Exercice sur les immobilisations corporelles: Frais ultérieurs -composants

EXERCICE 1 : Frais ultérieurs / composants

Estimations de la direction de l’entreprise DCG

Durée d’utilisation de la machine : 12 ans

Renouvellement des composants (rythmes de conso. des avantages économiques différents) :

- Le moteur doit être changé au bout de 6 ans

Montant prévu = 38 000 € HT

- La pompe doit être changée au bout de 4 ans

Montant prévu = 4 000 €

Une machine acquise par la société DCG le 01/01/N a fait l’objet de l’écriture suivante :

Le 01/01/N+3 : La pompe est changée un an avant la date prévue pour un montant HT de 4 000 € (durée d’utilisation : 4 ans)

Le 01/01/N+6 : Le moteur est changé pour un montant HT de 36 000 € HT et ne sera plus changé jusqu’à la fin de la durée d’utilisation de l’immobilisation.

Le 01/10/N+6 : La Pompe est de nouveau changée pour 5 500 € HT, elle tiendra jusqu’à la fin de l’immobilisation.

Remarque : Méthode d’amortissements retenus pour tous les éléments : Linéaire

Questions :

1) Expliquez l’écriture comptable d’acquisition de ce matériel industriel.2) Présentez toutes les écritures liées aux changements des composants (paiements comptants).

3) Si un composant non identifié à l’origine avait été changé au cours de l’utilisation de l’immobilisation, quelle aurait été la difficulté comptable ?

EXERCICE 2 : Frais ultérieurs / composants

L’entreprise DCG n’avait pas identifié de composants lors de l’acquisition d’un serveur informatique de données le 01/05/N. Prévu pour être utilisé 5 ans (valeur HT : 20 000 €) les disques durs sont tombés en panne et ont été changés le 01/08/N+2 pour un montant de 7 000 € HT. Ces nouveaux disques durs serviront jusqu’au terme de l’utilisation du serveur.

Au moment du changement, ce matériel est toujours dans le catalogue du fournisseur pour un montant HT de 15 000 €. Après consultation, ce dernier indique que les disques durs représentent environ 40% du prix global du catalogue.

Remarque : l’entreprise DCG n’est pas considérée comme une PME au regard de ses effectifs et de son chiffre d’affaires.

Questions :

1) Présentez l’écriture d’acquisition du serveur et d’amortissements pour N.2) Présentez les écritures de renouvellement des disques durs.3) Présentez les écritures de renouvellement des disques durs si la société DCG était considérée comme une PME.

Correction exercice 1:

1) Expliquez l’écriture comptable d’acquisition de ce matériel industriel.

Il s’agit de l’entrée dans le patrimoine de la machine au 01/01/N. Elle a fait l’objet d’une décomposition (structure et 2 composants). On remarque qu’un acompte avait été versé et qu’au 01/01/N la moitié de la dette restante est payée au comptant.

2) Présentez toutes les écritures liées aux changements des composants (paiements comptants).

Les composants changés sont des composants identifiés à l’origine (à l’acquisition). Le coût de renouvellement d’un composant identifié à l’origine est immobilisé et amorti en fonction de son utilisation. Le composant remplacé est sorti de l’actif pour sa valeur nette comptable (675) et son amortissement soldé (28…).

Le composant renouvelé est immobilisé pour son coût d’acquisition.

L’ancienne pompe est sortie du patrimoine pour sa VNC (amortissement de 3 ans au lieu de 4). Au niveau comptable, ce nouveau composant sera amorti sur sa durée d’utilisation soit 4 ans : dotations = 1 000 € /an

Les autres paramètres sont inchangés.

Acquisition du nouveau moteur.

L’ancien moteur est sorti du patrimoine pour sa VNC (ici nulle puisque ce composant a été amorti 6 ans = durée d’utilisation prévue par la direction). Nouvelles dotations = 36 000 / 6 = 6 000 / an.

Acquisition de la dernière pompe.

Les nouveaux amortissements de cette 3^ème pompe se calculeront sur une durée résiduelle de l’immobilisation de 5 ans et 3 mois, soit 63 mois.

Dotation N = 5 500 x 2/63 = 174,60 €

La sortie de la 2^ème pompe se fait à la VNC. Cette 2^ème pompe a été amortie 3 ans et 9 mois au lieu de 4 ans. Amortissements = 4 000 x 45/48 = 3 750 €

VNC à la date de changement = 250 €.

3) Si un composant non identifié à l’origine avait été changé au cours de l’utilisation de l’immobilisation, quelle aurait été la difficulté comptable ?

Le problème des composants non identifiés et changés pendant la période d’utilisation de l’immobilisation est l’évaluation de la VNC puisque le composant changé n’apparaît pas dans les comptes. Les schémas comptables sont identiques. L’instruction fiscale du 30/12/2005 précise les modalités de calcul de la VNC :

reconstitution de la valeur brutede l’élément remplacé à la date du remplacement :

- en déterminant la valeur de chaque élément par rapport au coût total de l’immobilisation en fonction du coût actuel à neuf des éléments ayant les mêmes caractéristiques techniques,

- ou à partir de la ventilation opérée pour des immobilisations semblables en tenant compte des différences techniques et de l’évolution des prix.

puis en reconstituant les amortissements pratiqués sur cet éléments à partir le sa valeur brute reconstituée et en fonction de la durée d’utilisation de l’immobilisation.

Remarque : par simplification pour les PME, la valeur brute de l’élément remplacé peut correspondre au coût du remplacement.

Correction exercice 2:

Remarque : l’entreprise DCG n’est pas considérée comme une PME au regard de ses effectifs et de son chiffre d’affaires.

Questions :

1) Présentez l’écriture d’acquisition du serveur et d’amortissements pour N.

2) Présentez les écritures de renouvellement des disques durs.

Lors de l’acquisition du serveur, aucun composant n’est identifié.

Amortissements comptables sur la durée d’utilisation.

Dotation N = 20 000 / 5 x 8/12 = 2 666,67 €

Dotation N+1 = 20 000 / 5 = 4 000 €

Dotation N+2 = 20 000 / 5 x 7/12 = 2 333,33€

Total amortissements à la date du changement : 9 000 €

Acquisition des nouveaux disques durs.

Comme le composant n’est pas identifié à l’origine, l’entreprise doit évaluer la VNC sur la base de la valeur brute reconstituée et des amortissements.

Valeur brute : on peut utiliser la ventilation proposée (40%) en tenant compte des différences techniques (il n’y en a pas puisque c’est le même matériel) et de l’évolution du prix (le vendeur nous la donne).

On a alors valeur brute du composant =15 000 x 40% = 6 000 €.

Il faut ensuite reconstituer les amortissements (sur la durée de l’immobilisation : 5 ans) : 6 000 / 5 x 2,25

Il convient par ailleurs de solder les comptes 2183 pour 14 000 € (20 000 – 6 000) et 28183 pour 6 300 € (9 000 – 2 700) pour les affecter aux nouveaux comptes de la structure et de son amortissement.

3) Présentez les écritures de renouvellement des disques durs si la société DCG était considérée comme une PME.

Par simplification pour les PME (2 des 3 critères à respecter : Total bilan

Dans l’exemple, la valeur brute serait égale à 7 000 €.

Amortissements reconstitués : 7 000 / 5 x 2,25 = 3 150 €

Les transferts des comptes de l’immobilisation vers les comptes de la structure reste identiques

Article publié le 01 Mai 2010 Mise à jour le Dimanche, 02 Mai 2010 11:26 par Salim KHALIL