Cours sur le marketing des produits de l’artisanat et des arts visuels

Cours surle marketing des produits de l’artisanat et des arts visuels

Produits artisanaux et arts visuels

La distinction entre les produits artisanaux et les arts visuels a toujours été floue. Certains experts décrivent les “arts utiles” (des artisans) comme des objets d’usage courant, et celui des “arts décoratifs” (des artistes visuels) comme des objets créés pour le plaisir. D’autres experts parlent des “arts plastiques”, dans lesquels ils incluent la peinture, la sculpture, la photographie, l’architecture, et parfois même la verrerie d’art, la bijouterie et l’ameublement. L’utilisation des œuvres artistiques dans les produits artisanaux est fréquente. L’utilisation des techniques et compétences artisanales par les artistes visuels est également monnaie courante. La photographie d’un produit artisanal est considérée comme la manifestation d’un art visuel. Il n’existe pas dedémarcation claire entre les produits artisanaux et les arts visuels.

Certains observateurs considèrent les produits artisanaux comme une passerelle entre l’art visuel et le design industriel, et le design industriel comme une passerelle entre l’artisanat et la fabrication industrielle. On peut parler ici d’approche traditionnelle de la production de masse. Cependant, les instruments, techniques et méthodes de fabrication modernes, conjugués au recours de plus en plus fréquent à la conception assistée par ordinateur et à la fabrication assistée par ordinateur, ont annoncé une ère nouvelle de personnalisation et d’adaptation massives aux besoins des clients. On ne peut considérer que les arts visuels contribuent simplement à l’artisanat. Chaque secteur a une place et un marché qui lui sont propres, mais ils sont aussi complémentaires et interdépendants, ainsi que liés aux secteurs du design industriel et de la production de masse formelle en usine.

Du point de vue de la propriété intellectuelle, du marketing et du consommateur, les produits artisanaux et les arts visuels se chevauchent en ce sens qu’il s’agit principalement de produits faits main, dont les racines sont souvent culturelles, et dont la qualité distinctive ou la caractéristique inhérente est principalement un attrait esthétique essentiellement visuel, bien que le toucher et l’odorat puissent également avoir leur importance. Les produits de l’artisanat peuvent également présenter des caractéristiques fonctionnelles ou utiles, ce qui n’est pas le cas des produits des arts visuels.

Non seulement la définition de l’artisan et de l’artiste visuel varie-t-elle considérablement d’un pays à l’autre, mais c’est aussi le cas pour leur statut. Les artisans des pays développés sont souvent respectés parce qu’ils poursuivent une carrière qui suppose un niveau de créativité élevé. Les artistes visuels jouissent d’un grande considération dans de nombreux pays. Dans certains autres pays, les artisans et les artistes visuels ne sont toutefois pas nécessairement considérés comme dignes de respect ou de bénéficier d’un statut particulier. En fait, certains artisans ne souhaitent pas que leurs enfants deviennent à leur tour artisans ou artistes visuels. Mais au Japon, par exemple, tant les artisans que les artistes visuels peuvent se voir décerner le titre de “Trésor national vivant” en guise de marque de respect pour leur talent. La 

confusion peut aussi régner dans l’esprit des clients quant à l’identité professionnelle des artisans. Certains artisans de pays en développement se considèrent comme des artistes visuels, alors que leurs clients sur les marchés d’exportation les considèrent comme des artisans.

Il est clair que l’identification et la définition des produits de l’artisanat et des arts visuels ainsi que de leurs créateurs suscitent depuis longtemps bien des discussions. C’est la raison pour laquelle ce Guide traite à la fois du secteur de l’artisanat et du secteur des arts visuels.

Définition des produits artisanaux

Les termes “produits artisanaux”, “produits de l’artisanat” ou encore “artisanat” sont utilisés de manière interchangeable tout au long du Guide.

Les produits artisanaux recouvrent une large gamme de marchandises fabriquées à partir de matériaux divers. Cette diversité fait qu’il est extrêmement difficile de donner une définition satisfaisante de la teneur en matériau, de la technique de production et/ou de l’utilisation fonctionnelle des produits de l’artisanat. Et pourtant, pour toutes sortes de raisons, les importateurs, les exportateurs, les douanes et les services fiscaux, ou encore les organismes de développement des échanges commerciaux demandent une définition utilisable de ces produits. Bien qu’il n’existe pas de définition universellement acceptée, les caractéristiques suivantes s’appliquent d’une manière générale à une large gamme de produits artisanaux à travers le monde¹ :

Ils sont produits par des artisans, soit entièrement à la main soit à l’aide d’outils à main ou même de moyens mécaniques, pourvu que la contribution manuelle directe de l’artisan demeure la composante la plus importante du produit fini;

Ils sont fabriqués sans restriction en termes de quantité;

Même lorsque les artisans fabriquent le même modèle en grande quantité, deux pièces ne sont jamais exactement identiques;

Ils sont fabriqués en utilisant des matières premières prélevées sur des ressources durables;

La nature spéciale des produits artisanaux se fonde sur leurs caractères distinctifs, lesquels peuvent être utilitaires, esthétiques, artistiques, créatifs, culturels, décoratifs, fonctionnels, traditionnels, symboliques et importants d’un point de vue religieux ou social.

Les produits artisanaux liés à l’entretien, l’installation, la maintenance et la réparation (des équipements de transport, des appareils électroménagers ou électriques, par exemple), n’entrent pas dans la définition susmentionnée et échappent donc à la portée de ce Guide. Les services fournis par les artisans, que ce soit dans le cadre de projets commandés ou en tant que consultants en conception, sont néanmoins couverts par le Guide, même s’il se concentre principalement sur le cycle commercial des produits artisanaux.

Les produits artisanaux peuvent être classés en grandes catégories. Ces catégories correspondent essentiellement aux matériaux utilisés, ou à une combinaison de matériaux et de techniques. Les six catégories principales² sont :

Vannerie (ouvrages en osier ou fibres végétales);

Cuir; Métal; Poterie; Textiles; Bois.

D’autres catégories pourraient correspondre à différents matériaux supplémentairesd’origine animale, minérale ou végétalecouvrant les autres matériaux utilisés dans laproduction de produits artisanaux et qui sont propres à un pays ou à une région, qui sont rares ou difficiles à travailler, tels que : la pierre, le verre, l’ivoire, l’os, lacorne, les écailles, les coquillages,oula nacre. Pour finir, des catégoriessupplémentaires pourraient être envisagées lorsque différents matériaux et techniques sont employés en même temps. Cela peut concerner, par exemple, les armes utilisées dans des cérémonies ou à des fins décoratives ou encore commeaccessoires de théâtre, les articles de décoration et les accessoires de mode, les bijoux, les instruments de musique, les jouets,oules œuvres d’art.

Caractéristiques de l’artisan et de l’entreprise artisanale

Les artisans peuvent être définis comme des personnes qui font des produits à la main. Ils travaillent généralement individuellement, mais peuvent souvent être aidés par des membres de leur famille, des amis, des apprentis, voire un nombre limité d’ouvriers, avec lesquels ils entretiennent des contacts personnels étroits et constants. Ces contacts créent un sentiment d’appartenance à une communauté et un attachement au métier.

Cependant, pour inclure l’ensemble des activités qui contribuent au développement du secteur, l’emploi du terme “artisan” couvrira également toutes les entreprises artisanales qui :

Bien qu’elles ne participent pas activement à la production, se spécialisent dans la recherche, les négociations commerciales ou la conception de produits;

Utilisent des machines-outils voire même des machines, sans que cela ait une incidence sur la nature essentiellement manuelle de leur activité et du processus de production;

Au-delà de la cellule familiale ou artisanale habituelle, se sont associées dans le cadre de coopératives ou d’autres types d’organismes, formels ou informels; et

Dirigent ou appartiennent à des micro-, petites ou moyennes entreprises produisant de l’artisanat.

Les artisans et les entreprises artisanales partagent nombre de caractéristiques :

Les artisans se considèrent généralement comme des hommes/femmes d’affaires.

Les artisans réussissent principalement sur le plan économique, bien que rares soient ceux qui atteignent la célébrité.

Ils apprennent leur métier au sein de leur famille ou dans la communauté dans laquelle ils vivent, ou reçoivent une spécialisation professionnelle au titre d’initiatives de développement de l’artisanat prises par les pouvoirs publics. Dans les communautés développées, les artisans font des choix de carrière, étudiant à l’université ou au lycée dans les domaines de l’artisanat et des arts visuels.

Les produits artisanaux sont normalement des objets commerciaux et utilitaires utilisés de différentes façons.

Les prix pratiqués par les artisans sont habituellement fonction du coût du matériau utilisé et de la main-d’œuvre, bien qu’un petit nombre d’artisans puisse exiger des surprix grâce à leur bonne réputation.

Les produits artisanaux sont vendus dans des salons ou expositions, dans des points de vente au détail, sur des marchés, dans des foires, dans les lieux touristiques et sur les marchés d’exportation. Ils sont fréquemment vendus par le biais de chefs d’entreprises et d’intermédiaires, d’ONG, et d’associations de producteurs et d’exportateurs. Internet et les sites web sont aussi de plus en plus utilisés pour commercialiser ces produits.

L’essentiel de la production artisanale est orienté vers le marché; en d’autres termes, la production répond aux besoins constatés sur le marché et les créneaux de marché.

Les communautés locales des pays en développement et des pays en transition considèrent souvent les artisans comme des groupes sociaux au statut inférieur.

Les consommateurs à l’exportation peuvent ne pas comprendre le côté traditionnel, esthétique et le savoir-faire et les processus de production utilisés dans le secteur de l’artisanat.

Les entreprises des marchés d’exportation considèrent souvent les artisans comme des sources de production à faible coût.

La promotion passe par la publicité et les catalogues. La réputation de fiabilité et de qualité d’un artisan peut être propagée par le bouche à oreille.

La relation avec les intermédiaires et les clients peut être source d’encouragements ou synonyme d’exploitation.

Définition des arts visuels

Dans les arts visuels, l’individu (l’artiste) utilise divers éléments ou matériaux pour exprimer ses sentiments, ses émotions et sa propre vision du monde qui l’entoure. Le fruit de son travail est principalement jugé à l’œil.

La peinture, le dessin, la sculpture de différents matériaux, l’impression, la photographie, les plans, les cartes, les arts du spectacle, l’art de l’installation, l’art de la correspondance, l’art de l’assemblage, l’art corporel, les arts textiles, le stylisme, le multimédia, l’art vidéo, la conception de sites web, l’art numérique, le graphisme et la conception de produits sont quelques expressions des arts visuels.

Caractéristiques des artistes visuels et de leur travail

Les caractéristiques générales des artistes visuels sont notamment :

Les artistes visuels se considèrent généralement comme des créateurs, et non comme des hommes/femmes d’affaires. Ils se concentrent bien plus sur le talent artistique, la créativité et la beauté esthétique que sur le savoir-faire et la connaissance d’un métier.

Ils ont parfois une formation artistique formelle ou peuvent être totalement autodidactes.

Les artistes peuvent réussir tant pour leurs œuvres que pour leur personnalité.

Les œuvres d’art sont des déclarations non fonctionnelles, émotionnelles, sociales, politiques, traditionnelles et culturelles. Elles ne subissent guère les contraintes du monde commercial.

L’art se vend dans des galeries et des expositions, des foires de l’art et sur commande.

Le prix des œuvres d’art est déterminé par des valeurs esthétiques et le succès artistique, et non pas par le coût du matériau employé ou de la main-d’œuvre.

Les communautés locales considèrent les artistes comme des personnes à part jouissant d’un statut social élevé.

Les marchés d’exportation ont du mal à faire la distinction entre artiste et artisan.

Les marchés d’exportation classent l’essentiel des œuvres d’art en provenance de pays en développement dans la catégorie “décoration”.

Les artistes visuels font leur promotion grâce à leur réputation, au travers des critiques des médias, des communiqués de presse, de sites web, des publications culturelles, des films et de la télévision.

Le parrainage d’expositions par des entreprises est monnaie courante dans les pays développés.

Propriété intellectuelle

Définition de la propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle est le nom donné au produit de l’effort intellectuelhumain. Le produit de l’effort intellectuel humain se manifeste souvent sousforme de savoir ou d’expression créatrice nouvelle ou originale qui ajoute un élément désirable à un produit ou service commercialisable. Différents éléments confèrent au produit de l’intellect des attributs qui, d’une manière ou d’une autre, améliorent la qualité de la vie. Ces éléments peuvent être appelés effort humain, ingéniosité, créativité, inventivité, inspiration soudaine, perspicacité soudaine, ou perspective nouvelle de faits observés. Ils peuvent, ou non, impliquer expérimentation, tâtonnements, savoir-faire, travail d’équipe, connaissance d’un métier, sensibilité esthétique, et ainsi de suite. Ils peuvent contribuer à résoudre un problème technique en dotant quelque chose de qualités fonctionnelles plus attrayantes, ou permettre de créer quelque chose d’agréable à l’œil, afin de satisfaire une envie humaine, ou un besoin, qui peut être utilitaire, sensoriel, social, culturel, mental, spirituel ou religieux. Ces éléments qui ajoutent de la valeur ou améliorent la “qualité de la vie” sont la base même de la propriété intellectuelle.

Par propriété intellectuelle on entend les créations de l’esprit : les inventions, les œuvres littéraires et artistiques, mais aussi les symboles, les noms, les images et les dessins et modèles dont il est fait usage dans le commerce.

La propriété intellectuelle se présente sous deux aspects : la propriétéindustrielled’une part, qui comprend les inventions (brevets), les marques,les dessins et modèles industriels et les indications géographiques; et le droit d’auteurd’autre part, qui comprend les œuvres littéraires que sont lesromans, les poèmes et les pièces de théâtre, les films, les compositions musicales, les œuvres d’art telles que dessins, peintures, photographies et sculptures, ainsi que les créations architecturales. Les droits connexes du droit d’auteur sont les droits que possèdent les artistes interprètes ou exécutants sur leurs prestations, les producteurs d’enregistrements sonores sur leurs enregistrements, et les organismes de radiodiffusion sur leurs programmes radiodiffusés et télévisés.

Quelques caractéristiques fondamentales de la propriété intellectuelle

Une caractéristique fondamentale de la propriété, quelle qu’elle soit et telle qu’elle est généralement comprise de nos jours, est que son propriétaire dispose du droit exclusif de déterminer comment cette propriété va être utilisée.

La propriété intellectuelle possède néanmoins de nombreuses caractéristiques qui diffèrent de celles des biens matériels ou des biens corporels⁴.

Contrairement à la propriété matérielle qui peut être utilisée ou dont peuvent jouir une personne ou un nombre limité de personnes à un moment donné, unnombre illimité de personnes peuvent potentiellement utiliser ou jouir de la production intellectuelle, et ce sans priver son propriétaire de l’utilisationou de la jouissance de cette dernière. Un moyen clef d’utiliser les actifs depropriété intellectuelle consiste à permettre leur utilisation simultanée par plusieurs utilisateurs,moyennant paiement. Dans le jargon de lapropriété intellectuelle on parle de concession des DPI sous licence. Cette concession de licence peut avoir différents objectifs, concerner différents pays, être valable pendant des laps de temps différents, concerner différents utilisateurs (appelés preneurs de licences) qui peuvent être amenés à payer des sommes d’argent très différentes.

La propriété matérielle a de la valeur tant qu’il y en a de la demande ou tant qu’elle existe. La propriété intellectuelle n’a de valeur que tant que lalégislation permetde traiter la production intellectuelle comme un bien et àcondition qu’elle continue d’être demandée sur le marché. Le propriétaire de la propriété matérielle dispose d’un contrôle bien plus grand sur celle-ci que le propriétaire de la production intellectuelle n’en aurait si le système juridique de propriété intellectuelle n’existait pas. En fonction du type de propriété intellectuelle, des règles différentes régissent sa création, la nature et la portée des droits qui la gouvernent, de même que la durée de son utilisation et les circonstances dans lesquelles ces droits peuvent être utilisés dans la pratique.

Les risques de vol et de litiges sur la titularité et sur l’utilisation de la propriété intellectuelle sont plus grands que dans le cas de la propriété matérielle. Un objet est volé uniquement lorsqu’il change de mains, alors que la propriété intellectuelle est considérée par la loi comme “volée” si, sans autorisation de son créateur ou de son titulaire, elle est copiée, imitée, adaptée, traduite, présentée ou utilisée comme intrant ou point de départ d’une autre création ou invention. La propriété intellectuelle peut même être considérée comme volée lorsqu’elle est indépendamment découverte ou créée! Une version contrefaite ou piratée, même si elle est meilleure que l’original, est un vol, étant donné qu’elle repose sur des idées, des expressions, des concepts ou des technologies volés. Il est essentiel de comprendre cela pour comprendre l’importance du système juridique des droits de propriété intellectuelle et leur implication pratique pour la stratégie d’entreprise.

Tout comme la propriété matérielle, la propriété intellectuelle a une valeurcommerciale. Les dépenses ou les recettes liées à la propriété intellectuellepeuvent être imposables. Les actifs de propriété intellectuelle acquis peuvent apparaître dans les livres comptables et les bilans. Les actifs de propriété intellectuelle peuvent être assurés. Les revenus tirés des actifs de propriété intellectuelle peuvent être titrisés⁵ et utilisés en tant que garantie pour emprunter aux banques et à d’autres institutions financières. Un nombre toujours plus grand de spécialistes du capital-risque souhaitent soutenir uniquement les entreprises qui ont pris les mesures adéquates pour protéger leurs actifs de propriété intellectuelle.

Table des matières

Préface iii

Remerciements v

Note xiii

CHAPITRE 1

Introduction 1

À propos du Guide 1

Lecteurs cibles 2

Utilisation du Guide 2

CHAPITRE 2

Définitions et aperçu 5

Produits artisanaux et arts visuels 5

Définition des produits artisanaux 6

Caractéristiques de l’artisan et de l’entreprise artisanale 7

Définition des arts visuels 8

Caractéristiques des artistes visuels et de leur travail 8

Propriété intellectuelle 9

Définition de la propriété intellectuelle 9

Quelques caractéristiques fondamentales de la propriété intellectuelle 10

Aperçu des types de propriété intellectuelle 11

Comment transformer la production intellectuelle en propriété intellectuelle? 13

CHAPITRE 3

Comprendre la valeur de la propriété intellectuelle 14

Les défis de l’environnement commercial et du marché 14

Ingrédients de base du succès commercial 15

Qu’est-ce qu’un produit de qualité? 16

Qu’est-ce qu’une marque distinctive? 16

Qu’est-ce qu’un marketing efficace? 16

L’accès au savoir en tant que valeur ajoutée 17

Le savoir et son importance commerciale 17

Quel est le problème posé par le savoir? 18

Qu’est ce qui rend la propriété intellectuelle spéciale? 19

Empêcher des tiers de parasiter son savoir 19

Pourquoi la propriété intellectuelle est-elle un élément essentiel du marketing des produits artisanaux et des arts visuels? 20

Conditions de base pour tirer parti des actifs de propriété intellectuelle 21

CHAPITRE 4

Liens entre la propriété intellectuelle et le développement économique et le marketing tout au long du cycle commercial 23

Définition du marketing – aperçu 23

Principes de base du marketing 24

Éléments fondamentaux du marketing pour les artisans et les entreprises artisanales 26

Éléments fondamentaux du marketing pour les artistes visuels 26

Passer par un agent d’artiste 27

Se charger seul du marketing 27

Expositions 27

Postuler à une commande ou participer à un concours 28

Importance de la propriété intellectuelle aux différents stades du cycle commercial 28

Étude de marché 29

Études de marché pour les artisans et les entreprises artisanales 30

Identifier de nouveaux marchés 31

Emplacements 33

Types de consommateurs 33

Rechercher des créneaux de marché et des idées de produit 34

Identifier les matériels et méthodes promotionnels 34

Étude de marché pour les artistes visuels 35

Recherche documentaire 35

Recherches dans les pays cibles 36

Stratégie marketing 36

Stratégies marketing pour les artisans et les entreprises artisanales 36

Stratégies marketing pour les artistes visuels 37

Propriété intellectuelle dans les stratégies marketing pour les artisans, les entreprises

artisanales et les artistes visuels 38

Planification commerciale, marketing et développement des produits 40

Plan commercial 40

Planifier une image ou une identité distinctive 45

Création de matériel d’étiquetage, d’emballage et promotionnel 47

Étiquettes 47

Emballage 47

Matériel promotionnel 47

Développement et adaptation du produit 50

Conception du produit 51

Fabrication d’échantillons 53

Détermination du coût et du prix du produit 54

Détermination du coût 54

Détermination du prix 55

Essais de commercialisation 57

Promotion du produit et lancement du produit 58

Traitement des commandes, relations avec la clientèle et qualité 61

Analyse des ventes des produits et nouvelles études de marché 63

CHAPITRE 5

Comment protéger les produits de l’artisanat et les arts visuels 66

Droit d’auteur 66

Qu’est-ce que le droit d’auteur? 66

Quels sont les droits conférés par le droit d’auteur? En quoi le droit d’auteur est-il important pour les artisans et les artistes visuels? 66

Quelles sont les conditions à remplir pour obtenir la protection du droit d’auteur? 68

Les produits artisanaux et les arts visuels sont-ils couverts par le droit d’auteur? 68

Quand une œuvre est-elle considérée comme “dérivée de” l’œuvre d’un tiers? 69

Comment s’obtient la protection du droit d’auteur? 70

Les artisans et les artistes visuels doivent-ils apposer une mention de réserve du droit d’auteur sur leurs œuvres? 70

Quelle est la durée du droit d’auteur? 70

Qui est titulaire du droit d’auteur sur une œuvre? 70

Qu’est-ce qui n’est pas protégé par le droit d’auteur? 71

Qu’entend-on par “usage équitable” ou “utilisation équitable”? 72

Qu’entend-on par “dans le domaine public”? 73

Comment les artisans et les artistes visuels peuvent-ils savoir si une œuvre relève du domaine public? 73

Un artiste visuel peut-il réaliser une peinture ou une sculpture à partir d’une photographie? 73

Si les artisans ou les artistes visuels vendent leurs œuvres, perdent-ils leurs droits d’auteur sur les œuvres en question? 74

Existe-t-il une protection internationale du droit d’auteur? 74

Comment les artisans et les artistes visuels peuvent-ils utiliser leurs droits d’auteur pour

en tirer un revenu? 75

Qu’entend-on par gestion collective du droit d’auteur? 75

Qu’entend-on par droit de revente? 76

Existe-t-il des questions relatives au droit d’auteur auxquelles il faudrait accorder une attention particulière avant de prêter des œuvres pour une présentation en public? 76

Quand y a-t-il atteinte au droit d’auteur? 77

Que faire en cas d’atteinte au droit d’auteur? 77

Dessins et modèles industriels 77

Qu’est-ce qu’un dessin ou modèle industriel? 77

Les dessins ou modèles des produits artisanaux et des arts visuels peuvent-ils être protégés

en tant que dessins ou modèles industriels? 77

Quels sont les droits conférés par un dessin ou modèle industriel? 78

Pourquoi les dessins et modèles industriels sont-ils importants pour les produits artisanaux et les arts visuels? 78

Comment obtenir la protection d’un dessin ou modèle? 78

Existe-t-il des dessins ou modèles qui ne peuvent pas être enregistrés? 79

L’enregistrement d’un dessin ou modèle industriel est-il subordonné à des conditions ou critères particuliers? 79

En quoi consiste la procédure d’enregistrement? 79

Existe-t-il d’autres moyens de protéger un dessin ou modèle industriel? 80

La double protection en tant que dessin ou modèle industriel et par droit d’auteur est-elle possible? 80

La double protection en tant que dessin ou modèle industriel et en tant que marque est-elle possible? 81

Quelle est la durée de la protection du dessin ou modèle industriel? 81

Combien de temps et où l’enregistrement du dessin ou modèle industriel devrait-il être conservé? 81

Quand les artisans ou les artistes visuels devraient-ils demander l’enregistrement d’un dessin ou modèle industriel? 82

Est-il important de préserver la confidentialité du dessin ou modèle avant l’enregistrement? 82

Qu’entend-on par “délai de grâce”? 83

Un dessin ou modèle peut-il être présenté lors d’une exposition ou d’une foire avant d’être protégé? 83

Quel est le coût de la protection et de la gestion d’un dessin ou modèle industriel? 83

Qui est titulaire des droits sur un dessin ou modèle industriel? 84

Est-il utile d’apposer un avis sur le dessin ? 84

Comment éviter d’enfreindre les droits sur le dessin ou le droit d’auteur de tiers? 84

Comment les artisans et les artistes visuels peuvent-ils faire respecter les droits sur leurs dessins et modèles? 85

Marques 85

Qu’est-ce qu’une marque? 85

Pourquoi les marques sont-elles importantes pour les produits artisanaux et les arts visuels? 85

Pourquoi les artisans et les artistes visuels devraient-ils protéger leurs marques? 86

Comment une marque est-elle protégée? 86

L’enregistrement de la marque est-il obligatoire? 87

Le nom des artisans et des artistes visuels peut-il être enregistré en tant que marque? 87

L’enregistrement de la dénomination commerciale d’une entreprise suffit-il à obtenir

la protection de la marque? 88

Quelles sont les principales raisons du rejet d’une demande d’enregistrement d’une marque? 88

Quelles sont les caractéristiques d’une bonne marque? 89

Quel est le délai d’enregistrement d’une marque? 90

Quelle est la durée de protection d’une marque enregistrée? 90

Quel est le coût de la protection et de la gestion d’une marque? 90

Comment savoir si une marque proposée risque d’être en conflit avec des marques enregistrées?

Qu’entend-on par une recherche de marque? 91

L’enregistrement des marques est-il valable à l’échelle internationale? 91

Les artisans et les artistes visuels devraient-ils enregistrer leurs marques à l’étranger? 92

Comment une marque peut-elle être enregistrée à l’étranger? 92

Si un artisan ou un artiste visuel demande à un tiers ou à une entreprise de créer une marque ou le/la mandate à cet effet, qui en est titulaire? 92

Pourquoi est-il important d’utiliser une marque? Qu’entend-on par “utiliser” une marque? 92

Comment les artisans et les artistes visuels devraient-ils utiliser leur marque? 93

Qu’est-ce que les artisans et les artistes visuels devraient garder à l’esprit pour utiliser leurs marques sur Internet? 94

Qu’est ce qu’un nom de domaine et quel est son rapport avec les marques? 94

Les artisans et les artistes visuels peuvent-ils concéder leurs marques sous licence? 95

Les artisans et les artistes visuels peuvent-ils vendre ou céder leurs marques? 95

Que devraient faire les artisans et les artistes visuels en cas d’atteinte à leurs droits de marque par un tiers? 95

Marques collectives 95

Qu’est-ce qu’une marque collective? 95

Quelle est la différence entre les marques collectives et les marques individuelles? 96

Pourquoi les marques collectives sont-elles importantes pour les artisans et les artistes visuels? 96

Qui peut demander une marque collective? Comment peut-elle être protégée? 96

Qui peut utiliser une marque collective? 97

Une marque collective peut-elle être utilisée avec une marque individuelle? 97

Une marque collective peut-elle être concédée sous licence? 97

Marques de certification 97

Qu’est-ce qu’une marque de certification? 97

Quelle est la différence entre les marques de certification et les marques collectives? 98

Quelle est la différence entre les marques de certification et les marques individuelles? 98

Pourquoi les marques de certification sont-elles importantes pour les artisans et les artistes visuels? 98

Qui peut demander une marque de certification? 98

Qui peut utiliser une marque de certification? 99

Une marque de certification peut-elle être utilisée avec une marque individuelle? 99

Indications géographiques 99

Qu’est-ce qu’une indication géographique? 99

Les indications géographiques peuvent-elles être utilisées pour les produits artisanaux et les arts visuels? 100

Pourquoi les indications géographiques sont-elles importantes pour les artisans et les artistes visuels? 100

Pourquoi les indications géographiques ont-elles besoin d’être protégées? 100

Comment une indication géographique est-elle protégée? 100

Comment les indications géographiques sont-elles protégées au niveau international? 101

Secrets d’affaires 101

Qu’est-ce qu’un secret d’affaires? 101

Pourquoi les secrets d’affaires sont-ils importants pour les artisans et les artistes visuels? 101

Qu’est-ce qui peut être considéré comme un secret d’affaires? 102

Comment protéger les secrets d’affaires? 102

Comment les artisans et les artistes visuels peuvent-ils protéger leurs secrets d’affaires? 102

Quels sont les droits que possède le détenteur de secrets d’affaires? 103

Que peuvent faire les artisans et les artistes visuels si quelqu’un vole ou divulgue leurs secrets d’affaires de manière abusive? 104

Quels sont les inconvénients de la protection des secrets d’affaires? 104

Quand les artisans et les artistes visuels devraient-ils opter pour la protection des renseignements

en tant que secrets d’affaires plutôt que de demander un brevet? 104

Brevets et modèles d’utilité 105

Qu’est-ce qu’un brevet? 105

Quelle forme de protection offre le brevet? 105

Quels sont les droits du titulaire du brevet? 106

Quelles sortes d’inventions peut-on faire protéger? 106

Comment le brevet est-il délivré? 106

Qui délivre les brevets? 107

Quel est le délai d’obtention d’un brevet? 107

Les demandes de brevets sont-elles divulguées? 107

Combien coûtent les brevets? 107

Qu’est-ce qu’un modèle d’utilité? 108

Pourquoi les brevets et les modèles d’utilité sont-ils importants pour les produits artisanaux et les arts visuels? 108

Savoirs traditionnels et expressions culturelles 109

Protéger la propriété intellectuelle à l’étranger 110

Pourquoi les artisans et les artistes visuels devraient-ils faire protéger leurs droits de propriété

intellectuelle à l’étranger? 110

Dans quels pays les artisans et les artistes visuels devraient-ils protéger leur propriété intellectuelle? 110

Quand demander une protection à l’étranger? 111

Comment obtenir une protection à l’étranger? 112

Qu’entend-on par importation parallèle? Qu’entend-on par épuisement des droits de propriété intellectuelle? 113

Commercialiser la propriété intellectuelle 115

Qu’est ce que la concession sous licence et comment fonctionne-t-elle? 115

Pourquoi les artisans et les artistes visuels devraient-ils envisager la concession de licences? 115

Si les artisans ou les artistes visuels concèdent une licence sur leur propriété intellectuelle, peuvent-ils alors encore utiliser la propriété intellectuelle eux-mêmes? 116

Les licences peuvent-elles être limitées ou divisées? 116

Pourquoi est-il important de garder le contrôle? 117

Comment négocier les modalités de l’accord de licence? 117

Comment l’artisan ou l’artiste visuel commence-t-il à concéder des licences? 118

Qu’entend-on par character merchandising, et pourquoi cette pratique est-elle utile pour les artisans et les artistes visuels? 119

Qu’est-ce que le franchisage? 121

Pourquoi le franchisage est-il important pour les artisans et les artistes visuels? 121

Faire respecter les droits de propriété intellectuelle 122

Pourquoi les artisans et les artistes visuels devraient-ils faire respecter leurs droits de propriété intellectuelle? 122

Qu’entend-on par atteinte aux droits de propriété intellectuelle? 122

Que devraient faire les artisans ou les artistes visuels lorsqu’ils constatent une atteinte à leurs droits de propriété intellectuelle? 124

Quelles sont les mesures précises qui peuvent être prises en cas d’atteinte aux droits? 125

CHAPITRE 6

Études de cas 127

Perception et utilisation de la propriété intellectuelle pour les produits artisanaux et les arts visuels au Sénégal 127

Mara 127

Le village artisanal de Soumbédioune 129

Cheikh Gueye 130

Papa Oumar Fall et Moussa Mballo 130

Pape Demba Diop 131

Mesures juridiques destinées à protéger la mola au Panama 132

Contexte 132

Législation relative à la propriété intellectuelle 132

Législation relative au droit d’auteur 132

Brevets 133

Dessins et modèles industriels 133

Marques 133

Protection constitutionnelle 134

Législation relative à l’artisanat national 134

Législation concernant spécifiquement les molas 134

Une nouvelle loi sur l’identité culturelle et les savoirs traditionnels 135

Conclusions 135

Maquí – Histoire d’une marque 136

Harris Tweed – Une marque de certification de tissu 137

Toi Iho – Une marque de certification pour les arts et l’artisanat maoris 138

Modranská Majolika – Une indication géographique pour la céramique 139

Mary Engelbreit : Artiste et entrepreneur – Histoire d’une licence 140

De la réalisation d’une peinture à partir d’une photo 142

Les expériences d’un orfèvre népalais 144

Étude de cas d’une entreprise artisanale togolaise : “Le Petit Prince” 145

Garrison Guitars 146

Mglass – Une marque collective 147

CHAPITRE 7

Références et sources d’informations choisies 149

Organismes publiant conjointement ce Guide 149

Sites web de référence et d’information 149

CHAPITRE 8

Lectures choisies 153