Cours la comptabilité générale
Cours la comptabilité générale methodes et pratiques
...
- La comptabilité informatisée
L’enregistrement comptable manuel a quasiment disparu, seules de toutes petites entités continuent à utiliser des livres comptables manuscrits tout en respectant les règles comptables en vigueur et les prescriptions relatives à la taille de leur entreprise.
La plupart des PME et des grandes entreprises utilisent donc une comptabilité informatisée soit en installant un progiciel de gestion, soit en louant une application informatique hébergée.
3.1. Méthode traditionnelle : le progiciel de gestion
Un progiciel de gestion est composé de divers modules permettant la réalisation de tâches spécifiques au module utilisé tout en ayant une base comptable commune. On retrouve principalement les modules suivants :
- module de gestion commerciale : traitement des opérations liées à la facturation (achat ou vente), au suivi des stocks, au suivi et à l’analyse des comptes de tiers (clients et fournisseurs) avec une mise à jour comptable directe des enregistrements dans le module comptable,
- module de gestion des immobilisations : traitement des opérations liées aux immobilisations (acquisition, amor-tissement, cession), avec une mise à jour comptable directe des enregistrements dans le module comptable,
- module de gestion de la paie : traitement des opérations liées à la paye, à l’établissement des bulletins indivi-duels de paie, des livres de paie, des bordereaux de cotisations sociales (URSSAF, ASSEDIC, retraites complémen-taires) avec une mise à jour comptable directe des enregistrements dans le module comptable,
- module de présentation des états comptables et fiscaux : élaboration des documents de synthèse comptables ou fiscaux (liasse fiscale) avec transfert possible des documents vers l’administration des impôts,
- module de gestion comptable : traitement des enregistrements dans les différents brouillards adéquats, éta-blissement des documents comptables et fiscaux obligatoires (journaux, grand livre, balance des comptes, dé-claration de TVA, etc.…), lettrage des comptes, suivi des comptes de trésorerie (états de rapprochement ban-caire), validation des écritures comptables.
NB : tant qu’un enregistrement est dans le brouillard, il est modifiable à tout moment, par contre la procédure de validation transforme le brouillard en journal et empêche la suppression de l’écriture. Seule une contrepassation de la mauvaise écriture suivie de l’enregistrement de la nouvelle est possible.
3.2. Méthode moderne : le fournisseur d’applications hébergées (FAH)
Ordinateur client Internet Applications hébergées
Les PME et certains cabinets comptables font parfois appel à des FAH encore appelés en anglais ASP (Application Service Provider).
Ce concept repose sur l’utilisation d’un logiciel comptable et des modules correspondants directement sur le serveur du fournisseur de service en passant par les canaux Internet et sans installation préalable sur les postes informatiques de l’entreprise.
Les principaux avantages de ce système résident dans la réduction des coûts d’acquisition et dans une mise à jour rapide et en temps réel des données fiscales et comptables.
Les inconvénients majeurs sont un coût d’utilisation qui reste important (location du service) et un risque de blo-cage en cas de liaison Internet défaillante.
- Les sources du droit comptable
4.1. Hiérarchie des sources
Sources générales Sources spécifiques (exemples)
Textes européens 4edirective européenne du 25/07/1978 destinée à l’harmonisation des dispositions
nationales relatives au contenu et à la présentation des états financiers.
7edirective européenne du 13/06/1983 destinée à la présentation des comptes
consolidés.
Normes internationales fixées par l’IASB. Cet organisme publie les normes IFRS qui
sont ensuite adoptées par l’Union Européenne.
IASB : International Accounting Standard Board = Comité des normes comptables
internationales.
IFRS : International Financial Reporting Standards = Normes de présentation des docu-
ments financiers internationaux.
Règlement européen du 19/07/2002 qui valide l’utilisation des normes IFRS à comp-
ter de janvier 2005.
Textes légaux Lois du 30/04/1983 et du 11/02/1984 (Lois comptables) définissant les obligations
(loi, décrets) générales des commerçants, le contenu des documents de synthèse, les principes
comptables…
Décret du 2/11/1983 précisant le contenu de la Loi comptable (procédure, tenue des
comptes, modalités d’enregistrement, …).
Code de commerce et Loi du 24/07/1966 précisant les obligations comptables des
commerçants.
Code du travail présentant la réglementation relative aux salaires et à la
participation.
Code Général des Impôts présentant un grand nombre de textes fiscaux ayant des
répercussions dans la comptabilité (amortissements dérogatoires, dépréciations…).
Textes L’ANC (Autorité des normes comptables) est un organisme qui a remplacé le CNC
réglementaires (Conseil National de la Comptabilité) et le CRC (Comité de la Réglementation Comp-
(règlements) table) en janvier 2009. Le texte, publié au Journal officiel, précise les missions de
l’ANC :
1° elle établit sous forme de règlements les prescriptions comptables générales et
sectorielles que doivent respecter les personnes physiques ou morales soumises à
l’obligation légale d’établir des documents comptables conformes aux normes de la
comptabilité privée ;
2° elle donne un avis sur toute disposition législative ou réglementaire contenant des
mesures de nature comptable applicables aux personnes visées au 1°, élaborée par
les autorités nationales ;
3° elle émet, de sa propre initiative ou à la demande du ministre chargé de l’Économie,
des avis et prises de position dans le cadre de la procédure d’élaboration des normes
comptables internationales ;
4° elle veille à la coordination et à la synthèse des travaux théoriques et méthodologi-
ques conduits en matière comptable ; elle propose toute mesure dans ces domaines,
notamment sous forme d’études et de recommandations.
Jurisprudence Textes et conclusions émanant de certains arrêts du Conseil d’État ou des cours ad-
ministratives d’appel.
Doctrine L’OEC (L’Ordre des Experts Comptables) publie des recommandations et des avis re-
latifs à l’application des règles comptables.
La CNCC (Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes) donne son avis au
Garde des Sceaux sur les problèmes de contrôle des comptes et peut lui soumettre
des propositions.
NB : ne pas oublier, le texte qui fixe le cadre de l’établissement des comptes individuels en distinguant 5 titres… c’est-à-dire le Plan Comptable Général (PCG).
Le PCG est régulièrement mis à jour afin de tenir compte des modifications relatives aux normes internationales (IFRS) et pour être en adéquation avec l’évolution constante de la comptabilité et de la fiscalité. Sa mise à jour est promulguée par arrêté ministériel après étude du texte préconisé par l’ANC.
4.2. Évolutions principales
- arrêté ministériel du 22/06/1999 homologuant le règlement CRC 99-03 et présentant le PCG actuellement en vigueur,
- règlement CRC 00-06 du 7/12/2000 relatif aux passifs,
- règlement CRC 02-10 du 12/12/2002 relatif à l’amortissement et à la dépréciation des actifs,
- règlement CRC 04-06 du 23/11/2004 relatif aux actifs,
- règlement CRC 05-09 du 3/11/2005 relatif à la modification du PCG suite à l’application des règles d’amortisse-ment et de dépréciation des actifs,
- règlement CRC 05-04 du 3/11/2005 relatif à la nouvelle présentation des documents de synthèse,
- ...
4.3. Contenu du PCG
Titre I : L’objet et les principes de la comptabilité
- le champ d’application de la comptabilité,
- les principes comptables,
- la définition des comptes annuels.
Titre II : La définition des actifs, passifs, charges et produits
- la définition des actifs et passifs,
- la définition des charges et produits,
- la définition du résultat.
Titre III : Les règles de comptabilisation et d’évaluation
- la date de comptabilisation des actifs, passifs, produits et charges,
- l’évaluation et le mode de comptabilisation des actifs et passifs,
- l’évaluation des opérations en monnaies étrangères,
- les règles de réévaluation,
- l’évaluation et la comptabilisation des éléments d’actif et de passif de nature particulière,
- l’évaluation et la comptabilisation des opérations financières spécifiques,
- la prise en compte des opérations dépassant l’exercice.
Titre IV : Les règles de tenue, de structure et de fonctionnement des comptes
- l’organisation de la comptabilité,
- l’enregistrement des écritures,
- le plan de comptes,
- le fonctionnement des comptes.
Titre V : Les règles de présentation des documents de synthèse
- les comptes annuels,
- les modèles de comptes annuels : bilan – compte de résultat,
- les modèles de comptes annuels : annexes.
4.4. Les principes comptables
Les principes comptables sont énoncés par le Code de commerce et repris par le Plan Comptable Général. Ils per-mettent une harmonisation et un cadre juridique strict applicable à toutes les entreprises.
4.4.1. Exemple :
Vous avez obtenu (tableau ci-dessous), les éléments ressortant d’une conversation entre l’expert-comptable et le comptable d’une entreprise. Il vous a été demandé en tant que stagiaire du cabinet d’expertise, de compléter ce tableau en précisant les principes comptables à appliquer.
Problèmes soulevés lors de la conversation Principes comptables à appliquer
« Au vu des derniers résultats, j’ai décidé de modifier Principe de continuité de l’activité (120-1) :
la valeur des matériels à l’actif de notre bilan. Cette « La comptabilité permet d’effectuer des comparai-
nouvelle valeur correspond mieux à la valeur actuelle sons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entité
de ces biens et pourrait permettre la réalisation de dans une perspective de continuité d’activité ».
plus-values en cas de cessation d’activité ».
« Le comptable a pris ses congés entre Noël et nouvel Principe de régularité et de sincérité (120-2) :
- Des factures de vente n’ont pas été enregistrées. « La comptabilité est conforme aux règles et procédu-
J’ai décidé de ne pas les comptabiliser pour l’instant res en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin
pour ne pas augmenter le résultat de manière trop im- de traduire la connaissance que les responsables de
portante et pour économiser un peu d’impôt sur les l’établissement des comptes ont de la réalité et de
bénéfices ». l’importance relative des événements enregistrés ».
« Un de nos fournisseurs nous a livré des marchandi- Principe de prudence (120-3):
ses de mauvaise qualité, notre avocat est sûr que nous « La comptabilité est établie sur la base d’appréciations
allons gagner le procès et notre dette de 1 250 € sera prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des
éteinte. Le procès n’aura lieu qu’en janvier N+1 mais périodes à venir, d’incertitudes présentes susceptibles
pour ne pas l’oublier, j’ai déjà annulé la dette ». de grever le patrimoine et le résultat de l’entité ».
« Mon ordinateur de bureau acquis en N-1 devient ob- Principe de permanence des méthodes (120-4):
solète. J’avais prévu de l’amortir en linéaire sur 5 ans, « La cohérence des informations comptables au cours
j’ai voulu passer en dégressif pour accélérer l’amortis- des périodes successives implique la permanence dans
sement en N mais l’expert-comptable a refusé ». l’application des règles et procédures.
Toute exception à ce principe de permanence doit être
justifiée par un changement exceptionnel dans la si-
tuation de l’entité ou par une meilleure information
dans le cadre d’une méthode préférentielle ».
« J’ai remarqué par hasard que notre fournisseur Alain Principe de non compensation (130-2 ; 130 -3) :
Terrieur était le frère d’un de nos meilleurs clients Alex « Aucune compensation ne peut être opérée entre les
Terrieur. J’ai donc téléphoné à Alex pour qu’il règle postes d’actif et de passif ».
directement son frère des 800 € que nous nous devons « Aucune compensation ne peut être opérée entre les
mutuellement et j’ai constaté la même chose dans no- postes de charges et de produits ».
tre comptabilité ».
« J’ai omis de passer les écritures de créances dou- Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture (130-2) :
teuses à l’inventaire N-1. J’ai donc rectifié mon er- « Le bilan d’ouverture d’un exercice correspond
reur au 1er janvier N et réimprimé un nouveau bilan de au bilan de clôture avant répartition de l’exercice
départ ». précédent ».
« Notre filiale a emprunté auprès de sa banque la som- Principe d’importance significative (130-4) :
me de 250 000 € pour relancer la fabrication d’un pro- « L’annexe comporte toutes les informations d’impor-
duit spécifique. Nous nous sommes porté caution au cas tance significative destinées à compléter et à commen-
où celle-ci ne pourrait rembourser sa dette. » ter celles données par le bilan et par le compte de
« Je ne vois aucun enregistrement à réaliser ». résultat. »
« Je trouve que la présentation du bilan en colonnes Principe de comparabilité (120-1 ; 130-5) :
n’est pas très claire. Cette année, j’ai donc prévu de « La comparabilité des comptes annuels est assurée
présenter le bilan avec en haut les capitaux propres et par la permanence des méthodes d’évaluation et de
dettes (c’est-à-dire nos ressources) et en bas les actifs présentation des comptes qui ne peuvent être modi-
(c’est-à-dire nos emplois) ». fiées que si un changement exceptionnel est intervenu
« Cela est quand même beaucoup plus clair !!! ».dans la situation de l’entité ou dans le contexte écono-mique, industriel ou financier et que le changement de méthodes fournit une meilleure information financière compte tenu des évolutions intervenues. »
« L’expert-comptable me demande un truc dément, il
Principe d’indépendance des exercices (313-1) :
veut que j’annule une partie de la prime d’assuran- « Pour calculer le résultat par différence entre les ce annuelle (3/4, il m’a dit) car je l’ai enregistrée le produits et les charges de l’exercice, sont rattachés
1er octobre N pour l’année à venir ». à l’exercice : les produits acquis à cet exercice et les
« Mais j’ai fait un chèque global, moi ??? ». charges supportées par l’exercice, auxquels s’ajoutent éventuellement les produits acquis et les charges afférentes à des exercices précédents mais qui, par erreur ou omission, n’ont pas alors fait l’objet d’un enregistrement comptable ».
« Le terrain où est située l’entreprise apparaît au bilan Principe des coûts historiques (322-1 alinéa 5) :
pour 20 000 € car nous l’avions acheté il y a plus de 10 « La valeur brute d’un actif est sa valeur d’entrée dans ans. Notre notaire nous a précisé qu’il valait au moins le patrimoine ou sa valeur de réévaluation, sous ré-150 000 € à l’heure actuelle. J’ai donc rectifié le bilan serve des dispositions de l’article 332-4 relatives aux en conséquence ». titres évalués par équivalence et de celles de l’article
350-1 relatives à la réévaluation ».
- Notion de flux
5.1. Principes
L’entreprise est confrontée à des flux d’informations comptables. Ceux-ci peuvent être distingués :
- de par leur provenance :
- Flux interne Flux réalisé à l’intérieur de l’entreprise.
- Flux externe Flux entre l’entreprise et un partenaire extérieur.
- de par leur substance :
- Flux financier Flux d’argent, celui-ci peut être monétaire (ex : règlement au comptant par chèque, espèces), de créances (ex : règlement à crédit de la part d’un client), de dettes (ex : règlement à crédit en faveur d’un fournisseur).
- Flux réel Flux relatif à une « chose », celui-ci peut être de marchandises (ex : achat ou vente de marchandises), de biens (ex : acquisition d’une immobilisation), de services (ex : prestations de services reçues ou réalisées).
Ce système de flux générés par l’activité de l’entreprise peut être schématisé de la façon suivante :
Exemple : 15 juillet N : achat de marchandises pour 1 000 €, paiement au comptant par chèque bancaire.
Flux réel de marchandises externe
1 000 €
Fournisseur de Destination
Entreprise marchandises
Origine
1 000 €
Flux financier monétaire externe
Les flux d’entrées (encore appelés « emplois ») sont caractérisés par un enregistrement comptable au débit du compte concerné (ici : 607000 Achats de marchandises).
Les flux de sorties (encore appelés « ressources ») sont caractérisés par un enregistrement comptable au crédit du compte concerné (ici : 512000 Banques).
Le principe de la partie double sous-entend donc que le total des emplois (flux d’entrées) doit être égal au total des ressources (flux de sorties).
5.2. Exemple
- Latour a créé son entreprise en apportant 10 000 € de capital et en empruntant 5 000 € à un établissement bancaire. Il a, grâce à cet apport, pu acquérir un stock de marchandises (5 500 €), du matériel (7 500 €) et ouvrir un compte bancaire au nom de l’entreprise (2 000 €).
On recense donc :
- 2 ressources de financement : Capital (10 000) et Emprunt (5 000)
- 3 emplois de ces ressources : Stocks de marchandises (5 500), Matériel industriel (7 500) et Banques (2 000).
...
6.2. Décomposition
Le bilan se compose donc de deux parties : Actif et Passif, eux-mêmes décomposés en deux sous-parties :
- Actif immobilisé : biens conservés durablement par l’entreprise et dont l’objet n’est pas d’être revendus immédiatement.
- Actif circulant : biens acquis pour être revendus ou utilisés dans la production (stocks), créances envers les clients, disponibilités de trésorerie.
- Capitaux propres : montant des apports et des fonds mis en réserves.
- Dettes : montant correspondant aux fonds mis à la disposition de l’entreprise par les banques, aux biens livrés ou services rendus non encore réglés aux fournisseurs, aux salaires dus au personnel en contrepar-tie de leur travail, aux cotisations sociales dues aux divers organismes, aux impôts dus à l’État, etc.…
NB : le bilan représente l’image du patrimoine de l’entreprise à une date fixée (souvent le 31/12/N). Il doit être présenté au moins une fois tous les 12 mois et permet d’analyser l’évolution de ce patrimoine sur toute la durée de vie de l’entreprise.
- Notion de résultat
7.1. Principes
Le résultat représente une ressource de financement supplémentaire pour l’entreprise engendrée par son activité.
Il apparaît donc au passif du bilan (en positif pour un bénéfice et en négatif pour une perte).
7.2. Analyse du résultat
Elle se fait par l’intermédiaire du compte de résultat qui contient toutes les charges et tous les produits réalisés au cours d’un seul exercice comptable de 12 mois (souvent du 1/01/N au 31/12/N).
7.2.1. Les charges :
Elles représentent notamment les dépenses courantes engendrées par l’activité de l’entreprise (achats, loyers payés, entretien, assurances, commissions, publicité, transport, frais de déplacement, frais postaux, services ban-caires, impôts et taxes, charges de personnel, charges financières, charges exceptionnelles,…), ainsi que des char-ges calculées (sans décaissement) telles les dotations aux amortissements, aux dépréciations ou aux provisions.
7.2.2. Les produits :
Ils représentent les recettes liées à l’activité principale ou aux activités accessoires de l’entreprise (ventes, pres-tations de services, loyers reçus, subventions obtenues, produits financiers, produits exceptionnels,…), ainsi que des produits calculés (sans encaissement) telles les reprises d’amortissement, de dépréciations ou de provisions.
La différence entre le total des charges et le total des produits permet de déterminer le même résultat que celui calculé par différence entre le total des actifs et le total des passifs.
Si Produits > Charges alors Bénéfice : l’activité a dégagé une ressource supplémentaire
Si Charges > Produits alors Perte : l’activité n’a pas permis de dégager une ressource supplémentaire mais au contraire nécessite un emploi complémentaire.
- Notion de comptes
8.1. Principes
Les flux relatifs aux opérations comptables sont résumés dans un document appelé « compte ». Ces comptes fonc-tionnent différemment selon leur provenance :
8.1.1. Comptes provenant du bilan :
Les comptes d’actif augmentent au débit (Débit +) et diminuent au crédit (Crédit -).
Les comptes de passif augmentent au crédit (Crédit +) et diminuent au débit (Débit -).
...
- La comptabilité informatisée
L’enregistrement comptable manuel a quasiment disparu, seules de toutes petites entités continuent à utiliser des livres comptables manuscrits tout en respectant les règles comptables en vigueur et les prescriptions relatives à la taille de leur entreprise.
La plupart des PME et des grandes entreprises utilisent donc une comptabilité informatisée soit en installant un progiciel de gestion, soit en louant une application informatique hébergée.
3.1. Méthode traditionnelle : le progiciel de gestion
Un progiciel de gestion est composé de divers modules permettant la réalisation de tâches spécifiques au module utilisé tout en ayant une base comptable commune. On retrouve principalement les modules suivants :
- module de gestion commerciale : traitement des opérations liées à la facturation (achat ou vente), au suivi des stocks, au suivi et à l’analyse des comptes de tiers (clients et fournisseurs) avec une mise à jour comptable directe des enregistrements dans le module comptable,
- module de gestion des immobilisations : traitement des opérations liées aux immobilisations (acquisition, amor-tissement, cession), avec une mise à jour comptable directe des enregistrements dans le module comptable,
- module de gestion de la paie : traitement des opérations liées à la paye, à l’établissement des bulletins indivi-duels de paie, des livres de paie, des bordereaux de cotisations sociales (URSSAF, ASSEDIC, retraites complémen-taires) avec une mise à jour comptable directe des enregistrements dans le module comptable,
- module de présentation des états comptables et fiscaux : élaboration des documents de synthèse comptables ou fiscaux (liasse fiscale) avec transfert possible des documents vers l’administration des impôts,
- module de gestion comptable : traitement des enregistrements dans les différents brouillards adéquats, éta-blissement des documents comptables et fiscaux obligatoires (journaux, grand livre, balance des comptes, dé-claration de TVA, etc.…), lettrage des comptes, suivi des comptes de trésorerie (états de rapprochement ban-caire), validation des écritures comptables.
NB : tant qu’un enregistrement est dans le brouillard, il est modifiable à tout moment, par contre la procédure de validation transforme le brouillard en journal et empêche la suppression de l’écriture. Seule une contrepassation de la mauvaise écriture suivie de l’enregistrement de la nouvelle est possible.
3.2. Méthode moderne : le fournisseur d’applications hébergées (FAH)
Ordinateur client Internet Applications hébergées
Les PME et certains cabinets comptables font parfois appel à des FAH encore appelés en anglais ASP (Application Service Provider).
Ce concept repose sur l’utilisation d’un logiciel comptable et des modules correspondants directement sur le serveur du fournisseur de service en passant par les canaux Internet et sans installation préalable sur les postes informatiques de l’entreprise.
Les principaux avantages de ce système résident dans la réduction des coûts d’acquisition et dans une mise à jour rapide et en temps réel des données fiscales et comptables.
Les inconvénients majeurs sont un coût d’utilisation qui reste important (location du service) et un risque de blo-cage en cas de liaison Internet défaillante.
- Les sources du droit comptable
4.1. Hiérarchie des sources
Sources générales Sources spécifiques (exemples)
Textes européens 4edirective européenne du 25/07/1978 destinée à l’harmonisation des dispositions
nationales relatives au contenu et à la présentation des états financiers.
7edirective européenne du 13/06/1983 destinée à la présentation des comptes
consolidés.
Normes internationales fixées par l’IASB. Cet organisme publie les normes IFRS qui
sont ensuite adoptées par l’Union Européenne.
IASB : International Accounting Standard Board = Comité des normes comptables
internationales.
IFRS : International Financial Reporting Standards = Normes de présentation des docu-
ments financiers internationaux.
Règlement européen du 19/07/2002 qui valide l’utilisation des normes IFRS à comp-
ter de janvier 2005.
Textes légaux Lois du 30/04/1983 et du 11/02/1984 (Lois comptables) définissant les obligations
(loi, décrets) générales des commerçants, le contenu des documents de synthèse, les principes
comptables…
Décret du 2/11/1983 précisant le contenu de la Loi comptable (procédure, tenue des
comptes, modalités d’enregistrement, …).
Code de commerce et Loi du 24/07/1966 précisant les obligations comptables des
commerçants.
Code du travail présentant la réglementation relative aux salaires et à la
participation.
Code Général des Impôts présentant un grand nombre de textes fiscaux ayant des
répercussions dans la comptabilité (amortissements dérogatoires, dépréciations…).
Textes L’ANC (Autorité des normes comptables) est un organisme qui a remplacé le CNC
réglementaires (Conseil National de la Comptabilité) et le CRC (Comité de la Réglementation Comp-
(règlements) table) en janvier 2009. Le texte, publié au Journal officiel, précise les missions de
l’ANC :
1° elle établit sous forme de règlements les prescriptions comptables générales et
sectorielles que doivent respecter les personnes physiques ou morales soumises à
l’obligation légale d’établir des documents comptables conformes aux normes de la
comptabilité privée ;
2° elle donne un avis sur toute disposition législative ou réglementaire contenant des
mesures de nature comptable applicables aux personnes visées au 1°, élaborée par
les autorités nationales ;
3° elle émet, de sa propre initiative ou à la demande du ministre chargé de l’Économie,
des avis et prises de position dans le cadre de la procédure d’élaboration des normes
comptables internationales ;
4° elle veille à la coordination et à la synthèse des travaux théoriques et méthodologi-
ques conduits en matière comptable ; elle propose toute mesure dans ces domaines,
notamment sous forme d’études et de recommandations.
Jurisprudence Textes et conclusions émanant de certains arrêts du Conseil d’État ou des cours ad-
ministratives d’appel.
Doctrine L’OEC (L’Ordre des Experts Comptables) publie des recommandations et des avis re-
latifs à l’application des règles comptables.
La CNCC (Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes) donne son avis au
Garde des Sceaux sur les problèmes de contrôle des comptes et peut lui soumettre
des propositions.
NB : ne pas oublier, le texte qui fixe le cadre de l’établissement des comptes individuels en distinguant 5 titres… c’est-à-dire le Plan Comptable Général (PCG).
Le PCG est régulièrement mis à jour afin de tenir compte des modifications relatives aux normes internationales (IFRS) et pour être en adéquation avec l’évolution constante de la comptabilité et de la fiscalité. Sa mise à jour est promulguée par arrêté ministériel après étude du texte préconisé par l’ANC.
4.2. Évolutions principales
- arrêté ministériel du 22/06/1999 homologuant le règlement CRC 99-03 et présentant le PCG actuellement en vigueur,
- règlement CRC 00-06 du 7/12/2000 relatif aux passifs,
- règlement CRC 02-10 du 12/12/2002 relatif à l’amortissement et à la dépréciation des actifs,
- règlement CRC 04-06 du 23/11/2004 relatif aux actifs,
- règlement CRC 05-09 du 3/11/2005 relatif à la modification du PCG suite à l’application des règles d’amortisse-ment et de dépréciation des actifs,
- règlement CRC 05-04 du 3/11/2005 relatif à la nouvelle présentation des documents de synthèse,
- ...
4.3. Contenu du PCG
Titre I : L’objet et les principes de la comptabilité
- le champ d’application de la comptabilité,
- les principes comptables,
- la définition des comptes annuels.
Titre II : La définition des actifs, passifs, charges et produits
- la définition des actifs et passifs,
- la définition des charges et produits,
- la définition du résultat.
Titre III : Les règles de comptabilisation et d’évaluation
- la date de comptabilisation des actifs, passifs, produits et charges,
- l’évaluation et le mode de comptabilisation des actifs et passifs,
- l’évaluation des opérations en monnaies étrangères,
- les règles de réévaluation,
- l’évaluation et la comptabilisation des éléments d’actif et de passif de nature particulière,
- l’évaluation et la comptabilisation des opérations financières spécifiques,
- la prise en compte des opérations dépassant l’exercice.
Titre IV : Les règles de tenue, de structure et de fonctionnement des comptes
- l’organisation de la comptabilité,
- l’enregistrement des écritures,
- le plan de comptes,
- le fonctionnement des comptes.
Titre V : Les règles de présentation des documents de synthèse
- les comptes annuels,
- les modèles de comptes annuels : bilan – compte de résultat,
- les modèles de comptes annuels : annexes.
4.4. Les principes comptables
Les principes comptables sont énoncés par le Code de commerce et repris par le Plan Comptable Général. Ils per-mettent une harmonisation et un cadre juridique strict applicable à toutes les entreprises.
4.4.1. Exemple :
Vous avez obtenu (tableau ci-dessous), les éléments ressortant d’une conversation entre l’expert-comptable et le comptable d’une entreprise. Il vous a été demandé en tant que stagiaire du cabinet d’expertise, de compléter ce tableau en précisant les principes comptables à appliquer.
Problèmes soulevés lors de la conversation Principes comptables à appliquer
« Au vu des derniers résultats, j’ai décidé de modifier Principe de continuité de l’activité (120-1) :
la valeur des matériels à l’actif de notre bilan. Cette « La comptabilité permet d’effectuer des comparai-
nouvelle valeur correspond mieux à la valeur actuelle sons périodiques et d’apprécier l’évolution de l’entité
de ces biens et pourrait permettre la réalisation de dans une perspective de continuité d’activité ».
plus-values en cas de cessation d’activité ».
« Le comptable a pris ses congés entre Noël et nouvel Principe de régularité et de sincérité (120-2) :
- Des factures de vente n’ont pas été enregistrées. « La comptabilité est conforme aux règles et procédu-
J’ai décidé de ne pas les comptabiliser pour l’instant res en vigueur qui sont appliquées avec sincérité afin
pour ne pas augmenter le résultat de manière trop im- de traduire la connaissance que les responsables de
portante et pour économiser un peu d’impôt sur les l’établissement des comptes ont de la réalité et de
bénéfices ». l’importance relative des événements enregistrés ».
« Un de nos fournisseurs nous a livré des marchandi- Principe de prudence (120-3):
ses de mauvaise qualité, notre avocat est sûr que nous « La comptabilité est établie sur la base d’appréciations
allons gagner le procès et notre dette de 1 250 € sera prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des
éteinte. Le procès n’aura lieu qu’en janvier N+1 mais périodes à venir, d’incertitudes présentes susceptibles
pour ne pas l’oublier, j’ai déjà annulé la dette ». de grever le patrimoine et le résultat de l’entité ».
« Mon ordinateur de bureau acquis en N-1 devient ob- Principe de permanence des méthodes (120-4):
solète. J’avais prévu de l’amortir en linéaire sur 5 ans, « La cohérence des informations comptables au cours
j’ai voulu passer en dégressif pour accélérer l’amortis- des périodes successives implique la permanence dans
sement en N mais l’expert-comptable a refusé ». l’application des règles et procédures.
Toute exception à ce principe de permanence doit être
justifiée par un changement exceptionnel dans la si-
tuation de l’entité ou par une meilleure information
dans le cadre d’une méthode préférentielle ».
« J’ai remarqué par hasard que notre fournisseur Alain Principe de non compensation (130-2 ; 130 -3) :
Terrieur était le frère d’un de nos meilleurs clients Alex « Aucune compensation ne peut être opérée entre les
Terrieur. J’ai donc téléphoné à Alex pour qu’il règle postes d’actif et de passif ».
directement son frère des 800 € que nous nous devons « Aucune compensation ne peut être opérée entre les
mutuellement et j’ai constaté la même chose dans no- postes de charges et de produits ».
tre comptabilité ».
« J’ai omis de passer les écritures de créances dou- Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture (130-2) :
teuses à l’inventaire N-1. J’ai donc rectifié mon er- « Le bilan d’ouverture d’un exercice correspond
reur au 1er janvier N et réimprimé un nouveau bilan de au bilan de clôture avant répartition de l’exercice
départ ». précédent ».
« Notre filiale a emprunté auprès de sa banque la som- Principe d’importance significative (130-4) :
me de 250 000 € pour relancer la fabrication d’un pro- « L’annexe comporte toutes les informations d’impor-
duit spécifique. Nous nous sommes porté caution au cas tance significative destinées à compléter et à commen-
où celle-ci ne pourrait rembourser sa dette. » ter celles données par le bilan et par le compte de
« Je ne vois aucun enregistrement à réaliser ». résultat. »
« Je trouve que la présentation du bilan en colonnes Principe de comparabilité (120-1 ; 130-5) :
n’est pas très claire. Cette année, j’ai donc prévu de « La comparabilité des comptes annuels est assurée
présenter le bilan avec en haut les capitaux propres et par la permanence des méthodes d’évaluation et de
dettes (c’est-à-dire nos ressources) et en bas les actifs présentation des comptes qui ne peuvent être modi-
(c’est-à-dire nos emplois) ». fiées que si un changement exceptionnel est intervenu
« Cela est quand même beaucoup plus clair !!! ».dans la situation de l’entité ou dans le contexte écono-mique, industriel ou financier et que le changement de méthodes fournit une meilleure information financière compte tenu des évolutions intervenues. »
« L’expert-comptable me demande un truc dément, il
Principe d’indépendance des exercices (313-1) :
veut que j’annule une partie de la prime d’assuran- « Pour calculer le résultat par différence entre les ce annuelle (3/4, il m’a dit) car je l’ai enregistrée le produits et les charges de l’exercice, sont rattachés
1er octobre N pour l’année à venir ». à l’exercice : les produits acquis à cet exercice et les
« Mais j’ai fait un chèque global, moi ??? ». charges supportées par l’exercice, auxquels s’ajoutent éventuellement les produits acquis et les charges afférentes à des exercices précédents mais qui, par erreur ou omission, n’ont pas alors fait l’objet d’un enregistrement comptable ».
« Le terrain où est située l’entreprise apparaît au bilan Principe des coûts historiques (322-1 alinéa 5) :
pour 20 000 € car nous l’avions acheté il y a plus de 10 « La valeur brute d’un actif est sa valeur d’entrée dans ans. Notre notaire nous a précisé qu’il valait au moins le patrimoine ou sa valeur de réévaluation, sous ré-150 000 € à l’heure actuelle. J’ai donc rectifié le bilan serve des dispositions de l’article 332-4 relatives aux en conséquence ». titres évalués par équivalence et de celles de l’article
350-1 relatives à la réévaluation ».
- Notion de flux
5.1. Principes
L’entreprise est confrontée à des flux d’informations comptables. Ceux-ci peuvent être distingués :
- de par leur provenance :
- Flux interne Flux réalisé à l’intérieur de l’entreprise.
- Flux externe Flux entre l’entreprise et un partenaire extérieur.
- de par leur substance :
- Flux financier Flux d’argent, celui-ci peut être monétaire (ex : règlement au comptant par chèque, espèces), de créances (ex : règlement à crédit de la part d’un client), de dettes (ex : règlement à crédit en faveur d’un fournisseur).
- Flux réel Flux relatif à une « chose », celui-ci peut être de marchandises (ex : achat ou vente de marchandises), de biens (ex : acquisition d’une immobilisation), de services (ex : prestations de services reçues ou réalisées).
Ce système de flux générés par l’activité de l’entreprise peut être schématisé de la façon suivante :
Exemple : 15 juillet N : achat de marchandises pour 1 000 €, paiement au comptant par chèque bancaire.
Flux réel de marchandises externe
1 000 €
Fournisseur de Destination
Entreprise marchandises
Origine
1 000 €
Flux financier monétaire externe
Les flux d’entrées (encore appelés « emplois ») sont caractérisés par un enregistrement comptable au débit du compte concerné (ici : 607000 Achats de marchandises).
Les flux de sorties (encore appelés « ressources ») sont caractérisés par un enregistrement comptable au crédit du compte concerné (ici : 512000 Banques).
Le principe de la partie double sous-entend donc que le total des emplois (flux d’entrées) doit être égal au total des ressources (flux de sorties).
5.2. Exemple
- Latour a créé son entreprise en apportant 10 000 € de capital et en empruntant 5 000 € à un établissement bancaire. Il a, grâce à cet apport, pu acquérir un stock de marchandises (5 500 €), du matériel (7 500 €) et ouvrir un compte bancaire au nom de l’entreprise (2 000 €).
On recense donc :
- 2 ressources de financement : Capital (10 000) et Emprunt (5 000)
- 3 emplois de ces ressources : Stocks de marchandises (5 500), Matériel industriel (7 500) et Banques (2 000).
...
6.2. Décomposition
Le bilan se compose donc de deux parties : Actif et Passif, eux-mêmes décomposés en deux sous-parties :
- Actif immobilisé : biens conservés durablement par l’entreprise et dont l’objet n’est pas d’être revendus immédiatement.
- Actif circulant : biens acquis pour être revendus ou utilisés dans la production (stocks), créances envers les clients, disponibilités de trésorerie.
- Capitaux propres : montant des apports et des fonds mis en réserves.
- Dettes : montant correspondant aux fonds mis à la disposition de l’entreprise par les banques, aux biens livrés ou services rendus non encore réglés aux fournisseurs, aux salaires dus au personnel en contrepar-tie de leur travail, aux cotisations sociales dues aux divers organismes, aux impôts dus à l’État, etc.…
NB : le bilan représente l’image du patrimoine de l’entreprise à une date fixée (souvent le 31/12/N). Il doit être présenté au moins une fois tous les 12 mois et permet d’analyser l’évolution de ce patrimoine sur toute la durée de vie de l’entreprise.
- Notion de résultat
7.1. Principes
Le résultat représente une ressource de financement supplémentaire pour l’entreprise engendrée par son activité.
Il apparaît donc au passif du bilan (en positif pour un bénéfice et en négatif pour une perte).
7.2. Analyse du résultat
Elle se fait par l’intermédiaire du compte de résultat qui contient toutes les charges et tous les produits réalisés au cours d’un seul exercice comptable de 12 mois (souvent du 1/01/N au 31/12/N).
7.2.1. Les charges :
Elles représentent notamment les dépenses courantes engendrées par l’activité de l’entreprise (achats, loyers payés, entretien, assurances, commissions, publicité, transport, frais de déplacement, frais postaux, services ban-caires, impôts et taxes, charges de personnel, charges financières, charges exceptionnelles,…), ainsi que des char-ges calculées (sans décaissement) telles les dotations aux amortissements, aux dépréciations ou aux provisions.
7.2.2. Les produits :
Ils représentent les recettes liées à l’activité principale ou aux activités accessoires de l’entreprise (ventes, pres-tations de services, loyers reçus, subventions obtenues, produits financiers, produits exceptionnels,…), ainsi que des produits calculés (sans encaissement) telles les reprises d’amortissement, de dépréciations ou de provisions.
La différence entre le total des charges et le total des produits permet de déterminer le même résultat que celui calculé par différence entre le total des actifs et le total des passifs.
Si Produits > Charges alors Bénéfice : l’activité a dégagé une ressource supplémentaire
Si Charges > Produits alors Perte : l’activité n’a pas permis de dégager une ressource supplémentaire mais au contraire nécessite un emploi complémentaire.
- Notion de comptes
8.1. Principes
Les flux relatifs aux opérations comptables sont résumés dans un document appelé « compte ». Ces comptes fonc-tionnent différemment selon leur provenance :
8.1.1. Comptes provenant du bilan :
Les comptes d’actif augmentent au débit (Débit +) et diminuent au crédit (Crédit -).
Les comptes de passif augmentent au crédit (Crédit +) et diminuent au débit (Débit -).
