1.1 l’entreprise
1.2 les relations de l’entreprise avec les tiers
1.3 création de l’entreprise
1.4 description du bilan
1.5 signification du bilan
2.1 produits, charges, bénéfices
2.2 description du compte de résultats
3.1 principes généraux
3.2 livres et documents
3.2.1 les obligations des petites entreprises
3.2.2 les obligations des grandes entreprises
3.3 le livre journal
3.4 le livre des comptes ou grand livre
4.1 aperçu succinct de la tva
4.2 les différents taux
4.3 comptabilisation des taxes
4.4 les facturiers
4.4.1 le facturier d’entrée, ou journal des achats
4.4.2 le facturier de sortie, ou journal des recettes
5.1 fonctionnement
5.1.1 obligations légales
5.1.2 organisation pratique
5.1.3 règles générales
5.2 technique des comptes
5.3 classement des comptes
5.4 plan comptable simplifié
6.1 les documents courants
6.1.1 la facture
6.1.2 la note de crédit
6.2 opérations d’achat
6.2.1 enregistrement des notes de crédit
6.3 opérations de vente
6.4 opérations financières
6.4.1 les garanties
6.4.2 le crédit de caisse
6.4.3 le crédit d’escompte
6.4.4 les opérations à tempérament
6.4.5 le crédit hypothécaire
6.4.6 le leasing
7.1 clients et fournisseurs
7.2 tva
7.3 emprunts et charges financières
7.4 les frais de personnel
7.5 relations avec les entreprises
8.1 principes généraux
8.2 amortissements
8.3 variations des stocks
8.3.1 méthode PMP
8.3.2 méthode FIFO
8.3.3 méthode LIFO
8.4 régularisations
8.5 autres
8.6 établissement des comptes annuels
9.1 l’actif
9.2 le passif
9.3 comptes de résultats
9.4 enseignements du bilan
9.5 les masses bilantaires
9.6 le fonds de roulement
9.7 le besoin en fonds de roulement
10.1 la constitution des sociétés
10.2 le plan financier
10.2.1 dispositions légales
10.2.2 contenu
10.3 les statuts de la société
10.4 l’attestation bancaire
10.5 les apports
10.6 immatriculation au Registre de Commerce
10.7 la dénomination de la société
10.8 le siège de la société
10.9 l’objet de la société
10.10 le capital
10.11 la souscription du capital
10.12 la libération du capital
10.13 le fonctionnement de la société
10.13.1 l’assemblée générale
10.13.2 la convocation à l’assemblée générale
10.13.3 la tenue de l’assemblée générale
10.13.4 les pouvoirs de l’assemblée générale
10.13.5 les administrateurs et les gérants
10.13.6 la nomination des administrateurs et des gérants
10.13.7 les pouvoirs des administrateurs et des gérants
10.13.8 les commissaires
11.1 la SA – Société Anonyme
11.1.1 constitution de la SA
11.1.2 le fonctionnement de la SA
11.2 la SNC – Société en Nom Collectif
11.2.1 administration de la société
11.2.2 dissolution de la société
11.3 la Société en Commandite Simple
11.3.1 administration de la société
11.4 la Société en Commandite par Actions
11.4.1 administration de la société
11.5 la SPRL – Société Privée à Responsabilité Limitée
11.5.1 constitution de la SPRL
11.5.2 fonctionnement de la SPRL
11.6 la SC – Société Coopérative
11.6.1 constitution de la SC
11.6.2 fonctionnement de la SC
12.1 opportunité de passer en société
12.2 pistes possibles pour exercer une activité
12.2.1 indépendant en personne physique
12.2.2 association de fait
12.2.3 passer en société
12.3 considérations fiscales
12.4 inconvénients de passer en société
12.5 avantages à passer en société
14.1 concept de l’assujetti
14.2 petites entreprises
14.3 obligations de l’assujetti
14.4 listing annuel tva
14.5 régime forfaitaire
14.5.1 mécanisme
14.5.2 bases forfaitaires
14.5.3 conditions d’admission au forfait
14.5.4 secteurs ou la forfait peut être pratiqué
14.6 L’acquisition intracommunautaire
15.1 structure du système fiscal belge
15.2 l’IPP – Impôt des Personnes Physiques
15.3 la déclaration
15.4 taxation par précomptes
15.5 versements anticipés
15.6 schéma général d’imposition
15.6.1 revenus immobiliers
15.6.2 revenus mobiliers
15.6.3 revenus professionnels
15.6.4 avantages en nature
15.6.5 les profits
15.7 revenus imposables distinctement
15.8 dépenses donnant droit à une réduction d’impôt
15.8.1 frais professionnels
15.8.2 personnes à charge
15.8.3 limites maximales des déductions
15.9 décumul des revenus
15.10 calcul de l’impôt
15.11 l’ISOC – Impôt des Sociétés
15.12 sociétés assujetties à l’ISOC
15.13 base de calcul de l’impôt
15.14 montants déductibles
15.15 calcul de l’ISOC
15.16 l’impôt des personnes morales
15.17 base de l’impôt des personnes morales
16.1 les accises
16.2 les écotaxes
16.3 droits d’enregistrement, d’hypothèque et de greffe
CHAPITRE 1 : LE BILAN
1.1 L'entreprise.
Définition de l’entreprise : Groupement de personnes hiérarchisé qui met en œuvre des ressources pour produire des richesses conformément à des objectifs qui relèvent de
Créer une entreprise exige des moyens financiers et/ou matériels, apportés en premier lieu par le créateur, cet apport personnel est appelé capital.
Ce capital peut également être apporté par des actionnaires extérieurs : pouvoirs publics investisseurs privés sociétés
Ce capital peut consister : en une somme d'argent que le créateur met à la disposition de son affaire; mais aussi, éventuellement, en immeuble (un local commercial), matériel, mobilier, stock de marchandises qu'il possédait avant de lancer son affaire ; c'est ce capital que l'entrepreneur entend faire fructifier; il désire également le récupérer lorsqu’il cessera ses activités, majoré d’un bénéfice.
Le chiffre d’affaire généré par l’entreprise doit couvrir tous les coûts de production ; c’est le seuil de rentabilité. A ce stade, les actionnaires ne reçoivent aucun dividende.
1.2 Les relations de l’entreprise avec les tiers.
Ce schéma présente le rôle de la comptabilité générale et cerne les relations de l’entreprise avec les tiers et notamment les flux financiers existants.
La base de la comptabilité générale est constituée de documents établis de façon
contradictoire et donc probablement corrects.
Définition de la comptabilité
La comptabilité est une technique d’enregistrement et de classement selon un plan adapté,
de faits économiques, juridiques et financiers qui se produisent dans une entité économique et influencent, ou risquent d’influencer la composition et/ou le niveau de son patrimoine. El e est organisée dans le but de fournir des informations de gestion. Elle informe mais ne gère pas.
1.3 Création de l’entreprise
Lors de la création de l'entreprise, son propriétaire apporte un capital qui se matérialise sous la forme d'argent ou de biens; ce qui permet de dresser le bilan de départ de l'entreprise.
Exemple : un boulanger crée sa propre affaire, sous le nom de « Au bon pain » et apporte une somme d'argent de 20.000 €, qu'il dépose sur un compte en banque ouvert au nom de
"Au bon pain"; ce qui donne le bilan initial suivant :
… …
Le bilan est un tableau à deux volets, dont la partie gauche est appelée actif, et la partie droite passif.
Total actif.= Total passif
Emploi des ressources.= Ressources
Le passif montre donc les ressources et sources de financement de l'entreprise, tandis que l'actif explique comment les ressources sont employées, à quelles fins elles sont utilisées.
Vu que les diverses utilisations des ressources sont forcément équivalentes à celles-ci, il en découle que l'actif et le passif seront toujours égaux.
ACTIF DU BILAN = PASSIF DU BILAN
1.4 Description du bilan
Le bilan est un document standardisé et imposé par la loi; pour les sociétés, le bilan doit
répondre à une présentation imposée, reprenant 10 rubriques à l'actif et 10 rubriques au
passif. Voici les rubriques les plus courantes dans la comptabilité des PME.
Actif
Passif
III Immo corporelles
I Capital
VI Stocks
IV Réserves
VIII Créances à un an au plus
VIII Dettes à plus d'un an
IX Disponible
IX Dettes à un an au plus
Total
Total
8
________________________________________
Actif
les immobilisations corporelles (III) sont essentiellement constituées par
les stocks (VI) comprennent les matières premières, approvisionnements, marchandises et produits finis les créances à un an au plus – à un an maximum - (VII) reprennent les montants dus à l'entreprise par ses clients, ainsi que par tout autre débiteur (associé, fisc, ), et qui doivent être payées avant la fin de l'exercice comptable le disponible regroupe les sommes se trouvant en compte bancaire, en C.C.P. et en caisse
Passif
le capital (I) est l'apport personnel du propriétaire de l'entreprise; dans les sociétés, il s'agit des apports réalisés par les différents associés les réserves (IV) constituent dans les sociétés (sprl, sa, scrl) un prolongement du capital;
elles proviennent de la non-distribution aux associés d'une partie du bénéfice; en particulier, la réserve légale, imposée par la loi, se constitue par un prélèvement de 5 % sur le bénéfice annuel, jusqu'à atteindre 10 % du capital souscrit;
les dettes reprennent tout ce que l'entreprise doit à ses banquiers, fournisseurs, au fisc, à la TVA, à son personnel et sont classées en deux catégories :
celles qui viennent à échéance dans les 12 mois (dettes à un an au plus (IX)),
celles qui viennent à échéance au-delà de cette période (dettes à plus d'un an (VIII)).
1.5 Signification du bilan.
Reprenons l'exemple de l'entreprise « Au bon pain »
Le boulanger avait créé son affaire par un apport en banque de 20.000 Euros
Avec son argent, il s'équipe de matériel pour 8.000 Euros et de mobilier pour 3.500 Euros, en payant ses fournisseurs au comptant; après ces opérations, son nouveau bilan se présentera comme suit :
Le total est le résultat de l’addition des valeurs comprises dans les grandes catégories
(chiffres romains). Les valeurs telles que celles de Matériel et Mobilier sont l’explication de laventilation des postes à l’intérieur du point III. Ces valeurs ne sont pas comptées 2 fois.
Le bilan d'une entreprise donne un instantané de sa situation patrimoniale à un moment déterminé. L’évolution des circonstances économiques dans lesquel es l’entreprise évole fait donc que sa situation patrimoniale change en permanence au rythme des recettes et des dépenses qu‘elle rencontre.
Toutes les entreprises dressent leur bilan une fois par an, après inventaire, à la fin de l'exercice comptable qui dure normalement une année. L'entrepreneur peut tirer des situations bilantaires tous les trimestres ou tous les mois pour savoir où il en est.
Pour enregistrer les modifications des postes du bilan durant l'exercice comptable, il faut tenir un système de comptes qui sont des fiches représentant chacune une rubrique du bilan et sur lesquelles on enregistre les modifications apportées à cette rubrique en cours d'exercice, c’est-à-dire tous les mouvements internes, toutes les entrées et toutes les sorties.
CHAPITRE 2 : LE RESULTAT DE L'ENTREPRISE.
2.1 Produits, charges, bénéfice
A/ L'objectif normal de toute entreprise est de faire du profit qui permet à l'entrepreneur de se rémunérer pour son travail, et pour le capital qu'il a investi.
Pour réaliser ce profit, l'entrepreneur va vendre des biens ou prester des services à un prix qui lui permet de couvrir ses propres achats et ses frais de toute nature. Ces différentes opérations sont enregistrées par le compte de résultats, appelé aussi compte d’exploitation.
B/ On enregistre dans les produits tout montant provenant d'une opération ayant ou devant engendrer une recette pour l'entreprise : vente de marchandises, prestation de services (main-d’œuvre), intérêts encaissés sur des placements d'argent,
Attention à ne pas confondre produits et recettes
1/ je vends des marchandises à un client : j'enregistre un produit (et une créance) = flux "physique";
2/ le client me paie : j'enregistre une recette (et j'annule la créance) = flux "financier"
C/ On enregistre dans les charges tout montant provenant d'une opération ayant ou devant engendrer une dépense (ou une perte de recette, ou d'actif) pour l'entreprise : achat de marchandises, de services, frais généraux, salaires du personnel, taxes, frais financiers.
Attention à ne pas confondre charges et dépenses
1/ j'achète des marchandises à un fournisseur : j'enregistre une charge (et une dette) = flux "physique"
2/ je paie mon fournisseur : j'enregistre une dépense (et j'annule la dette) = flux "financier"
2.2 Description du compte résultat
BENEFICE = PRODUITS - CHARGES
On peut présenter le compte de résultats de la manière suivante :
I VENTES ET PRESTATIONS (chiffre d'affaires) +
II CHARGES D'EXPLOITATION (coût des ventes) -
CHARGES FINANCIERES - IX.
RESULTAT BRUT X.
impôts sur le bénéfice - = RESULTAT NET
Le bénéfice net de l'entreprise appartient à son propriétaire; celui-ci (ou ceux-ci, s'il s'agit d'une société) doit donc décider de son affectation. Vu que l’entreprise est redevable de ses résultats envers ses propriétaires, l’affectation du résultat comportera la présence d’un compte de dettes. Cette dette sera en augmentation si il y a bénéfice et en diminution si il y a perte.
