Comptabilité Générale
Comptabilité : technique d’enregistrement des opérations économiques liées à l’activité d’une unité économique (entreprise …).
1°) Bref aperçu historique : de l’antiquité à nos jours
3 grandes périodes dans l’histoire :
a) L’antiquité
_ Chez les Incas, utilisation de ficelles de couleurs + nœuds.
_ Egyptiens, Romains et Grecs : tablettes d’argile 2 colonnes.
b) Moyen Age
Tableau 2 colonnes pour les biens ainsi que pour les personnes ; à gauche : debét = ceux qui doivent de l’argent ; a droite : credec = ceux auxquels ont doit de l’argent.
1494 : 1° traité de comptabilité écrit par un moine Italien, Luca Pacido qui introduit l’enregistrement comptable en partie double.
c) Depuis le XIX° siècle
Pour tenter d’expliquer le fondement de la partie double, nombreuses théories comptables. Les plus remarqués : théorie patrimoniale de Dumarchey, théorie économique de Meyer.
2°)Place du système comptable dans l’entreprise
La comptabilité est essentiellement un moyen d’information, sa technique doit être employée à chaque fois qu’un besoin de renseignement se fait ressentir, cette technique s’applique non seulement aux entreprises mais aussi à toute entité judico-économque (association…).
3°)Quelques notions sur la normalisation comptable nationale et internationale
a) Plan national
Naissance du premier plan générale de comptabilité (PCG) en 1947, réformé 2 fois, en 1957 puis en 1982. 2 organismes officiels rattachés au ministère de l’économie sont chargés de la normalisation comptable : le conseil national de la comptabilité (CNC) émet de simples avis à propos des règles comptables, le comité d réglementation comptable (1996) impose aux sociétés en particulier des règles de comptabilisation et de présentation des tableaux comptables.
b) Plan international
2 organismes normatifs éditent des normes aux sociétés :
_ le FASB ( Financial Acounting Standard Board )
_ le IASC ( International Acounting Standard Comity )
4°)Contraintes de l’environnement (sujétion juridiques et fiscales)
Si la comptabilité présente un système d’information très utile pour la gestion et la prise de décision, elle joue également un rôle d’information auprès de nombreux acteurs économiques ( actionnaires, banquiers, fournisseurs, fisc…). C’est pourquoi la comptabilité s’inscrit dans un cadre juridique.
La tenue d’un compte est obligatoire pour tous les commerçants. De fait, elle sert pour la circonstance d’instrument de preuve pour justifier l’existence de telle ou telle opération litigieuse. Enfin, l’administration fiscale, pour mieux contrôler les bases de taxation a réglementé la présentation des tableaux de synthèse comptable.
2 textes essentiels régissent les obligations comptables et fiscales des entreprises :
_ loi comptable du 30 avril 1983 et son décret d’application du 29 novembre 1983.
_ décret fiscal du 14 mars 1984.
1°)Notion de base juridiques et économiques
L’entreprise est un ensemble juridico-économique autonome, elle gère un patrimoine au travers d’une activité économique. Un patrimoine est toujours formé de biens, de droits et de dettes.
Rq : le patrimoine d’une entreprise individuelle ou sociétaire est distinct du patrimoine personnel de son ou ses fondateurs.
L’activité économique de l’entreprise est caractérisée par la consommation de biens et services à laquelle on associe les coûts et les revenus procurés par la vente des produits fabriqués. La différence entre le revenu et la consommation correspond à un profit ou à une perte.
2°)Construction du BILAN : tableau équilibré rassemblant, à un instant donné t,l’ensemble des éléments actifs et passifs (c’est à dire Biens, Créances et Dettes) d’une unitééconomique.
Le bilan est la photo du patrimoine de l’entreprise à un instant donné « t ». Illustration :
2 amis décident de s’associer pour fonder une petite entreprise de négoce. Ils apportent es fonds personnels nécessaires à la création de cette entreprise, soit respectivement 80 000 et 120 000 F. Les fonds sont déposés sur un compte en banque ouvert au nom de l’entreprise dénommée : Francilienne du Bâtiment.
Bilan l’instant « t » :
|
Biens et droits = ACTIF |
Dettes = PASSIF |
|
Avoirs en banque = 200 000F |
Dette aux associés = 200 000F |
Bilan équilibré.
Rq : il est d’usage d’appeler le coté gauche du bilan où figure les éléments positifs du patrimoine : ACTIF ; et d’appeler le côté droit où figure les éléments négatifs : PASSIF. Pendant le premier mois qui suit la création de leur entreprise, les associés utilisent leur temps à s’équiper et à constituer un stock de tôles, aussi ils prennent à bail un vaste local destiné au stockage des tôles et dans lequel ils installent leur bureau. Connus dans le milieu professionnel, les deux associés n’éprouvent pas de difficultés pour l’obtention d’un prêt bancaire destiné à leurs équipements et pour des facilités de paiement auprès du fournisseur de tôles. Les équipements se montent à 130 000F, le dépôt de garantie versé est de 50 000F payé par chèque, le coût du stock de tôles s’élève à 90 000F, la banque a prêté 80 000F remboursable su 5 ans, le fournisseur a consenti un crédit de 60 000F payable sous 90 jours.
Bilan de FB à l’instant t2
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ACTIF |
PASSIF |
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Equipement : 130 000 |
Dettes aux associés : 200 000 |
||
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Dépôt garantie : 50 000 |
Dette bancaire : 80 000 |
||
|
Stock de tôles : 90 000 |
Dette au fournisseur : 60 000 |
||
|
Avoirs en banque : 70 000 |
|||
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= 340 000 |
= 340 000 |
Rqs :_ Les apports des associés représentent le capital de l’entreprise.
_ L’actif du bien représente les moyens d’activité. Ils correspondent à des emplois économiques. Le passif du bilan représente l’organisation de ces moyens et correspond aux ressources financières.
3°)Etablissement du résultat : tableau regroupant, pour une période d’activité de t0 àt1, tous les flux (ou opérations) de quelque nature qu’elles ou qu’ils soient ( exploitation,financiers, exceptionnels).
En comptabilité, les résultat représente un profit ou bien une perte. Ce qui signifie que le compte de résultat va montrer de quelle manière se sont enrichis ou appauvris le(s) apporteur(s) de fonds dans l’entreprise. D’une manière générale, le bénéfice s’obtient par différence entre un prix de vente et u prix de revient. Dans une entreprise, le prix de vente est le revenu tiré de biens et de produits livrés chez les clients. Cependant les biens vendus ont entraînés des coûts nécessaire à leur fabrication et à leur commercialisation. Ces coûts représentent le prix des biens et services consommés qui servent à la détermination du coût ou prix de revient des ventes.
Au cours du deuxième mois, la FB a effectuée les opération suivantes :
_ vente de tôles à crédit au prix de 40 000F (achetés 15 000F)
_ le transporteur chargé de la livraison a été réglé par chèque : 350F
_ dans le cadre de relations commerciales, invitation d’un client potentiel : 800F par chèque
_ commission sur ventes à payer : 1 200F
_ la dépréciation subie en raison de l’usage des équipements est estimée à : 1 300F
compte de résultats t2 -> t 3
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Coût des biens et services consommés |
Revenus |
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Coût des stocks vendus : 15 000 |
Vente : 40 000 |
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Transport : 350 |
||
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Invitation : 800 |
||
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Commission : 1 200 |
||
|
Dépréciation équipement : 1 300 |
||
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=18 650 |
=40 000 |
|
|
Profit=21 350 |
Rqs : _ les termes de consommation et de revenus sont des notions économiques ; en comptabilité, on utilise les noms appropriés, respectivement charge et produits.
_ le compte de résultats regroupe sur un plan économique les charges et les produits et ce, indépendamment des modes de règlement (vente à crédit, commission à payer).
II.
Bilan de FB à l’instant t4 :
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ACTIF |
PASSIF |
||
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Equipement : 128 700 |
Capital : 221 350 |
||
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Dépôt de garantie : 50 000 |
Dette bancaire : 80 000 |
||
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Stock de tôles : 75 000 |
Dette fournisseur : 60 000 |
||
|
Créance : 40 000 |
Dette commissionnaire : 1 200 |
||
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Avoirs en banque : 68 850 |
|||
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=362 550 |
= 362 550 |
Rqs : _ le capital qui s’élève à 221 350F doit désormais être scindé en mise de fond et profits ou pertes
_ on s’aperçoit qu’au travers de l’activité économique qui se traduit en termes de charges et de produits, les éléments du patrimoine on subit des modifications tant dans leur nature qu’en valeur ; ce qui implique lexistence d’une relation entre les deux tableaux bilan et compte de résultat.
1°)
deux théories essentielles : _ théorie patrimoniale qui s’appuie sur le bilan et son égalité actif
= passif
_ théorie économique d’inspiration macro-économique qui repose sur les notions emploi = ressources.
2°)
On peut traduire le bilan en forme d’égalité arithmétique : E =Ri + Re ; E =éléments actifs, Ri =capital +résultat, Re =dettes réelles.
E, Ri, Re forment les agrégats du patrimoine de l’entreprise de l’entreprise, de l’égalité précité, on peut obtenir une relation équivalente : E –(Ri +Re)=0. C’est cette relation, selon la théorie patrimoniale qui met en évidence la partie double. En effet, pour maintenir cette égalité 0, on s’aperçoit que cette opération financière de l’entreprise affecte au moins deux éléments de l’agrégat Ri – Re e vérifie toujours la relation E-(Ri + Re)=0.
3°) Matrice des 9 combinaisons possibles
Toutes les opérations économiques et financières de l’entreprise s’inscrivent dans une matrice à 9 combinaisons possibles. En effet, il existe 3 agrégats (E, Ri, Re) dont les éléments peuvent varier en plus ou en moins.
4°) Distinction entre opérations génératrices et non génératrices de résultatscomptables
Les opérations génératrices de résultats comptables sont représentées par les charges qui amoindrissent le capital et les produits qui contraire augmentent ce dernier. D’autres opérations non-génératrices de résultats sont sans incidence sur le capital et opèrent de simples mutations de valeur entre éléments du patrimoine sans affecter le capital.
Exs 1 : Le flux non-générateur de résultats ;
_ paiement du client ; baisse de la créance et augmentation de l’avoir en banque.
_ remboursement d’un emprunt bancaire, baisse de la dette, baisse de l’avoir en banque.
Exs 2 : Le flux non-générateur de résultats ;
_ loyer des bureaux, appauvrissement
_ réparation d’une machine, appauvrissement _ vente de marchandises, enrichissement
On ne peut faire un bilan après chaque opération, entre deux bilans, la saisie des opérations se fait au moyen de comptes ouverts à chacun des éléments du patrimoine.
1°)Définition du compte
C’est un tableau à deux colonnes portant l’intitulé de l’élément du patrimoine dont on veut suivre les variations dans le temps. Il existe autant de comptes que d’éléments du patrimoine à suivre.
2°)Règles de fonctionnement des comptes
Selon la partie double, toute opération affecte au moins deux éléments du patrimoine fera jouer de la même manière au moins deux comptes.
En tout logique, il suffit de regarder le bilan et de décider conventionnellement que :
_ un compte d’actif augmente du côté gauche et diminue du côté droit
_ inversement, un compte passif diminue du côté gauche et augmente du côté droit.
Commentaire : _ quel que soit le compte, actif ou passif, le côté gauche s’appel débit et le côté droit s’appel crédit. Les deux mots ont donnés naissance aux verbes débiter et créditer.
_ l’élément actif ou passif peut comporter une valeur initiale (par exemple celle inscrite au dernier bilan). RAN = reprise a niveau ou encore SAN = solde a nouveau.
A tout moment on peut connaître la position d’un compte, cette position est appelée solde, qui est la différence entre le totale débit et le total crédit. La pratique comptable commande d’inscrire le solde du côté où le total est le plus faible.
Solder un compte signifie rendre ce solde nul.
Il s’agit maintenant d’affiner l’information au niveau de la formation du résultat comptable, c’est à dire les opérations génératrices de résultats à savoir celles qui appauvrissent ( les charges) et celles qui enrichissent ( les produits).
1°) Les charges et les produits
@ Les charges concernent les consommations de marchandises (cas du
,négoce) et des matières premières ( cas de l’industrie) et les frais dont la majeur partie entraîne des dépense et pour les autres un simple estimation de la perte de valeur subit par un élément d’actif ( dépréciation des éléments.
b) Les produits concerne principalement les ventes de marchandises ( négoce) la production stockée et vendue, les produits fins ( industrie) et les autres produits.
Le PCG d’après une nomenclature officielle des comptes pour les charges et les produits des comptes détaillés par nature de charge sont contenusles classes réparites respacivement 6 et 7 du plan comptable.
Les charges et les produits sont classés par nature mais aussi par niveau d’informartion.
Résultat
Charges Produits
1 2 3 1 2 3 consommation = coûts
= charges
3 niveaux d’information selon que les opérations traités sont relatives à :
1 : l’exploitation charges : 60-65 ; produits : 70-75
2 : au financier 66 76
3 : à l’exceptionnel 67 77
Les règles de fonctionnement des comptes de charges et de produits sont les mêmes que les comptes du passif.
Les charges (consommation de biens et services = appauvrissement) sont inscrites au débit des comptes.
Les produits (revenus = enrichissement) sont inscrits au crédit des comptes.
2°) L’enregistrement des mouvements entrées / sorties des marchandises, matières etproduits finis
La logique comptable commande de suivre les mouvements d’entrée et de sortie des marchandises (négoce), des matières et produits finis (industrie).
On parle alors d’inventaire permanent lorsque à tout moment il est possible de connaître la position (le solde) d’un compte de stock de quelque nature qu’il soit.
a) Cas du négoce
Dans une entreprise de négoce, les marchandises achetées sont revendues en l’état (sans transformation physique). Reprenons l’exemple de la FB à l’instant t1,
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ACTIF |
PASSIF |
||
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Equipement : 130 000 |
Dettes aux associés : 200 000 |
||
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Dépôt garantie : 50 000 |
Dette bancaire : 80 000 |
||
|
Stock de tôles : 90 000 |
Dette au fournisseur : 60 000 |
||
|
Avoirs en banque : 70 000 |
|||
|
= 340 000 |
= 340 000 |
Entre t1 et t2, vente de tôles pour 40 000, achetés 15 000.
Stock de tôles
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SAN :90 000 |
15 000 |
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75 000 SD |
Coût des stocks vendus
|
15 000 |
Ventes de tôles
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40 000 |
Clients
|
40 000 |
b) Cas de l’industrie
Dans une entreprise industrielle, des matières premières sont acquises et subissent un cycle de transformations (fabrication) pendant lequel il se forme des coûts ajoutés (d’abord le coût des matières consommées, ensuite celui de la main d’œuvre, les autres consommations de services, consommation d’équipements). En bout de chaîne, on obtient un produit fini ( fabriqué), prêt à la commercialisation (distribution, vente). Exemple d’illustration :la société Plasti crée début septembre a pour objet la fabrication de boîtes plastiques pour la conservation des aliments.
Bilan de création
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Actif |
Passif |
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Equipement : 300 000 |
Capital :700 000 |
|
|
Banque :400 000 |
||
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=700 000 |
=700 000 |
Opérations du mois de septembre :
_achat de matière bakélite à crédit :100 000F
_cycle de fabrication
.consommation de matières :50 000
.salaire du personnel :200 000 payé par chèque
.consommation d’équipement :10 000
_fabrication de 2500 boîtes. Pas d’encours.
_vente de produits finis (la moitié de la production au prix de 250 000F réglés par chèque). Le schéma d ‘enregistrement comptable est plus complexe que celui du négoce du fait de l’apparition de la phase de transformation de la matière première. D’ou l ‘existence de trois comptes de stock (de matière =coût d’achat, d’encours de fabrication =coûts ajoutés et de produits finis =coût de production).
Stock de matières Dettes fournisseurs Coût des matières consommées
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50 000 |
|
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200 000 |
|
|
260 000 |
10 000 |
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50 000 |
|
200 000 |
|
200 000 |
Stock encours Production stockée encours Salaires
|
10 000 |
260 000 |
Banque Dépréciation Equipement
|
|
|
Production stockée de
Stock produits finis produits finis Ventes
|
260 000 |
130 000 |
130 000 |
260 000 |
250 000 |
Compte de résultats
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D |
C |
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Coût des matières consommées :50 000 |
Ventes :250 000 |
|
Salaires :200 000 |
Production stockée de prod. Finis :130 000 |
|
Dépréciation :10 000 |
|
|
Bénéfice :120 000 |
|
|
=380 000 |
=380 000 |
Bilan instant t1
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ACTIF |
PASSIF |
|
Equipements :290 000 |
Capital :700 000 |
|
Stock matières :50 000 |
Résultats :120 000 |
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Stock produits finis :130 000 |
Dettes fournisseurs :100 000 |
|
Banque :450 000 |
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|
=920 000 |
=920 000 |
Ici, cette manière de comptabiliser les opérations comptables depuis la matière première (bakélite) jusqu’au produit fini (boîte plastique) donne une idée de ce qu’est la comptabilité analytique qui saisie tous les coûts aux différentes phases de la production.
Ainsi, le compte stock de produits en cours accumule tous les coûts ajoutés au coût de la matière.
Le compte stock de produits de finis indique le coût de production des produits finis prêts à la vente. Les 2500 boites ont coûtés 260 000.
Le jeu de ces deux comptes qui sont débités s’opère avec les comptes correspondants de production stockée qui sont des comptes de produits. En voici l’explication :
_les coûts ajoutés confèrent une certaine valeur aux produits en cours d’élaboration, cette valeur ajoutée représente un enrichissement potentiel.
_ensuite au stade du produit fini, la production stockée peut être considérée comme une vente potentielle ou encore production en instance d’être vendue.
Exercice d’application :achat de matières à crédit 1000 ;cycle de fabrication consommation matière 300 ;charges de personnel 1500 (par chèque) ; autres frais 200 (par chèque) ; dépréciation des équipements :400 ;production :2000pf ;vente :500pf pour 2700F à crédit.
Compte de résultat
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Coût des matières consommées :300 |
Vente :2700 |
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Salaires :1500 |
Production stocké :1800 |
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Autres frais :200 |
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Dépréciation :400 |
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Bénéfice :2100 |
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=4500 |
=4500 |
En pratique, le suivit des entrées sorties de marchandises matières et produits finis est plutôt dévolu à la comptabilité analytique dont le rôle est d’analyser et de calculer le coût des marchandises et des produits finis. La comptabilité générale qui se borne à constater les variations des éléments du patrimoine peut se contenter de al simple connaissance du montant des stocks de façon épisodique. Ainsi, le montant des stocks peut être obtenu
_soit à partir des informations communiquées par la comptabilité analytique,
_soit à partir d’un inventaire physique extra-comptable des marchandises matières et produits finis qui consiste à attribuer des valeurs aux quantités dénombrées, on parle alors d’inventaire intermittent.
1°) Comptabilisation des achats de marchandises et matières dans un compte de « charges » (principe de l’anticipation des consommations). Correction en fin de période avec la variation des stocks (entre début et fin de période).
Quelles sont les règles de bases de l’inventaire intermittent.
a) Les entrée de marchandises \ matières
Désormais les achats de marchandises et de matières (entrées) sont enregistrées au débit d’un compte de charge (compte 60= achats) au lieu du débit du compte stock.
b) Les sorties de marchandises \ matières
Elles ne sont plus dorénavant notés en comptabilité générale. Dans ces conditions, à défaut de comptabilité analytique, il faudra recourir à un inventaire physique des marchandises, matières pour déterminer de manière extra comptable le montant du stock.
Et pour déterminer le coût des stocks vendus ou sortie de matière on s’appuiera sur une relation arithmétique de type : coût des stocks consommés (matières) ou vendus (marchandises) = stock début de période + achats entrée – stock fin de période.
Ou alors : achats + / - variation stock
Si le stock final est supérieur au stock initiale, il faut en déduire que tout ce qui a été acheté n’a pas été consommé. Donc les achats seront corrigés en moins. Si le stock finale est inférieur au stock initiale, il faut en déduire que les achats étaient insuffisants par rapport aux consommations. Donc les achats seront corrigés en plus. Illustration, cas de FB entre t0 et t2 ;
Achat tôles Banque Fouisseurs Ventes
|
|
Variation des stocks Stocks
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75 000 |
75 000 |
75 000 |
Résultat
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90 000 |
40 000 |
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(75000) var stocks |
Remarques : le compte stock de marchandises (ou de matières) joue ne fin de période uniquement avec un compte de charge intitulé variation des stocks. Ce dernier est donc toujours au compte de résultat affecté du signe plus ou moins selon la nature de la correction des achats. Le compte 60, variation des stocks est débité lors de l’annulation du stock initial, et crédité lors de la création du stock final.
Illustration FB 3ième mois d’activité, t2->t3
Achat tôles : 20 000
Loyer :6 000
Vente de tôles :35 000
Inventaire en t3, stock final de 70 000F hors comptabilité.
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Actif Banque |
Passif |
Charges Achat tôles |
Produits Ventes |
||||||||||||
|
|
|
|||||||||||||
Loyer
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6 000 |
Stock de tôles
|
75 000 |
75 000 |
|
70 000 |
|
75 000 |
70 000 |
Variations stock
2°) comptabilisation des produits en cours et finis (cas de l’industrie) La solution comptable est très simple, après un inventaire des produits en cours et des produits finis (dont la compta analytique fournira une évaluation) les stocks initiaux seront annulés par le débit des comptes.
71 33 :variation production stockée des en cours
71 35 :variation production stockée des produits finis
Pour les stocks finaux, les comptes de stocks respectifs 33 et 35 seront débités par le crédit des comptes de variation production stockée concernés.
Les variations de production stockée sont toujours inscrites au crédit du compte de résultat. Si le stock final > stock initial, cela signifie qu’il y augmentation de stockage des produits fabriqués, la variation est donc positive (solde créditeur) ; si le stock final < stock initial, il y a déstockage des produits fabriqués, la variation est négative (solde débiteur).
Illustration :rappelle société Plasti. Nous supposerons que les données relatives aux stocks de fin de période (fin septembre) ont été fournis par la comptabilité analytique (si elle existe) ou à défaut procède d’un inventaire physique extra comptable. A savoir stock final de matières premières :50 000 ;stock de produits en cours :0 ;stock de produits finis :130 000. Comptabilisation des opérations du mois de septembre :
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Actif Banque |
Passif Fournisseurs |
Charges Achat matières |
Produits Vente produits |
||||||||||
|
|
|
|
||||||||||
Equipement Charges perso
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200 000 |
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300 000 |
10 000 |
|
130 000 |
Varito stock PF
Stock matière
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50 000 |
|
10 000 |
|
10 000 |
Descripto équipt
Stock prod finis
Variation stock produits finis
|
50 000 |
|
50 000 |
Compte de résultat
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Achats matières :100 000 |
Produits finis :250 000 |
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Variation stock matière :50 000 |
Variation production stockée :130 000 |
|
Charge de personnel :200 000 |
|
|
Dépréciation :10 000 |
|
|
Bénéfice :120 000 |
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=380 000 |
=380 000 |
1°) Cadre comptable et nomenclature des comptes
Le PCG comporte 7 classes de comptes pour la comptabilité générale.
Les classe 1 à 5 représentent les comptes de bilan ;
Les classe 6 et 7 représentent les comptes de résultats (charges et produits) qu’on appelle aussi comptes de gestion.
2°) Trilogie et classement de l’information économique financière répondant à des impératifs légaux, de gestion et de contrôles
Toute organisation comptable reposes sur un triple classement de l’information :
_chronologique (journal), la transcription quotidienne des pièces comptables sur un journal des opérations est une obligation légale imposée par le code de commerce. Tout opération comptabilisée au journal est appuyée d’un document témoin (facture, chèques, traites, contrats,…) qui sert pour l’occasion de preuve juridique
Toute écriture au journal est passée selon le principe de la partie double, ex :facture de vente adressée au client, montant facturé :1000 ;règlement :1000F.
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Client |
1000 |
|
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Vente |
1000 |
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Banque |
1000 |
|
|
Client |
1000 |
Remarque :les entreprises utilisent plusieurs journaux comptables spécialisés par nature d’opération à caractère répétitif (journal des banques, des achats,…).
_ Classement analytique des opérations (grand livre), les écritures portées au journal sont reportées dans les comptes, en effet les comptes sont mieux appropriés au suivit de la gestion car ils reçoivent des mouvements de même nature pendant une période. De plus, les comptes permettent d’obtenir plus rapidement la position d’un élément du bilan ou de telle charte ou tel produit.
chèque Vente
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|
Banque
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1000 |
_classement synthétique des opérations (balance), périodiquement, tous les comptes ouverts sont regroupés dans un tableau de contrôle appelé balance, la balance permet d’avoir une vision synthétique et globale de tous les comptes et de favoriser ainsi les analyses de gestion. Enfin, la balance est une étape obligée pour établir de manière commode le bilan et le compte de résultat à la fin d’une période donnée.
1°) Rappel des principes
l’ensemble des opérations économiques est soumis à la TVA (sauf exceptions prévues par la loi).
a)assiette et fait générateur de la TVA : l’assiette est la base de taxation, le montant d’une facture :10 000F HT.
Le fait générateur, c’est l’opération elle même :livraison d’un bien appuyé d’une pièce justificative (facture).
Ex 1:pour le mois d’octobre :factures de vente :100 000F HT
41 client 120 600
70 vente de marchandise 100 000
4457 Etat, TVA facturée 20600
Rq :régime particulier pour les prestataires de service et de travaux immobiliers pour lesquels la TVA est due au moment de l’encaissement de la créance ou du décaissement de la dette.
c) droit à déduction de la TVA acquittée auprès des fournisseurs
La TVA qui frappe les achats d’investissement, de marchandises et matières et autres charges est déductibles de la TVA facturée le même mois de leur constatation
Ex 2 :pour le mois d’octobre :
_factures d’acquisition de matériel :40 000F HT _factures d’achat de marchandises :30 000F HT
_factures de réparation d’une machine :1 500F HT.
|
21 matériel 40 000 60 achat de marchandises 30 000 61 réparations 1 500 4456 Etat, TVA déductible 14 729 401 fournisseur 404 fournisseur d’immobilisation |
37 989 48 240 |
Remarques :
_on peut observer que la TVA n’est pas une charge dans la mesure ou elle est récupérable ;on remarque aussi que la TVA facturée et déductible transite par des comptes de bilan (classe 4).
_le montant des charges, des produits et des investissements est donc inscrit en comptabilité toujours HT.
2°) TVA sur les opérations de gestion et d’investissement
Chaque mois l’entreprise détermine la TVA due à reverser, à cet effet, elle remplit spontanément une déclaration de TVA dans laquelle il est porté la TVA facturée et la TVA déductible du même mois. Si la TVA facturée est supérieur à la TVA déductible, il y a reversement de la différence qui s’effectuera au plus tard entre le 19 et le 25 du mois suivant. Si la TVA facturée est inférieur à la TVA déductible, il apparaît un crédit de TVA reportable sur le mois suivant.
Exemple de détermination de TVA due :tableau de TVA exigible
TVA facturée 20 600
TVA déductible :
_matériels
_autres biens et services 14729
TVA due : 5871
Ecriture comptable :
31 octobre
4457 Etat, TVA facturée 20 600
4456 Etat, TVA déductible 14 729
4455 Etat, TVA à payer 5 871
Les investissements représentent des moyens d’activités stables enregistrés au plan comptable sous la rubrique immobilisation ou encore valeur immobilisée (classe 2 du PCG). Les immobilisations sont portées à l’actif du bilan, elles représentent les biens et les droits dont l’entreprise est propriétaire et qui représentent une valeur de transaction c’est à dire marchande.
Elles sont classées sous trois rubriques
1°)immobilisations incorporelles et corporelles incorporelles : (subdivission 20) ce sont des droits notemment: le fond de commerce, le droit au bail, les brevets, les frais de R&D.
corporelles: (subdivision 21) ce sont des biens pour l’essentiel: _terrains , constructions industrielles et de bureau _les équipements de production, de transport, et de bureau _les agencements, aménagmeent de locaux.
Rq: un camion est en principe un moyen d’activité (équipement) pour une entreprise commercial ou industrielle, par contre ce même camion serait considéré comme une marchadise assimilée à un élément de stock pour un marchand de véhicules utilitaires.
2°) immobilisations financières (subdivisions 26-27) ce sont des droits à savoir:
_les participations financières (acquisitions d’actions dans le capital d’une autre société)
_les prets,
_les dépôts et cautionnements; dépôt = versement d’argent qui garanti la restitution d’un bien loué ou pour compenser un éventuel préjudice; cautionnement = somme remise pour bloquer sur un compte bancaire en garantie de l’éxecution d’un contrat.
Toute immobilisation acquise ou créée représente un coût.
1°) immobilisations acquises
a) à titre onéreux (échange bien contre monnaie)
ces biens entrent dans le patrimoine de l’entreprise pour leur coût d’acquisition, c'est à dire le prix d’achat net de remise, hors taxe auquel on ajoute les frais accessoires à l’acquisition. les frai accessoires à l’acquisition sont les frai de transport, d’installlation et de montage,… (tous frais nécessaires pour rendre un bien opérationnel.
Rq: en revanch, les frais d’acte de notaire, les droits fiscaux de mutation sont considérés vomme des charges d’exloitation et à ce titre exclues du coût d’acquisition.
b) produites par l’entreprise pour elle-même (prélevés sur le stock)
une entreprise qui fabrique et vend des meubles de rengement pour équiper les bureaux va prélever sur sa propre production courante les meubles dont elle à besoin. Cette opération revient à vendre à sois-même. Les biens ainsi prélevés sont évalués au coût réel de production.
c) à titre gratuit (sans contrepartie monétaire)
il s’agit de biens qui font l’objet d’une donnation dans ce cas ils sont évalués à leur valeur vénale, c'est à dire au prix du marché.
2°) immobilisation créées
au stade d’avancement où l’immobilisation se trouve, une évaluation est faite sur la base du coût de production.
L’acquisition d’une immobilisation peut-être réalisée selon 3 modes courants de financement :
1°) crédit vendeur
le vendeur de l’équipement octroie le crédit (rare).
2°) crédit acheteur
l’acquéreur sollicite auprès de sa banque un emprunt à moyen terme (3-7 ans), le fournisseur d’équipement est réglé au moyen de l’emprunt obtenu, l’acquéreur rembourse ensuite l’emprunt selon un échéancier fourni par la banque.
3°) location avec option d’achat
Le crédit bail permet aux entreprises d’avoir la jouissance d’un équipement en versant pendant toute la durée du contrat des loyers mensuels ou trimestriels. Au terme du contrat (3 à 5 ans), l’entreprise à la faculté de lever l’option d’achat et de devenir propriétaire.
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27. dépôt et cautionnement |
22500 |
|
|
4456. TVA déductible |
4635 |
|
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51. banque |
27135 |
|
|
61. crédit bail |
6000 |
|
|
4456. TVA déductible |
1236 |
|
|
51. banque |
7236 |
|
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21. matériel industriel |
22500 |
|
|
27.dépôt de cautionnement |
22500 |
|
404. fournisseur d’immo |
210 000 |
|
|
163.emprunt |
210 000 |
|
|
164. emprunt |
10 000 |
|
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66.charges financières |
3870 |
|
|
51.banque |
13870 |
L’acquisition d’un équipement représente un élément d’actif (valeur de patrimoine)cependant la dépréciation (amoindrissement progressif de la valeur avec le temps et l’utilisation), est une charge d’exploitation au même titre que les dépenses d’entretient et de réparation.
La constatation de cette dépréciation par le biais d’une charge appelée amortissement entraîne en effet la diminution de la valeur d’origine du bien concerné.
LES OPERATIONS D’APPROVISIONNEMENT A STOCKER ET LES VENTES DEMARCHANDISES ET DE PRODUITS FINIS
L’entreprise est au carrefour de deux marchés :un marché amont (approvisionnement en biens et services auprès des fournisseurs), un marché aval (livraison de biens et services à des clients).
Justificatives
La facture est une pièce contractuelle qui atteste le transfert de propriété d’un bien ou par extension constate un service rendu.
1°)
La législation concernant les prix oblige à l’établissement d’une facture lors d’un transfert de biens ou d’une prestation de service rendus.
Les règles à observer en matière de présentation de facture sont très strictes.
2°)
La législation fiscale précise l’obligation de faire apparaître distinctement le prix hors taxes, la TVA, et le prix TTC.
3°)
la législation commerciale prescrit l’archivage des factures pendant une durée obligatoire de dix ans.
On distingue :
les achats de matières (cpte 601),
Les achats de marchandises (607),
Les achats de sous-traitance industrielle (604-605).
1°) Sur le territoire
les achats sont enregistrés HT. Les frais accessoires d’achat externes sont inscrits dans les comptes 61 et 62 (624= transport sur achats).
2°) A l’importation
la facture d’achat présente deux particularités :
a) l’existence de droits de douanes (hors CEE) et la rémunération des intermédiaires de douanes (commissionnaires).
b) Pour les factures libellées en monnaie étrangère, l’enregistrement est effectué au cours du jour de la réception de la facture d’achat.
Ex :facture d’importation reçue d’un fournisseur suisse, montant HT :2500 FS, droits de douane :800 FF, rémunération du transitaire :1200 FF HT. Cours du jour : 1FS = 4,08 FF.
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607.achat marchandises |
10 200 |
|
|
déductible |
2348 |
|
|
63.droits de douane |
800 |
|
|
62. rémunération du transitaire |
1200 |
|
|
401.fournisseur |
10 200 |
|
|
46.transitaire |
4348 |
n.b. :c’est le commissionnaire en douane qui se charge du reversement de la TVA et des droits de douanes respectivement à l’administration des impôts et des douanes.
On distingue :
_ventes de marchandises (707), _vente de produit finis (701).
Juridiquement on distingue deux types de ventes selon les conditions contractuelles ;la vente
« départ » ou « usine ». dans ce cas, le transfert de propriété du bien s’opère chez le vendeur dès lors que l’accord de volonté est établi. La vente « rendue » dans ce cas, le vendeur demeure propriétaire du bien jusqu’à la livraison effective de celui-ci chez l’acheteur. Les ventes sont toujours comptabilisées HT.
1°) Ventes à l’exportation
les factures de vente peuvent être libellées par l’entreprise exportatrice dans la monnaie de son choix. Lorsque la facture est libellée en monnaie étrangère, le cours de conversion est celui du jour de la facturation émise. Les ventes à l’exportation sont exonérées de TVA. Vente assortie d’une clause de sécurité. Cette clause contractuelle (figurant dans les conditions de vente portées sur la facture), permet de retarder le transfert de propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégrale du prix et cela malgré la livraison de ces biens chez l’acheteur.
on distingue deux types de réductions sur le prix :
- les réductions à caractère commerciale, elles s’appliquent au moment de la vente et sont trois :_ la remise, elle est accordée au client qui passe une commande importante au lieu de plusieurs petites commandes fractionnées et répétés dans le temps (partage des économies de coûts administratifs) ;
_ le rabais, le fournisseur propose à son client de rabaisser le prix quand la marchandise n’est pas conforme à la commande ;
_ la ristourne, il s’agit d’une prime de fidélité calculée périodiquement sur le total des achats effectués au cours d’un semestre ou d’une année.
- la réduction à caractère financier s’applique au moment du paiement et non pas au niveau de la négociation commerciale, on l’appelle communément escompte de règlement ou encore escompte de caisse, elle est accordée généralement pour les paiements comptants (inférieurs à 10 jours), mais aussi dans le cas d’une anticipation du paiement avant le terme convenu.
Remarque : au plan comptable, quel que soi le type de réduction, il faut distinguer les réductions dites sur facture et hors facture.
- sur facture cela signifie qu’elle figure dans le corps de la facture primitive,
- hors facture, cela signifie qu’elle ne figure pas sur la facture primitive, dans ce cas la réduction consentie fait l’objet d’une facture rectificative, appelée facture d’avoir.
3°) Règles de comptabilisation
a) à propos des réductions à caractère commerciale
_ sur facture, la réduction n’est jamais comptabilisée, l’achat ou la vente est enregistré pour son net commerciale.
_ hors facture, la réduction est comptabilisée à partir de la pièce comptable, à savoir la facture d’avoir.
b) à propos de la réduction à caractère financier sur facture comme hors facture, l’escompte de règlement est toujours enregistré : compte 665= escompte accordé, 765= escompte obtenue.
Remarque :
Les réductions s’opèrent en cascade
Brut hors taxe 10 000
1ère remise 10%
2ème remise 5%
Net commerciale
Escompte de caisse 1%
Base hors taxe
TVA 20,6%
Net à payer TTC
La TVA s’applique sur une base net c'est à dire une fois retranchée du brut toutes les réductions à caractère commerciale et financier.
chez le client
607.Achat de marchandises 8550
déductible 1743,69
40.fournisseur 10208,19
765.Escompte obtenue 85,50
Les opérations de règlement sur le plan national et international,la mobilisation de créances
Dans la vie des affaires, deux formes de règlement :
- la première matérialisée par un document de paiement,
- la seconde résidant dans un simple jeu d’écriture bancaire.
1°) émission des documents de paiement
a)le chèque
moyen de paiement très répandue, le chèque est payable à vue, le tireur est celui qui émet le chèque, le tiré est celui à qui est donné l’ordre de payer (le banquier) ; le bénéficiaire est celui à qui profite le chèque ; avant toute émission de chèque, une provision doit exister. Enfin un chèque peut être libellé en francs ou en monnaie étrangère pour une opération à l’étranger.
b)la traite ou lettre de change
ce document de paiement est créé par le créancier (le tireur) par lequel il demande au débiteur (le tiré) de payer à une certaine échéance une somme déterminée à un bénéficiaire qui est le plus souvent le créancier lui même. La somme déterminée est appelée : valeur nominale. pour être valide, la traite doit être acceptée par le débiteur. Outre la signature du tiré (le débiteur), la traite comporte ses références bancaires (RIB) et la désignation de sa banque appelée domiciliation bancaire.
La traite qui comporte le RIB du débiteur permet un traitement informatique (échange de données entre banques). On parle alors de LCR (Lettre de Change Relevé).
c)le billet à ordre (plus rare) est un moyen de paiement émis par le débiteur, également à échéance.
Lettre de change et billet à ordre sont désignés communément sous l’appellation effets de commerce.
Ex de circulation de traite de la création à l’encaissement :
|
41.Clients |
35 580 |
|
|
707.Vente de marchandise |
30 000 |
|
35 580 35 580 |
5 580 35 580 35 580 |
|
|
512.banque |
35 552 |
|
|
62.Service bancaire |
40 |
|
|
déductible |
8 |
|
|
51.Effets à l’encaissement |
35 580 |
facturée
413.Effet à recevoir
41.Client
51.Effet à l’encaissement
413.Effet à recevoir
2°) Règlement par jeu d’écriture
a) le virement bancaire
le donneur d’ordre transmet à sa banque un bordereau ou une bande magnétique comportant une liste des bénéficiaires au profit desquels les virements sont à effectuer.
b) le prélèvement automatique
sorte de virement permanent à partir d’un ordre donné par l’entreprise à sa banque.
La mobilisation est une opération par laquelle une entreprise cède à sa banque des créances matérialisée ou non par un effet de commerce, sans attendre leur échéance. Cette opération permet d’accélérer la transformation de la créance en monnaie. A ce titre on dit aussi que la traite ou le billet à ordre représentent des instruments de crédit. On distingue principalement :
- l’escompte par la banque d’un effet de commerce, - la cession de créance (Dailly) et à facturage.
1°) Pratique de l’escompte :
Nb : l’escompte bancaire ne doit pas être confondue avec l’escompte de règlement ou de caisse.
L’escompte est l’opération par laquelle un banquier fait une avance de fonds contre remise d’une créance matérialisée par un effet de commerce (traite ou billet à ordre).
Dans le jargon bancaire et financier, escompter signifie acheter, négocier signifie vendre.
L’avance consentie par le banquier correspond à la valeur nominale de l’effet de commerce diminué de l’agio. L’agio comprend l’escompte (intérêt de l’argent avancé, les commissions et la TVA appliquée sur les seules commissions). Rq : pour des raisons de risque financier (non paiement par le débiteur), la banque fixe toujours un plafond d’escompte qui constitue un encours financier maximum des effets escomptés non échus (c'est à dire non parvenus à échéance).
Exercice 1 (séance 7) :
Nombre de jours :du 15 au 31 décembre et janvier = 47 jours. Calcul de l’agio :
_montant de l’escompte : (20000*13,25%)*(47/360)= 346F
_commission = 22F
_TVA sur la commission : 20,60% * 22=5F agio = 373F
Net en compte : 20 000- 373= 19 627F
51.effet à l’encaissement 20 000
413.effet à recevoir 20 000
51.banque 19 627
érêt sur financement 346 62.service bancaire 22 déductible 5
51.effet à l’escompte 20 000
calcul du taux d’intérêt de la transaction :
I= intérêt, C= capital, n= nombre de jours, t= taux annuel
I= Ct (n/360)
T= (I*360)/Cn
T= (373*360)/19627*47 = 14,36%
2°) les cessions de créance
a) Dailly
Le Dailly (du nom du sénateur qui a initialisé ce mode de financement) réside dans la cession de créances non matérialisées par un effet de commerce à un banquier. La cession de créance est alors appuyée simplement sur les doubles de factures émises. Le banquier se garantie toutefois en demandant au remettant (entreprise bénéficiaire cédante) de souscrire à son profit un billet à ordre ayant pour échéance celle des créances cédés.
b) le facturage
c’est un contrat par lequel une entreprise appelée adhérant adresse au factor (établissement financier non bancaire) les créances non matérialisées qu’elle détient au fur et à mesure de leur naissance. A la différence du Dailly, le factor prend en charge le recouvrement des créances et supporte le risque de non paiement.
Les exportations comme les importations de biens et services font l’objet de techniques de financement spécifique.
1°) Avance en devise
Les avances en devise financent aussi bien les importations que les exportations.
Ex : une entreprise française demande à sa banque une avance ne devise à 3 mois, le jour où une facture est établie et adressée à un client américain, pour 60 000$, cour du change 1$= 5,60FF, l’avance en $ est convertie immédiatement en francs français. -traduction comptable de la facture :
41.client 336 000
70.vente 336 000
-traduction comptable de l’avance à l’exportation en $ :
51.banque, cpte en $ 336 000
16.avance en $ 336 000
51.banque 330 120
érêt financier 5 880
51.banque, cte
en $ 336 000
5880= 336 000*7%* 3/12 mois
Rq : le remboursement de l’avance sera effectué dès que le client américain aura réglé.
2°) Règlement en devise : différence de change
L’entreprise exportatrice qui reçoit un chèque libellé en devises à le choix entre convertir en FF ou bien conserver les devises en compte sur un compte spéciale : compte devises. Reprenons l’exemple précédent sachant que le règlement du client américain est intervenu, cours du jours :1$= 5,70F. ce règlement est utilisé au remboursement de l’avance. -traduction comptable :
51.banque,cpte en $ 342 000*
41.client 336 000
de change 6 000
*= 5,70* 60 000
-traduction comptable du remboursement de l’avance :
16.avance en $ 336 000
51.banque, cte en $ 336 000
51.banque 6 000
51.banque 336 000
Rq : pour les paiements effectués à l’étranger, l’entreprise achète les devises et les transfert chez son fournisseur, la différence de change à constater réside dans le cours d’achat comparé au cours comptabilisé au moment de la réception de la facture du fournisseur.
Les opérations d’évaluation et de correction de find’exercice comptable
A la clôture de l’exercice comptable, toute entreprise est tenue de dresser un inventaire des éléments actifs et passifs de son patrimoine. Cet inventaire comprend un recensement et une évaluation de chaque élément (matériel, stock, etc), il en résulte que certaines valeurs comptables doivent être rectifiées, même corrigées de manière à donner une image fidèle et sincère du bilan et du compte de résultat.
Rappel : les stocks d’approvisionnement (marchandises matières) sont évalués au coût d’achat, c'est à dire au prix d’achat HT auquel on ajoute les frais accessoires d’achat. Les stocks de produits finis et en cours sont évalués au coût de production.
|
Prix d’achat HT |
frais d’achat = coût d’achat |
Coût d’achat des matières consommées frais de production = coût de production
1°) Rappel : inventaire intermittent
A l’inverse de l’inventaire permanent qui assure un suivit comptable des mouvements de stock (entrées, sorties comptabilisés aux comptes stock), le principe de l’inventaire intermittent consiste à enregistrer les seules entrées de stocks d’approvisionnement (matières marchandises) au débit du compte achat (60).
2°) détermination du stock final et valorisation
résultant du principe de l’inventaire intermittent un recensement des unités physiques de matières, marchandises, produits finis et en cours s’impose à la fin de l’exercice. il s’agit ensuite de valoriser les existants constatés selon les modes d’évaluation indiqués plus haut. En fin d’année, après inventaire les écritures comptables rétablissent la véritable valeur des stocks au bilan.
A\ Ecriture d’annulation du stock initiale
a) pour les matières et marchandises
603. var des stocks x
31.stock mat x
37. stock march x
b) pour les produits finis et en cours
713. var prod stocké x
35.stock prod finis x
33.stock prod en cours x
B\ Ecriture de création du stock final
a) pour les matières et marchandises
31.stock mat x
37.stock march x
stock x
b) pour les produits finis et en cours
35.stock prod en cours x
33.stock de prod x
prod stock x
compte de résultats
|
Achats |
Ventes |
|
603. var stock Si Sf |
prod stocké Si Sf |
Si Sf < Si = + (achats insuffisants) si Sf < Si = - (déstockage)
Sf > Si = - (on conso moins que l’on achète) si Sf > Si = + (stockage)
Le calcul périodique du résultat comptable nécessite le découpage dans le temps de la vie de l’entreprise en périodes annuelles (appelées exercice) ou plus courtes selon les besoins d’information.
De façon à déterminer le résultat comptable (profit ou perte) le plus exacte possible les régularisations permettent de rattacher à un exercice déterminé toutes les charges et produits se rapportant à ce seul exercice.
1°) décalage entre constatation et consommation produit on distingue deux types de régularisation :
a)les régularisations qui consistent à introduire dans l’exercice des charges et produits qui ne pourront être constatés qu’au cours de l’exercice suivant. Il s’agit d’une charge à constater ou d’un produit à recevoir.
Ex 1 : consommation téléphonique de novembre, décembre 98. Facture reçue de télécoms en janvier 99 : 1206 F TTC.
Ex 2 : vente de marchandises (livraison des biens en décembre 98. Facture émise et adressée au client en janvier 99, montant TTC : 24 120F.
b)les régularisations qui visent à éliminer de l’exercice des charges et produits à rattacher à l’exercice suivant.
Il s’agit de charges et produits d’avance.
Ex 3 : charge de loyer trimestriel comptabilisé le 31 octobre 98 couvrant la période novembre, décembre, janvier, soit 12 000F.
Ex 4 : produit de location d’immeubles 30 000F encaissés le 1er novembre 98 couvrant une période trimestrielle.
2°) charges à constater et produits à recevoir, comptabilisation
les charges à constater représentent des dettes potentielles tandis que les produits à recevoir représentent des créances acquises.
Ex 1 :
62.téléphone 1 000
4458.état TVA à régulariser 206
408.fourn fact non parvenue 1206
Ex 2 :
418.client fact à établir 24 120
70.ventes 20 000
TVA à régulariser 4120
3°)charges et produits constatés d’avance ces charges et produits ont déjà été enregistrés au plan comptable mais ils concernent pour partie l’exercice suivant.
Ex 3 :
486.cahrges d’avance 4000
613.loyer 4000
Ex 4 :
752.revenu des immeubles 10 000
487.produit d’avance 10 000
Remarques : _toutes les écritures de régularisation (les 4 cas de figures) sont extournées
(annulées) le 1er jour de l’exercice suivant (ici le 1er janv.-99)
_en pratique les écritures de régularisation sont passées rétroactivement pendant le premier trimestre de l’année 1999. De sorte que les pièces comptables datées 1999 et concernant les charges et produits 1998 sont connues de l’entreprise au moment ou les régularisation sont comptabilisées.
_les charges et produits d’avance sont comptabilisés HT.
LES OPERATIONS D’EVALUATION ET DE CORRECTION DE FIN D’EXERCICE COMPTABLE
1°)principe de base
Selon le PCG, la prudence y est définie comme l’appréciation raisonnable de faits qui présentent des incertitudes ou des risques de nature à grever le patrimoine et les résultats de l’entreprise
2°)domaine d’application
a)on doit tenir compte de risques financiers et de pertes probables connues à la fin de l’exercice.
b)les dépréciassions connues de certaines valeurs d’actifs doivent être comptabilisées même en cas d’insuffisance de bénéfices.
1) généralités
d’une manière générale, une provision à pour objet de constater :
_soit un amoindrissement jugé non définitif de la valeur d’un élément actif du patrimoine, _soit une dette potentielle résultant de charges ou de risques susceptibles de se réaliser au cours de l’exercice comptable suivant. Il s’agit alors d’anticiper par prudence ces charges et risques prévisibles nés d’évènements survenus au cours de l’exercice.
Au plan comptable, on constitue une provision au moyen d’u compte de charges appelé dotation aux provisions, n° 68 du PCG.
Selon la nature de l’événement constater, le troisième chiffre du compte 68 prendra 1,6 ou 7 correspondant au caractère propre à l’exploitation (681), financier (686) ou exceptionnel (687). Les provisions s’ajustent (charges complémentaires) ou sont annulées (reprises) quand elles deviennent sans objet. L’annulation d’une provision est constatée dans le compte 78 : reprise sur provision.
2) provision sur dépréciation
Le plan comptable définit ce type de provisions comme étant la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.
Le client URBI a déposé son bilan, montant de la créance sur lui 30 150 FTTC (25 000F HT).
Les premières informations alarmantes reçues de l’administrateur judiciaire laissent penser un recouvrement possible de 50%.
681.dotation aux provisions 12 500
491.provision pour créances 12 500 douteuses
Bilan
|
Clients : 30 150 |
|
- provision : 12 500 |
|
valeur nette = 17650 |
Au cours de l’exercice 97, d’autres informations sont de nature à abaisser la probabilité de recouvrement à 10%.
681.dotation aux provisions 10 000
491.provision pour dépréciation 10 000
créance
|
Clients :30150 |
|
- provision : 22 500 |
|
= Valeur nette : 7650 |
Au cours de l’exercice 1998, on considère que la créance URBI est définitivement perdue.
|
éance irrécouvrable |
25 000 |
|
4457.état TVA collecté |
5 150 |
|
41.client |
22 500 |
|
491.provision pour créance douteuse 781.reprise sur provision |
30 150
22 500
Remarques : _la provision est un correctif négatif qui vient en diminution de la valeur d’origine de l’élément d’actif.
_le code comptable de la provision pour dépréciation est le code de l’élément déprécié dans lequel est intercalé le chiffre 9 en deuxième position.
_pour le cas particulier des créances, la TVA collectée et reversée n’est pas perdue, elle peut être imputée sur le montant de la TVA dû sur la prochaine déclaration.
3) provision pour risques et charges
Ces provisions sont constituées en fin d’exercice en vue de couvrire des charges et des risques futures dont on sait qu’ils se rattachent à des évènements en cours de réalisation qui en diffère l’exigibilité ou les rendent simplement probables.
Ex : provision pour litige, provision pour garantie au client,…
Le plan comptable leur consacre le compte 15 et subdivisions, ces provisions sont inscrites au passif du bilan et sont assimilée à des dettes par l’analyse financière.
Ex : un litige concernant le licenciement d’une personne est portée devant le tribunal. Somme réclamée par le salarié : 40 000F. Selon l’avocat de l’entreprise, les chances de perdre le procès sont élevées. En 99, le procès est perdue, montant du dédommagement versé au salarié : 45 000F.
681.dotation aux provisions 40 000
151.provision pour 40 000 litige
|
151.provision pour litiges : 40 000 |
En 1999
|
45 000 40 000 |
|
67.dommages et intérêts
52.banque 45 000
151.provision pour litige
781.reprise sur provision 40 000
4) provision réglementée
Elle s’apparente dans leur mécanisme comptable aux provisions pour risques et charges, mais na sont constitués qu’an application de textes fiscaux.
Ex : provisions pour fluctuation des cours de matière première, amortissement dérogatoire, …
Les provisions réglementés sont inscrites à l’actif du bilan sous les comptes 142 et 148.
1°) Aspect comptable
Constatation d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif immobilisé, et résultant de l’usage du temps de changement de technique et de toute autre cause dont les effets sont jugés définitifs (c'est à dire irréversibles à l’inverse des provisions).
2°) Aspect économique
Dès lors qu’un bien acquis ne se consomme pas au premier usage, il est immobilisation et représente donc une valeur de patrimoine. L’amortissement à pour objet de répartir le coût de cette immobilisation dans le temps.
3°) Aspect financier
L’amortissement à enfin pour but d’assurer le renouvellement des immobilisations.
Il existe plusieurs types d’amortissements : linéaires ou constant.
1°) Linéaire
Matériel acquis pour 40 000F, durée de vie 8 ans, amortissement linéaire constant. 40 000F/ 8 ans = 5 000F
Ou encore : 8 ans= 12,5 %/ ans, 40 000* 12,5%= 5 000F.
2°) Variable ou fonctionnel
l’amortissement est calculé en fonction du degré d’utilisation de l’équipement ; ex : véhicule utilitaire prévu pour 200 000km, coût 300 000FHT en 1998 : il a roulé 55 000km.
300 000/ 200 000 * 55 000 = 82 500F = amortissement.
3°) Dégressif fiscal
Il s’agit d’un amortissement dégressif à taux linéaire majoré (taux linéaire * coefficient fiscal), calculé sur la valeur nette comptable de l’immobilisation.
Ex : machine outil acquise pour 100 000F HT, durée de vie : 5 ans, taux linéaire 20% Coefficient fiscal 2 (5,6 ans).
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Années |
Linéaire (1) |
Dégressif fiscal (2) |
Dérogation (2-1) |
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1 |
20 000 |
100 000*(20%*2)= 40 000 |
20 000 |
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2 |
20 000 |
(100 000-40 000)* 20%*2 =24 000 |
4 000 |
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3 |
20 000 |
(60 000-24 000)*20%*2 = 14 400 |
(5 600) |
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4 |
20 000 |
21 600/2 = 10 800 |
(9 200) |
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5 |
20 000 |
21 600/2 = 10 800 |
(9 200) |
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100 000 |
100 000 |
0 |
Les amortissements représentent des différences d’amortissements. ils s’opposent aux amortissements qui constatent une dépréciation économiquement justifiée. Amortissement dérogatoire= amortissement dégressif fiscal – amortissement linéaire. L’avantage fiscal (économie d’impôt) concédé par l’état dans les premières années d’amortissements est ensuite progressivement repris.
C’est à partir d’un plan d’amortissement que les amortissements sont habituellement constatés lors de l'inventaire à la clôture de l’exercice.
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681.dotation aux amortissements |
20 000 |
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2815.amortissement du matériel |
20 000 |
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687.dotation aux amortissements 145.amortissement dérogatoire |
20 000
20 000
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Matériel industriel : 100 000 |
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- amortissement : 20 000 |
Amortissement dérogation : 20 000 |
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VNC : 80 000 |
