Cours notion de comptabilité : b
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Chapitre 1 :la comptabilité générale
Avant la 2ème guerre mondiale la comptabilité n’avait pas de cadre réglementaire, les scandales financiers se sont succédé mettant à mal la situation financière d’investisseurs.
Le but est de montrer le cadre dans lequel la comptabilité doit évoluer.
Section I : définition de la comptabilité
La comptabilité est une technique qui permet d’enregistrer dans des comptes les flux de l’entreprise afin de déterminer le résultat de l’exercice (bénéfices ou pertes) et de présenter la situation patrimoniale de l’entreprise.
Les motifs pour lesquels on tient une comptabilité sont doubles :
Sur le plan économique : la comptabilité doit renseigner si l’activité de l’entreprise a été ou non rentable.
Sur le plan juridique : toutes les entreprises y compris les artisans sont tenus d’avoir des livres comptables et de présenter un état des actifs et des passifs. De ce fait, la comptabilité est un moyen de preuve en cas de litige avec les fournisseurs, les clients, l’Etat, le personnel, les organismes sociaux…
La finalité de la comptabilité est de présenter le compte de bilan et de résultat. Elle est ainsi un moyen de contrôle de l’entreprise et un outil d’aide à la décision puisqu’elle permet par exemple de décider quand investir, emprunter, embaucher…
Section 2 : le rôle de la comptabilité
La comptabilité générale est une technique d’enregistrement de stockage et de traitement de l’information ainsi qu’un système normalisé et réglementé ayant pour objectif d’offrir une représentation synthétique de l’entreprise.
Les états financiers qui en résultent doivent répondre aux besoins d’un grand nombre d’utilisateurs internes à l’entreprise (dirigeants, salariés) ou externes à l’entreprise (actionnaires, Etat, organismes sociaux, créanciers).
De ce fait la comptabilité est à la fois un instrument d’informations financières et un outil de gestion.
A°) Comptabilité instrument d’information financière
L’entreprise est une organisation transparente qui doit rendre compte aux partenaires avec lesquels elle est en relation d’affaire ce sont :
- les salariés qui lui consacrent leur force de travail
- les clients et fournisseurs avec qui elle est en relation d’affaires
- les bailleurs de fond qui lui apportent les capitaux : actionnaires, créanciers….
- l’Etat à qui l’entreprise doit payer les impôts et les taxes
- les organismes sociaux à qui l’entreprise doit payer les diverses cotisations
Cette information financière est donnée par 3 documents de synthèse :
- le bilan : il décrit le patrimoine de l’entreprise à une date donnée
- le compte de résultat qui renseigne sur le montant des profits et des pertes
- l’annexe qui complète le bilan et le compte de résultat
L’information comptable varie selon l’importance de l’entreprise. Dans les petites entreprises la comptabilité reste secrète sauf à l’égard du fisc et du banquier.
Elle fait au contraire l’objet d’une large publicité dans les grandes sociétés surtout quand elles sont cotées en bourse.
Les comptes sont certifiés par les commissaires aux comptes externes
Approbation des associés
Communication au comité d’entreprise
Dépôt au greffe du tribunal de commerce
Publication au BALO Bulletin d’Annonces Légales Obligatoires
B°) Comptabilité : outil de gestion
Loin d’être un simple outil d’informations financières, la comptabilité est également un outil de gestion destiné à éclairer les dirigeants de l’entreprise. Elle se présente de ce fait comme un tableau de bord destinée aux dirigeants et composé d’une série d’instruments de mesures de performances comme le solde intermédiaire de gestion, le tableau de financement, ratio.
Section 3 : Le droit comptable
Le droit comptable représente les règles à implication comptables et financières relatives à la tenue des comptes et à la présentation des documents annuels. Le droit comptable s’est progressivement formé grâce aux textes juridiques, lois, décrets, arrêtés, élaborés selon les besoins des commerçants, des sociétés, et de la collectivité. Cependant il trouve également sa source dans la jurisprudence et la doctrine comptable.
De plus la mise en harmonie de la législation française avec la 4ème directive européenne qui traite la comptabilité a renforcé le droit comptable et lui donne désormais valeur législative et réglementaire.
A°) Evolution du droit comptable
Le droit comptable a toujours cherché a répondre aux besoins de son utilisateur par l’ordonnance de Colbert en 1673. Le droit comptable est devenu un moyen de preuve entre commerçants, ce qui nécessitait des règles de forme. Aujourd’hui, au-delà de ce moyen de preuve, la comptabilité est devenue un moyen d’information destiné aux associés, salariés, épargnants etc.…
La réglementation de la comptabilité s’est avérée nécessaire car jusqu’à présent il n’existait que des éléments de droit social et fiscal et aucun élément de droit comptable. La recherche de méthodes communes date de 1934 par l’établissement du 1er plan comptable en Allemagne et de la création en France en 1947. Il a été à l’origine d’un véritable droit de la comptabilité.
La jurisprudence et la doctrine ont fait évoluer le droit comptable et ont été à l’origine de l’élaboration des premières lois comptables intégrées dans le code de commerce par la loi du 30 avril 1982.
Enfin se sont mis progressivement mis en place des organises chargés de faire évoluer le droit comptable (ordre des experts comptables, COB…..).
B°) Les sources du droit comptable
1°) Les traités internationaux
Les traités sont composés principalement de directives européennes dont les 2 principales sont :
- La 4ème directive concernant les bilans et les comptes annuels. Elle a introduit une notion d’image fidèle des comptes, l’obligation de rédiger une annexe et les règles en matière de publicité et de révision des comptes ; l’objectif étant de mettre en harmonie les obligations comptables des entreprises et la présentation des états financiers.
- La 7ème directive de droit européen relative à la présentation des comptes consolidés
Ex. : Une Société Mère qui possède 3 filiales : filiale 1 – filiale 2 – filiale 3
La Société Mèredétient une partie du capital +51% de ses filiales à la fin de l’exercice comptable. Normalement la Société Mèreenvoie 3 documents de synthèse et chaque filiale doit faire de même mais avec la 7ème directive il n’y a maintenant au lieu de 12 documents de synthèse plus qu’un seul document.
Les normes IAS sont le modèle européen de présentation des comptes pour les sociétés cotées en bourse. Les autres sociétés surtout le PME et le PMI restent en norme française.
2°) Les lois
La loi comptable du 30 avril1983 aprofondément remanié les règles applicables à la comptabilité des commerçants. L’art L 123-12 du nouveau code de commerce (art. 8 de l’ancien Code de Commerce) les oblige à contrôler 1 fois / an par inventaire l’existant des valeurs d’actifs et du passif de l’entreprise. Ils doivent par ailleurs établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire.
Voir Art L 123-12 (art. 8 à 17) : obligations sur la comptabilité des commerçants.
Le code de commerce développe également les points suivants :
- les principes comptables
- les méthodes d’évaluation comptable (c’est ici que l’on peut frauder).
D’autres lois peuvent être considérées comme des sources du droit comptable.
- loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales
- loi du 1er mars 1986 prévention et règlement amiables des entreprises en difficulté
- loi du 3 janvier 1985 redressement et liquidation judiciaire des entreprises
- loi du 6 avril 1998 chargée de la réforme et de la normalisation comptable
Le code général des impôts complète le droit comptable en ce qui concerne les provisions réglementées, l’amortissement et les règles d’évaluation.
3°) Les décrets
le décret du 29 novembre1983 acomplété la loi comptable, il prévoit notamment l’obligation pour les commerçants d’établir un document décrivant les procédures et l’organisation comptable ainsi que l’existence de la tenue de certains livres obligatoires : livre d’inventaire, livre de journal.
4°) Les recommandations nationales et internationales
- les recommandations du conseil national de la comptabilité créé en 1957, elle édite les avis relatifs à la présentation et à l’exploitation des comptes.
- La COBqui contrôle l’information du public sur les sociétés cotées
- Les avis du conseil national des commissaires aux comptes
- Les recommandations de l’ordre des experts comptables et comptables agréés.
- Le comité international des normes comptables
- La commission des communautés européenne qui élabore règlements et directives eu vue d’harmoniser les documents financiers tirés de la comptabilité.
5°) La jurisprudence et la doctrine
La jurisprudence a fait faiblement évoluer le droit comptable sauf lors de la recherche et de la mise en évidence d’infractions tels que les faux en écriture, l’écriture de faux, la banqueroute, le délit de présentation de comptes ne donnant pas une image fidèle, délits fiscaux.
La doctrine émane de publications, de réponses ministérielles, des circulaires et des documents de l’administration fiscale.
Section 4 : les principes comptables
Selon les arts L 123-12 (art. 8 à 17) du code de commerce, la comptabilité doit respecter les principes qui conditionnent les règles et méthodes comptables utilisées par les entreprises afin d’atteindre les objectifs d’image fidèle de régularité et de sécurité.
La condition d’image fidèle a été introduite par la 4ème directive européenne. Elle n’est pas l’application de bonne foi des principes fondamentaux des règles en vigueur, elle est surtout un objectif à atteindre.
La condition de régularité suppose l’existence d’une organisation et d’un contrôle efficace permettant de retrouver les pièces et documents comptables justificatifs.
La condition de sincérité suppose que la connaissance d’une information soit traduite par une écriture comptable.
Les principes comptables qui gouvernent les comptes sont :
- le principe de prudence
Ex. : 15 novembre 2003
Achat de 10 actions France Télécom à 2 euros = 20 euros
Le 31 décembre 2003
Clôture l’action FT vaut 1,5 euros = 15 euros soit une perte de 5 euros
Cette perte de 5 euros doit être traduite en comptabilité. C’est le principe de pessimisme qui impose de tenir compte des pertes probables sous forme de provisions mais qui interdit de comptabiliser les gains simplement virtuels.
- principe de non compensation
Il est interdit de compenser les moins values latentes qui doivent être comptabilisées et les plus values latentes qui ne peuvent être comptabilisées.
Ex : 15 novembre 2003 achat de 10 actions France Télécom à 2 euros = 20 euros
Achat de 15 actions Michelin à 4 euros = 60 euros
Le 31 décembre 2003
France Télécom = 10 x 1,5 = 15 moins value de 5 euros donc prise en compte par le compte
Michelin 15 x 5 = 75 soit une plus value de 15 euros
N.B. interdiction de compenser les moins values par les plus values donc principe de non compensation.
- principe de coût historique ou de nominalisme monétaire
En vertu de ce principe 1 € est toujours = à 1 € même s’il se déprécie dans le temps. Cela implique que la comptabilité ne tient pas compte de l’inflation et enregistre des coûts historiques.
Ex. : du matériel de transport
1990 => 10000 €
2003 => 15000 €
N.B. Sur le bilan inscrire la valeur au prix d’achat, on n’a pas le droit de substituer une valeur par une autre.
- principe de permanence des méthodes
Ce principe permet de comparer les exercices des résultats successifs.
Ex. : CMUP Méthode du Coût Moyen Unitaire Annuel Pondéré, permet de lisser le phénomène de l’inflation.
Autres méthodes :
First in first out
LI FO
Selon la méthode d’évaluation retenue, le comptable pourra diminuer son imposition
Pour bien comprendre
Les méthodes de valorisation des sorties de stocks les plus courantes sont les suivantes :
1°) Coût unitaire moyen pondéré : le CMUP est recalculé généralement en fin de période comptable (par ex. en fin de mois) ou plus rarement après chaque entrée, selon la formule :
Valeur stock initial + Valeur entrées de la période / Quantité en stock initial + Quantité entrée durant la période
2°) Premier entré premier sorti ou FIFO (First in First out) : les sorties de stocks sont valorisées par ordre décroissant d’ancienneté des approvisionnements, à partir du coût des premiers articles approvisionnés.
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Section 2 : Règlement par effet de commerce. 39
Section 3 : gestion de portefeuille des effets de commerce. 41
Section 4 : difficultés de recouvrement des effets de commerce. 44
Chapitre 9 : la TVA. 46
Section 1 : Les différents taux de TVA. 46
Section 2 : Exigibilité et droit à déduction. 46
Section 3 : traitement comptable. 47
Chapitre 10 : les amortissements. 49
Section 1 : généralités. 49
Section 2 : Méthode d’amortissement 49
Chapitre 11 : les provisions. 53
Section 1 : les différentes catégories de provisions. 53
Section 2 : l’ajustement des provisions. 57
Chapitre 12 : les cessions d’éléments d’actif 62
Section 1 : La cession d’une immobilisation non amortissable. 62
Section 2 : La cession d’une immobilisation amortissable. 63
Chapitre 13 : le traitement du credit-bail 66
Chapitre 14 : régularisation des produits et des charges. 67
Section 1 : Eléments de résultat non encore enregistrés. 67
Section 2 :charges et produits constatés d’avance. 71
Section 3 : l’ajustement des comptes de stocks. 73
Chapitre 15 : état de rapprochement bancaire. 75
Section 1 : le rapprochement 75
Section 2 : la procédure. 75
Chapitre 16 : les subventions. 77
Chapitre 17 : les charges de personnel 78
Section 1 : le bulletin de paie. 78
Section 2 : la comptabilisation. 78
Section 3 : les charges sociales au 1er janvier 2006. 80
3°) Dernier entré premier sorti ou LIFO : les sorties de stocks sont valorisés par ordre croissant d’ancienneté des approvisionnements à partir du coût des derniers articles approvisionnés.
Seules les 2 premières méthodes, CUMP et FIFO, sont préconisées par le plan comptable général. En France, la méthode LIFO n’est pas admise par l’administration fiscale. Si elle est utilisée, elle nécessite un retraitement fiscal pour le calcul de l’impôt sur les bénéfices.
Les comptes de stocks seront codifiés, par exemple, par ligne de produits et par produit, par site géographique (usine, agence commerciale, dépôt…).
Lorsque l’on utilise la méthode des coûts standard, pour chaque mouvement d’entrée en stock, on calculera un écart sur achats :
- écart sur achats favorable sur prix d’achats < prix standard (écart créditeur) ;
- écart sur achats défavorable si prix d’achat > prix standard (écart débiteur).
Lorsque l’entreprise utilise la méthode des coûts standard, les écarts entre le coût d’achat réel et le coût d’achat standard sont comptabilisés au compte 96 « Ecarts sur achats ».
Un plan comptable se présente de la manière suivante :
| Actif Biens | Passif Dettes |
R= Biens – Dettes
L’impôt est payé sur R, en période inflationniste FIFO ou LIFO peuvent faire baisser les biens, donc le R
- Principe de l’indépendance d’exercice
L’exercice comptable contient 12 mois mais ne correspond pas à l’année civile, il faut rattacher à chaque exercice comptable l’ensemble des opérations qui ont pris naissance et qui ont été consommées au cours de cet exercice pour le montant correspondant.
Ex. : Soit une année civile :
Il ne faut enregistrer que les charges et les produits sur l’année 03 donc 3 mois = 300 € en 2004 => 900 €
- Principe de continuité de l’exploitation
Il implique que les biens de l’entreprise soient évalués en fin d’exercice pour leur valeur d’utilité et non pour leur valeur de liquidation comme si l’entreprise cessait son activité.
Chapitre 2 : analyse et saisie des flux
Section I Concept de flux
A°) Définition
Les flux sont des mouvements de biens ou de services et aussi des mouvements de valeurs qui se produisent dans une entreprise pendant un temps déterminé. Chaque flux est caractérisé par son sens et sa valeur.
Du point de vue sens chaque flux à une origine et une destination
Du point de vue valeur chaque flux doit être exprimé en terme d’unité monétaire.
Ex. : L’entreprise A achète à l’entreprise B du matériel de transport pour 5000 € règlement par chèque bancaire. L’origine de l’opération sera l’entreprise A et la destination est l’entreprise B. Entre les deux chèques, il y a un flux de valeur.
L’entreprise B ====mouvement de biens (ici le matériel de transport) è Entreprise A
Du point de vue comptable chaque flux peut être exprimé en terme de ressources et d’emplois. On va rechercher l’origine et la destination pour retrouver l’origine et la destination.
Si je n’avais pas 5000 € je ne pourrai pas payer. Les 5000 € se transforment en matériel de transport.
ORIGINE = RESSOURCES => ce que j’ai sur mon compte en banque
DESTINATION = EMPLOI
Chez B : Sa ressource est la marchandise
Sa destination = banque = emploi
B°) Description des flux
Les flux sont classés selon 2 critères de distinction :
- flux réels / flux financiers
Les flux réels : mouvements de biens et de services
Le flux financiers : mouvements des moyens de règlement, espèces, chèques, cartes bleues.
- flux internes et flux externes
Flux internes : ils concernent un seul agent économique notamment l’entreprise dont on analyse l’opération.
Flux externes : ils concernent au moins deux agents économiques c'est-à-dire l’entreprise et ses clients, ses fournisseurs, etc.….
Section 2 : la saisie des flux
Les flux de l’entreprise doivent être saisis et analysés dans des comptes
Entreprise en relation avec divers agents économiques
Application
Soit une entreprise ayant réalisé les opérations suivantes
1°) Achat de marchandises aux fournisseurs à crédit : 2500 €
2°) Vente de marchandises au comptant (espèces) à 1 client : 6000 €
3°) Retrait de la banque pour alimenter la caisse : 3000 €
4°) Achat de carburant par chèque bancaire 100 €
5°) Règlement des diverses taxes par chèque 500 €
6°) Règlement de la note de téléphone par chèque 150 €
7°) Règlement du fournisseur de la 1ère opération par chèque
Présenter l’analyse emploi / ressources et les comptes débités ou crédités
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Thème 2 : La caractéristique des actifs et passifs, des opérations et des processus économiques
1. Les actifs caractéristiques et classifications.
2. Les passifs caractéristiques et classifications.
3. Les processus et les opérations économique.
1. Les actifs
Les biens économiques et leur source de formation ont été nommées actif et passif.
L’actif patrimoniel inclue la valeur des moyens économiques et les droit de créance. La notion d’actif provient de la caractéristique des biens économiques, et se trouve dans un permanent mouvement et transformation dans le circuit économique.
Le fondement théorique pour les notions d’A et de P a été réalisé par plusieurs théories :
I. théorie juridique, qui dit que les actifs sont des biens économ. comme objets des droits et des obligations, et les passifs sont les droits et les obligations des détenteurs de patrimoine.
II. théorie financière, les actifs sont les valeurs économiques dans lesquelles ont ete investi les moyens de l’entreprise et les passifs reflètent le financement de ces moyens.
III. théorie économique, les actifs et les passifs sont présentés du point du vue de la catégorie économique du capital. De cette manière les actifs représentent la modalité d’emploi d’une capitale et les passifs sont l’origine de cette capitale.
Sistemul anglo-sanxon – RM, Rusia. Sistemul continental – Franta, România.
Plan du cours :
Chapitre 1 : la comptabilité générale. 3
Section I : définition de la comptabilité. 3
Section 2 : le rôle de la comptabilité. 3
Section 3 : Le droit comptable. 4
Section 4 : les principes comptables. 5
Chapitre 2 : analyse et saisie des flux. 8
Section I Concept de flux. 8
Section 2 : la saisie des flux. 8
Chapitre 3 : le bilan. 12
Section 1 : Présentation du bilan. 12
Section 2 : Bilan et situation nette. 14
Section 3 : Articulation des comptes de bilan. 14
Chapitre 4 : le compte de résultat 18
Section 1 : Présentation du compte de résultat 18
Chapitre 5 : l’organisation comptable. 21
Section 1 : le journal 21
Section 2 : Le grand livre. 22
Section 3 La balance. 22
Chapitre 6 : les opérations d’achat-vente. 29
Section 1 : la facturation. 29
Section 2 : Saisie des opérations ordinaires. 29
Section 3 : Les réductions. 31
Section 4 : le retour des marchandises. 34
Chapitre 7 : la valorisation des stocks. 36
Section 1 : Le coût d’achat 36
Section 2 : Les stocks. 36
Section 3 : Les variations de stocks. 38
Chapitre 8 : les règlements. 39
Section 1 : modalités de règlement 39
Section 2 : Règlement par effet de commerce. 39
Section 3 : gestion de portefeuille des effets de commerce. 41
Section 4 : difficultés de recouvrement des effets de commerce. 44
Chapitre 9 : la TVA. 46
Section 1 : Les différents taux de TVA. 46
Section 2 : Exigibilité et droit à déduction. 46
Section 3 : traitement comptable. 47
Chapitre 10 : les amortissements. 49
Section 1 : généralités. 49
Section 2 : Méthode d’amortissement 49
Chapitre 11 : les provisions. 53
Section 1 : les différentes catégories de provisions. 53
Section 2 : l’ajustement des provisions. 57
Chapitre 12 : les cessions d’éléments d’actif 62
Section 1 : La cession d’une immobilisation non amortissable. 62
Section 2 : La cession d’une immobilisation amortissable. 63
Chapitre 13 : le traitement du credit-bail 66
Chapitre 14 : régularisation des produits et des charges. 67
Section 1 : Eléments de résultat non encore enregistrés. 67
Section 2 :charges et produits constatés d’avance. 71
Section 3 : l’ajustement des comptes de stocks. 73
Chapitre 15 : état de rapprochement bancaire. 75
Section 1 : le rapprochement 75
Section 2 : la procédure. 75
Chapitre 16 : les subventions. 77
Chapitre 17 : les charges de personnel 78
Section 1 : le bulletin de paie. 78
Section 2 : la comptabilisation. 78
Section 3 : les charges sociales au 1er janvier 2006. 80
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