| 1000 _ Classement analytique des opérations (grand livre), les écritures portées au journal sont reportées dans les comptes, en effet les comptes sont mieux appropriés au suivit de la gestion car ils reçoivent des mouvements de même nature pendant une période. De plus, les comptes permettent d’obtenir plus rapidement la position d’un élément du bilan ou de telle charte ou tel produit. chèque Vente Banque _classement synthétique des opérations (balance), périodiquement, tous les comptes ouverts sont regroupés dans un tableau de contrôle appelé balance, la balance permet d’avoir une vision synthétique et globale de tous les comptes et de favoriser ainsi les analyses de gestion. Enfin, la balance est une étape obligée pour établir de manière commode le bilan et le compte de résultat à la fin d’une période donnée. VIII La comptabilisation de la TVA 1°) Rappel des principes l’ensemble des opérations économiques est soumis à la TVA (sauf exceptions prévues par la loi). a)assiette et fait générateur de la TVA : l’assiette est la base de taxation, le montant d’une facture :10 000F HT. Le fait générateur, c’est l’opération elle même :livraison d’un bien appuyé d’une pièce justificative (facture). Ex 1:pour le mois d’octobre :factures de vente :100 000F HT 41 client 120 600 70 vente de marchandise 100 000 4457 Etat, TVA facturée 20600 Rq :régime particulier pour les prestataires de service et de travaux immobiliers pour lesquels la TVA est due au moment de l’encaissement de la créance ou du décaissement de la dette. La TVA qui frappe les achats d’investissement, de marchandises et matières et autres charges est déductibles de la TVA facturée le même mois de leur constatation Ex 2 :pour le mois d’octobre : _factures d’acquisition de matériel :40 000F HT _factures d’achat de marchandises :30 000F HT _factures de réparation d’une machine :1 500F HT. | 21 matériel 40 000 60 achat de marchandises 30 000 61 réparations 1 500 4456 Etat, TVA déductible 14 729 401 fournisseur 404 fournisseur d’immobilisation | 37 989 48 240 | Remarques : _on peut observer que la TVA n’est pas une charge dans la mesure ou elle est récupérable ;on remarque aussi que la TVA facturée et déductible transite par des comptes de bilan (classe 4). _le montant des charges, des produits et des investissements est donc inscrit en comptabilité toujours HT. 2°) TVA sur les opérations de gestion et d’investissement Chaque mois l’entreprise détermine la TVA due à reverser, à cet effet, elle remplit spontanément une déclaration de TVA dans laquelle il est porté la TVA facturée et la TVA déductible du même mois. Si la TVA facturée est supérieur à la TVA déductible, il y a reversement de la différence qui s’effectuera au plus tard entre le 19 et le 25 du mois suivant. Si la TVA facturée est inférieur à la TVA déductible, il apparaît un crédit de TVA reportable sur le mois suivant. TVA facturée 20 600 TVA déductible : _matériels _autres biens et services 14729 TVA due : 5871 Ecriture comptable : 31 octobre 4457 Etat, TVA facturée 20 600 4456 Etat, TVA déductible 14 729 4455 Etat, TVA à payer 5 871 Les opérations essentielles de la vie économique Les investissements représentent des moyens d’activités stables enregistrés au plan comptable sous la rubrique immobilisation ou encore valeur immobilisée (classe 2 du PCG). Les immobilisations sont portées à l’actif du bilan, elles représentent les biens et les droits dont l’entreprise est propriétaire et qui représentent une valeur de transaction c’est à dire marchande. I\ Nature des opérations Elles sont classées sous trois rubriques 1°)immobilisations incorporelles et corporelles incorporelles : (subdivission 20) ce sont des droits notemment: le fond de commerce, le droit au bail, les brevets, les frais de R&D. corporelles: (subdivision 21) ce sont des biens pour l’essentiel: _terrains , constructions industrielles et de bureau _les équipements de production, de transport, et de bureau _les agencements, aménagmeent de locaux. Rq: un camion est en principe un moyen d’activité (équipement) pour une entreprise commercial ou industrielle, par contre ce même camion serait considéré comme une marchadise assimilée à un élément de stock pour un marchand de véhicules utilitaires. 2°) immobilisations financières (subdivisions 26-27) ce sont des droits à savoir: _les participations financières (acquisitions d’actions dans le capital d’une autre société) _les prets, II\ Règles d’évaluation Toute immobilisation acquise ou créée représente un coût. 1°) immobilisations acquises a) à titre onéreux (échange bien contre monnaie) ces biens entrent dans le patrimoine de l’entreprise pour leur coût d’acquisition, c'est à dire le prix d’achat net de remise, hors taxe auquel on ajoute les frais accessoires à l’acquisition. les frai accessoires à l’acquisition sont les frai de transport, d’installlation et de montage,… (tous frais nécessaires pour rendre un bien opérationnel. Rq: en revanch, les frais d’acte de notaire, les droits fiscaux de mutation sont considérés vomme des charges d’exloitation et à ce titre exclues du coût d’acquisition. b) produites par l’entreprise pour elle-même (prélevés sur le stock) une entreprise qui fabrique et vend des meubles de rengement pour équiper les bureaux va prélever sur sa propre production courante les meubles dont elle à besoin. Cette opération revient à vendre à sois-même. Les biens ainsi prélevés sont évalués au coût réel de production. c) à titre gratuit (sans contrepartie monétaire) il s’agit de biens qui font l’objet d’une donnation dans ce cas ils sont évalués à leur valeur vénale, c'est à dire au prix du marché. 2°) immobilisation créées au stade d’avancement où l’immobilisation se trouve, une évaluation est faite sur la base du coût de production. III\ Financement des investissements L’acquisition d’une immobilisation peut-être réalisée selon 3 modes courants de financement : 1°) crédit vendeur le vendeur de l’équipement octroie le crédit (rare). 2°) crédit acheteur 3°) location avec option d’achat Le crédit bail permet aux entreprises d’avoir la jouissance d’un équipement en versant pendant toute la durée du contrat des loyers mensuels ou trimestriels. Au terme du contrat (3 à 5 ans), l’entreprise à la faculté de lever l’option d’achat et de devenir propriétaire. | 27. dépôt et cautionnement | 22500 | | 4456. TVA déductible | 4635 | | | 51. banque | 27135 | | 61. crédit bail | 6000 | | | 4456. TVA déductible | 1236 | | | 51. banque | 7236 | | 21. matériel industriel | 22500 | | | 27.dépôt de cautionnement | 22500 | | 404. fournisseur d’immo | 210 000 | | | 163.emprunt | 210 000 | | 164. emprunt | 10 000 | | | 66.charges financières | 3870 | | | 51.banque | 13870 | IV\ Distinction entre charges et immobilisations corporelles L’acquisition d’un équipement représente un élément d’actif (valeur de patrimoine)cependant la dépréciation (amoindrissement progressif de la valeur avec le temps et l’utilisation), est une charge d’exploitation au même titre que les dépenses d’entretient et de réparation. La constatation de cette dépréciation par le biais d’une charge appelée amortissement entraîne en effet la diminution de la valeur d’origine du bien concerné. LES OPERATIONS D’APPROVISIONNEMENT A STOCKER ET LES VENTES DEMARCHANDISES ET DE PRODUITS FINIS L’entreprise est au carrefour de deux marchés :un marché amont (approvisionnement en biens et services auprès des fournisseurs), un marché aval (livraison de biens et services à des clients). La facture est une pièce contractuelle qui atteste le transfert de propriété d’un bien ou par extension constate un service rendu. I\ Facture et obligation légale 1°) La législation concernant les prix oblige à l’établissement d’une facture lors d’un transfert de biens ou d’une prestation de service rendus. Les règles à observer en matière de présentation de facture sont très strictes. 2°) La législation fiscale précise l’obligation de faire apparaître distinctement le prix hors taxes, la TVA, et le prix TTC. 3°) la législation commerciale prescrit l’archivage des factures pendant une durée obligatoire de dix ans. II\ Achats et frais accessoires On distingue : les achats de matières (cpte 601), Les achats de marchandises (607), Les achats de sous-traitance industrielle (604-605). 1°) Sur le territoire les achats sont enregistrés HT. Les frais accessoires d’achat externes sont inscrits dans les comptes 61 et 62 (624= transport sur achats). 2°) A l’importation la facture d’achat présente deux particularités : a) l’existence de droits de douanes (hors CEE) et la rémunération des intermédiaires de douanes (commissionnaires). b) Pour les factures libellées en monnaie étrangère, l’enregistrement est effectué au cours du jour de la réception de la facture d’achat. Ex :facture d’importation reçue d’un fournisseur suisse, montant HT :2500 FS, droits de douane :800 FF, rémunération du transitaire :1200 FF HT. Cours du jour : 1FS = 4,08 FF. | 607.achat marchandises | 10 200 | | | déductible | 2348 | | | 63.droits de douane | 800 | | | 62. rémunération du transitaire | 1200 | 10 200 | | 46.transitaire | 4348 | n.b. :c’est le commissionnaire en douane qui se charge du reversement de la TVA et des droits de douanes respectivement à l’administration des impôts et des douanes. III\ Ventes et opérations annexes On distingue : _ventes de marchandises (707), _vente de produit finis (701). Juridiquement on distingue deux types de ventes selon les conditions contractuelles ;la vente « départ » ou « usine ». dans ce cas, le transfert de propriété du bien s’opère chez le vendeur dès lors que l’accord de volonté est établi. La vente « rendue » dans ce cas, le vendeur demeure propriétaire du bien jusqu’à la livraison effective de celui-ci chez l’acheteur. Les ventes sont toujours comptabilisées HT. 1°) Ventes à l’exportation les factures de vente peuvent être libellées par l’entreprise exportatrice dans la monnaie de son choix. Lorsque la facture est libellée en monnaie étrangère, le cours de conversion est celui du jour de la facturation émise. Les ventes à l’exportation sont exonérées de TVA. Vente assortie d’une clause de sécurité. Cette clause contractuelle (figurant dans les conditions de vente portées sur la facture), permet de retarder le transfert de propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégrale du prix et cela malgré la livraison de ces biens chez l’acheteur. IV\ Les réductions sur le prix on distingue deux types de réductions sur le prix : - les réductions à caractère commerciale, elles s’appliquent au moment de la vente et sont trois :_ la remise, elle est accordée au client qui passe une commande importante au lieu de plusieurs petites commandes fractionnées et répétés dans le temps (partage des économies de coûts administratifs) ; _ la ristourne, il s’agit d’une prime de fidélité calculée périodiquement sur le total des achats effectués au cours d’un semestre ou d’une année. - la réduction à caractère financier s’applique au moment du paiement et non pas au niveau de la négociation commerciale, on l’appelle communément escompte de règlement ou encore escompte de caisse, elle est accordée généralement pour les paiements comptants (inférieurs à 10 jours), mais aussi dans le cas d’une anticipation du paiement avant le terme convenu. Remarque : au plan comptable, quel que soi le type de réduction, il faut distinguer les réductions dites sur facture et hors facture. - sur facture cela signifie qu’elle figure dans le corps de la facture primitive, - hors facture, cela signifie qu’elle ne figure pas sur la facture primitive, dans ce cas la réduction consentie fait l’objet d’une facture rectificative, appelée facture d’avoir. 3°) Règles de comptabilisation a) à propos des réductions à caractère commerciale _ sur facture, la réduction n’est jamais comptabilisée, l’achat ou la vente est enregistré pour son net commerciale. _ hors facture, la réduction est comptabilisée à partir de la pièce comptable, à savoir la facture d’avoir. b) à propos de la réduction à caractère financier sur facture comme hors facture, l’escompte de règlement est toujours enregistré : compte 665= escompte accordé, 765= escompte obtenue. Remarque : Les réductions s’opèrent en cascade Brut hors taxe 10 000 1ère remise 10% 2ème remise 5% Net commerciale Escompte de caisse 1% Base hors taxe Net à payer TTC La TVA s’applique sur une base net c'est à dire une fois retranchée du brut toutes les réductions à caractère commerciale et financier. chez le client 607.Achat de marchandises 8550 déductible 1743,69 40.fournisseur 10208,19 765.Escompte obtenue 85,50 Les opérations de règlement sur le plan national et international,la mobilisation de créances I\ Les moyens de règlement usuel Dans la vie des affaires, deux formes de règlement : - la première matérialisée par un document de paiement, - la seconde résidant dans un simple jeu d’écriture bancaire. 1°) émission des documents de paiement a)le chèque moyen de paiement très répandue, le chèque est payable à vue, le tireur est celui qui émet le chèque, le tiré est celui à qui est donné l’ordre de payer (le banquier) ; le bénéficiaire est celui à qui profite le chèque ; avant toute émission de chèque, une provision doit exister. Enfin un chèque peut être libellé en francs ou en monnaie étrangère pour une opération à l’étranger. b)la traite ou lettre de change La traite qui comporte le RIB du débiteur permet un traitement informatique (échange de données entre banques). On parle alors de LCR (Lettre de Change Relevé). c)le billet à ordre (plus rare) est un moyen de paiement émis par le débiteur, également à échéance. Lettre de change et billet à ordre sont désignés communément sous l’appellation effets de commerce. Ex de circulation de traite de la création à l’encaissement : | 41.Clients | 35 580 | | | 707.Vente de marchandise | 30 000 | | 35 580 35 580 | 5 580 35 580 35 580 | | | | | | | 512.banque | 35 552 | | | 62.Service bancaire | 40 | | | déductible | 8 | | | 51.Effets à l’encaissement | 35 580 | facturée 413.Effet à recevoir 41.Client 51.Effet à l’encaissement 413.Effet à recevoir 2°) Règlement par jeu d’écriture a) le virement bancaire le donneur d’ordre transmet à sa banque un bordereau ou une bande magnétique comportant une liste des bénéficiaires au profit desquels les virements sont à effectuer. b) le prélèvement automatique sorte de virement permanent à partir d’un ordre donné par l’entreprise à sa banque. - l’escompte par la banque d’un effet de commerce, - la cession de créance (Dailly) et à facturage. 1°) Pratique de l’escompte : Nb : l’escompte bancaire ne doit pas être confondue avec l’escompte de règlement ou de caisse. L’escompte est l’opération par laquelle un banquier fait une avance de fonds contre remise d’une créance matérialisée par un effet de commerce (traite ou billet à ordre). Dans le jargon bancaire et financier, escompter signifie acheter, négocier signifie vendre. L’avance consentie par le banquier correspond à la valeur nominale de l’effet de commerce diminué de l’agio. L’agio comprend l’escompte (intérêt de l’argent avancé, les commissions et la TVA appliquée sur les seules commissions). Rq : pour des raisons de risque financier (non paiement par le débiteur), la banque fixe toujours un plafond d’escompte qui constitue un encours financier maximum des effets escomptés non échus (c'est à dire non parvenus à échéance). Exercice 1 (séance 7) : Nombre de jours :du 15 au 31 décembre et janvier = 47 jours. Calcul de l’agio : _montant de l’escompte : (20000*13,25%)*(47/360)= 346F _commission = 22F _TVA sur la commission : 20,60% * 22=5F agio = 373F Net en compte : 20 000- 373= 19 627F 51.effet à l’encaissement 20 000 413.effet à recevoir 20 000 51.banque 19 627 érêt sur financement 346 62.service bancaire 22 déductible 5 51.effet à l’escompte 20 000 I= intérêt, C= capital, n= nombre de jours, t= taux annuel I= Ct (n/360) T= (I*360)/Cn T= (373*360)/19627*47 = 14,36% 2°) les cessions de créance a) Dailly Le Dailly (du nom du sénateur qui a initialisé ce mode de financement) réside dans la cession de créances non matérialisées par un effet de commerce à un banquier. La cession de créance est alors appuyée simplement sur les doubles de factures émises. Le banquier se garantie toutefois en demandant au remettant (entreprise bénéficiaire cédante) de souscrire à son profit un billet à ordre ayant pour échéance celle des créances cédés. b) le facturage c’est un contrat par lequel une entreprise appelée adhérant adresse au factor (établissement financier non bancaire) les créances non matérialisées qu’elle détient au fur et à mesure de leur naissance. A la différence du Dailly, le factor prend en charge le recouvrement des créances et supporte le risque de non paiement. III\ les modes de règlement et de financement pour le commerce extérieur Les exportations comme les importations de biens et services font l’objet de techniques de financement spécifique. 1°) Avance en devise Les avances en devise financent aussi bien les importations que les exportations. Ex : une entreprise française demande à sa banque une avance ne devise à 3 mois, le jour où une facture est établie et adressée à un client américain, pour 60 000$, cour du change 1$= 5,60FF, l’avance en $ est convertie immédiatement en francs français. -traduction comptable de la facture : 41.client 336 000 70.vente 336 000 -traduction comptable de l’avance à l’exportation en $ : 51.banque, cpte en $ 336 000 16.avance en $ 336 000 érêt financier 5 880 51.banque, cte en $ 336 000 5880= 336 000*7%* 3/12 mois Rq : le remboursement de l’avance sera effectué dès que le client américain aura réglé. 2°) Règlement en devise : différence de change L’entreprise exportatrice qui reçoit un chèque libellé en devises à le choix entre convertir en FF ou bien conserver les devises en compte sur un compte spéciale : compte devises. Reprenons l’exemple précédent sachant que le règlement du client américain est intervenu, cours du jours :1$= 5,70F. ce règlement est utilisé au remboursement de l’avance. -traduction comptable : 51.banque,cpte en $ 342 000* 41.client 336 000 de change 6 000 *= 5,70* 60 000 -traduction comptable du remboursement de l’avance : 16.avance en $ 336 000 51.banque, cte en $ 336 000 51.banque 6 000 51.banque 336 000 Rq : pour les paiements effectués à l’étranger, l’entreprise achète les devises et les transfert chez son fournisseur, la différence de change à constater réside dans le cours d’achat comparé au cours comptabilisé au moment de la réception de la facture du fournisseur. Les opérations d’évaluation et de correction de find’exercice comptable II\ Inventaire des stocks Rappel : les stocks d’approvisionnement (marchandises matières) sont évalués au coût d’achat, c'est à dire au prix d’achat HT auquel on ajoute les frais accessoires d’achat. Les stocks de produits finis et en cours sont évalués au coût de production. | | | Prix d’achat HT | frais d’achat = coût d’achat | Coût d’achat des matières consommées frais de production = coût de production 1°) Rappel : inventaire intermittent A l’inverse de l’inventaire permanent qui assure un suivit comptable des mouvements de stock (entrées, sorties comptabilisés aux comptes stock), le principe de l’inventaire intermittent consiste à enregistrer les seules entrées de stocks d’approvisionnement (matières marchandises) au débit du compte achat (60). 2°) détermination du stock final et valorisation résultant du principe de l’inventaire intermittent un recensement des unités physiques de matières, marchandises, produits finis et en cours s’impose à la fin de l’exercice. il s’agit ensuite de valoriser les existants constatés selon les modes d’évaluation indiqués plus haut. En fin d’année, après inventaire les écritures comptables rétablissent la véritable valeur des stocks au bilan. A\ Ecriture d’annulation du stock initiale a) pour les matières et marchandises 603. var des stocks x 31.stock mat x 37. stock march x b) pour les produits finis et en cours 713. var prod stocké x 35.stock prod finis x 33.stock prod en cours x B\ Ecriture de création du stock final a) pour les matières et marchandises 37.stock march x stock x b) pour les produits finis et en cours 35.stock prod en cours x 33.stock de prod x prod stock x compte de résultats | Achats | Ventes | | 603. var stock Si Sf | prod stocké Si Sf | Si Sf < Si = + (achats insuffisants) si Sf < Si = - (déstockage) Sf > Si = - (on conso moins que l’on achète) si Sf > Si = + (stockage) III\ Régularisation Le calcul périodique du résultat comptable nécessite le découpage dans le temps de la vie de l’entreprise en périodes annuelles (appelées exercice) ou plus courtes selon les besoins d’information. De façon à déterminer le résultat comptable (profit ou perte) le plus exacte possible les régularisations permettent de rattacher à un exercice déterminé toutes les charges et produits se rapportant à ce seul exercice. 1°) décalage entre constatation et consommation produit on distingue deux types de régularisation : a)les régularisations qui consistent à introduire dans l’exercice des charges et produits qui ne pourront être constatés qu’au cours de l’exercice suivant. Il s’agit d’une charge à constater ou d’un produit à recevoir. Ex 1 : consommation téléphonique de novembre, décembre 98. Facture reçue de télécoms en janvier 99 : 1206 F TTC. Ex 2 : vente de marchandises (livraison des biens en décembre 98. Facture émise et adressée au client en janvier 99, montant TTC : 24 120F. b)les régularisations qui visent à éliminer de l’exercice des charges et produits à rattacher à l’exercice suivant. Ex 3 : charge de loyer trimestriel comptabilisé le 31 octobre 98 couvrant la période novembre, décembre, janvier, soit 12 000F. Ex 4 : produit de location d’immeubles 30 000F encaissés le 1er novembre 98 couvrant une période trimestrielle. 2°) charges à constater et produits à recevoir, comptabilisation les charges à constater représentent des dettes potentielles tandis que les produits à recevoir représentent des créances acquises. Ex 1 : 62.téléphone 1 000 4458.état TVA à régulariser 206 408.fourn fact non parvenue 1206 Ex 2 : 418.client fact à établir 24 120 70.ventes 20 000 TVA à régulariser 4120 3°)charges et produits constatés d’avance ces charges et produits ont déjà été enregistrés au plan comptable mais ils concernent pour partie l’exercice suivant. Ex 3 : 486.cahrges d’avance 4000 613.loyer 4000 Ex 4 : 752.revenu des immeubles 10 000 487.produit d’avance 10 000 Remarques : _toutes les écritures de régularisation (les 4 cas de figures) sont extournées (annulées) le 1er jour de l’exercice suivant (ici le 1er janv.-99) _les charges et produits d’avance sont comptabilisés HT. LES OPERATIONS D’EVALUATION ET DE CORRECTION DE FIN D’EXERCICE COMPTABLE I\ La règle de prudence 1°)principe de base Selon le PCG, la prudence y est définie comme l’appréciation raisonnable de faits qui présentent des incertitudes ou des risques de nature à grever le patrimoine et les résultats de l’entreprise 2°)domaine d’application a)on doit tenir compte de risques financiers et de pertes probables connues à la fin de l’exercice. b)les dépréciassions connues de certaines valeurs d’actifs doivent être comptabilisées même en cas d’insuffisance de bénéfices. 1) généralités d’une manière générale, une provision à pour objet de constater : _soit un amoindrissement jugé non définitif de la valeur d’un élément actif du patrimoine, _soit une dette potentielle résultant de charges ou de risques susceptibles de se réaliser au cours de l’exercice comptable suivant. Il s’agit alors d’anticiper par prudence ces charges et risques prévisibles nés d’évènements survenus au cours de l’exercice. Au plan comptable, on constitue une provision au moyen d’u compte de charges appelé dotation aux provisions, n° 68 du PCG. Selon la nature de l’événement constater, le troisième chiffre du compte 68 prendra 1,6 ou 7 correspondant au caractère propre à l’exploitation (681), financier (686) ou exceptionnel (687). Les provisions s’ajustent (charges complémentaires) ou sont annulées (reprises) quand elles deviennent sans objet. L’annulation d’une provision est constatée dans le compte 78 : reprise sur provision. 2) provision sur dépréciation Le client URBI a déposé son bilan, montant de la créance sur lui 30 150 FTTC (25 000F HT). Les premières informations alarmantes reçues de l’administrateur judiciaire laissent penser un recouvrement possible de 50%. 681.dotation aux provisions 12 500 491.provision pour créances 12 500 douteuses Bilan | Clients : 30 150 | | - provision : 12 500 | | valeur nette = 17650 | Au cours de l’exercice 97, d’autres informations sont de nature à abaisser la probabilité de recouvrement à 10%. 681.dotation aux provisions 10 000 491.provision pour dépréciation 10 000 créance | Clients :30150 | | - provision : 22 500 | | = Valeur nette : 7650 | Au cours de l’exercice 1998, on considère que la créance URBI est définitivement perdue. | éance irrécouvrable | 25 000 | | 4457.état TVA collecté | 5 150 | | 41.client | 22 500 | | 491.provision pour créance douteuse 781.reprise sur provision | 30 150 22 500 Remarques : _la provision est un correctif négatif qui vient en diminution de la valeur d’origine de l’élément d’actif. _le code comptable de la provision pour dépréciation est le code de l’élément déprécié dans lequel est intercalé le chiffre 9 en deuxième position. 3) provision pour risques et charges Ces provisions sont constituées en fin d’exercice en vue de couvrire des charges et des risques futures dont on sait qu’ils se rattachent à des évènements en cours de réalisation qui en diffère l’exigibilité ou les rendent simplement probables. Ex : provision pour litige, provision pour garantie au client,… Le plan comptable leur consacre le compte 15 et subdivisions, ces provisions sont inscrites au passif du bilan et sont assimilée à des dettes par l’analyse financière. Ex : un litige concernant le licenciement d’une personne est portée devant le tribunal. Somme réclamée par le salarié : 40 000F. Selon l’avocat de l’entreprise, les chances de perdre le procès sont élevées. En 99, le procès est perdue, montant du dédommagement versé au salarié : 45 000F. 681.dotation aux provisions 40 000 151.provision pour 40 000 litige | 151.provision pour litiges : 40 000 | En 1999 67.dommages et intérêts 52.banque 45 000 151.provision pour litige 781.reprise sur provision 40 000 4) provision réglementée Elle s’apparente dans leur mécanisme comptable aux provisions pour risques et charges, mais na sont constitués qu’an application de textes fiscaux. Ex : provisions pour fluctuation des cours de matière première, amortissement dérogatoire, … Les provisions réglementés sont inscrites à l’actif du bilan sous les comptes 142 et 148. Les amortissements I\ Définition et fonction 1°) Aspect comptable 2°) Aspect économique Dès lors qu’un bien acquis ne se consomme pas au premier usage, il est immobilisation et représente donc une valeur de patrimoine. L’amortissement à pour objet de répartir le coût de cette immobilisation dans le temps. 3°) Aspect financier L’amortissement à enfin pour but d’assurer le renouvellement des immobilisations. II\ Méthode d’amortissement Il existe plusieurs types d’amortissements : linéaires ou constant. 1°) Linéaire Matériel acquis pour 40 000F, durée de vie 8 ans, amortissement linéaire constant. 40 000F/ 8 ans = 5 000F Ou encore : 8 ans= 12,5 %/ ans, 40 000* 12,5%= 5 000F. 2°) Variable ou fonctionnel l’amortissement est calculé en fonction du degré d’utilisation de l’équipement ; ex : véhicule utilitaire prévu pour 200 000km, coût 300 000FHT en 1998 : il a roulé 55 000km. 300 000/ 200 000 * 55 000 = 82 500F = amortissement. 3°) Dégressif fiscal Il s’agit d’un amortissement dégressif à taux linéaire majoré (taux linéaire * coefficient fiscal), calculé sur la valeur nette comptable de l’immobilisation. Ex : machine outil acquise pour 100 000F HT, durée de vie : 5 ans, taux linéaire 20% Coefficient fiscal 2 (5,6 ans). | Années | Linéaire (1) | Dégressif fiscal (2) | Dérogation (2-1) | | 1 | 20 000 | 100 000*(20%*2)= 40 000 | 20 000 | | 2 | 20 000 | (100 000-40 000)* 20%*2 =24 000 | 4 000 | | 3 | 20 000 | (60 000-24 000)*20%*2 = 14 400 | (5 600) | | 4 | 20 000 | 21 600/2 = 10 800 | (9 200) | | 5 | 20 000 | 21 600/2 = 10 800 | (9 200) | | 100 000 | 100 000 | 0 IV\ règle de comptabilisation C’est à partir d’un plan d’amortissement que les amortissements sont habituellement constatés lors de l'inventaire à la clôture de l’exercice. | 681.dotation aux amortissements | 20 000 | | 2815.amortissement du matériel | 20 000 | | 687.dotation aux amortissements 145.amortissement dérogatoire | 20 000 20 000 | Matériel industriel : 100 000 | | - amortissement : 20 000 | Amortissement dérogation : 20 000 | | VNC : 80 000 |
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