Cours introduction à la gestion comptable (1er année DUT)

Introduction à la gestion comptable

La comptabilité générale est une technique permettant de codifier et de  conserver une trace des opérations réalisées par une entreprise dans le cadre de son activité. Grâce à elle, les piles de factures, de relevés bancaires, de bulletins de paie, etc … se transforment comme par magie en :

- un bilan pour le banquier ou un investisseur potentiel,

- une balance pour établir les déclarations fiscales,

- un détail des créances échues pour effectuer les relances clients,

- un échéancier des factures à payer pour établir des prévisions de trésorerie,

- un état détaillé des consommations pour calculer le coût de des produits vendus et mener des analyses de gestion,

- etc …

  Informations brutes Informations adaptées    (factures, pièces de (comptes annuels,    banque, etc …) déclarations, etc …)

Le plan du cours est le suivant :

La comptabilisation des opérations réalisées par l’entreprise sera étudiée plus en détail par la suite : - le module M712 sera consacré à la comptabilisation des opérations courantes de l’entreprise : achats, ventes, paie des salariés, investissement, endettement, etc …

- le module M721 sera consacré aux écritures de fin d’année, comptabilisées pour pouvoir établir un bilan et un compte de résultat (écritures d’inventaire),

- le module M729 vous permettra de pratiquer concrètement la tenue d’une comptabilité sur informatique.

Ces connaissances en comptabilité générale seront nécessaires pour aborder les autres disciplines de la gestion financière : diagnostic financier, comptabilité analytique et fiscalité. 

Bibliographie :

- Initiation à la logique comptable, Michel Salva, Vuibert, collection Dyna’Sup

- Introduction à la comptabilité, Marc Nikitin et Marie-Odile Régent, Armand Colin, Cursus - Ouf, j’ai compris la comptabilité, Marie-Laure Ruheman, Editions d’organisation

Laurence Le Gallo   1

 année, 2007-2008 M711 - Introduction à la gestion comptable 

Les compétences à maîtriser pour enregistrer comptablement une opération réalisée par une entreprise sont les suivantes :

1. Identifier les emplois et les ressources concernés par

5. Vérifier l’équilibre l’opération

de l’écriture

Comptabiliser une opération 

2. Identifier les

4. Débiter et catégories de comptes créditer les comptes correspondant à ces^{sélectionnés}emplois - ressources

3. Identifier les numéros des comptes correspondant à ces

emplois - ressources

Laurence Le Gallo   2  année, 2007-2008 M711 - Introduction à la gestion comptable

:

Laurence Le Gallo   3

La comptabilité est une source d’information privilégiée pour les partenaires de l’entreprise. C’est également un moyen de preuve lors d’un litige entre commerçants ou avec l’administration fiscale. Afin de remplir correctement son rôle, son fonctionnement a été fortement codifié  par le législateur. Ainsi, les règles sont les mêmes pour tous, et les comparaisons sont possibles.1. Les sources législatives

Pour la tenue quotidienne de leur comptabilité et pour l’établissement de leur comptes, les entreprises françaises doivent respecter la loi du 30 avril 1983, reprise dans le Code de commerce, ainsi que le plan comptable général qui a la valeur juridique d’un arrêté ministériel et qui constitue le cadre général de la normalisation comptable. Il a été réécrit en 1999 et est régulièrement mis à jour par les arrêtés du Comité de la réglementation comptable (CRC).

Ces textes sont conformes à la IVe directive européenne du 25/07/1978.

2. Les organismes de normalisation et les normes

La normalisation comptable française est structurée autour de deux instances :

- le Conseil National de la Comptabilité (CNC), organisme consultatif chargé d’émettre des avis et recommandations qui servent de base aux arrêtés du CRC.

- le Comite de réglementation comptable (CRC), qui a le monopole de la réglementation comptable et dont les arrêtés sont partie intégrante du PCG. 

Par ailleurs, les professionnels de la comptabilité se sont regroupés en deux organismes, largement représentés au sein du CNC et du CRC : l’Ordre des Experts-comptables (OEC) et la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (CNCC).

OEC   CNCC

Ordre des experts - Compagnie nationale des comptables   commissaires aux comptes

La mondialisation des marchés financiers a rendu nécessaire l’harmonisation des méthodes comptables appliquées dans les différents pays afin de permettre la comparaison des comptes des entreprises de nationalités différentes. 

Dans ce but un référentiel comptable international a été développé qui porte le nom d’IFRS (International Financial Reporting Standards). Pour l’instant, ces normes ne sont applicables en Europe qu’aux sociétés cotées, et uniquement pour leurs comptes dits « consolidés » (c’est-à-dire les comptes de l’ensemble formé par toutes les sociétés du groupe). Toutefois, il est prévu que leur champ d’application sera élargi d’ici quelques années aux comptes individuels de toutes les entreprises. C’est pourquoi le droit comptable français évolue rapidement dans le sens d’une convergence avec ce référentiel.

3. Le domaine d’application des obligations comptables

Le code de Commerce impose aux entreprises d’enregistrer comptablement, dans l’ordre chronologique, les mouvements affectant leur patrimoine, le patrimoine étant l’ensemble des biens et des droits (matériels ou immatériels) que possède l’entreprise, mais aussi l’ensemble de ses dettes.

Ces obligations comptables sont applicables à toutes les entités tenues de déposer des comptes annuels, et notamment à tous les commerçants. L’article L123-12 du Code de Commerce précise : « toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l’enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise ; ces mouvements sont enregistrés chronologiquement. Elle doit contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l’existence et la valeur des éléments actifs et passifs du patrimoine de l’entreprise. Elle doit établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire. Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte de résultat et l’annexe. Ils forment un tout indissociable. »

L’entreprise peut avoir une activité commerciale : elle achète des marchandises pour les revendre en l’état (par exemple un marchand de meubles). Elle peut avoir une activité industrielle ou artisanale : elle achète des matières premières et des consommables, les transforme pour fabriquer et vendre des produits finis (par exemple un fabricant de meubles). Il existe également des entreprises qui vendent des prestations de services (par exemple un coiffeur). En 1^ère année, il s’agit d’entreprises individuelles (pour éviter les particularités liées aux sociétés), imposées dans la catégorie des Bénéfices Industriels et Commerciaux ou B.I.C.

Dans tous les cas, la comptabilité s’intéresse aux opérations qui affectent immédiatement le patrimoine de l’entreprise :

- soit en l’enrichissant (impact positif sur le résultat) : ventes réalisées, …

- soit en l’appauvrissant (impact négatif sur le résultat) : dépenses de publicité, achat de fournitures, etc …

- soit en modifiant sa composition : règlement d’une créance client, paiement d’une dette fournisseur, réalisation d’un emprunt bancaire, …

La trésorerie n’est qu’un élément du patrimoine de l’entreprise et les opérations réalisées doivent être comptabilisées, même si elles n’entraînent pas immédiatement un encaissement ou un décaissement (ex. : achat ou vente à crédit). Il s’agit d’une comptabilité dite « d’engagement ».

En revanche, ne doivent pas être comptabilisées les opérations qui n’ont qu’un impact futur ou éventuel sur le patrimoine de l’entreprise (par exemple lorsqu’elle signe la promesse d’achat d’un terrain ou qu’elle se porte caution pour une filiale). 

Attention à ne pas confondre richesse et trésorerie : une entreprise peut présenter une trésorerie importante mais être très pauvre si elle est endettée par ailleurs. Inversement, une entreprise peut présenter une trésorerie réduite mais être riche si elle est peu endettée et possède beaucoup de matériel. 

4. La nature des obligations comptables

Les obligations comptables découlent du code de commerce qui impose notamment :

•  l’enregistrement chronologique des mouvements affectant le patrimoine de l’entreprise,

•  la tenue d’un inventaire annuel,

•  l’établissement de comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe),

•  le respect des principes comptables,

•  la tenue de livres comptables obligatoires.

L’enregistrement doit se faire à partir de pièces justificatives (le plus souvent une facture, mais aussi un ordre de virement, un bulletin de paie, etc …). Celles-ci sont conservées et indexées afin de pouvoir les retrouver à la demande d’un commissaire aux comptes ou d’un inspecteur des impôts. Les livres obligatoires comprennent : 

- le livre journal qui présente les écritures comptables dans l’ordre chronologique de leur enregistrement,

- le grand livre qui présente le report des écritures dans chaque rubrique appelée compte, - le livre d’inventaire qui justifie le contenu des postes au bilan.

Selon le code de commerce, les comptes annuels doivent :

- être réguliers, c’est-à-dire conformes aux règles en vigueur ;

- être sincères, c’est-à-dire traduire la connaissance que les responsables de l’établissement des comptes ont des évènements enregistrés ;

- donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise.

Pour atteindre ces objectifs, l’entreprise doit utiliser l’annexe à bon escient pour fournir toutes les informations nécessaires (et uniquement les informations nécessaires !). Elle doit également respecter une série de principes comptables. Ce n’est que dans le cas (extrêmement rare) où le respect de ces principes ne permet pas d’atteindre l’objectif d’image fidèle qu’il est possible d’y déroger (avec justification dans l’annexe). Les principaux principes sont les suivants :

•  principe de continuité d’exploitation :

L’entreprise est présumée poursuivre ses activités. De ce fait, les actifs sont évalués sur la base de leur valeur d’utilité et non pas de leur valeur liquidative. 

Ainsi, une machine peut n’avoir aucune valeur de revente sur le marché de l’occasion (valeur liquidative nulle) mais apparaître pour une valeur positive au bilan de l’entreprise dans la mesure où elle est toujours utilisée en production (valeur d’utilité positive).

•  principe d’indépendance des exercices :

La vie de l’entreprise est découpée en périodes de 12 mois, appelées « exercices » comptables. Le  compte de résultat récapitule les produits et les charges de l’exercice écoulé, sans tenir compte de leur date de paiement ou de facturation. 

•  principe de prudence :

L’entreprise ne doit pas reporter sur les exercices futurs, des incertitudes présentes susceptibles de diminuer son patrimoine ou son résultat. Ainsi, à la date de clôture des comptes, en cas d’existence d’un risque d’appauvrissement de l’entreprise (exemple : procès en cours) celle-ci doit comptabiliser une charge sans attendre la réalisation effective du risque. En revanche, s’il existe un espoir de gain futur, il faudra attendre que sa réalisation soit certaine pour le comptabiliser.

•  principe de permanence des méthodes :

L’entreprise doit conserver les mêmes méthodes d’évaluation et de comptabilisation d’un exercice à l’autre afin d’assurer la comparabilité des comptes annuels. Les changements ne sont possibles  qu’en cas de changement exceptionnel dans l’activité de l’entreprise ou dans le but de fournir une meilleure information (méthode préférentielle). Ils doivent être justifiés dans l’annexe. 

•  principe des coûts historiques :

Les éléments figurant au bilan de l’entreprise sont inscrits au coût évalué au moment de leur entrée dans son patrimoine, sans tenir compte de l’inflation ultérieure. 

•  principe de non-compensation :

Les éléments d’actif et de passif, ainsi que les charges et les produits sont évalués séparément, sans compensation possible.

Mots clés : IVème directive européenne, Code de commerce, Plan Comptable Général (PCG), normes IFRS, patrimoine, enrichissement, appauvrissement, inventaire, comptes annuels, principes comptables, livres comptables, pièce justificative, image fidèle,

indépendance des exercices, prudence. 

Le bilan et le compte de résultats sont deux documents complémentaires : le bilan est un tableau qui reflète le patrimoine de l’entreprise à un moment donné alors que le compte de résultat traduit son activité sur une période donnée. 

1. Le bilan

Le bilan décrit le patrimoine de l’entreprise à une date donnée : le dernier jour de l’exercice comptable. Ainsi, contrairement au compte de résultat, on parle du bilan « au 31/12/N » et non pas « de l’année N ».

Il est composé de deux parties :

- l’actif présentece que l’entreprise possède : machines, stocks, créances, argent en caisse, etc ... - le passif présente d’une part ce que l’entreprise doit (dettes envers ses banquiers, ses fournisseurs, etc …), et d’autre part ses fonds propres (apports en capital et bénéfices accumulés).

On peut également considérer que l’actif regroupe les éléments que l’entreprise utilise pour les besoins de son activité et que le passif regroupe les ressources qui lui ont permis de se procurer ces éléments. Par exemple, lors de la création d’une entreprise, c’est l’apport en capital de l’exploitant et le prêt accordé par le banquier (tous les deux figurant au passif) qui permettent d’acheter le matériel nécessaire à l’exploitation et de disposer de liquidités (tous les deux figurant à l’actif).

Par définition, le montant des éléments dont dispose l’entreprise (actif) est égal au montant des ressources qui ont permis leur acquisition (passif). 

L’égalité ACTIF = PASSIF sera donc toujours vérifiée.

1.1. La structure générale du bilan

Présentation simplifiée d’un bilan :

Les éléments de l’actif sont classés par ordre croissant de liquidité :

- l’actif immobilisé regroupe les actifs durables de l’entreprise, c’est-à-dire ceux destinés à être conservés au moins un an. Ceux-ci peuvent être :

- « corporels », c’est-à-dire tangibles comme un terrain, un bâtiment ou du matériel industriel, 

- « incorporels » : brevets, licences acquises, fonds commercial, …

- ou « financiers » : cautions versées, placements à long-terme, …

- l’actif circulant regroupe les éléments qui ont vocation à se transformer rapidement en argent : stocks, créances clients, etc …

- les liquidités regroupent les éléments positifs de la trésorerie : argent en banque ou en caisse, placements de trésorerie à court-terme.

Les éléments du passif sont classés par origine et par ordre croissant d’exigibilité :

- les fonds propres représentent les ressources mises à la disposition de l’entreprise par l’exploitant ou les associés (capital) et/ou générées par l’exploitation (bénéfices non distribués). - les dettes sont classées selon leur origine : banques, fournisseurs, salariés, Etat, etc …

1.2. La situation nette

Le patrimoine net de l’entreprise (également appelé situation nette) se calcule de deux façons :

- par différence entre les biens de l’entreprise et ses dettes (actif – dettes)

- par addition des éléments constituant les ressources internes de l’entreprise (apports en capital et bénéfices non distribués).

Durant l’exercice comptable, l’entreprise va s’enrichir ou s’appauvrir :

- dans le cas d’un enrichissement, le patrimoine net de l’entreprise va augmenter car son actif augmentera plus que ses dettes. Pour conserver l’égalité ACTIF = PASSIF, le montant de cet enrichissement est porté dans une rubrique des capitaux propres : c’est le résultat de l’exercice. Ce résultat représente la ressource générée par l’activité de l’entreprise. C’est lui qui sera détaillé dans le compte de résultat.

- dans le cas d’un appauvrissement, le patrimoine net de l’entreprise va diminuer car son actif augmentera moins que ses dettes. Le montant de cet appauvrissement sera également présenté dans les capitaux propres, sur la ligne résultat de l’exercice, mais il figurera en négatif. L’égalité ACTIF = PASSIF sera là aussi conservée. Ce résultat négatif représente les ressources consommées par l’activité de l’entreprise. Il sera détaillé dans le compte de résultat.

Le résultat comptable correspond à la variation du patrimoine net de l’entreprise : un résultat positif signifie que l’entreprise s’est enrichie alors qu’un résultat négatif signifie qu’elle s’est appauvrie. Cet enrichissement ou cet appauvrissement peut affecter n’importe quel élément du patrimoine et pas uniquement la trésorerie : une entreprise

peut s’être enrichie mais avoir moins d’argent en banque si elle a investi ou si elle s’est désendettée. 2. Le compte de résultat

Le compte de résultat est l’état qui retrace la formation du résultat de l’exercice (bénéfice ou perte). Ainsi on parle du compte de résultat « de l’année N » et non pas « au 31/12/N ».

Il récapitule les produits et les charges de la période et, par différence, détermine le résultat de l’entreprise :

- bénéfice si produits > charges, - perte si charges > produits. 

2.1. Les charges et les produits

Les produits sont les ressources générées par l’activité de l’entreprise : essentiellement ses ventes, mais aussi les intérêts perçus, etc …

Les charges d’un exercice sont les consommations nécessaires pour réaliser l’activité, à ne pas confondre avec les dépenses décaissées ou simplement engagées. La différence est particulièrement importante en ce qui concerne les stocks et les immobilisations :

- la consommation de matières premières n’est pas exactement égale aux achats de l’exercice car le stock de l’exercice précédent a été consommé alors que – au contraire - une partie des achats de l’exercice n’a pas été consommée et reste en stock.

- une immobilisation est un bien qui va être utilisé, donc « consommé », pendant plusieurs exercices. Dans le cas d’une machine prévue pour être utilisée pendant 5 ans, la charge figurant au compte de résultat d’un exercice ne sera pas égale au prix d’achat de la machine mais à la constatation de son usure, de son « amortissement » (par simplification, 1/5^e du prix d’achat).

2.2. Structure du compte de résultat

Les charges et les produits sont classés en trois catégories :

- les charges et les produits d’exploitation reflètent l’activité économique proprement dite de l’entreprise : ventes de marchandises ou de produits finis, achats de matières premières et de marchandises, salaires et cotisations sociales, dotation aux amortissements de l’outil de travail, etc ….

- les charges et les produits financiers reflètent l’activité de financement de l’entreprise : intérêts payés sur l’argent emprunté, intérêts perçus sur les sommes placées, etc ….

- les charges et les produits exceptionnels reflètent les opérations à caractère exceptionnel : dommages et intérêts versés ou reçus, cession d’une immobilisation, etc ….

Au sein de chaque catégorie, les produits et les charges sont détaillés selon leur nature (achats, salaires, taxes, etc ….).

Deux présentations sont possibles  pour le compte de résultat :

- présentation « tableau »

NB : le résultat de l’exercice vient équilibrer les colonnes de façon à avoir Total 1 = Total 2. - présentation « en liste »

Mots clés :patrimoine, activité,bilan, actif, passif, actif immobilisé, actif circulant, liquidités, fonds propres, dettes, compte de résultat, charges, produits, consommations. 

« BILAN»NATHALIE(début d’année)

ACTIF :   PASSIF :

Matériel informatique ......... 1 000 €    Emprunt étudiant : ............... 3 000 € Scooter ................................ 4 000 €   « Fonds propres » : .............. 5 000 €

Livret A : ............................ 2 500 € Compte bancaire : ................. 400 € Argent liquide : ..................... 100 €

TOTAL............................... 8 000 €    TOTAL................................ 8 000 €

« COMPTE DE RESULTAT»NATHALIE

CHARGES :   PRODUITS :

Loyer...................................... 3 000 € Argent de poche  ................ 3 775 € Alimentation........................... 2 000 € Job d’été rémunéré .............. 1 750 € Sorties ...................................... 500 € Baby-sittings ....................... 1 000 €

  Fournitures scolaires ................ 300 €   Rémunération livret A.............. 50 €

« BILAN»NATHALIE(fin d’année)

ACTIF :   PASSIF :

BILAN SYNTHETIQUEOXCURLSAS

COMPTE DE RESULTATOXCURLSAS

1. Le principe de la « partie double »

Pour les entreprises les plus petites, il est possible de se contenter d’une comptabilité dite « de caisse » qui consiste à n’enregistrer que les encaissements et les décaissements. Toutefois, ce système atteint très vite ses limites :

- comment savoir quels clients n’ont pas réglé leurs factures ?

- comment juger la performance de l’entreprise si de nombreuses dépenses ont été engagées mais pas encore payées ?

C’est pour pallier ces insuffisances qu’a été mis en place dès le Moyen-âge le mécanisme de la comptabilité « en partie double » qui permet de conserver une trace de toutes les ressources obtenues par l’entreprise et de l’usage qui en a été fait. 

Ainsi, selon cette technique, chaque opération réalisée par l’entreprise est étudiée sous deux angles différents : son origine et sa destination :

- l’origine de l’opération correspond  à la ressource (au moyen) qui est utilisée  - la destination correspond à l’emploi (au but) qui en est fait. 

Pour identifier l’emploi et la ressource mis en œuvre dans une opération, il convient de se poser les questions suivantes :

- pour identifier l’emploi : 

•  quel est le but de cette opération ?

•  qu’est-ce que cette opération a permis d’obtenir pour l’entreprise ?

•  quel est le flux entrant dans l’entreprise ?

- pour identifier la ressource :

•  qu’est ce qui m’a permis d’obtenir l’emploi précédemment identifié ?

•  qu’est ce que l’entreprise a perdu dans cette opération ?

•  quel est le flux sortant de l’entreprise ?

Destination

  = but = emploi

= flux entrant

Exemple : Mr Paul, entrepreneur, achète un terrain pour une valeur de 50 000 euros qu’il paye au comptant. On peut analyser l’opération de la façon suivante : Mr Paul utilise l’argent disponible sur son compte bancaire (ressource) pour acheter un terrain (emploi).

  Destination

  = but = emploi

= flux entrant

= terrain

Ainsi, chaque opération sera enregistrée deux fois : une fois pour signaler l’utilisation d’une ressource et une autre fois pour signaler l’obtention d’un nouvel emploi. 

S’agissant de la même opération, on a toujours montant des ressources = montant des emplois.

?Astuce :

Il existe une méthode simple pour analyser les opérations réalisées par une entreprise. Elle diffère légèrement selon que les opérations sont réglées au comptant ou réalisées à crédit.

Pour les opérations réalisées au comptant, il faut tout d’abord retenir qu’un décaissement est toujours la ressource mise en œuvre (dépenser de l’argent n’est jamais une fin en soi mais le moyen d’obtenir quelque chose en contrepartie) alors qu’un encaissement est toujours le but de l’opération. 

Ensuite, il suffit de trouver la contrepartie de l’opération :

- qu’est ce que le décaissement a permis d’obtenir (quel est l’emploi) ?

- qu’est ce qui a permis d’obtenir l’encaissement (quelle est la ressource) ? 

Opération réalisée au comptant 

S’agit-il d’un encaissement ou d’un décaissement ?

  Encaissement  Décaissement

  Emploi = compte bancaire   Ressource = compte bancaire

(encaissement par chèque ou par   (règlement par chèque ou par virement) ou caisse (encaissement   virement) ou caisse (règlement en en espèces)    espèces)

Identification de la ressource en   Identification de l’emploi en répondant à la question :   répondant à la question :

Qu’est-ce qui a permis d’obtenir cet   Qu’est-ce que ce décaissement a encaissement ?    permis d’obtenir ? 

L’analyse des opérations réalisées à crédit n’est pas plus compliquée. Dans un premier temps, on analyse l’opération comme si elle avait été réalisée au comptant en appliquant la méthode ci-dessus. 

Puis, dans un deuxième temps, on prend en compte le fait qu’il n’y a pas de mouvement de trésorerie immédiat :

- l’encaissement n’aura lieu que plus tard : il est donc remplacé par une créance, - le décaissement n’aura lieu que plus tard : il est donc remplacé par une dette.

Important : à ce stade de l’analyse, la principale source d’erreur consiste à confondre le point de vue de l’entreprise et celui du tiers avec lequel l’opération est réalisée (banquier, client, fournisseur, …). En effet, une opération d’achat vue du point de vue de l’entreprise devient une vente si on se place du point de vue de son fournisseur.  il faut toujours garder à l’esprit l’identité de l’entreprise dont on tient la comptabilité.

2. Les différentes catégories d’emplois et de ressources

On distingue deux catégories de ressources :

- les ressources internes, générées par l’activité de l’entreprise et qui lui sont définitivement acquises. Elles représentent un enrichissement pour l’entreprise et constituent donc les produits du compte de résultat (exemple : vente). 

- les ressources externes, obtenues auprès de personnes extérieures à l’entreprise et qui devront être remboursées à plus ou moins longue échéance. Elles constituent le passif du bilan (exemple : emprunt bancaire).

De la même façon, on distingue deux catégories d’emplois :

- les emplois non récupérables, qui sont définitivement consommés. Ils représentent un appauvrissement pour l’entreprise et constituent les charges du compte de résultat (salaires versés par exemple).

- les emplois récupérables qui constituent l’actif du bilan (terrain acheté).

Chaque opération réalisée par l’entreprise a au moins une ressource et un emploi. On distingue : - les opérations de patrimoine qui ne concernent que des ressources externes et des emplois récupérables et n’ont pas d’impact sur le résultat de l’exercice.

- les opérations d’activité qui concernent une ressource interne ou un emploi non récupérable et qui ont un impact sur le résultat de l’exercice.

3. Les opérations sans impact sur le résultat

Les opérations sans impact sur le résultat ont pour seule conséquence de modifier la structure du patrimoine de l’entreprise sans affecter sa valeur nette : la différence entre le montant de l’actif et celui des dettes n’est pas modifiée. Ces opérations peuvent prendre trois formes différentes que nous allons étudier successivement :

- soit elles ne modifient ni la valeur de l’actif, ni celle des dettes, 

- soit elles provoquent une augmentation simultanée de l’actif et des dettes, - soit elles provoquent une diminution simultanée de l’actif et des dettes.

3.1. Opérations ne modifiant ni la valeur de l’actif ni celle des dettes :

L’opération modifie la structure interne de l’actif : l’entreprise utilise un élément de son actif pour se procurer un autre actif. C’est le cas par exemple de l’achat au comptant d’une immobilisation, de l’encaissement d’une créance sur un client, etc …

Il est également possible de rencontrer des opérations qui ne modifient que la structure interne des dettes (une dette en remplace une autre) mais elles sont plus rares.

3.2. Augmentation simultanée de l’actif et des dettes

L’entreprise obtient une nouvelle ressource externe (remboursable) et l’utilise pour acquérir un nouvel élément d’actif : achat à crédit d’une immobilisation, obtention d’un prêt bancaire, etc … 

Exemple : achat de mobilier à crédit    augmentation des immobilisations et des dettes.

3.3. Diminution simultanée de l’actif et des dettes

L’entreprise utilise un élément de son actif pour rembourser une dette : règlement d’une dette envers un fournisseur, … 

4. Les opérations avec un impact sur le résultat

Les opérations avec un impact sur le résultat sont celles qui modifient le montant du patrimoine net de l’entreprise, en l’appauvrissant (consommation) ou en l’enrichissant (vente). Elles touchent à la fois le bilan et le compte de résultat. 

L’équilibre du bilan est maintenu grâce à la ligne « résultat » dans les capitaux propres au passif :  - si l’entreprise s’enrichit, son actif augmente plus que ses dettes et elle enregistre un produit à son compte de résultat : son résultat augmente donc et cette augmentation se répercute dans les capitaux propres pour rétablir l’égalité Total actif = Total passif,

- si l’entreprise s’appauvrit, son actif diminue plus que ses dettes et elle enregistre une charge à son compte de résultat : son résultat diminue donc et cette diminution se répercute dans les capitaux propres pour rétablir l’égalité Total actif = Total passif.

Nous allons étudier comme exemple les opérations de ventes et d’achats de l’entreprise. Dans un premier temps, la TVA sera laissée de côté par simplification.

4.1. Les opérations de vente

La vente est une ressource, enregistrée comme un produit dans le compte de résultat. Au bilan, elle a pour contrepartie une augmentation des liquidités (vente au comptant) ou la naissance d’une créance sur un client (vente à crédit).

4.2. Les opérations de consommation

Les consommations sont des emplois, enregistrés comme des charges dans le compte de résultat. Au bilan, elles ont pour contrepartie une diminution des liquidités (achat au comptant) ou la naissance d’une dette envers un tiers (achat à crédit).

3.3. Traitement de la TVA

La TVA encaissée sur les ventes n’est pas une ressource définitivement acquise par l’entreprise. En effet, elle devra être reversée à l’Etat. De ce fait, seul le montant hors taxes (HT) est enregistré en produit au compte de résultat. La TVA collectée est – quant à elle – enregistrée dans un compte de dettes. 

De même, la TVA décaissée sur les achats n’est pas un emploi définitivement consommé par l’entreprise. En effet, elle sera remboursée par l’Etat. De ce fait, seul le montant hors taxes (HT) est enregistré en charge au compte de résultat. La TVA déductible est – quant à elle – enregistrée dans un compte de créances. 

Mots clés : partie double, emploi, ressource, emploi récupérable, emploi non récupérable, ressource interne, ressource externe, égalité montant des emplois = montant des ressources.

1. Le compte : définition et vocabulaire

Le compte est une fiche comptable qui représente un élément du patrimoine ou de l’activité de l’entreprise. Il permet de suivre la valeur de cet élément (par exemple, le comte « caisse » permet de connaître à tout moment le montant disponible en espèces).  

  Salaires   Stocks

  Dettes

Publicité

  fournisseurs

On distingue :

- les comptes de patrimoine. Ceux-ci peuvent porter sur des éléments « positifs » du patrimoine (matériel, stocks, argent en caisse) mais aussi sur les éléments « négatifs » (dettes vis-à-vis des banques ou des fournisseurs). Ils correspondent aux classes 1 à 5 du PCG et sont regroupés au bilan. - les comptes de gestion qui portent sur des emplois ou des ressources définitifs, également appelés charges et produits. Ils correspondent aux classes 6 et 7 du PCG et sont regroupés au compte de résultat.

Pour suivre les variations de valeur de ces éléments, le compte comporte deux colonnes de valeur :

•  la colonne de gauche s’appelle le débit du compte

•  la colonne de droite s’appelle le crédit du compte

Le solde d’un compte représente la valeur de l’élément à la date du calcul. Il se calcule par différence entre le total des sommes au débit  et celui des sommes au crédit :

- lorsque le total du débit est supérieur au total du crédit on dit que le solde est débiteur,  - lorsque le total du crédit est supérieur au total du débit on dit que le solde est créditeur, - lorsque le total du crédit est égal au total du débit on dit que le solde est nul. 

Exemple d’un compte « client » (compte de patrimoine) :

Le compte présente un solde débiteur de 200 €, ce qui signifie que le client X doit encore 200 €. Il semble y avoir un problème à éclaircir : acompte non reçu ? Litige non réglé ? Autre explication ?

Exemple d’un compte « honoraires » (compte de gestion) :

Le compte présente un solde débiteur de 2 200 €, ce qui signifie que l’entreprise a consommé pour 2 200 € de prestations au cours de la période. Ce montant regroupe toutes les prestations de services consommées quelles aient été réglées ou non.

Vocabulaire :

Débiter un compte signifie inscrire une somme au débit de ce compte

Créditer un compte signifie inscrire une somme au crédit de ce compte

Solder un compte signifie inscrire une somme dans ce compte afin que, après cette écriture, le solde de ce compte soit nul.

Présentation :

Les comptes peuvent être présentés de plusieurs façons. La présentation exposée précédemment porte le nom de « colonnes distinctes ».

Il existe des présentations alternatives : - « colonnes mariées » : 

Le solde est calculé après chaque opération.

- « compte en T » : 

  Débit   Crédit

2. La numérotation des comptes

En France, la liste des comptes à utiliser est imposée par le PCG. Ceux-ci sont répartis en 7 classes, dont le numéro constitue le premier chiffre des comptes de la classe considérée.

Les comptes des classes 1 à 5 concernent des éléments du patrimoine et seront regroupés au bilan :

•  1    financement à long terme,

•  2    investissements à long terme,

•  3    stocks,

•  4    créances et dettes (sauf à long terme),

•  5    trésorerie.

Les comptes des classes 6 et 7 concernent l’activité et seront regroupés au compte de résultat :

•  6    charges,

•  7    produits.

Etudions maintenant ces catégories plus en détail :

•  classe 1 : comptes de capitaux

Cette catégorie regroupe les capitaux investis dans l’entreprise de manière durable : les apports effectués par les associés ou par l’exploitant, les emprunts à long terme effectués par l’entreprise, etc ...

•  classe 2 : comptes d’immobilisations

Une immobilisation est un bien destiné à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise : il ne se consomme pas au premier usage (ainsi, pour un restaurant, la vaisselle en porcelaine est une immobilisation alors que la vaisselle en plastique est une charge). 

On distingue les immobilisations incorporelles (fonds de commerce, logiciels, …), les immobilisations corporelles (bâtiment, mobilier, …) et les immobilisations financières (dépôt de garantie versé, placements financiers à long-terme…).

classe 3 : comptes de stocks

On distingue les stocks selon leur destination : matières premières (biens destinés à être transformés au cours du cycle de production avant d’être vendus), autres approvisionnements (biens destinés à être consommés au cours du cycle de production), produits finis (biens déjà transformés au cours du cycle de production et destinés à être vendus), marchandises (biens destinés à être vendus « en l’état », c’est-à-dire sans transformation).

•  classe 4 : comptes de tiers (non financiers)

Cette classe regroupe les créances et les dettes vis-à-vis des tiers, c’est-à-dire des personnes physiques ou morales avec laquelle l’entreprise est en relation : 

•  40    fournisseurs

•  41    clients

•  42    salariés

•  43    organismes sociaux

•  44    Etat

•  45    groupe et associés • 46    autres tiers 

•  classe 5 : comptes financiers

Cette classe regroupe la trésorerie de l’entreprise : les placements financiers à court-terme (SICAV), les comptes bancaires et la caisse.

•  classe 6 : comptes de charges On distingue :

- les charges d’exploitation (achats de produits, frais de personnel, loyer, …),

•  60    achats de biens

•  61 et 62  achats de services

•  63    impôts et taxes

•  64    charges de personnel

•  65    autres charges d’exploitation 

- les charges financières (intérêts payés sur les emprunts) dont le numéro commence par 66. -   les charges exceptionnelles (amendes, pénalités) dont le numéro commence par 67.

• classe 7 : comptes de produits

De même que pour les charges, on distingue les produits d’exploitation 70 (ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises, c'est-à-dire le chiffre d’affaires, …), les produits financiers 76 (intérêts reçus sur les placements) e