• Objectif(s) : être capable :
o Acquisition et production de logiciels, o Acquisition de matériel informatique. o Dépenses de maintenance.
• Pré-requis : o Maîtrise du fonctionnement des comptes d'immobilisations et de charges.
• Modalités : o Analyse de différentes situations, o Synthèse, o Applications.
TABLE DES MATIERES
Selon les recommandations du Conseil National de la Comptabilité (CNC), il convient de distinguer plusieurs catégories de logiciels selon leur nature, leur origine et leur utilisation :
• soit à usage interne,
• soit à usage externe ou commercial.
Ils peuvent être acquis ou produits par l’entreprise pour elle-même.
Il s'agit d'immobilisations incorporelles.
C’est le cas des logiciels d’application tels que traitements de textes, tableurs, intégrés, acquis seuls et faisant l’objet d’une facturation spécifique.
Comptes :
• 205 Concessions et droitssimilaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires o 2051 Logiciels
Il s'agit d'immobilisations corporelles.
Il s’agit du logiciel d’exploitation ou système d’exploitation indispensable au fonctionnement de l’ordinateur (Disk Opérating System, Windows, Unix, …).
Il y a donc acquisition simultanée du matériel et du logiciel d’exploitation.
Compte :
o 2183 Matériel de Bureau et d’Informatique (MBI)
Il s'agit des logiciels acquis en vue d’une utilisation pour une durée inférieure à un an ou dont la valeur unitaire est inférieure ou égale à 500 € HT. Il s'agit de charges déductibles.
Compte :
• 617 Etudes et recherches
Une livraison à soi-même d’immobilisation se traduit par :
• l’entrée d’une immobilisation incorporelle dans le patrimoine de l’entreprise,
• une production immobilisée incorporelle.
Selon le CNC, « l’immobilisation des charges incorporables ne peut être effectuée qu’à partir du moment où, à la date de l’établissement des situations comptables, les conditions suivantes sont simultanément remplies :
• le projet doit avoir de sérieuses chances de réussite technique,
• l’entreprise doit avoir effectivement matérialisé son intention de produire le logiciel concerné et de s’en servir durablement pour son usage propre. »
Quelles charges faut-il inclure ou incorporer dans le coût de production du logiciel ?
Sur le plan fiscal, cette opération de livraison à soi-même d’un logiciel est considérée comme une prestation de service, en principe, non soumise à la TVA.
Cependant, par souci d’harmonisation, comme pour les immobilisations corporelles, sur le plan comptable, la TVA calculée sur le coût de production de cette immobilisation incorporelle sera à la fois déductible et collectéedès la mise en service du logiciel.
Lorsque le logiciel est inachevé à la fin de l’exercice, il s’agit d’une immobilisation incorporelle en cours constatée par l'écriture suivante :
A la date d’achèvement du logiciel avec mise en servicesimultanée, au cours de l’exercice suivant, l'écriture suivante doit être enregistrée :
En cas d’abandon du projet pendant la phase de réalisation, il est nécessaire de constater la sortie du patrimoine d’une immobilisation incorporelle en cours par l'écriture suivante :
Il s'agit d'immobilisations incorporelles qui servent à l’exercice d’une activité commerciale ou de services.
Compte :
• 2051 Logiciels
1) Logiciels acquis et vendus en l’état :
Ils sont assimilés à des marchandises achetées, stockées, vendues (Exemple : Microsoft Pack
Office, ).
Comptes :
• 37 Stocks de marchandises
• 607 Achats de marchandises
• 6037 variations de stocks de marchandises
• 707 Ventes de marchandises
2) Logiciels conçus à partir d’un logiciel standard ouvert (logiciel mère) :
Ils sont considérés comme des produits finis (Exemple : tableaux pour facturation, salaires, budgets, ).
Comptes :
• 355Stocks de produitsfinis
• 7135 Production stockée (Variation de stocks)
• 705 Etudes (Production et vente)
3) Logiciels spécifiques créés pour des clients et inachevés à la date de fin d’exercice :
Il s'agit de travaux de services (Exemple : application informatique créée pour les besoins spécifiques d’une entreprise, une pharmacie, une coopérative agricole, …).
Comptes :
• 345Prestations de services encours
• 704 Travaux
• 7134 Production stockée d’en cours (Variation de stocks)
Il s’agit des logiciels utilisés par des entreprises mais dont elles n’ont pas la propriété. Elles utilisent des logiciels appartenant à des sociétés conceptrices qui ont déposé des brevets. Les charges payées par les entreprises utilisatrices de ces logiciels constituent donc des redevances :
Compte :
• 6511 Redevances pour concessions, … logiciels, …
La Société DUCAR a réalisé différentes opérations relatives à ses équipements informatiques.
Le prorata de déduction de la TVA est de 100 %. L’exercice comptable se termine le 31 décembre.
Le comptable de la Société DUCAR a relevé les coûts suivants relatifs à l’élaboration d’un logiciel de gestion :
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Présenter les écritures à passer en N et en N+1 selon les deux hypothèses suivantes :
- Le logiciel est mis en service le 31/03/N+1 ;
- La conception du logiciel est abandonnée à la fin de l'exercice N.
Le 01/12/N, la Société DUCAR commande un ordinateur de bureau à la Société Tandy. Elle verse le même jour, un acompte de 800 € par chèque bancaire n° 159753.
Le 05/12/N, elle reçoit le matériel accompagné de la facture ci-après.
Le 07/12/N, le chèque bancaire n° 159765 de paiement du solde est adressé au fournisseur.
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser ces opérations au journal de la Société DUCAR.
Le 25/11/N, une commande de matériel informatique, accompagnée d’un chèque bancaire d’avance n° 159654 de 600 €, a été passée aux Etablissements BURO.
La Société DUCAR reçoit, le 15/12/N la facture ci-après accompagnée d'une traite n° LC456 :
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser ces opérations au journal de la Société DUCAR.
Réception de la facture V281 du fournisseur BARALLE le 17/12/N.
Remarque : La dépense de formation du personnel peut être soit :
• enregistrée dans un compte de service extérieur avec TVA (compte 622) (solution utilisée) ; • imputée sur la participation à la formation professionnelle continue due par l’entreprise (compte 6313).
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR reçoit, le 20/12/N la facture n° 963 ci-dessous des Ets BURONORD à régler sous huit jours :
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR reçoit, le 24/12/N la facture n° 741 ci-dessous de la Société BUREAUTECH à régler au comptant :
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR reçoit, le 28/12/N la facture n° V282 ci-dessous de la Société BARALLE à régler à réception :
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR a fait installer un réseau d'ordinateurs dans une nouvelle unité de production.
Elle reçoit, le 30/12/N la facture n° 753 ci-dessous de la Société SERDIE à régler à 30 jours fin de mois :
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR a fait remplacer un écran cathodique ordinaire 15'' par un écran Philips à cristaux liquides 19".
Elle reçoit, le 31/12/N la facture n° 975 ci-dessous de la Société BURONORD à régler en fin de mois :
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR a souscrit un abonnement auprès du Groupe Revue Fiduciaire, pour la fourniture de CD ROM (documentation fiscale) et d'un logiciel de fiscalité "Fidu Expert" (Impôt sur les revenus et Impôt sur les Sociétés).
Il lui sera ainsi possible d'évaluer le montant des impôts à payer selon la dernière Loi de Finances votée par le Parlement.
Elle reçoit, le 31/12/N la facture n° 159 ci-dessous du Groupe Revue Fiduciaire à régler à réception par chèque :
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR reçoit, le 31/12/N la facture n° 753 ci-dessous de la Société Bureautic 19 :
La prestation facturée correspond à l'adaptation des systèmes informatiques à de nouvelles normes de télésurveillance des installations et des équipement de protection de l'environnement.
Selon la documentation comptable, "les frais d'adaptation à des obligations nouvelles sont normalement immobilisables s'ils constituent en eux-mêmes des logiciels, des biens ou des équipements".
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR reçoit, le 31/12/N la facture n° 951 ci-dessous de la Société d'Informatique :
La prestation facturée correspond à la mise à disposition d'un logiciel appartenant à cette société.
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR reçoit, le 31/12/N la facture n° 357 ci-dessous de la Société SAGE SAARI :
La prestation facturée correspond à la mise à jour du logiciel de paye conformément à la nouvelle législation sociale.
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
La Société DUCAR reçoit, le 31/12/N la facture n° 2684 ci-dessous de France Telecom :
La prestation facturée correspond au forfait mensuel d'accès et de communications pour Internet de l'entreprise.
TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe ci-après :
• Annexe : Bordereau de saisie.
Comptabiliser cette facture au journal de la Société DUCAR.
