Cours la comptabilité Bancaire
Cours la comptabilité Bancaire enjeux et pratique
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Système comptable décentralisé
La comptabilité au sein des banques se distingue de celle des entreprises classiques essentiellement par cette caractéristique. Dans les autres structures l’enregistrement comptable est l’apanage des seuls comptables. Dans les banques ce n’est pas tout à fait le cas. La comptabilisation d’une opération est ramenée à son exécution et est effectuée par le service qui l’initie. Le service comptable joue essentiellement le rôle de contrôle et valide les écritures enregistrées.
Système comptable tributaire de l’informatique
L’informatique qui est important pour les entreprises est indispensable pour les banques. Eu égard à l’organisation particulière soulevée ci dessus une configuration informatique alliant les opérations à la comptabilité s’impose. L’exécution d’une opération caractérisée par une saisie informatique entraîne de facto un enregistrement comptable. Le programme informatique est organisé en ayant des schémas comptables intégrés correspondant aux différentes opérations. Cet architecture permet une ténue comptable en temps réel et le traitement d’une quantité importante d’opérations comme c’est le cas pour les banques.
Système comptable Géographiquement étendu
Un établissement bancaire est généralement organisé en réseau composé d’un siège et de plusieurs agences. Celles ci fonctionnent à leur niveau comme une banque à part entière. Leur comptabilité est ténue à l’instar du siège. Leurs différents états sont intégrés dans la comptabilité globale. Pour ce faire des dispositions particulières doivent être prises en comptes avec la mise en place de comptes spécifiques et d’un dispositif de contrôle assurant la cohérence de l’information agrégée.
Organisation normalisée
Le plan comptable bancaire rend obligatoire l’établissement d’un manuel de procédures. Ce document décrit les procédures et l’organisation comptable. Il est mis à jour régulièrement et a pour objectif de faciliter la compréhension du système comptable et la réalisation de contrôles.
Plan de compte détaillé
Pour codifier une grande catégorie d’opérations un plan de comptes détaillé est nécessaire.
Le système comptable peut prévoir des comptes auxiliaires pour une catégorie donnée de comptes.
Les opérations avec les clients par exemple contiendront autant de compte que la banque dispose de clients. Ce répertoire peut atteindre la vingtaine de millier de comptes. Ces comptes sont ensuite rattachés aux comptes de la comptabilité générale en fonction de leur nature.
Documents de synthèse spécifiques
Le bilan d’un établissement bancaire se présente dans un ordre de liquidité et d’exigibilité décroissant (à l’actif et au passif) contrairement aux entreprises classiques. Cette particularité s’explique par la nature différente du potentiel productif entre les banques et les autres entreprises commerciales. Si les immobilisations représentent le capital productif des autres entreprises, les opérations de placement et de financement représentent celui des banques. Ce qui explique qu’à la place des immobilisations à l’actif se trouvent les opérations de trésorerie et de crédit pour une banque.
Le plan de comptes
CLASSE 1
Trésorerie et opérations interbancaires
Détail de la classe
10 Valeurs en caisse
11 Comptes ordinaires chez les établissements de crédit
12 Autres comptes de dépôts chez les établissements de crédit
13 Prêts aux établissements de crédit
15 Comptes ordinaires des établissements de crédit
16 Autres comptes de dépôts des établissements de crédit
17 Comptes d’emprunts et autres sommes dues aux établissements de crédit
19 Créances en souffrance
Généralités
La classe 1 contient les opérations de caisse et les opérations avec les banques quelque soit leur nature. Ce sont les espèces détenues dans les différentes agences et au siège qui constituent le solde de caisse. Les comptes dans les établissements bancaires (à vue ou à terme), les prêts aux établissements de crédit ainsi que la réciproque (comptes des établissements de crédit dans la banque) figurent dans cette classe.
Les comptes sont accompagnés selon les cas des dettes ou créances rattachées.
Les comptes de la banque à l’extérieur sont dénommés Nostri.
Les comptes des partenaires établissements de crédit sont dénommés Lori.
Détail de certaines opérations
- 101 billets et monnaies. A la suite des trois premiers chiffres les banques y adjoignent une codification par agence, par guichet, par activité… ce compte n’enregistre que les espèces.
- 111 Compte à vue à la banque centrale. Il peut être débiteur ou créditeur et figure selon le solde au passif ou à l’actif du bilan.
- 1337 comptes de créances rattachées à un prêt à terme (par exemple dans le cadre d’une restructuration financière de banque) consenti à un établissement de crédit. C’est un compte utilisé en clôture périodique. La stratification dépend de la banque (par agence, opérations, partenaires, zones…).
- 154 il s’agit des comptes Lori qui peuvent être débiteur ou créditeurs. Ces comptes sont assortis et dettes et de créances rattachées (selon le cas)
- 1622 dettes rattachées suite aux dépôts de garantie effectués par une banque dans l’établissement considéré. Ces dépôts sont effectués dans le cadre d’opération financière donnée (crédits documentaires, couverture de chèques de voyage…)
- 191, 192, 193 : ces comptes précisent les créances en souffrance suite aux opérations interbancaires. Le 191 concerne les créances impayées (échéance impayée depuis six mois). Le 192 concerne les créances douteuses et litigieuses c’est à dire présentant un risque probable ou certain de non recouvrement). Enfin le 193 enregistre les intérêts comptabilisés sur les créances douteuses.
CLASSE 2
Opérations avec la clientèle
Détail de la classe
20 Crédits à la clientèle
22 Affacturage (cpte d’engagement),cession des créances
25 Comptes de la clientèle
26 Comptes d’affacturage (cpte de ressource)
29 Comptes de créances en souffrance
Généralités
Cette classe enregistre les opérations les plus importantes de la banque et qui génèrent la majeure partie de son chiffre d’affaires. Il s’agit des opérations avec ses clients. Les différents types de crédit y figurent ainsi que les comptes rattachés tels que les créances non échues. Les comptes de dépôts de la clientèle (à vue ou à terme) sont aussi enregistrés en classe 2. Des comptes spéciaux existent au sein de cette classe à la fin d’enregistrer certaines opérations particulières telles que l’affacturage et les emprunts à la clientèle. Enfin les créances en souffrance font l’objet d’isolement au sein de la classe 2.
Détail de certaines opérations
- les 201 et 202 sont particulièrement significatifs pour nos banques car il enregistre les crédits de campagne et les escomptes. Au Mali ces opérations représentent en moyenne les deux tiers des opérations de crédit.
- Le 251 contient les comptes à vue des clients et les comptes courants des entreprises. Ils enregistrent des dépôts pouvant être retirés à tout moment sans préavis. Ils sont normalement créditeurs. Leur solde débiteur correspond à des facilités de caisse consenties par la banque ou à des découverts.
- Les comptes d’épargne sur livrets, les comptes d’épargne logement ainsi que les comptes d’épargne à régime spécial figurent en 253. Ce sont pour la plupart des dépôts affectés. Ils portent à intérêt. Les emprunts à la clientèle ainsi que les autres sommes dues sont enregistrés dans les comptes 271 et 272.
- Le compte 291 résume les créances impayées représentant les échéances impayées depuis 6 mois au plus. Les créances sont dites immobilisées quand elles sont impayées sans que le remboursement soit compris. Il s’agit de survenance de cas de force majeure ayant empêché le débiteur de s’exécuter. ce sont des créances qui font l’objet d’accord de rééchelonnement entre la banque et le client. Elles sont classées aussi en 291.
- Les créances douteuses ou litigieuses sont celles qui présentent un risque de non recouvrement probable ou certain. Sont présumées douteuses ou litigieuses la créance impayée depuis plus de 6 mois. Ces créances sont enregistrées dans les comptes 292 et leurs intérêts figurent en 293. Ils font l’objet de règle de provisionnement claires selon l’instruction 94 05.
CLASSE 3
Opérations sur titre et opérations diverses
Détail de la classe
30 Titres de placement
32 Comptes de stocks
33 Débiteurs et créditeurs divers
35 Comptes de règlement
36 Dettes représentées par un titre
37 Comptes transitoires et d’attente
38 Comptes de régularisation
39 Comptes de liaison
Généralités
Les comptes de la classe 3 concernent notamment les opérations sur titre et les comptes de règlement y afférents, les dettes représentées par un titre, les valeurs à l’encaissement avec crédit immédiat, les dettes et créances sur des tiers autres que les clients et les établissements de crédit, les écritures en suspens entre le siège et les autres établissements ainsi que les diverses opérations de rattachement et de régularisation.
Détail de certaines opérations
- Le compte 302 enregistre entre autres les bons du trésor émis par les états. Les titres de placement comme les obligations, les actions et autres produits financiers de la bourse figurent en 301 et 304. A chaque compte correspond éventuellement une rubrique où loger les créances rattachées.
- Le compte 322 enregistre les stocks de métaux précieux dont pourrait disposer l’établissement. à ce compte correspond une rubrique de provision pour dépréciation. Les autres stocks (fournitures…) sont enregistrés en 323
- Le 331 contient les créances sur des tiers autres que les clients et établissement de crédit. les acomptes sur impôts, la TVA déductible ainsi que les avances aux fournisseurs sont autant d’opérations qui sont codifiées par ce compte.
- Les sommes dues à l’Etat (impôts et taxes), aux organismes sociaux, au personnel et aux fournisseurs sont enregistrées en 332.
- Les opérations d’encaissement sont enregistrées en 371. Les présentations de chèques tirés sur des tiers ou des correspondants avant leur vérification ou avant la compensation sont virées dans ces comptes. Les comptes 37 enregistrent aussi des opérations transitoires ou en attente d’imputation.
- Les régularisations d’inventaire afin de tenir compte des principes comptables (séparation d’exercice, prudence…) sont enregistrées en 38. Les comptes d’actif (charges à repartir, charges constatées d’avance, produits à recevoir…) figurent en 381 tandis que ceux du Passif sont codifiés par le 382.
- Toutes les opérations inter agences sont passées par l’intermédiaire des comptes de liaison (39). Le solde de ce compte dans une structure de la banque à une date donnée retrace la position de cette agence ou de cet établissement secondaire envers le siège ou envers les autres agences ou établissements. Il s’agit de comptes sensibles devant, dans la mesure du possible faire l’objet d’apurement.
CLASSE 4
Valeurs immobilisées
Détail de la classe
41 Immobilisations financières
42 Dépôts et cautionnements
43 Immobilisations en cours
44 Immobilisations d’exploitation
45 Immobilisations hors exploitation
46 Opérations de crédit bail et de location avec option d’achat
47 Opérations de location vente
49 Comptes de créances en souffrance
Généralités
Ces comptes enregistrent les biens et valeurs destinés à rester durablement dans la banque sous forme de titres, d’immobilisations incorporelles et corporelles.
Détail de certains comptes
- les parts détenus sur les sociétés (banques ou non) figurent en 411. Par part il faut entendre ceux qui confèrent à la banque le contrôle de la société filiale. Dans le cas contraire ce seront des titres de participation, des titres immobilisés…
- les immobilisations corporelles ou incorporelles en création (coût de production pour les immobilisations produites et avances et acomptes pour celles qui sont achetées) figurent respectivement en 432 et 431.
- Les immobilisations incorporelles telles que les logiciels, les licences et marques sont codifiées par le 441. Les mobiliers et matériels nécessaires à l’exploitation de la banque sont enregistrés en 442.
- Les immobilisations acquises par réalisation de garantie figurent en 453 (incorporelles), et 454 (corporelles). Suite à la défaillance de certains clients la banque peut être amenée à s’adjuger des garanties difficilement réalisables ou dont la réalisation entraînerait une perte pour elle.
- Les différents comptes d’immobilisation sont accompagnés des comptes d’amortissement relatifs.
CLASSE 5
Provisions, fonds propres et assimiles
Détail de la classe
50 Subventions et autres fonds reçus
51 Provisions pour risques et charges
52 Provisions réglementées
53 Comptes bloqués d’actionnaire ou d’associés
54 Fonds pour risques bancaires généraux
55 Primes liées au capital et réserves
57 Capital et dotations
58 Report à nouveau
59 Résultat
Généralités
Les fonds investis dans la banque de façon durable ou permanente sont enregistrés dans les comptes de cette classe. Les provisions pour risques et charges ainsi que les provisions réglementées complètent cette liste.
Détail des opérations
- les subventions d’investissement figurent en 501. Elles figurent au passif du bilan pendant une durée équivalente à celle des biens qu’elles financent.
- En cas de risque d’intervention suite à un engagement par signature (caution…) la banque dote une provision pour risque et charge devant figurer en 512. Indépendamment de cette dotation la banque peut décider d’affecter une certaine somme à la couverture de risques bancaires généraux (détournement…). Elle utilisera pour ce faire le compte 541.
- Les réserves ainsi que les comptes de primes sont résumés au sein de la rubrique 55. La réserve spéciale prévue par la loi bancaire est codifiée par le compte 5521.
- Le capital de la banque est enregistré en 571.
CLASSE 6
Charges
Détail de la classe
60 Charges d’exploitation bancaire
61 Achats et variation de stock
62 Autres charges externes et charges diverses d’exploitation
63 Impôts, taxes et versements assimilés
64 Charges de personnel
65 Dotation au fonds pour risques bancaires généraux
66 Dotations aux amortissements et provisions. Pertes sur créances
67 Charges exceptionnelles ; pertes sur exercice antérieur
69 Impôts sur les bénéfices
Généralités
La classe 6 est réservée à l’enregistrement des charges. Celles ci se scindent en trois grandes catégories à savoir : les charges d’exploitation bancaire, les charges générales d’exploitation et les charges exceptionnelles.
Détail de certaines opérations
- les intérêts dus sur les opérations de trésorerie et opérations interbancaires sont enregistrés en 601. Les intérêts sur emprunts interbancaires, sur comptes ordinaires débiteurs, sur dépôts a terme des établissements de crédit sont des exemples d’opérations qui entrent dans ce cadre.
- Les charges des opérations avec la clientèle sont logées dans les comptes 602. Les intérêts dus aux épargnants constituent un des postes significatifs de cette rubrique.
- Les dotations aux provisions pour dépréciation des titres figurent en 603. Les charges sur opérations hors bilan (engagement…) comme les commissions sont enregistrés en 607.
- Les fournitures achetées sont enregistrées en 611. Les frais d’entretien et de réparation sont classés parmi les services extérieures en 621. La rémunération brute des salariés est codifiée par le 641. Les cotisations sociales de manière générale figure en 642.
- Les dotations aux amortissements sont classées en 661.
- Les dotations pour provisions figurent en classes 662 (immobilisation) et 664 (créances en souffrance). Pour les créances douteuses les exigences de provision sont normalisées pour assurer une gestion prudente du portefeuille. Ainsi les créances douteuses sans garanti réelle doivent elles faire l’objet de provision intégrale en deux ans (50% chaque année). Les créances assorties de garanti réelle sont à provisionner sur 4 ans (20%, 20%, 25% et 35%).
CLASSE 7
Produits
Détail de la classe
70 Produits d’exploitation bancaire
71 Ventes et variations de stocks
72 Produits divers d’exploitation
73 Production immobilisée
74 Subventions d’exploitation
75 Reprises du fonds pour risques bancaires généraux
76 Reprises d’amortissement, de provisions et récupérations de créances irrécouvrables
77 Produits exceptionnels et profits sur exercice antérieur
Généralités
Les produits d’exploitation bancaire, les produits généraux d’exploitation ainsi que les produits exceptionnels constituent les produits d’une banque et sont précisées par les comptes 7.
Détail de certaines opérations
Le parallélisme de fonctionnement s’applique aux comptes de produits par rapport aux charges.
- les comptes 701 incorporent les produits perçus sur opérations interbancaires tandis que les intérêts perçus sur les crédits sont logés en 702. Certaines commissions sur opérations interbancaires et clientèle sont aussi enregistrées dans ces comptes.
- Les produits tels que les dividendes et autres intérêts sur placement figurent en 703. Les produits de change définitifs (non latent) sont enregistrés en 706.
- La production immobilisée est codifiée par les comptes 731 et 732.
- Les reprises de provisions pour créance douteuse dont classées en 764.
CLASSE 8
Comptabilité analytique
Elles est laissée à le disposition des banques afin d’y loger éventuellement les comptes analytiques qu’elles souhaitent. La banque peut définir des codes analytiques en fonction des différents éléments dont elle veut déterminer le coût (centres, produits financiers, direction…)
Chaque dépense effectuée ferait l’objet d’une double imputation (générale, et analytique). Périodiquement des travaux de synthèse permettront d’appréhender les coûts recherchés. Ceci peut constituer une base intéressante à la prise de décision de gestion.
CLASSE 9
Engagements hors bilan
Détail de la classe
90 Engagements de financement
91 Engagements de garantie
92 Engagements sur titre
93 Engagements sur Opérations en devises
95 Autres engagements
96 Opérations effectuées pour le compte de tiers
99 Engagements douteux
Généralités
Plus qu’ailleurs les engagements d’une banque doivent faire l’objet de suivi extra comptable. Elles sont plus variées que ceux des entreprises et ont une incidence financière plus importante. L’ensemble de ces engagements sont enregistrés dans les comptes de la classe 9. Ils y sont maintenus jusqu’à leur échéance ou leur réalisation. Les engagements n’ont pas de schéma d’écriture fixé. Selon les usages le sens débit est retenu lorsque l’engagement, en cas de réalisation, se traduirait par un mouvement débit au bilan. Il en est ainsi du sens crédit.
Détail de certaines opérations
- les engagements de financement donnés de manière irrévocable à un client sont enregistrés en 903. Il en est ainsi des lignes d’escompte, des facilités de financement renouvelables…
- les garantis consentis par les établissements de crédit figurent en 912. Les confirmations de couverture de crédit documentaire sont dans cette catégorie.
- Les opérations d’achat et de vente à terme de devises sont codifiées dans les comptes 932.
- Les autres engagements que sont les loyers à payer, la valeurs affectés en garantie figurent dans la rubrique 951.
- Les engagements douteux, dont la réalisation entraînera un risque de non recouvrement partiel ou total, sont présentés en 99.
- Les contreparties des engagements sont obtenues en intercalant le 8 en deuxième position du compte directeur.
23 Les Etats financiers
Caractéristiques des états financiers
Documents bilanciels
Il s’agit de document de description de la situation patrimoniale et financière de la banque à une date donnée. Ils sont les plus nombreux et sont accompagnés de leurs annexes. Ceux ci décrivent le contenu de chaque document.
Ils sont composés du bilan, de la situation comptable ainsi que des différents états sur l’activité de crédit, d’emprunt, de dépôts… .
DEC= déclaration des établissement de crédit
Documents de compte de résultat
Le résultat à travers la confrontation des charges et des produits est déterminé dans les différents documents de compte de résultat. Des documents annexés sont aussi prévus à ce niveau.
Documents prudentiels
La banque centrale a instauré un dispositif prudentiel qui soumet les banques à la fourniture d’informations de gestion. Ces informations ont fait l’objet de standardisation par l’intermédiaire d’un certain nombre de ratios. Les banques doivent satisfaire à ces ratios. Les principaux ratios prudentiels sont les suivants
