes comptables édictés par la loi 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants, justifiez la comptabilisation des événements suivants :

1. L’entreprise a acquis en crédit-bail un matériel, la redevance est payable ultérieurement.
2. L’entreprise a fait l’objet d’un contrôle fiscal : les conclusions provisoires laissent présager un redressement de l’IS.
3. Le compte collectif « client » laisse apparaître un solde global débiteur, cependant certains clients ont un solde créditeur dû aux avoirs qui leur ont été adressés après règlement.
4. L’entreprise a acquis un immeuble en début de l’année ; en fin d’exercice, un expert a estimé cet immeuble à une valeur supérieure à son coût d’acquisition.
5. L’entreprise a cautionné un prêt bancaire de 50 00 DH accordé à l’un de ses salariés.
6. Le coût déjà engagé d’une commande en cours ajouté au montant prévisible des dépenses restant à effectuer sur cette commande est supérieur au prix fixé dans le contrat entre l’entreprise et son client.
7. L’évaluation de la sortie des stocks des matières selon la méthode FIFO alors qu’au cours de l’exercice précédent cette évaluation avait été effectuée au coût moyen pondéré.
8. L’entreprise se demande si elle peut chaque année faire varier ses amortissements en fonction des résultats.

Solution :

1- C’est le cas d’une charge qui dépend de deux exercices (nécessité de respecter le principe de spécialisation des exercices) :

=>Charge à payer (payable à terme ou à l’exercice suivant)

Soit

=>Charge constatée d’avance (payable au début)

2- Selon le principe de prudence, l’entreprise doit constituer d’une provision pour risque et charge pour le montant prévu comme amende fiscale.

3- Normalement les avoirs sont considérés comme des dettes, donc en principe ils doivent figurer dans le passif classe 4 et non pas le compte de client, et cela en vertu le principe de clarté ou bien le principe de non compensation.

4- Selon le principe du coût historique aucun ajustement ne doit être fait, mais par dérogation l’entreprise peut décider à la réévaluation de l’ensemble de ses immobilisations corporelles

5- Selon le principe de l’importance significative le comptable doit faire apparaître cette opération dans l’ETIC dans un tableau réservé aux engagements hors bilan.

6- Il s’agit particulièrement aux contrats à long terme, et selon le principe de prudence, l’entreprise doit constituer une provision de dépréciation :

=>De stocks en cas de la méthode d’achèvement

=>De créance en cas de la méthode d’avancement

=>Si cette perte est dèja constaté il s’agit de provision pour dépréciation soit de créance soit stocks

=>S’il s’agit d’une charge à ajouter donc il convient de constituer une provision pour risque et charge

7- Selon le principe de permanence des méthodes, l’entreprise ne doit pas changer la méthode d’évaluation des stocks.

8- Même raisonnement.

Exercice : Contrat à long terme

La société REMAC comptabilisait ses contrats à long terme selon la méthode de l’achèvement. Elle envisage de passer à la méthode de l’avancement.

Travail à faire :

1. Présenter selon les modèles suivants la comptabilisation des opérations dans le cadre de la fin d’exercice de 2003 :

a- La méthode de l’achèvement ; b- La méthode de l’avancement ;

c- La méthode des produits nets partiels.

2. Quel est l’impact de changement de la méthode sur l’exercice 2002 et 2003 (changement de la méthode de l’achèvement).

Solution :

1.

a- Selon la méthode de l’achèvement :

b-Selon la méthode de l’avancement :

Calculons d’abord le degré d’avancement :

Le chiffre d’affaire à l’avancement 2002 : 2950 x 29 % =855,5

Le chiffre d’affaire à l’avancement 2003 : 2950 x 90% = 2655

- Si l’entreprise comptabilisait le contrat selon la méthode de l’avancement depuis 2002 :

- Si l’entreprise comptabilisait le contrat selon la méthode de l’achèvement puis en 2003 selon la méthode de l’avancement:

c- Selon la méthode des produits nets partiels :

Le produit net partiel 2002 :(2950 x 29%) – 700 = 155.5

Le produit net partiel 2003 : (2950 x 90%)-2160=495

- Si l’entreprise comptabilisait le contrat selon la méthode des produits nets partiels depuis 2002 :

- Si l’entreprise comptabilisait le contrat selon la méthode de l’achèvement puis en 2003 selon la méthode des produits nets partiels:

2- Impact de changement de la méthode sur le résultat d’exercices 2002 et 2003 :

Hypothèse (1) : Méthode de l’avancement

CA₂₀₀₂ : 2950 x 29% = 855.5, les charges de 2002, s’élèvent à 700, donc le résultat de l’entreprise au titre de l’exercice 2002 va augmenter de 855.5-700 = 155.5.

Le chiffre d’affaire de 2003 va diminuer de 855.5.

Hypothèse (2) : Méthode des produits nets partiels

Le Produit net partiel₂₀₀₂ : (2950 x 29%) – 700 =155.5, donc le résultat de 2002 va augmenter de 155.5

Donc le résultat de 2002 va augmenter par 155.5.

Le produit net partiel2003 : (2950 x 90%) – 2160 = 495, donc le résultat de 2003 est le produit net partiel diminué du résultat de 2002 c’est-à-dire 495-155.5 = 339.5.

Exercice : Initiation aux techniques de consolidation

La société HOLDING M a pris une participation de 40% dans la société F, au moment de sa création. Il est demandé d’établir le bilan et comte de résultat consolidé du groupe M dans les hypothèses suivantes

1. Avec sa participation de 40%, M contrôle de façon exclusive F car aucun autre actionnaire ne détient une fraction supérieure du capital et des droits de vote (situation de consolidation par l’intégration globale)

2. M contrôle F conjointement avec un autre associé X, le pacte d’actionnaire de la société F prévoyant un droit de vote de chacun des actionnaires sur toutes les décisions stratégiques de F (situation de consolidation par l’intégration proportionnelle

3. Mexerce seulement une influence notable sur F car c’est l’autre actionnaire de F qui la contrôle de façon exclusive. Néanmoins, avec plusieurs représentants au conseil d’administration deF, M est en mesure d’influencer sa politique financière et opérationnelle (situation de consolidation par mise en équivalence)

Annexe :

Solution :

• Méthode de l’intégration globale :
  • Cetteméthode consiste à intégrer dans les comptes de l’entité consolidante les éléments des comptes des filiales consolidées après les retraitements éventuels.

• • Ensuite,à repartir les capitaux propres entre les intérêts de la société consolidante et les intérêts des autres actionnaires ou associés dits « intérêts minoritaire ».

• • En fin, à éliminer les opérations et comptes entre la société intégrée globalement et les autres sociétés.

• • D’uneautre manière, au niveau du bilan, les capitaux propres de la filiale font l’objet d’un partage :

Þ La part correspondantes aux droit de la société mère, « intérêts majoritaire », se substitue à la valeur comptable des titres de participation, cette substitution fait apparaitre une différence, positive ou négative, qui est portée en majoration ou minoration, des capitaux propres des comptes consolidés.

Þ La part correspondante aux droits de autres actionnaire de la filiale est inscrite au passif du bilan consolidé dans la rubrique « intérêts minoritaire ».

• Méthode de l’intégration proportionnelle :

• • Unefiliale est intégrée proportionnellement lorsqu’elle est sous le contrôle conjoint de la société consolidante et d’une autre société.

• • La méthode consiste à cumuler les comptes des entités contrôlées conjointement en proportiondes % d’intérêt du groupe dans chacune d’entre elles.

• • Mais dans cette méthode, seule la fraction de chaque compte qui revient au groupe est cumulée. Il n’ya donc pas lieu de dégager « intérêt minoritaires », comme pour l’intégrationglobale.

• • D’une autre manière, la technique de consolidation par l’intégration proportionnelle consiste à:

Þ Intégrer dans les comptes de la société mère une quote-part des actifs et passif de la filiale, y compris pour les capitaux propres ;

Þ Eliminer les titres de participation de la filiale figurant au bilan de la société mère.

• • Comme pour l’intégration globale, l’intégration proportionnelle conduit à procéder à une sommation, mais on applique à tous les postes du bilan, du compte de résultat des entités à intégrer, le pourcentage de l’intérêt du groupe avant de les cumuler.

Il s’agit d’abord, de calculer la quote-par des capitaux de F revenant à M

• Méthode de la mise en équivalence :