Cours complet sur la finance et comptabilite

Objectifs du cours

C’est un cours qui permet d’acquérir facilement des connaissances théoriques et pratiques de la comptabilité grâce à la clarté de l’association des mécanismes théoriques de base à la pratique comptable souvent liée à des contraintes juridiques et fiscales. Il permet la mise en évidence des notions importantes concrétisées par de nombreux exemples.

Au terme de ce cours, l’étudiant sera capable de :

- Maîtriser le vocabulaire de la comptabilité et respecter les principes comptables

- Utiliser efficacement les connaissances acquises à travers l’illustration de nombreux exemples concrets permettant de faciliter la compréhension des mécanismes

- Analyser l’ensemble des opérations annuelles de l’entreprise (ouverture des comptes, opérations comptables courantes et clôture des comptes…)

- Etablir, analyser et interpréter les documents desynthèse : balance, résultat, bilan

Ainsi, cette formation comptable générale assurera à l’étudiant une base rationnelle concernant les professions futures en matière de comptabilité.

Ce programme répond également aux besoins des candidats de certains examens professionnels : Banque, ministère des finances, bureaux comptables ainsi qu’aux besoins des étudiants qui voudraient poursuivre leurs études supérieures.

CHAPITRE I  : Le modèle comptable de l'entreprise

1)  Considérations générales sur l'entreprise.

2)  Rôle et objet de la comptabilité générale dans l'entreprise. 3) La mesure du patrimoine de l'entreprise :

- notion de la situation nette

- notion du bilan.

4) La présentation du bilan:

a.  Structure du bilan 

b.  Classements du bilan 

CHAPITRE II   : Les mouvements comptables- Le Résultat

CHAPITRE VI   : Le Plan Comptable Général

1)  Les principes comptables.

2)  Les états financiers. 3)   La classification des comptes du Plan Comptable Général.

CHAPITRE VII : La taxe sur la valeur ajoutée

1)  Définition 

2)  Conditions de soumissions

3)  Exemptions

4)  Classement

5)  Enregistrement comptable

CHAPITRE VIII: Les opérations d'achat et de vente, réduction, 

  Emballages Commerciaux

CHAPITRE XII: Les immobilisations et les amortissements 

1)  Les immobilisations et leur classification comptable 

2)  La notion d'amortissement

3)  Le calcul des amortissements

4)  Le système d'amortissement

5)  Comptabilisation

6)  Les cessions d'immobilisations ayant fait l'objet d'un amortissement

CHAPITRE XIII : Les provisions

1)  Notion de provision

2)  Les provisions pour dépréciation d'actif – comptabilisation

3)  Les provisions pour risques et charges - comptabilisation

CHAPITRE XIV : Régularisation des charges et des produits- La 

  régularisation des comptes en devises étrangères 

1)  Régularisation des comptes de charges

2)  Régularisation des comptes de produits

3)  Régularisation des comptes en monnaies étrangères

BIBLIOGRAPHIE

-  Gérard  Enselme , comptabilité financière – comptabilité de gestion, , Edition Litec.

-  Bernard COLASSE, comptabilité générale, ECONOMICA.

-  Claude A. Boustany, comptabilité générale, – Georges E.Coutya, 3^èmeédition.

-  G.Langlois – M.Friédérich, comptabilité générale.

-  R. MAESO, A. PHILIPPS, C.RAULET, comptabilité générale – Edition Dunod , 5^ème édition. 

-  Gérard MELYON – Rémédios NOGUERA, comptabilité générale, Editions ESKA. 

-  Dr Georges GERIOS, cours de Comptabilité Générale. 

-  DPECF, comptabilité générale de l’entreprise – Edition DUNOD, 10^ème et 13^ème édition 

-  DPECF 4, comptabilité – édition DUNOD - Annales 2003. 

-  DECF, comptabilité approfondie et révision, cas pratiques – Edition DUNOD, Epreuve n^o6, 2^ème édition. 

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2 – Les réductions commerciales et financières.

3 – Les frais de port.

4 – La consignation et la restitution des emballages  commerciaux. 

5 – Les avances et acomptes reçus et versés.

6 – La taxe sur la valeur ajoutée. 

Chapitre III : Immobilisations (Amortissement, cession, échange)

1 – La notion d'amortissement

2 – Le calcul de l'amortissement

3 – Comptabilisation de l'amortissement

4 – Cession d'immobilisation ayant fait l'objet d'un   amortissement

Chapitre IV : Les provisions

1 – La notion de provision.

2 – Les provisions pour dépréciation d'actif.

3 – Les provisions pour risques et charges.

4 – Ajustement en fin d'exercice des provisions pour  dépréciation.

5 – Sort des créances définitivement réglées ayant fait l'objet  des provisions pourdépréciation.

6 – Sort  des provisions pour dépréciation de titres après   cession des titres. 

7 – Sort des provisions pour risques et charges.

Chapitre V : Régularisation des résultats dans le temps - créances et  dettes en monnaies étrangères

1 – Régularisation des comptes de charges.

2 – Régularisation des comptes de produits.

3 – Régularisation des comptes en devises étrangères. 

RAPPEL SUR LE COURS

CHAPITRE I : LES PRINCIPES COMPTABLES

La comptabilité s'appuie sur un certain nombre de principes, parmi ces principes on cite: 

1- Le principe de continuité de l'exploitation.

2 - Le principe d'utilisation des coûts historiques.

3 - Le principe de la permanence des méthodes.

4 - Le principe d'indépendances des exercices.

5 - Le principe de prudence.

6 - Le principe de non compensation.

1-Le principe de continuité de l'exploitation : ??? ????????? ???????

L'entreprise est normalement considérée comme étant en activité, c'est à dire comme devant continuer à fonctionner dans un avenir prévisible. Il est admis que l'entreprise n'a ni l'intention ni l'obligation de se mettre en liquidation ou de réduire sensiblement l'étendue de ses activités.

2-Le principe d'utilisation des coûts historiques :  ???? ?????? ?????????

Ce bien fonde la règle de l'inscription, des biens en comptabilité à leur coût d'origine. Ce coût est un coût d'acquisition pour les biens achetés ou un coût de production pour les biens fabriqués. Ce sont donc ces valeurs historiques qui figurent à l'actif du bilan.

Ainsi une immobilisation, un approvisionnement ou une marchandise seront enregistrés dans les comptes d'immobilisations ou de stocks en cumulant les éléments suivants: 

-  le prix d'achat.

-  les commissions éventuelles versées aux intermédiaires.

-  les frais d'approche (transports, assurance,…).

-  les droits de douane. 

-  les frais d'installation.

exemple :

-  achat d'une machine importée     1.000 - commission 5%         50

-  transport, assurance transport      200

-  droits de douane         300

-  montage           150

             1.700

Ce coût déterminé à la date de mise en service de l'immobilisation ou d'entrée en stock de l'approvisionnement, est supposé représenter en comptabilité la valeur du bien quelles que soient les influences ultérieures de l'usage, de l'obsolescence  

La machine ci-dessus mentionnée demeurera inscrite au bilan pour la valeur de 1.700, même si sa valeur réelle a, après 4 ans diminué à cause de son utilisation intensive ou a augmenté en raison de la dévaluation monétaire.

Les biens à l'actif restent évalués à leur coût d'entrée (diminué des amortissements).

3  - Le principe de la permanence des méthodes :??? ?????? ?? ???????

Cette méthode suppose la stabilité des méthodes de présentation et d'évaluation. Tout changement de méthode ne peut se justifier que par des modifications intervenues dans les conditions d'activité de l'entreprise.

4  - Le principe d'indépendances des exercices :  ???? ????????? ??????? ???????

Les charges et les produits sont comptabilisés lors de leur réalisation et non pas lors de l'encaissement ou du décaissement de l'argent.

Ce principe concrétise l'indépendance de chaque exercice par rapport à celui qui le précède et par rapport à celui qui le suit.

Cette indépendance est assurée par l'utilisation de certains mécanismes comptables:

-  Comptabilité d'engagement : enregistrement des créances et des dettes dès leur naissance et non pas lors de leur paiement.

-  Comptes de régularisation : produits à recevoir, charges à payer,…

5  - Le principe de prudence :  ???? ?????? ??????

Ce principe interdit l'enregistrement des produits non réalisables alors qu'il assure la nécessité d'enregistrer de charges prévues.

En conséquence, une charge (ou une moins-value), non encore intervenue, devra être prise en compte pour la détermination du résultat de l'exercice dès lors que sa réalisation est probable (cas d'une perte probable sur créance douteuse par exemple). En revanche, un produit (ou une plus-value) ne sera compris dans le résultat qu'au moment de sa réalisation effective (cas d'un profit potentiel sur un terrain non encore vendu, par exemple).

Donc les pertes ou moins-values sont enregistrées dès qu'elles deviennent probables alors que les gainsou plus-values sont enregistrés une fois qu'ils sont réalisés.

6  - Le principe de non compensation : ????    ??? ???????

Ce principe interdit toutes compensations :

-  des créances et des dettes envers un même tiers (banque)

-  des plus values et des moins values (titres ou valeurs de placement…)

-  de tout élément non homogène (valeur d'acquisition et amortissement ou provision pour dépréciation…)

CHAPITRE II : LES OPERATIONS COMPTABLES: ACHAT,

VENTE, REDUCTIONS, EMBALLAGES,TVA 

La vente est un contrat par lequel, une personne appelée vendeur (fournisseur) s'engage à livrer une chose à une autre personne appelée acheteur (client) qui s'engage à prendre livraison et payer le prix convenu.

1- Les factures et leurs principaux éléments.

La facture est le reflet fidèle des marchandises expédiées.

2- La comptabilisation des factures simples.

Exemples numériques:

1- le 15 avril 1992, Walid a expédié à Samir diverses marchandises selon facture no 316 s'élevant à 7.500$ (HT) payables dans 3 mois.

Cette facture est pour Walid une facture de vente; pour Samir, une facture d'achat.

Ecritures comptables

Chez le vendeur Walid  Chez l'acheteur Samir

15/4/92   15/4/92

(411)clients  7.500 (6011)Achats  7.500

  À (701)Ventes  7.500 à(4011)Fournisseurs  7.500

Facture d'avoir no 316 Samir  Achat selon facture no 316 Walid

Au cas où les deux sont soumis à la TVA, les écritures deviennent comme suit : 

  Chez le vendeur Walid 

15/4/92

  Chez le l’acheteur Samir 

15/4/92

(601)Achats marchandises   7500  (44266)TVA déductible sur achats   750    

à  (401)  Fournisseurs    8250

Achat selon facture no 316 Walid

2- le 20 avril 1992, Walid vend au comptant au client Samir 2.000$ de marchandises réglées en espèces :

Chez le vendeur Walid  Chez l'acheteur Samir

  20/4/92   20/4/92

(530)caisse 2.000  (6011)achats  2.000  à ventes march  2.000  à(530)caisse 2.000  Vente comptant à Samir  Achat comptant à Walid

Au cas où les deux parties sont soumis à la TVA, les écritures deviennent comme suit :

  Chez le vendeur Walid 

  15/4/92

  (530)caisse   2.200    

à (701) Ventes   2.000

(4427)TVA.collectée    200

  Vente comptant à Samir 

  Chez l’acheteur Samir 

  15/4/92

3- La comptabilisation des réductions :

Les réductions sur ventes accordées par le fournisseur (vendeur), à son client (acheteur) se divisent en 2 catégories:

a- Réductions à caractère commercial :

-Rabais: réduction accordée sur le prix de vente lors d'un défaut de qualité ou d'un retard dans la livraison 

-Remise: réduction accordée sur le prix de vente vue l'importance de la vente ex: remise de 5% sur les commandes accordées supérieures à 10.000$

-Ristourne: réduction accordée à un client à la fin d'une période donnée sur le montant total des ventes de cette période. Ex: ristourne de 3% sur le chiffre d’affaire de  l'année si le CA d'un même client dépasse 100.000$

b - Réductions à caractère financier ou escompte : 

Cette réduction consiste à une réduction accordée aux clients qui paient leurs achats avant le terme normal d'exigibilité.

exemple sur ces réductions :(sans tenir compte de la TVA)

Le total d'une facture s'élève à 20.000$, rabais 1.000$ pour retard de livraison, remise   10% et   15%, escompte   de   règlement   1%. la facture se présentera alors comme suit Prix de marchandises 20.000 Rabais   1.000

  19.000

Remise 10% sur 19.000   1.900

  17.100

Remise 15% sur 17.100   2.565

Net commercial   14.535

Escompte 1% sur 14.535   145.35

NET A PAYER  14.389,65

Comptabilisation :

Les rabais, remises, ristournes inscrites sur la facture ne sont pas enregistrées dans les comptes d'achat et de vente, ils sont comptabilisées au montant net alors que s'il y a un escompte sur la facture, il est enregistré chez le fournisseur dans le compte escomptes accordés (6735) et chez le client dans le compte Escomptes obtenus (7733).

Exemples :

1- Marc adresse le 15/4/92  à son client Louis la facture no 2513: 

Marchandises  2.000

Remise  5%  100

  1.900

Escompte 2%   38

NET A PAYER  1.862

Chez Marc (vendeur)  Chez Louis (acheteur)

15/4/92 15/4/92 

(411)clients  1.862  6011)achat march   1.900

(6735)escomptes accordés  38  à (4011) fournisseurs   1.862

  À (701)ventes march  1.900   (7733) escomptes obtenues  38 Ma facture no 2513 Louis  Facture no 2513 Marc

Soit la facture ci- dessous : 

ETS FREIHA 

Beyrouth 

 Doit Ets Khoury 

Facture No 777

Date : 02/10/2006

   Règlement : en espèces 

Réf   Désignation   Quantité   Prix unitaire    Montant

A121   Pantalons   100   75.000   7.500.000

  Remise 2%       150.000    Net       7.350.000

commercial

  Escompte 3%       220.500

  Net financier        7.129.500

  Ecriture chez l’établissement Freiha le fournisseur : 

  02/10/2006

  Ecriture chez les Ets Khoury (client)

  02/10/2006

  (601)achats de marchandises   7.350.000 

77  Escomptes obtenus    220.500

53  Caisse    7.129.500

Achat, facture FRN No 777, avec remise de 2%

Les réductions accordées hors facturation

On les appelle hors facture constatées par une note de crédit ou facture d'avoir envoyée par le fournisseur.

Pour le vendeur, c'est une charge entraînant une diminution du montant de la créance sur l'acheteur.

Cette charge est débitée dans un compte appelé R.R.R accordés (709), pour l'acheteur cette réduction constitue un produit crédit RRR obtenus (6019)

Exemple:

Le 16 Août 2003, Rony envoie à son client William une note de crédit no 10 pour 1.500$ représentant un rabais accordé sure une expédition faite durant le mois.

Chez Rony  Chez William

   16/8/03 16/8/03 

(709)R.R.R accordés  1.500  (4011)F d'exp  1.500

  À (411) clients   1.500  à (6019)R.R.R obtenus  1.500 Note de crédit no 10 William

En tenant compte de la TVA

En principe, la taxe se calcule sur le net à payer après toute réduction.

Dans ce cas, la société élabore la facture et calcule la TVA sur le net dû.

Exemple 1  (réduction sur facture)

Une société achète des marchandises soumises à la TVA pour 2.000.000H.T et son FRN lui accorde au moment de la transaction les réductions suivantes :

Rabais 3% , remise 2%, et escompte 1%.

  Prix brut hors taxe       2.000.000

Rabais 3%  (60.000) Remise 2%  (38.800) Escompte 1%  (19.012)

TVA 10%           188.218,8

  Net à payer TTC       2.070.406,8

Exemple 2 (réduction hors facture)

Les achats annuels d’un client soumis à la TVA s’élèvent à 30.000.000(HT). A la fin de la période, la société a décidé de lui accorderune réduction de 2.000.000L.L puisque le client a acheté au cours de l’année pour 33.000.000L.L (TTC). La société doit établir une facture d’avoir pour 2.000.000L.L majorée d’une taxe de 200.000L.L 

Suite à l’avoir envoyée par la société, l’écriture sera :

 (709) R.R.R accordés   2.000.000  (4427) TVA collectée   200.000    

à((411) client    2.200.000

4- Les frais accessoires d'achat :

Le transport des marchandises est un service qui a été rendu au client, il doit donc en payer le prix. Pour l'acheteur, c'est une charge 60881 transports sur achats. Le fournisseur doit récupérer les frais au crédit du compte 62611 transport sur ventes.

Ex: facture adressée par Elie à son client Naji : 

March  5.000

Remise 10% 500

  4.500  Port 200

NET A PAYER  4.700

Chez Elie (vendeur)  Chez Naji (acheteur)

15/4/92   15/4/92

(411)clients  4.700  6011)achats march  4.500

  ( 701) ventes  4.500 60881)T/achat  200

  (62611)T/ventes   200 à  Fournisseurs  4.700 Facture client Naji  Facture fournisseur Elie

En supposant que le transport sur vente a été débité par le vendeur par le crédit du compte caisse.

En tenant compte de la TVA:

Exemple :

conditions suivantes :

demande : 

a-  d’établir la facture préparée parla société XYZ.

b-  De la comptabiliser chez les deux sociétés.

      1.000.000

( 20.000)

b –Ecriture comptable chez la société ABC (client)

- Ecriture comptable chez la société XYZ (fournisseur)

(67) Escomptes accordés   9.800  (530) caisse   1.122.220 

  à (701) Ventes marchandises    980.000 (53) TVA collectée   102.020

(717)produits des activités annexes    50.000

Retour de marchandises

Les retours se traduisent par une annulation partielle ou totale de l'opération d'achat – vente. Exemple:

Jacques reçoit de son fournisseur François le 17/8/03 de marchandises selon facture no 145; après une semaine, le 24/8/03, il lui réexpédie une partie des articles pour 500$ (HT); à la suite de ce retour, François adresse à Jacques la note de crédit correspondante portant le no 12.

Chez François Chez Jacques

17/8/03 17/8/03 

(411) clients  1.500 (6011)Achats March  1.500

  (701) ventes march 1.500  à (4011)F d'exp  1.500

Ma facture no 145 Jacques  Facture no 145 François

24/8/03 24/8/03

(701)ventes march  500  (4011) F d'exploitation  500

  (411) clients 500  à (6011) achat  500

Ma note de crédit no 12 Jacques  N/C no 12 François

En cas de TVA, on aurait ajouté de plus à l'écriture suivante le compte TVA collectée au débit chez le fournisseur et le compte TVA déductible au crédit chez le client.

Avances sur commandes :

Le fournisseur peut demander à son client une avance sur la commande à livrer avant que la livraison ne soit effectuée.

C'est une créance pour le client comptabilisée au débit du compte (409) Avances versées sur commandes, chez le fournisseur, elle est considérée comme une dette chez le client et comptabilisée comme crédit au compte (419) client, avances sur

En tenant compte de la TVA, 

Le principe consiste à régler la taxe sur la somme versée à titre d'avance si cette dernière précède la facture ou sur la somme totale de la facture si cette dernière sera réglée (ou encaissée) par des acomptes différés. Il arrive parfois que la somme sera versée à titre de garantie et sera retournée par suite à l'acheteur, dans ce cas, la TVA ne sera pas due puisque le FRN be garde pas la somme avec lui.

Exemple :

Un client règle le 25/06/2003 à son FRN la somme de 5.000.000L.L à titre d'avance au moment de la commande; le prix brut total des marchandises commandées étant 20.000.000L.L (HT), la TVA se calcule comme suit :

-  somme à verser avant la livraison :

5.000.000 + 5.000.000 x 10/100 = 5.500.000 L.L

-  Prix total et montant de la taxe due sur toute l'opération:

    22.000.000 (TTC) – 5.500.000 = 16.500.000 L.L 

Les écritures comptables seront :

-  chez le fournisseur : 

25/06/2003

  (53) Caisse    5.500.000

  (419) avances et acomptes    5.000.000 reçus sur commandes en cours    

(4427) TVA collectée    500.000

  Lors de la livraison 

  (419) Avances et acomptes reçus    5.000.000    

  Sur commande en cours       

  (411) client X   16.500.000

(701) à ventes de march     20.000.000

(4427) TVA collectée    1.500.000

-  Chez le client:

  25/06/2003

  Au moment de la réception:

5- La comptabilisation des emballages (ex: bouteilles, bidons,sacs, caisses)

On distingue 2 catégories d'emballages (cartons, boites, etc…)

-emballages perdus

-emballages récupérables

* le prix de l'emballage est inclus dans le prix de vente de la marchandise. *les emballages sont livrés avec la marchandise mais ils peuvent être repris par le vendeur. 

Ils sont prêtés aux clients moyennant une consignation.

On peut avoir :

- achats d'emballages: -61131 achats d'emballages perdus

  -61132 achats d'emballages récupérables

qui seront crédités soit par le compte fournisseur, soit par un compte au comptant.

-ventes d'emballages (705): si les clients ne restituent pas les emballages qui leur ont été consignés. 

Pour les emballages perdus, il n'y a pas de vente d'emballages car leurs prix sont inclus dans le prix de vente de la marchandise. 

-stock d'emballages: les comptes de stock d'emballages sont mouvementés en fin d'exercice par le jeu du compte no 6153 : variation stock emballages.

Les emballages récupérables :

Consignation: c'est l'entreprise qui consigne l'emballage à ses clients.

Exemple: le 10/1/03, Alain adresse à Walid la facture suivante:

  Marchandises  615

  Remise   15

  600

  Emb consignés   50

  650

L'emballage consigné constitue pour Alain une dette envers son client et pour Walid une créance envers son fournisseur Alain.

Alain l'enregistre dans (4611): emb consignés et Walid dans (4681) emballages à rendre.

  Chez Alain  chez Walid 

(411) clients  650  (6011) achats march  600

  (701)ventes march  600  (4681) emb à vendre  50

  (4611) emb consignés  50  (4011) f.d'exploitation  650

1er cas: le client retourne les emballages dans les délais fixés

Il est alors normal de lui retourner le montant de ces emballagesen débitant le compte emballage consignés par le crédit du compte client.

Chez le vendeur  chez l'acheteur 

(4611)emb consignés   (4011)fournisseurs

  À (401) clients   (4681) emb à rendre

2^ème  cas: le client retourne les emballages, mais le fournisseur les reprend à un prix inférieur au prix de consignation.

La différence constitue un produit accessoire pour le fournisseur comptabilisé au crédit du compte 7174 : Bonis sur reprise emballages consignés.

Pour l'acheteur, cette différence est une charge à porter au débit du compte 62635 : malis sur emballages restitués.

Impact de la TVA sur la consignation des emballages : 

 Selon la loi de la TVA, la consignation des emballages ou d’autres biens n’est guère soumise à la taxe, puisqu’il ne s’agit pas d’un service rendu ou d’un changement de propriété.

 Mais dans le cas d’un achat ou d’une vente d’emballages, la TVA sera prise en considération, à l’égard des opérations d’achats et de ventes des marchandises.

Exemple : 

 La société Farah a réalisé avec la société Freiha au cours du mois de juillet 2003 les opérations suivantes ( les 2 sociétés sont soumises à la TVA au taux de 10%).

10/7 : ventes de marchandises à la société Freiha pour 1.000.000 L.L H.T,  rabais 2%, emballages consignés 10 articles au prix unitaire de 

  25.000L.L

13/7 : la société Freiha lui retourne 5 emballages au même prix de  consignation

15/7 : la société Freiha lui retourne 2 emballages et conserve le reste, au  même prix de consignation.

Les écritures comptables seront les suivantes : 

  10/07/2003

    13/07/2003 

  15/07/2003 

CHAPITRE III: LES AMORTISSEMENTS

1-La notion d'amortissement

  Les biens dont dispose l’entreprise pour exercer son activité figurent à l’actif du bilan dans les concepts de l’actif immobilisé .Ces immobilisations concourent à assurer la croissance de l’Entreprise. Toutefois, certaines d’entre elles sont, en raison de causes diverses, sujettes à des dépréciations irrémédiables et définitives. Pour assurer la sincérité du bilan, le code de commerce oblige l’Entreprise à constater ces dépréciations en fin d’exercice.

  Le plan comptable général définit l’amortissement pour dépréciation comme la constatation comptable d’un amoindrissement de valeur d’un élément d’actif résultant de l’usage, du temps, du changement de technique ou de toute autre cause dont les effets sont jugés irréversibles.

  On reconnaît 3 fonctions à l’amortissement:

a  - L’amortissement permet d’effectuer une correction de valeur des immobilisations inscrites à l’actif du bilan: les immobilisations amortissables doivent figurer au bilan pour leurs valeurs nettes comptables   ainsi définies.

VNC=V d’origine (V brute) – somme des amortissements pratiqués.

b  - L’amortissement permet d’étaler le coût d’acquisition ou de production d’une immobilisation sur sa durée probable d’utilisation, en imputant dans les charges par un étalement sur plusieurs exercices, le coût de l’immobilisation, l’amortissement permet d’obtenir des coûts de revient économiquement significatifs intégrant ainsi le coût du capital utilisé .

c  - L’amortissement s’analyse comme une composante essentielle de la politique d’autofinancement.

  La dotation aux amortissements est une charge mais cette charge n’est pas décaissable. En conséquence:

-  Elle n’entraîne aucune sortie de fonds.

-  En réduisant le résultat, elle diminue le montant susceptible d’être prélevé par l’exploitant ou par les associés. Ainsi se trouve maintenue dans l’entreprise une fraction du bénéfice égale à la dotation d’amortissement; la technique de l’amortissement permet alors à l’entreprise de renouveler ses immobilisations par autofinancement.

LES ELEMENTS AMORTISSABLES:

Il faut avoir 2 conditions pour qu’une immobilisation soit amortissable:

-L’immobilisation doit être inscrite à l’actif du bilan.

-L’immobilisation doit être de nature à se déprécier dans le temps.

Les biens amortissables :

-  Construction: bâtiments industriels et commerciaux, maisons pour le  personnel.

-  Mobilier et matériel de bureau, matériel et informatique.

-  Matériel et outillage.

-  Matériel de transport.

-  Agencements et installations.

-  Les terrains ne sont pas amortissables que dans le cas d'une carrière (il y a dépréciation du fait de l’épuisement due à l’extraction des matériaux).

-les brevets, licences et marques sont amortissables car ils sont destines à tomber dans le domaine public, à l’expirationd’un certain nombre d’années.

-Les frais d’établissements, eux aussi, s’amortissent, mais le terme amortissement n’est pas employé dans son sens habituel car il ne s’agit pas de la prise en compte de la dépréciation mais de l’échelonnement de la déduction de ces frais sur plusieurs exercices.

Les biens non amortissables :

-  Les terrains qui ne se déprécient pas d’usage ne peuvent faire l’objet d’un amortissement étant donné que les terrains ont tendance généralement à une hausse de valeur.

-  Les fonds de commerce (droit au bail, clientèle…) ne peuvent faire l’objet d’un amortissement que s’il a subi dans son ensemble une dépréciation considérée comme définitive.

En cas de dépréciation momentanée, seule une provision pour dépréciation peut être constituée.

2-Le calcul de l'amortissement:

Exemple:

Une voiture automobile achetée à 10 000 000 LL et destinée à être utilisée sur 5 ans, l’amortissement sera donc étalé sur 5 ans. Chaque année, une charge d’amortissement sera imputée aux charges d’exploitation de l’entreprise, cette charge fera diminuer en conséquence la valeur de la voiture. L’amortissement annuel de la voiture sera déterminé par l’équation:

Prix d’acquisition  =  10.000.000 = 2.000.000 par année

 Durée d’utilisation  5  La VNC de la voiture sera :

  VNC =prix d’acquisition – amort pratiqués

A la fin de la 1ere année  VNC  = 10M -2M =8M

A la fin de la 2eme année  VNC =  8M -2M =6M

A la fin de la 3eme année  VNC =  6M -2M =4M

A la fin de la 4eme année  VNC =  4M -2M =2M

A la fin de la 5eme année  VNC =  2M -2M =0M

Le taux d’amortissement est fonction de la durée normale d’utilisation de l’élément à amortir. Les taux d’amortissement sont fixés par le ministère des finances.

Chaque entreprise est obligée de pratiquer ces taux d’amortissements et d’établir, chaque année, une liste détaillée des amortissements effectués par catégorie d’immobilisation.

Le taux d’amortissement sera calculé par la formule suivante (en tenant compte de la durée):  Taux  =   100

  Durée

Si par exemple, une voiture doit être amortie pendant une durée maximum de 5 ans, le taux d’amortissement annuel sera alors: 100 =20%

5

 L’amortissement doit être calculé chaque année même en l’absence de bénéfice ; le calcul se fait en fonction de 2 éléments essentiels:

-la valeur d’acquisition (prix de revient d’origine)

-la durée probable 

La valeur d’origine comprend en plus du prix d’achat, les frais de transport, d’installation, et de montage du mobilier et matériel augmenté des droits de douane s’il y a lieu. L’amortissement est pratiqué à partir du moment où l’immobilisation est acquise ou fabriquée.

L’amortissement doit cesser lorsque le total des amortissements annuels effectués, sera égal à la valeur d’origine ou bien lorsqu’une immobilisation sort de l’actif de l’entreprise (perte, vente, cession). d =dotation annuelle = valeur d’origine * taux d’amortissement.

L’amortissement constant est le seul procédé d’amortissement fiscalement admis au Liban, il consiste à calculer une annuité constante d’amortissement qui sera calculée en appliquant un taux constant à la valeur d’origine de l’élément à amortir.

Exemple 2:

Achat d’un matériel le 15/8/N pour une valeur de 24 000E, la durée de vie est de 5 ans.

Travail à faire: déterminer le montant de la première, de la seconde et de la dernière annuité d’amortissement.

Solution:

Calcul du taux d’amortissement linéaire: Taux = 100  =  1000 = 20%

  Durée  5 

-  Amort de la 1ere année =24 000 * 20%  * (16+30+31+30+31) = 1815

   365

Ou amort de la 1ère année 24000*4.5*0.2 = 1800 euros

            12

-  Amort de la 2ème année = 24 000 * 0.2 =4800 euros

3-Comptabilisation de l'amortissement:

  L’amortissement est la prise en charge de la dépréciation, on l’enregistre donc au début de l’un des concepts de charges suivantes:

651- dotations aux amort et aux provisions-charges d’exploitation

679- dotations aux amort et aux provisions-charges financières

689- dotations aux amort et aux provisions- charges hors exploitation

La diminution de valeur d’une immobilisation est inscrite non au crédit du compte d’immobilisation, mais au crédit du compte correspondant d’amortissement de l’immobilisation.

On crédite l’un des comptes suivants:

280- amort du fonds commercial

281-amort des autres immobilisations incorporelles 

2811  frais d’établissement

2812  frais de recherche et développement 

2813  brevets et valeurs similaires

282-amort des immobilisations corporelles

  2821  terrains d’exploitation (carrières) 

2823  constructions

2824  matériel et outillage industriels

2825  matériel de transport 

2826  Autres immobilisations corporelles

Ce procédé est appelé procédé d’amortissement  indirect car il consiste à avoir un compte d’amortissement pour chaque immobilisation. Si l’amortissement avait été enregistré directement au crédit d’un compte matériel (procédé direct), le solde du compte matériel nous aurait fait connaître la valeur comptable et non la valeur d’origine du matériel acheté.

Le procédé direct est rarement utilisé en pratique.

4- Cession d'immobilisation ayant fait l'objet d'un amortissement:

Lorsqu'on vend en cours d'exercice un bien amortissable, il faut constater en comptabilité les 3 étapes suivantes:

a-  La cession de l'immobilisation faisant apparaître un produit  enregistré au crédit du compte 781 "Produits sur cession immobilisation" par le débit d'un compte de trésorerie (caisse ou banque) ou le débit d'un compte 469 "créances sur cession immobilisation" en cas de cession à crédit.

b-  La dotation complémentaire d'amortissement pour la période qui sépare la date du dernier amortissement effectué jusqu'à la date de cession en débitant le compte de charge 65 "dotation aux amortissements" par le crédit du compte 28 "amortissement immobilisation".

c-  La clôture du compte du matériel cédé avec le compte d'amortissement correspondant par l'écriture:

681 VNC des actifs cédés

28 Amortissement des immobilisations 

  À Immobilisation 

Exemple I : 

Un générateur électrique a été acquis au comptant le 2/1/90 pour 10500$. La durée d'utilisation prévue est de 5ans (amortissement linéaire). Le 30/4/94 ce générateur a été vendu pour 7000$ par chèque déposé à la banque.

Lors de la cession au 30/4/94 les opérations suivantes doivent être effectuées:

-  enregistrement de la cession (vente).

-  dotation complémentaire d'amortissement du 1/1/94 au 30/4/94.

-  enregistrement de la sortie et détermination de la valeur nette comptable.

On a:

Taux d'amortissement = 100/5 =20%

Amortissement annuel = 10500*20% = 2100

Amortissement cumulé jusqu'au 30/4/94 = (2100*4) + (2100*4/12) = 9.100