Cours fondements de la comptabilité

Fondements de la comptabilité

Synthèse faite par

TOME 1

a) Comptabilité générale

 = système d'informations financières (entreprise en relation avec des acteurs différents, il y a des flux de matières, flux financiers et flux d'informations à double sens :

entreprise  ?  tiers). Ex :   commande   :   flux d'informations      livraison   :   flux de matières

  facture :  flux d'informations financières payement : flux financiers

Les flux financiers purs et durs et les flux d'information financière permettent de prendre des décisions.

Il y a 2 sortes d’utilisateurs: les utilisateurs INTERNES et EXTERNES à l'entreprise.

Comptabilité générale ? collecter et classer ? présentation structurée: système d'informations  les informations COMPTES ANNUELS

L'objectif est de publier les comptes annuels sous forme synthétique : standardisée à toutes les entreprises.

A l'intérieur des utilisateurs internes (les preneurs de décisions), tout le monde n'a pas besoin du même type d'informations.

Tableau de bord : informations non financières (internes ou externes)

b)Principes généraux selon la Loi comptable de 1975 (qui fixe le système comptable):

- ENTITE COMPTABLE : entité juridique à part entière, indépendante  de ses propriétaires, entreprise. Toute entreprise tient sa comptabilité. 1er souci international : chaque filiale tient sa comptabilité. Loi européenne : en plus des comptes annuels, il faut une deuxième comptabilité des informations de la filiale = COMPTES CONSOLIDES  d'une entreprise qui a des filiales indépendants mais financièrement liées (! aux monnaies différentes).

- CONTINUITE : de l'entreprise pour la durée. On veut que l'entreprise soit continue. L'entreprise nait au moment de l'acte de constitution, la fin est lors de la faillite.

- PERIODICITE de l'exercice comptable : la comptabilité filme toute l'entreprise et son fonctionnement. A la date d'anniversaire de l'entreprise, on transmet les comptes annuels au tiers (arrêt sur  image). L'image envoyée est figée. Le problème est que l'exercice fiscal va du 1er janvier au 31 décembre.  Il peut donc y avoir un décalage entre la vie comptable et fiscale. Donc,  la première année, on peut faire un exercice comptable plus long ou plus court pour pouvoir coïncider avec l'exercice fiscal. Mais ce n'est pas obligatoire, il faut des circonstances particulières.

- STABILITE DE L'UNITE MONETAIRE : on choisit l'unité monétaire et  on s'engage à rester dans cette unité tous les ans. Le pouvoir d'achat est constant dans le temps (on enregistre au prix où on achète).

- PRUDENCE : on doit toujours se mettre dans la situation la plus défavorable pour l'entreprise lors d'un choix comptable. Il faut donc n'enregistrer les produits au profit que lorsqu'ils sont certains, mais enregistrer les pertes dès qu'elles sont probables. Les pertes/charges doivent donc être enregistrés même s'ils ne sont que probables, mais ensuite, il faut les corriger l'année suivante.

- PERMANENCE DES METHODES: amortissements. En fonction de la durée de vie du bien, on choisit sa méthode, qui doit être gardée au fil du temps. Mais on peut écrire textuellement dans les comptes annuels ce qui est justifiable économiquement parlant.

- SINCERITE : je ne peux pas trier les informations. Toutes les  informations sont enregistrées mais il n'y a qu'elles. Il faut conserver les pièces justificatives.

- FIDELITE: image fidèle. Si tous les principes antérieurs portent sur la comptabilité, le principe de fidélité porte sur les comptes annuels.

c) Comptes annuels

Centrale des Bilans = BNB = banque où on remet les comptes

- BILAN : tableau dans lequel les lecteurs peuvent se faire une idée de la situation patrimoniale de l'entreprise.

BILAN

- COMPTE DE RESULTATS: tableau publié. Un compte avec différents types de résultats possibles. Il est à l'origine du résultat (perte ou profit) de l'entreprise.

COMPTE DE RESULTATS

résultats.

    ? informations normalisées

    ? rapport de gestion

    ? rapport de commissaire

- BILAN SOCIAL: tableau de statistiques permettant d'interpréter les chiffres du compte des résultats : charge social, salariale, ce qui me coute du personnel/combien d'employés à temps partiel.

Procédure

Les comptes annuels sont :

    ? arrêtés par le Conseil d'administration

    ? approuvés par l'Assemblée Générale dans les 6 mois de clôture

  ? déposés à la Centrale des Bilans (sur un DVD des 10 dernières années par l'ensemble des entreprises avec le bilan, compte des résultats, annexes) Deux rapports sont publiés :

  ? le RAPPORT DE GESTION : qui s'applique sur le contenu de la recherche et le développement fait par la Direction (prévisions).

  ? le RAPPORT DE COMMISSAIRE : l'entreprise doit faire appel à un réviseur d'entreprise qui est indépendant de l'entreprise, qui doit certifier le principe de fidélité. Il doit toujours poser la même conclusion : s'il certifie avec réserve, cela veut dire qu'il y a des petits problèmes pas graves.

Les opérations de clôture d'exercice comptable peuvent durer des mois.

Comptes complets ou abrégés?

Critères :

û 50 personnes (moyenne annuelle)    û Chiffre d'affaires HTVA : max 7.300.000€

û Total bilan : max 3.650.000€

Une PME ne peut pas dépasser plus d'une de ces 3 limites durant 2 années consécutives. S’il y a plus de 100 personnes, il faut suivre le schéma complet (ca veut dire que j'ai aussi un conseil d'entreprise).

COMPTES COMPLETS: chiffre d'affaires/achats

COMPTES ABREGES: marge = différence entre le chiffre d'affaire et l'achat.

Bilan

Tableau à double entrée

BILAN

Toujours l'équilibre fondamental suivant : Total des utilisations = Total des sources

BILAN

Lorsqu’une société ouvre un compte, le banquier va faire une attestation bancaire qu’il faudra remettre au notaire.

Rapport de réviseursè preuves, attestations bancaires notariées.

d) Un système de comptes en « T »

Vers Le Grand Livre des Comptes. Rien de précis en ce qui concerne la forme, on place ça dans une boîte et cette boîte est le Grand Livre des Comptes.

Bilan Actif Passif  D  C D  C  +  - - +

D = débit, C = crédit, + = augmentation, - = diminution.

ACTIF  PASSIF

Pour maintenir l’égalité : A qui augmente (D) è  P qui augmente (C) 

A qui augmente (D) è  A qui diminue (C)

P qui augmente (C) è A qui augmente (D)  P qui augmente (C) è P qui diminue (D)

•  Un actif qui augmente è On dit qu’il est débité.

•  Un actif qui diminue è On dit qu’il est crédité.

•  Un passif qui augmente è On dit qu’il est crédité.

•  Un passif qui diminue è On dit qu’il est débité.

Pour une opération comptable, le Montant des comptes débités = Montant des comptes crédites.

e) Enregistrement en partie double

Le Grand Livre des Comptes et le Livre Journal. On ne connaît pas les justificatifs quand il n’y a que les comptes en « T ». Interdiction de faire des ratures, d’écrire au crayon, tipex.

Grand LivreLivre Journal

Compte d’ActifCompte de Passif

1^ère colonne : numéro de l’opération

2^e colonne : numéro par compte

3^e colonne : date (dans l’ordre chronologique) et par ligne, un compte.

•  Obligations de maintenir les pièces justificatives (P.J) et de les mettre dans les classeurs. Il faut les conserver 10 ans.

•  A chaque fin des pages, il faut faire les totaux.

•  TOTAL CREDIT = TOTAL DEBIT

•  Quand je débite, je crédite.

   Partie Double

  Pièce justificative

  Chronologie

Balance = documents supplémentaires. Recopier les comptes en T mais ces documents sont provisoires. 

Si TD > TC, on note SD

  Si TD < TC, on note SC

  La somme des TD doit être = à la somme des TC

  La somme des SD doit être = à la somme des SC

S  = solde

T  = total

•  La toute dernière balance du 31 décembre est obligatoire.

•  Il faut que la comparaison entre de balance provisoire ? TD/? TC et ? TD/? TC du Livre journal doit être égal.

•  Ce n’est pas parce que la partie double est correcte que la comptabilité est correcte.

•  Un fois par an, l’entreprise doit procéder à l’INVENTAIRE et il faut le tenir dans un livre des inventaires.

•  Balance = contrôle comptable  et Inventaire= contrôle physique.

Au 31/12/200X

De la balance …. au bilan.

Il faut chercher tous les comptes SD et de les loger dans Actif.

SC et de les loger dans Passif.

Bilan = tableau à double entrée qui reprend la situation patrimoniale de l’entreprise avec les sources et les utilisations à la date du 31/12. è Tableau de synthèse qui reprend les soldes.

Le P.C.M.N = le Plan Comptable Minimum Normalisé

•  Cadre de référence pour les comptes en  T

•  Ils sont regroupés en classe

•  Il existe 10 classes (0 à 9)

  et

•  Chaque compte a un numéro (le 1^er chiffre est le n° de la classe). Les classes sont homogènes.

Procédure comptable = ensemble d’étapes pour publier ses comptes annuels.

Périodicité dépend du nombreux de pièces justificatives et d’opération.

Balance = contrôle de la partie double.

Le compte de résultats est un tableau qui rassemble les éléments qui permettent déterminer le résultat.

f) Compte de résultats

Charges  = ce qui a un impact défavorable  Produits = ce qui a un impact positif

  D C  D  C +  -  - +

•  Charge augmente (D) è Passif augmente (C)

•  Charge augmente è Actif diminue (C)

•  Produits augmente è Actif augmente (D)

è = contrepartie

Attention : augmentation passif ?produit.

La contrepartie d’un compte de résultats est toujours un compte de bilan.

OPERATIONS QUI INFLUENCENT

s

Classe 6   Classe 7

g) Distinction charge/immobilisation

•  Usage à long terme ou à court terme.

•  Importance de l’objet social.

En fonction de l’activité de l’entreprise, une même opération peut être interprétée différemment.

Remarque : stock

•  Le stock, compte bilan, n’est mouvementé qu’à l’ouverture et à la clôture de l’exercice.

•  En cour d’année, tous les achats sont portés en charge pour être revendus.

•  En fin d’exercice, on procède à une écriture particulière.

  ……………. À voir ultérieurement………….

Enregistrement vente è Impact résultat

Payement vente è Pas d’impacte

•  Le bénéfice se loge dans le Passif, capitaux propres.

•  L’ouverture 01/01/200X d’une procédure comptable. ? Prendre la balance précédente 31/12.

•  C’est le solde de dépôt pour les comptes de patrimoine.

•  Les comptes en T sont ouverts, il faut passer au journal = écriture ouverture.

•  On copie les comptes en T dans le livre journal (dont la pièce justificative est la balance), ensuite je prends toutes les pièces justificatives et se demander si le résultat est influencé ou pas (augmente ou diminue). Par conséquent, on contrôle la partie double.

h) La TVA

Taxe sur la valeur ajoutée supportée par le consommateur final.

Comptabilisation de la TVA :

Achats : TVA payée aux fournisseurs.

  =

TVA à récupérer = Créance CT (4110).

Ventes : TVA perçues des clients.

  =

TVA à payer = Dette CT (4510).

Immobilisation è Pas de TVA.

411 TVA à récupérer  451 TVA à payer

Solder celui qui a le montant le plus petit  par l’autre, débiter montant à payer, créditer TVA à récupérer.

i) La procédure comptable au 31/12/200X

Inventaires Balance provisoire du 31/12/200X

•  Des avoirs

•  Des engagements

•  Des droits

•  Des dettes

Bilan = état dans lequel se trouve l’entreprise sur le plan 

Pour être sûr, on fait l’inventaire de tout, l’inventaire doit être fait à la date du 31/12.

Rectification : Comptes de bilan et de l’inventaire

- Choses, charges qu’on n’a pas encore tenus compte maintenant et on le fait  maintenant.

- Constater différence entre comptabilité et inventaire. Régularisation : Opération à cheval sur plusieurs.

L’inventaire me donne une image de la réalité que je compare avec l’image comptable. L’inventaire est la valorisation de tout ce qu’il y a dans l’entreprise.

En cours d’exercice

Engagement de la   Calcul du résultatpièce justificative

Produit

En fin d’exercice :

a)  Dépréciation des investissements (durée limité) :

Utilisation

01/01/0x  31/12/0x

Compte 63 : datation aux amortissements

  2x  à Amortissement sur …

Le numéro du compte du bien qui s’amortit doit se terminer par 9. Les terrains ne peuvent être amortis (législateur).

b)  Dépréciation des autres actifs :

  Perte de valeur

  01/01/0x 31/12/0x

63 dotation aux réductions de valeur sur 

  2, 3, 4, 5 à Réduction de valeur sur …

Amortir : 1) tenir compte dans le calcul de compte de résultats la perte de valeur de mon immobilisation parce que je l’utilise à des fins d’exploitation.

  2) si durée de vie limité, je dois le remplacer, le changer. Je m’autofinance pendant  3 ans p.ex à la fin même montant que mon investissement.

Quand j’enregistre une dotation, j’enregistre une charge mais elle ne sort pas de mon entreprise è autofinancement. 

Tous les biens d’actifs peuvent perdre de leurs valeurs. Je peux acter des réductions de valeurs sur classes 2, 3, 4 ou 5 (sur n’importe que actif non amortissable).

c) Anticipation de risques futurs, connus et certains :

Anticipation  Risque futur prévisible

01/01/0x  31/12/0x 

63 Dotation aux provisions pour …

1. À Provision pour …

L’incertitude reste sur le montant exact.

v Amortir un investissement réalisé dans le passé.

v Réduction de valeur car il s’est passé quelque chose aujourd’hui. v Anticiper une charge du futur : je provisionne.

1 RISQUE = 1 CHARGE = 1 PROVISION

Une fois que ça a une destination, on ne peut pas l’utiliser pour faire autre chose.

Objectif des provisions = anticiper charges et risques futurs.

Le législateur a dit qu’une charge =  une provision. Je dois solder  le compte provisions.

j) L’entreprise commerciale 

Le stock de marchandises et le calcul de sa variation.

è Rectifier le compte de la classe 3.

L’entreprise commerciale achète ses marchandises sans aucune transformation, sauf emballage. Elle vend des produits qu’elle ne fabrique pas.

Procédure comptable au 01/01/200X

L’entreprise ouvre tous ses comptes de bilan (actif et passif), pas de comptes de charges ni de produits.

Ce sont les comptes de la classe 3 qui l’intéresse : marchandises. Le SD est trouvé dans la balance,

= stock final de 200X-1

= stock initial pour 200X è si je mets dans le compte marchandises.

Après je ne touche plus à ce compte parce qu’on a un autre (Vente de marchandises, vente au prix de vente, achat au prix d’achat).

Quel est le montant du bénéfice ? Si pas d’autres produit ou charges, quelle vente d’achat ?

? Si le stock n’a pas changer è = Vente – Achat. J’ai vendu tout ce que j’ai acheté. ? Autres cas  où on ne peut pas utiliser Vente – Achat.  J’ai pu vendre des marchandises du stock de l’année passée.

  Ou

J’ai trop achetée : marchandises augmentent. 

Je dois tenir compte de la variation du stock.

k) L’entreprise industrielle

Le stock de matières premières et de produits finis et le calcul des variations.

L’entreprise industrielle achète des matières premières et vend des produits finis  è Variation de deux types de stocks.

Variation stock matières premières è Corrige achat.

Variation produits finis è Corrige vente.

Le 01/01, l’entreprise ouvre ses comptes.

Entre 01/01 et 31/12, on ne touche plus à ces comptes de classe 3 sauf exception, dans un seul cas on peut y toucher : s’il y a un événement particulier fait que stock est brûlé, abîmé par l’eau … è Réduction de valeur sur stock, arrive pendant l’exercice.

Résumé

Compte de résultats

•  En cours d’exercice è Enregistrement de la PJ

  Charge  ou Produit

•  En fin d’exercices è Calcul du résultat

Charge  Produit

  Ne tenir compte que des charges et des produits de l’exercice

MAIS 

de toutes les charges et de tous les produits de l’exercice

COMMENT ?

Au 31/12/200X : Les régularisations – Charges à reporter

 Pour exclure du résultat 200X,

la partie de la charge qui concerne l’exercice 200X +1

è Deux parties : sur cet exercice et sur l’exercice suivant.  Le 1/1/09 : j’ouvre mes comptes de régularisation.

Au 31/12/200X : Les régularisations – Charges à imputer

Période couverte par la charge

  Pour inclure dans le résultat 200X,

  la partie de la charge qui le concerne

è Charge que je consomme et que je paye plus tard

Au 31/12/200X : Les régularisations – Produits à reporter

Pour exclure du résultat 200X,  la partie du produit qui concerne  l’exercice 200X +1

Au 31/12/200X : Les régularisations – Produits acquis

  Période couverte par le produit

  Pour imputer à l’exercice 200X,  la partie du produit qui le concerne

La PJ de fin d’exercice = Inventaires

Résumé du BILAN

ACTIFPASSIF

Charges et produits à reporter sont soldés après ouverture.

Charges à imputer et produits acquis, on attend réception de la PJ pour les solder.

Régularisation è répartition charges et produits dans le temps. Quand on a fini la régularisation, on a fini les écritures de fin d’exercice comptable. Puis sur base d’inventaire : balance appelée corrigée juste après écriture de fin d’exercice pour vérifier que je n’ai pas fait d’erreur d’écriture de partie double è colonne = 2 à 2. Balance provisoire donc non obligatoire et quand c’est correct, je peux calculer le résultat de fin d’exercice è Tous les comptes de charges doivent avoir un solde débiteur. Reprise sur provisions aux réductions de valeurs, exception variations de stock.

l)  Clôture de l’exercice : L’affectation du résultat au 31/12/200X

1. Le résultat reporté de l’exercice précédent est nul

Au 31/12/200X

Compte de résultats

On refera pour la troisième fois une balance définitive obligatoire. J’aurais l’égalité partout même dans les totaux.

Au 31/12/200X (résultat reporté de 200X-1 = 0)

On va reporter la perte sur l’exercice suivant en espérant que l’exercice suivant fasse un profit.

1 Résultat reporté 

79 Affectation du résultat

Sous compte = perte à reporter

La perte va se loger dans les capitaux propres (14).

Si    

Total des charges < Total des produits

  Bénéfice è  Résultat

On dégage un bénéfice (compte 69 et 79) En cas de bénéfice :

Ø Peut distribuer aux actionnaires Ø Reporter le bénéfice à l’exercice suivant

è Je dois affecter 5% du résultat annuel dans une réserve légale et je peux m’arrêter quand la réserve légale aura atteint 10% du capital souscrit.

Au-delà des 5%, je peux faire d’autres mises en réserve (disponible ou non disponible), je peux faire des dividendes ou je peux donner aux administrateurs ou aux autres allocataires (membres du personnel).

Débit  Crédit 

Comptes à créditer

Quand j’ai passé mon écriture d’affectation è je fais ma balance définitive (la 3^e après corrigée).

Je prends la 1^ère partie de la balance et je la mets dans le bilan. Et comme j’ai égalité dans la balance dans les sous totaux è Actif = Passif.

Le dépôt des comptes annuels

Au plus tard 6 mois après le 31/12/200X (maximum : 30/06/200X+1) : Approbation des comptes annuels par l’Assemblée Générale.

Dans le mois qui suit l’Assemblée Générale (maximum 31/07/200X+1) : Publication auprès de la Centrale des Bilans de la BNB.

=

  Publication

Le tableau d’affectation est obligatoire et suit le compte de résultats.

69 et 79 ne sont pas dans le compte de résultat (tous les éléments pour déterminer perte/bénéfice).

La différence produit et charge è bénéfice/perte.

Tableau d’affectation vient après et suit compte de résultats, (les éléments 69-79 èséparé).

è Permet au lecteur de voir ce qu’on a fait du résultat.

Dans le bilan, on ne voit pas bénéfice/perte è on voit cela dans total d’affectation.

2. Le résultat reporté de l’exercice précédant n’est pas nul

Le résultat à affecter se compose de deux éléments :

Ø  le résultat de l’exercice

Ø  le résultat reporté de l’exercice précédent :

1.  bénéfice reporté

2.  perte reportée

1.  Sur base de la balance corrigée et de manière extracomptable : calcul du résultat de l’exercice.

2.  Solder le compte de passif « bénéfice reporté » ou « perte reportée ».

140 Bénéfice reporté  790 Bénéfice reporté de l’exercice précédent 

  140 Perte reportée  690 Perte reportée de l’exercice précédent 

3.  Décision d’affectation sur la somme (résultat de l’exercice ± résultat de l’exercice précédent) > extracomptable.

4.  Ecriture d’affectation en partie double :

- via les comptes 69X pour un bénéfice à affecter

- via les comptes 79X pour une perte à affecter

5. Remplir le tableau des affectations et prélèvements.

Bénéfice/perte dans fonds propres (compte 140 ou 141).

Le résultat de l’exercice précédent est dans le compte de bilan (140 ou 141).

On solde le compte de bilan et on va si c’est un bénéfice = débiter en créditant un compte 79. Si c’est une perte è compte perte reportée est débité è créditer pour solder le compte et débiter compte 690. RL ? Si bénéfice + bénéfice de l’année précédente se calcule sur résultat de cette année. Si je suis en bénéfice et que j’étais en perte l’année passée, on fait le bénéfice de l’année moins les pertes et si bénéfice, je fais une ponction de ce qui reste pour le RL.

Quid de la réserve légale ?

1.  Seulement en cas de bénéfice de l’exercice (5% de celui-ci jusqu’à ce que la réserve légale atteigne 10% du capital souscrit).

2.  Sur le bénéfice de l’exercice uniquement.

3.  En cas de perte reportée : celle-ci doit avoir été préalablement apurée avant une quelconque affectation de la réserve légale.

Affectation du résultat quand résultat de l’exercice précédent n’est pas nul.

1.  Quand perte è Reporter sur cet exercice-ci.

2.  Quand bénéfice è Avant de calcule réserve légale, je dois la réduire.

m)  Résumé du tome 1

Au 01/01 :

v J’ouvre ma comptabilité.

v Je crée de nouveaux comptes en T.

v La règle comptable veut que les comptes de passif est un solde créditeur.

v Une fois que j’ai ouvert tous mes comptes è Je recopie au livre journal (vu comptabilité en partie double).

v Puis on se demande si on a des comptes de régularisation à solder (ceux qui ont « à reporter »).

01/01 => 31/12 : je prends PJ après PJ et j’enregistre de manière juste la partie double. Plus j’ai des écritures, plus j’ai intérêt à faire des balances rapprochées.

v Chaque fois que je D è je C.

Partie double veut dire que chaque fois que je D, je C et que chaque fois que j’écris au LJ, j’écris au GL.

v Mes comptes en T : correct. Alors je compare totaux du LJ (?TC = ?TD).

v Ensuite : Balance provisoire de décembre

è  Toute comptabilité résumée dedans

è  Tous les comptes ouverts sont là (même quand ils sont nuls)

v Je compare inventaire et comptabilité. Puis écriture de fin d’exercice :

o Régularisation : répartir les charges et les produits aux exercices. o Rectification : tenir compte de la variation des stocks, montant stock doit correspondre au compte inventaire.

v Je tiens compte de la dépréciation dans le calcul de résultat.

v Les réductions de valeur è je vais acter réduction de valeur (tous les autres que ceux qui sont dans amortissements).

v Le législateur permet d’anticiper des charges futures (on la répartie dans le temps) è Je vais acheter une provision pour risques et charges.

v Dans l’écriture de fin d’exercice, j’ai des corrections entre ce qu’il y a vraiment. v Je fais une balance corrigée.

v Aucune provision n’est obligatoire.

v Quand tout est correct è je peux remplir mon compte de résultat.

v Charge – Produit = Résultat d’exercice

  Résultat de l’exercice 

è Décision d’affectation (quand tout le monde est ok) 

è Ecriture d’affectation

La balance que je fais est après l’affectation des résultats è maintenant égalité partout. Ensuite, je fais le bilan définitif è on y a retiré les amortissements et réductions de valeur dons LE BILAN EST EN VALEUR NETTE.

v Il me reste le bilan social si je suis une grande entreprise.

v Réviseur précise que l’entreprise respecte le principe de l’image fidèle.

TOME 2

a) Les capitaux propres 

10 Capital

100  Capital souscrit

101  Capital non appelé (-) 11 Primes d’émission

12  Plus-values de réévaluation

13  Réserves

130  Réserve légale

131  Réserves indisponibles

132  Réserves immunisées

133  Réserves disponibles

14  Bénéfice reporté (ou perte reportée)

15  Subsides en capital

Capital souscrit : montant du capital nécessaire pour faire fonctionner l’entreprise.

Engagement des actionnaires, min 61 500 € et au min ¼ per titre.

Capital non appelé : partie pas encore libérée (Max 75% du capital souscrit).

 61 500 €

Il doit être entièrement souscrit

  Engagement des actionnaires sur    la totalité du capital

NB : pour une SPRL, le capital minimum est fixé à 18 550 €. La libération doit être de

  6 200 € minimum.

Il peut être libéré en numéraire ou en nature 

(5 ans pour les apporter)

Il faut un réviseur pour la valeur des biens.

¼ + ¼ + … = 61 500

Chaque action doit à la souscription être libérée d’ ¼  par titre (libéré tout de suite : ¼). 

En Belgique, le principe de prudence domine dans la loi comptable. 

Si un bien immobilier prend de la valeur de manière DURABLE et CERTAINE (==> rapport d’expert), on peut acter cette augmentation de valeur si la comptabilité de l’entreprise justifie ou est capable d’absorber cette augmentation de valeur.

Seules les immobilisations corporelles et financières peuvent faire l’objet d’une pluévaluation. 

Elle pourra considérer que c’est un profit iniquement si elle vend le bien et ce sera +value (profit) de réalisation et non de réévaluation.

Quand mon bien sera à la fin de sa vie, il devra être amorti complètement. 

Le législateur comptable estime qu’un terrain ne perd pas de sa valeur : PRINCIPE. Pour les biens, un jour, ils seront usés dans le temps è ils perdront de leur valeur. La répartition de la valeur d’acquisition ne se justifie pas (amortissement).

L’entreprise peut décider une augmentation de capital par incorporation de cette =value mais par rapport à ce qui a été acté. 

Plus-value de réévaluation : ou rester dans le passif bilantaire ou l’incorporer dans le capital.  Dans la classe 1 plan comptable fonds propres, capital de départ qui peut être modifié au cours de vie, +value, … puis provisions pour risques et charges puis dettes à plus d’un an.

b) Les dettes à plus d’un an 

17 Dettes à plus d’un an

•  170 Emprunts subordonnés

•  171 Emprunts non subordonnés

•  172 Dettes de location-financement

•  173 Etablissements de crédit

•  174 Autres emprunts

•  175 Dettes commerciales

•  176 Acomptes reçus sur commandes

•  178 Cautionnements reçus en numéraire

•  179 Dettes diverses

Les dettes présentées en fonction de leur nature : long terme et court terme. Sous-comptes du 17 : distinction dettes financières et commerciales.

Emprunts subordonnés/non-subordonnés : certains créanciers pourraient accepter d’être remboursés après tous les autres, juste avant les actionnaires (ex : membres de famille). Acceptation par le créancier = Clause de subordination. (Emprunt obligatoire s’il y a une clause de subordination = subordonné surtout l’Etat qui fait ça). Dettes location-financement : leasing. 

Acomptes reçus sur commandes : acompte quand je n’ai pas encore livré la marchandise. PQ  = Dette ? Tant que le bien n’est pas livré, si je ne livre pas, je devrais rembourser les acomptes.

Tous les 31/12 en fin d’exercice, je classe mes dettes et mes créances. 

Il y a des sous-comptes au 17 et au 42en fonction de la nature même décomposition pour les deux.

ATTENTION quand on paye une dette long terme, je ne vais pas de 17 à Banque.

Je ne peux créditer-débiter ces deux comptes.

  (Banque)  (Compte 17)

Je dois débiter 17 en créditant 42 (dettes court terme) et quand je paie, je diminue le compte 42.

Le seul cas où je peux avoir 17 – Banque c’est si je rembourse l’intégralité de ma dette de manière anticipative.

c) Les effets de commerce

Clients  Effets à recevoir

X  X  X

X

Effets rendus

X

X

Création et acceptation

Quand je vends la marchandise à un client, le PJ = la facture. Si je lui donne un délai de payement, liquidités plus tard. Une façon d’anticiper les délais = effets de commerce (document qui s’ajoute, ne remplace pas la facture). Lettre de change ou billet d’ordre. (Si je ne donne pas un délai à mon client, il ira ailleurs si délai trop long, je peux avoir des ennuis).

Lettre de change = document par lequel le tireur donne ordre à un tiré de payer le montant inscrit sur le document à l’ordre de lui-même ou d’un tiers à une date déterminée, échéance. (Les échéances, on les respecte)

Billet à ordre = comme lettre de change mais c’est le client qui s’engage à payer, c’est lui qui crée l’effet (effet à recevoir pour l’entreprise).

Je décide de créer un effet à recevoir, je crédite client et je débite effets à recevoir (lettre de change).

Effets quittent l’entreprise et le client l’accepte : je crédite effets remis à l’acceptation. Le client signe et l’effet fait le chemin inverse (l’effet est accepté, ça aurait pu être un autre compte que celui effets à recevoir).

Je peux décider d’utiliser mon effet comme moyen de payement = ENDOSSEMENT à l’échéance le client paiera le fournisseur et le fournisseur doit être d’accord.

Effets à recevoir 

X

Fournisseurs 

Mode de paiement :  X

Endossement    

Si à la date d’échéance, le client ne paie pas celui qui a l’effet s’adresse au tiré ou à un des endossataires è je déclare le client douteux

  è je peux être amené à acter une réduction de valeur sur créances  commerciales 

Effets à recevoir Effets remis à l’escompte

  X  X XX

Banque 

X

AVANT  

ECHEANCE     

Frais sur effets 

Moyen de crédit : Escompte    X

Je peux m’en servir comme moyen de crédit. Je vais à la banque avec mes effets et demande escompte : avancer le montant de l’effet.

Je remets l’effet au banquier et en cas de besoin de liquidités, le banquier doit pouvoir escompter à la BNB.

  Effets à recevoir  Effets remis à l’encaissement

du service financier : Encaissement

d) Les dettes sociales et salariales

Lorsqu’un employeur occupe du personnel (employés ou ouvriers), cela génère des coûts de différentes natures :

•  Rémunérations

•  Cotisations sociales

•  Assurances diverses (accident de travail …)

•  Avantages en natures divers : voiture, chèque-repas,…

è On place ces quatre coûts dans un compte 62 (frais de personnel).

Intervenants :

Ø  Employeur : société

Ø  Travailleur : employé ou ouvrier

Ø  ONSS : Office National de la Sécurité Sociale : couverture sociale Ø Précompte professionnel : avance d’impôt à la place du travailleur Ø Secrétariat social : aide à la gestion sociale.

Remarques :

v Les personnes intérimaires : ne font pas parties du personnel, il s’agit d’un service et biens divers : 6170 « personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de l’entreprise ». 

v Les administrateurs, gérants,… : ont un statut d’indépendant. Les charges y relatives sont enregistrées en services et biens divers  618 « Rémunération qui ne sont pas attribuées en vertu d’un contrat de travail » (S’il y a un contrat de travail 62).

v Les autres personnes : ne faisant pas partie du personnel et prestant pour l’entreprise (expert comptable, indépendants divers…. ) sont enregistrées en services et biens divers en fonction du service rendu (honoraires,…), Compte 61 et non 62 (c’est un service).

Détail d’une Rémunération

On fait un prélèvement à la source d’un précompte professionnel pour chaque personne qui travaille.

L’ONSS et le précompte sont retenus à la source (Max 53% retiré).

è J’ai trois dettes : pour l’employé, pour l’ONSS, pour l’Etat.

e) Services rendus par un secrétariat social

Compte tenu :

Ø  de la complexité du calcul des rémunérations ;

Ø  des lois sociales et de leurs évaluations ;

Ø  des contraintes de déclarations, de délais, de versement…

  Recours à un secrétariat social

Complexité de la législation sociale : passer par un secrétariat social pour appliquer cette législation. Il fait les calculs et les renvoi à l’entreprise qui passe l’écriture. Secrétariat social = service payant

Le montant demandé sera un « Service et biens divers »

  Ou

L’entreprise demande au secrétariat : 1) de faire tous les calculs et 2) de gérer ses relations avec l’ONSS et l’Etat. Le secrétariat se charge de les payer.

Si le 31 décembre, il y a des précomptes ou ONSS qui ne sont pas payés. Le législateur m’oblige à remplacer par secrétariat social, ONSS et précompte pour voir ce qu’il reste.

Paiement à l’ONSS et au précompte : Le secrétariat social peut aussi payer les sommes dues à l’ONSS et au Précompte à la place de l’employeur : l’entreprise paie donc le secrétariat social de ces montants, qui les reverse ensuite.

Dans ce dernier cas, si en fin d’exercice, il reste des dettes vis-à-vis du secrétariat social, il faut en examiner le détail et reclasser les dettes à l’ONSS et au précompte dans les comptes de dettes fiscales, salariales et sociales y relatifs.

f) Les stocks

  La variation de stocks

Inventaire du 31/12/200X Stock final

Les méthodes d’inventaire :

Pour un produit donné, on a une fiche par conditionnement.

Entrée  Sortie  Stock

D  Q  P.U  Valeur D  Q  P.U  Valeur  D  Q  P.U  Valeur

D = date, Q = quantité et P.U = prix unitaire

La fiche de stock est tenue en prix d’achat (si j’achète matières premières) ou en prix de reviens (si je fabrique). 

LES METHODES DE VALORISATION :

A chaque fois qu’il y a mouvement, je calcule mon stock.

Montant des achats = ? de la colonne valeur des entrées

Montant des ventes = ? des quantités de sorties fois prix de vente pour toute la période

Ce qui m’intéresse ici, c’est la valeur. Logiquement si j’ai des denrées.

P P

è Résultat plus élevé  è Résultat plus faible

Principe de prudence : je prends L.I.F.O parce qu’en hausse de prix, elle prend le résultat  le plus bas.

Entre les deux, le seul truc qui change est le stock final. Dans les deux cas, j’ai le même chiffre d’affaire.

Si L.I.F.O : problème au niveau du bilan

P Résultat ?  P 

 Stock

  Sortie

Sortie

  Stock L.I.F.O  F.I.F.O    t t

Si j’utilise F.I.F.O, valeur au bilan est proche de valeur marché.

L.I.F.O j’ai sous-estimé la valeur de mon stock au bilan

è Sous-estimation du stock à l’actif bilantaire Il vaut mieux une sous-évaluation prudence.

Que faire quand les prix du marché sont à la baisse, P diminuent ?

  (pas P de vente)

 P L.I.F.O  P  F.I.F.O  Stock  Sortie

  Sortie   Stock

 t t

Ici le mieux est F.I.F.O, c’est le plus prudent.

Mais il faut permanence des méthodes. Je peux changer au cours de l’année mais je dois faire

.les changements dans ma comptabilité. Donc si sur un marché où le prix varie tout le temps è prix moyen pondéré

Autres méthodes encore : Individualisation (ex : diamants, je les rentre un par un dans ma comptabilité).

g) Les immobilisations

20  Frais d’établissement

200  Frais de constitution et d’augmentation de capital

201  Frais d’émission d’emprunt

202  Autres frais d’établissement

  204 Frais de restructuration

21  Immobilisations incorporelles

210  Frais de recherche et développement

211  Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques,…

212  Goodwill

213  Acomptes

22  à 27 Immobilisations corporelles

22  Terrains et constructions

23  Installations, machines et outillage

24  Mobilier et matériel roulant

25  Immobilisations détenues en location-financement

26  Autres Immobilisations corporelles

27  Immobilisations corporelles en cours

28  Immobilisations financières

Première catégorie : Frais d’établissement

Non valeur, répartition dans le temps

Charges supportées aujourd’hui pour le moyen ou long terme è donc on peut les répartir dans le temps. Elles doivent être amorties en 5 ans maximum sauf les frais d’émission d’emprunt (20 ans).

Deuxième catégorie : On trouve des droits pour pouvoir exercé une activité.

Si elle les a acheté : en P d’achat.

Si elle les a développé : en P de revient.

Pour les marques, brevets,… ce qu’on pourra activer c’est le coût de protection de l’invention. Tant que l’entreprise est en vie elle ne peut pas valoriser sa propre marque.

Goodwill : Surplus prêt à payer pour bénéficier de la clientèle d’une société quand on la rachète. (Au passif, je ne vais pas reprendre les dettes. On reprend les actifs moins les dettes. Mais sa marque a de la valeur mais la marque n’est pas dans les actifs car interdit).

Les acomptes liés à des biens d’investissement => dans les immobilisations.

Troisième catégorie : du 22 au 27 : Immobilisations corporelles.

La législation n’explique rien mais le titre parle de lui-même.

Dans 26, autres immobilisations corporelles : tous les biens détenus par l’entreprise qui n’ont pas un lien direct avec l’activité.

22, 23 ,24 : valeurs des investissements utilisés !

Dans 27 : immobilisations en construction. Une fois utilisable, ça remonte, par exemple vers le 22.

Du 22 au 27, on ne trouve que des biens.

Quatrième catégorie : Immobilisation financière

Titres, créances : prêts d’argent faits par l’entreprise mère pour soutenir la filiale). 

1°)  Frais d’établissement

Coût d’acquisition

  Travaux réalisé par l’entreprise elle-même

(dans les corporelles ou  incorporelles)

  * coût des travaux réalisés par l’entreprise

Perte de valeur 

Amortissement    : 20% minimum par an  Pour les frais d’émission d’emprunt  : sur

  toute la durée de l’emprunt

Acte du notaire pour la création d’une SA.

Acquisition par le biais de travaux effectués par l’entreprise

Activation des charges : restructuration

Amortissement

2°) Incorporelles

Coût d’acquisition    

Baisse de valeur 

Amortissement si durée de vie limitée ou

réduction de valeur

N.B. Le goodwill ainsi que les frais de rechercher et de développement doivent être  amorti en 5 ans.

Acquisition de tiers

Acquisition par le biais de travaux effectués par l’entreprise

Activations des charges

Acquisition par reprise d’une entreprise ou branche d’activité

Trois types de production :

Ø  Le chiffre d’affaire

Ø  Variation de stocks

Ø  Immobilisée

3°) Corporelles

Coût d’acquisition, coût de revient, valeur d’apport

Idem immobilisation incorporelles

Valeur d’apport = valeur sur laquelle on s’est mis d’accord au moment d’une hausse de capital avec libération en nature.

Baisse de valeur

Idem immobilisations corporelles

4°) Financières

Valeur

Les méthodes d’amortissement

L’amortissement linéaire : 

L’amortissement est lié à l’usure qui est plus au moins égal chaque année.

L’amortissement dégressif : taux double (taux fixe, base variable) (deux fois le taux linéaire)

=> On garde son taux durant toute la durée de l’amortissement donc les dotations diminuent avec le temps. À la fin de la durée de vie : bien pas totalement amorti => il faudra corriger les dernières dotations.

L’amortissement mixte : Pour éviter le problème de la méthode dégressive => Mixte entre linéaire et dégressive. Je commence par amortir en dégressive au taux double, jusqu’à ce que le taux d’amortissement devienne inférieur à ce que j’aurais obtenu par la méthode dégressive au taux simple => je repasse au linéaire et je garde le linéaire.

Lorsque la dotation obtenue par la méthode dégressive au taux double devient inférieure à la dotation obtenue par la méthode linéaire, on reprend la méthode linéaire.

L’amortissement dégressif : taux variable, base fixe

? du chiffre des années

? des taux

Les taux sont variables, dégressifs et appliqués à la valeur du bien.

L’amortissement progressif : (ne pas connaître) Dotation augmente avec le temps.

Repousse amortissement dans le temps

a1 =   2 * V0  (Je prends deux fois le coût d’acquisition)  n (n+1)

a₂ = 2 * a₁

a₃ = 3* a₁

Les amortissements augmentent avec le temps ==> fin  de durée de vie = bien amorti.

L’amortissement dégressif taux variable, base fixe et l’amortissement progressif sont l’inverse l’un de l’autre.   

L’amortissement proportionnel : 

Plus proche de la réalité. Je calcule l’investissement à l’unité. Cette méthode s’applique à des biens qui entrent dans le patrimoine et qu’on peut dire qu’on va faire * unité. L’inconvénient => si on l’utilise pas, perd de sa valeur.

Formule par unité : Valeur du bien ÷ nombre  d’unités