Cours de le plan comptable

LE PLAN COMPTABLE GENERAL (PCG)

•    Objectif(s):

o    Découvrir les caractéristiques essentielles du plan de comptes du PCG. 

•    Pré-requis:

o    Etre capable de distinguer les comptes de bilan et les comptes de gestion. 

•    Modalités:

o    Codification des comptes. 

o    Synthèse.

Chapitre 1. REFERENCES JURIDIQUES.

Le référentiel de l’International Accounting Standards Board (IASB) entraîne l’obligation pour toutes les entités économiques de respecter l’ensemble des normes relatives aux informations financières : les International Financial Reporting Standards (IFRS).

Cette obligation a pour but de réaliser une harmonisation des techniques comptables et la comparabilité des résultats des entreprises entre elles et dans le temps.

Les normes de l’IASB constituent un cadre conceptuel dans lequel les modalités pratiques et les guides professionnels doivent s’inscrire pour respecter le label de qualité des informations financières.

En France, les règlements dont le PCG, précisent les principes comptables, un plan de comptes, les modèles des états financiers et les adaptations des normes internationales dans les comptabilités des entités économiques. La convergence du PCG aux normes internationales est progressive.

Le PCG comprend 5 grandes parties :

•    Titre I : Objet de la comptabilité. 

•    Titre II : Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges. 

•    Titre III : Règles d’évaluation et de comptabilisation. 

•    Titre IV : Tenue, structure et fonctionnement des comptes. 

•    Titre V : Documents de synthèse. 

Les articles du PCG font l’objet d’une codification décimale.

Exemple pour l’article 3 1 1 - 1 - relatif aux critères de comptabilisation d’un actif :

•    Titre III – Règles de comptabilisation et d’évaluation. 

                        o    Chapitre 1 – Comptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges. 

Section 1 – Comptabilisation des actifs. 

•    Sous-section 1 – Critères de comptabilisation. 

Ce système de codification des articles facilite l’adaptation du PCG aux évolutions continuelles et permet l’insertion, le retrait ou la modification d’articles.

Le plan de comptes est détaillé dans le titre IV du PCG.

Article 410-5 du PCG : « L’entité établit un plan de comptes conforme au plan de comptes figurant à l’article 432-1. Le compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l’enregistrement des mouvements comptables. Les opérations sont enregistrées dans les comptes dont l’intitulé correspond à leur nature. La compensation des comptes est interdite. … »

Article 431-1 du PCG : « Le résumé du plan de comptes qui présente pour chaque classe la liste des comptes à deux chiffres constitue le cadre comptable. »

Article 432-1 du PCG : « Le plan de comptes est commun au système de base, au système abrégé et au système développé.

Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante :

•    système de base : comptes imprimés en caractères normaux, 

•    système abrégé : comptes imprimés en caractères gras, 

•    système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.» 

Le plan de comptes présente certaines caractéristiques dans sa conception et dans la codification de comptes.

La numérotation des comptes dépend du système comptable :  

-  système de base          : comptes à 3 chiffres.

-  système abrégé ou simplifié : comptes à 2 chiffres.

-  système développé    : comptes à 4 chiffres et plus.

La codification des comptes s’articule autour de trois caractères principaux à savoir :  

•    code décimal (0 à 9). 

•    code articulé (n° classe, n° compte principal, n° sous compte).

•    code significatif (codes 0, 1, 7, 8, 9 selon leur place dans les numéros des comptes).

La codification des comptes facilite les opérations d’imputation des opérations dans les comptes, leur saisie au clavier ou la recherche d’un compte dans le plan de comptes d’un logiciel comptable utilisé.

Après saisie des opérations de base, les traitements comptables sont automatisés.

-  Matières premières   :              31.

-  Autres approvisionnements                  :              32.

-  Marchandises               :              37.

-  Produits finis                :              355.

-  Comptes de stocks     : 3.

-  Comptes d’achats      : 60.

-  Comptes de variations de stock          : 603.

Code : Matières premières

31              Stock de matières premières  

601            Achats de matières premières  

6031         Variations de stocks de matières premières  

Code : Autres approvisionnements

32              Stock d’autres approvisionnements  

602            Achats d’autres approvisionnements  

6032         Variations de stocks d’autres approvisionnements  

 Code : Marchandises

37              Stock de marchandises  

607           Achats de marchandises  

6037         Variations de stocks de marchandises  

Achats stockés et achats non stockés :

60 1Achats stockés de matières premières 

60 3 1  Variations de stocks de matières premières 

60 2Achats stockés d’autres approvisionnements 

                60 3 2   Variations de stocks d’autres approvisionnements 

60 6Achats non stockés de matières et fournitures

              60 7          Achats de marchandises 

              60 3 7      Variations de stocks de marchandises 

-  Compte de Ventes de produits finis (production vendue)    :              701.

-  Compte de Production stockée           :              713.

-  Compte de stocks       :              3.

-  Compte de Production immobilisée                 :              72.

Code : Produits finis

355.          Stocks de produits finis  

71355.  Production stockée de produits finis  

.

A partir d’un compte collectif de tiers, il est possible de rattacher autant de comptes individuels que nécessaire.

Exemples :

401 Fournisseurs (compte collectif)

            401 0026 Fournisseur Marchand (compte individuel)

            404 Fournisseurs d’immobilisations (compte collectif)

            404 0018 Fournisseur Lucas (compte individuel)

411 Clients (compte collectif)

411 0405 Client Max (compte individuel)

La numérotation des comptes est articulée et donc extensible, selon les besoins de gestion et d’analyse de l’activité de l’entité.

Exemples de répartition des achats et des ventes de marchandises par catégorie et par pays :

607 Achats de marchandises                              707 1 Ventes de marchandises A

607 1 Achats de marchandises A                       707 1 Ventes de marchandises A

607 2 Achats de marchandises B                       707 2 Ventes de marchandises B

607 3 Achats de marchandises C                       707 3 Ventes de marchandises C

Exemples de codes pays : France : 1             Europe : 2                   USA : 3

60711 Achats de marchandises A en France           70721 Ventes de marchandises B en France

60732 Achats de marchandises C en Allemagne      70712 Ventes de marchandises A en Allemagne 60723 Achats de marchandises B aux USA             70733 Ventes de marchandises C aux USA

De nombreux comptes sont rattachés à des comptes principaux.

Exemples :

401 Fournisseurs d’autres biens et services

            40 9 1 Fournisseurs, avances et acomptes versés

40 9 6 Fournisseurs, créances pour emballages à rendre

            411 Clients

41 9 1 Clients, avances et acomptes reçus

            41 9 6 Clients, dettes pour emballages con

Il s’agit de comptes d’attente ou de régularisation.

Exemple :  

            445 8 TVA à régulariser ou en attente

40  8 Fournisseurs-Factures non parvenues

41  8 Clients – Produits non facturés

4  8. Comptes de régularisations

5  8. Virements internes

            168. Intérêts courus

Exemples des dotations et reprises :

681. Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – charges d’exploitation 781. Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions – produits d’exploitation

686.    Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – charges financières 786. Reprises sur dépréciations et provisions – produits financiers

687.    Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions – charges exceptionnelles 787. Reprises sur dépréciations et provisions – produits exceptionnels        Application aux transferts de charges par nature :

791. Transferts de charges d’exploitation

796.  Transferts de charges financières

797.  Transferts de charges exceptionnelles

Toute entité établit un plan de comptes évolutif, en conformité avec le Plan Comptable Général, en fonction du secteur d’activités, des choix de gestion et des documents de synthèse.

Des plans comptables spécifiques adaptés au PCG doivent être utilisés par les entreprises des différents secteurs d’activités (hôtellerie, assurance, banque, agriculture, pêche, ) ainsi que dans toutes les administrations publiques, privées et les collectivités territoriales.

Les regroupements des comptes dans les postes du bilan et du tableau de résultat doivent être effectués à partir du tableau de rapprochement et de la nomenclature des comptes du PCG.

Des documents de synthèse particuliers concernent les sociétés dont les comptes sont consolidés dans le cadre des normes de l’IASB.

CARACTERISTIQUES DE LA CODIFICATION DU PLAN DE COMPTES

Codification des comptes du Plan Comptable Général :

•    décimale (0 à 9),

•    articulée (classe / comptes principaux / comptes / sous comptes),

•    significative (place des codes 0,8, 9 dans la numérotation de certains comptes),

•    symétrique (charges 6 et produits 7),

•    extensible (création de nouveaux comptes, comptes de tiers : clients, fournisseurs, achats, …),

•    évolutive (selon les besoins de l’entité), •      adaptable (aux différents secteurs d’activités).