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Cours de comptabilité Approfondie : cadre conceptuel

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Cours de comptabilité Approfondie : cadre conceptuel
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  1. Les biens acquis à titre onéreux

Les immobilisations acquis à titre onéreux sont enregistrées en comptabilité à leur coût d’acquisition, ce coût correspond au prix d’achat majoré de certains frais accessoires

Le coût d’acquisition doit être hors taxe c'est-à-dire net des réductions commerciales, ce coût est formé essentiellement :

  • >Droit de douane
  • Les frais de transport
  • Assurance
  • frais de montage
  • Frais de l’installation

NB : Les frais non compris dans le coût d’acquisition :

  • Droit d’enregistrement
  • Commission (honoraire,..)
  • Frais d’acte

1.1  Acquisition d’immobilisations corporelles :

Les immobilisations corporelles sont des biens sur lesquels s’exerce un droit de propriété, qui sont nécessaire à l’activité de l’entreprise et qui sont, en principe à l’exclusion des terrains (terrain de l’exploitation « mines, carrière, gisements » sont amortissables) amortissable c'est-à-dire consommées sur plusieurs exercices

Exercice d’application N°1 :

En 2009, E/se ABC acquis une machine industrielle auprès du fournisseur ALPHA, le 10/09/2009 elle a reçu la facture suivante :

  • Marchandises ……………………… 530 000 DH
  • Remises de 5% ……….………………26 500 DH
  • Net …....................................................  503  500 DH
  • TVA (20%) ………………...………… 100 700 DH
  • Total TTC …………………….……….. 604 200 DH

Les frais de transports et de montage ont été pris en compte par le fournisseur, par contre des travaux évalués à 30 000 ont été effectués par les personnels de l’entreprise ABC pour permettre l’installation de cette machine, en fin des honoraires qui s’élèvent à 15 000 HT ont été réglé à un bureau d’étude au titre de cette opération.

TRAVAIL À FAIRE :

Enregistrer les opérations dans les livres d’entreprise ABC.

...

Exercice d’application N°2 :

En 2009, E/se MIFTAH a acquis un camion de transports à crédit le 20/06/2009, elle a reçu la facture suivante.

  • Camion …………… 950 000 DH
  • TVA (20%) ………. 190 000 DH
  • Carte grise ………….. 4 500 DH
  • Gasoil…. ……………… 1 500 DH
  • Total ………….…. 1 146 000 DH

TRAVAIL À FAIRE :

Enregistrer cette facture au journal chez l’entreprise MIFTAH

Corrigé :

20/06/2009    

2340  materiel et transport  950 000,00

61251 achat de fourniture non stockable  1 500,00

61678  autre impôt, taxe et droits assimilés  4 500,00

34552 TVA récuperable/charge  190 000,00

1486  FRS d'immob  1 140 000,00

4441  FRS ordinaire  6 000,00

Exercice d’application N°3:

La société GM a reçu le 31/05/2009 la facture de son fournisseur de matériel informatique relative à l’achat d’un ordinateur payable le 20/08/2009 par chèque bancaire.

  • Ordinateur…………..……. 10 000  DH
  • Imprimante ……………..… 2 800  DH
  • Frais de transport…………... 550  DH
  • Frais de l’installation ……....600  DH
  • Net commercial …………. 13 950  DH
  • Remise (5%) ……………...….. 697.5 DH
  • Net commercial……….….  13 252.50 DH
  • TVA (20%) …………….…….. 2 650.50 DH
  • TTC………………….………… 15 903  DH Corrigé :

 31/05/2009    

2355  materiel informatique  13 252,50 (ordinateur + imprimante + frais de transport + frais d'installation)

34551 TVA récuperable/Immob  2 650,50

4481  dette / acquisition d'immob  15 903,00 20/08/2009

4481 Dette/acquisition d'immobilisation  15 903,00

514  banque  15 903,00

  1. Les biens produits par l’entreprise

2.1.  Le coût de production des immobilisations est formé de la somme :

  • Du coût d’acquisition des matières et fournitures utilisées pour la production de l’élément
  • Des charges directes de production : tous les services directement affectés à la production de l’immobilisation (salaire du personnel, honoraire versés à la l’architecte,…)
  • Des indirectes de production : dépenses qui ne peuvent être directement affectées au coût de production et qui doivent préalablement faire l’objet d’une répartition entre les différentes coûts de l’entreprise.

2.2.  La comptabilisation de production d’immobilisation :

  • Si la production du bien est achevée, il convient de comptabiliser le coût de l’immobilisation au débit du compte de la classe 2 concerné.
  • Si l’opération n’est pas achevée à la clôture de l’exercice, c’est le compte 239 « immobilisation corporelles en cours » qui doit être utilisé
  • La contrepartie est comptabilisée au crédit du compte 714 « immobilisation produit par l’entreprise elle-même »

Exercice d’application N°1 :

La société X a réalisé en 2008 un bâtiment à usage d’atelier amortissable sur 20 ans, la mise en service a été effectuée le 1ère novembre 2008 son coût s’élèvent à 700 000 DH et comprend :

  • Matière  290 000 DH
  • Des frais de main œuvre 200 000 DH
  • Des frais divers  210 000 DH

Corrigé:

01/11/2008    

2321 construction  700 000,00

34551  TVA récuperable/Immob  140 000,00

4481  immobilisation produit par l'E/se  700 000,00

4455  TVA facturée  140 000,00 31/12/2008

61932 DEA construction  5 833,00

2332  amortissement construction  5 833,00

(700 000 x 0,05 x 2/12)

Exercices d’application N°2 :

Entreprise ALFARH omis d’enregistrer les éléments suivants sur l’exercice N :

 Factures et opérations qui n’ont pas fait l’objet d’un enregistrement comptable.

02/09/N : la société X a déclaré l’achèvement d’un entrepôt qu’elle a construit pour elle-même, le coût des travaux engagés en N-1 s’élevait à 145 000 DH, les travaux réalisés en N sont évalués à 92 000 DH, taux de TVA applicable est Taux normal (20%)

24/09/N : facture du fournisseur Y relative à l’acquisition d’une commande numérique, cette facture de 50 000 DH, TVA 10 000 DH, sera payer par traite à 60 jours fin du mois, un acompte de 10 000 DH avait été versé le 04/12/N-1 (déjà comptabilisé donc en 24/09/N la comptabilité va uniquement pour l’éliminer)

07/02/N : quatre salariés de l’entreprise ont été affectés à l’aménagement d’un atelier pour installer cette machine

Le coût des matières nécessaire à ces travaux est estimé à 9 000 DH HT les salariés et charges social des 15 jours de travaux sont évalués à 5 000 DH HT

TRAVAIL À FAIRE :

Passer les écritures de rectification.

...

Entreprise BEC a engagé au cours de l’exercice 2008 des charges qui se sont élevées à 200 000 H HT payées par chèque pour la construction d’un magasin.

Le 30 septembre 2009, la construction a été achevée et a nécessité des travaux supplémentaire 120 000 DH HT payé par chèque

TRAVAIL À FAIRE :

Enregistrer au journal toutes les écritures nécessaires concernant la production de cette immobilisation.

...

2.3.  Cas particulier d’immobilisations incorporelles (en recherche et développement)

Les immobilisations en recherche et développement sont des dépenses qui correspondent à l’activité réalisée par l’entreprise pour son propre compte, en matière de recherche appliquée et de développement.

En vertu du principe de prudence, l’entreprise immobilise rarement les frais de recherche et de développement qu’elle a engagé. Toutefois, ils peuvent être immobilisés, si les conditions ci-après sont simultanément remplies :

  • Les projets de recherche et de développement sont nettement individualisés et leurs coût suffisamment évalués pour être répartis dans le temps ;
  • Ils doivent avoir à la date d’établissement des états de synthèse de sérieuses chances de réussite technique et de rentabilité économique

Si les conditions ci-dessus sont remplies, les frais de recherche et de développement sont portés à l’actif du bilan, et amortis sur une période de cinq exercices au maximum.

Dans ce cas, l’entreprise débite le compte 2210 « immobilisation en recherche et développement » de la somme des coûts supportés, par le crédit du compte de produit 7142 « immobilisation incorporelle produites »

En cas d’échec des projets, les frais de recherche et de développement sont immédiatement amortis par le débit du compte 65912 « dotation aux amortissements exceptionnels des immobilisations incorporelles » et par le crédit du compte 2821 « amortissement des immobilisations incorporelles »

Exercice d’application N°4 :

L’entreprise ALPHA a engagé pour réduire la consommation de carburant d’un type de voiture X, un montant de 110 000 DH.

La consommation du carburant s’est améliorées de 15%, les dépenses engagées ont été enregistrées dans les comptes de charges et réglées par virement bancaire le 20/10/N.

Corrigé :

Enregistrer au journal toutes les écritures nécessaires concernant la production de cette immobilisation.

20/10/N       

61413  Frais de recherche  110 000,00

34552  TVA récuperable/charge  22 000,00

5141  banque  132 000,00

2210 immobilisation en recherche  110 000,00

34551 TVA récuperable/immo  22 000,00

immobilisation produite  110 000,00

TVA facturée  22 000,00

2.4.  L’acquisition et la production de logiciel informatique :

  • Logiciels acquis par l’entreprise :

 Dans ce cas, le coût d’acquisition est comptabilisé au compte 222 «brevets, marque, droit et valeurs similaires » lorsque le logiciel est dissocié du matériel, il est donc à amortir, si le logiciel acquis est indissocié du matériel, la valeur de l’ensemble matériel-logiciels est enregistrée au compte 2355 « matériel informatique ».

 Par contre, si le logiciel informatique acquis par l’entreprise est destiné à la vente (à usage commercial », son coût est inscrit au débit du compte 611 « achat revendus de marchandises », s’il reste non vendu à la clôture de l’exercice son coût d’achat passa au débit du compte de stocke, par ‘’l’intermédiaire’’ le crédit du compte « variation de stock de marchandises »

  • Logiciels crées ‘’ produite’’ par l’entreprise :

 Dans ce cas de figure, et pendant la réalisation du logiciel, les charges entrent dans son processus de production sont à transférer au compte d’immobilisation à la fin de chaque exercice, en débitant le compte 2285 « immobilisation incorporelles en cours », en contrepartie du compte 7142 « immobilisation incorporelles produites ».

 A l’achèvement du logiciel, on débite le compte 2220 « brevets, marque, droits et valeurs similaire », en contrepartie on crédite le compte 2285 « immobilisation incorporelles en cours »

Détermination du coût de production du logiciel

Phase  Incorporation au coût de production

-  Etude préalable

-  Analyse fonctionnelle

(conception générale de l’application) 

NON

-  Analyse organique

(conception détaillée de l’application)

-  Programmation

-  Test et jeu d’essai

-  Documentation destinée à l’utilisateur 

OUI

-  Formation de l’utilisateur

-  Suivi du logiciel (maintenance)  NON

Pour le traitement comptable des amortissements de logiciels, en général, ils sont amortis sur leurs durées de vie.

Pour établir le plan d’amortissement des logiciels, il faut déterminer la date à laquelle le logiciel ne répondra plus aux besoins de l’entreprise.

Dans la pratique, la durée d’amortissement des logiciels ne doit pas dépasser dix ans au maximum.

La date de début d’amortissement doit correspondre à la date d’acquisition si le logiciel est acquis et à la date d’achèvement s’il est créé par l’entreprise.

Dans le cas d’acquisition de nouvelles versions de logiciel, il existe deux cas de figure :

 Cas d’une simple actualisation « maintien en l’état de fonctionnement » : le coût d’achat doit être enregistré au compte 61335 « maintenance ».

 Cas d’une modification de fond du logiciel : il faut sortir de l’actif de l’entreprise l’ancienne version qui est dépassée (amortissement exceptionnels pour solder le compte d’immobilisation), et enregistrer la nouvelle version au compte 2220 « brevets, marque, droits et valeurs similaire »

Exercice d’application N°5 :

La société INFO a réalisé avec le concours de son service informatique un logiciel de comptabilité, les dépenses (HT) engagées sont les suivantes :

01/10/N au 31/12/N

-  Etude préalable et analyse fonctionnelle : 6 000

-  Analyse organique  15 000 01/01/N+1 au 31/05/N+1

-  programmation et tests  20 000

-  réalisation de la documentation  5 000

-  formation du personnel  3 000

NB : toutes ces dépenses ont été enregistrées en charges TRAVAIL À FAIRE :

Il est demandé de présenter les écritures relatives à ce projet au 31 décembre N et au 31 Mai N+1

Corrigé :

Puisque les charges sont déjà enregistrées on a :

2285

7142

31/12/N     

15 000,00

15 000,00

 2220

34551

2285

40 000,00

8 000,00

15 000,00

25 000,00

8 000,00

  1. Les acquis à titre gratuit en les estimant à leur valeur vénale :

Ces biens sont évalués à leur valeur vénale estimée à la date d’entrée du bien en fonction du marché et de leur utilité économique pour l’entreprise.

Cette valeur vénale correspond au prix qui aurait été acquitté dans des conditions normales de marché. Une telle disposition constitue une dérogation à la comptabilisation des biens selon la méthode du coût historique puisque, en l’occurrence, le coût du bien à l’entrée dans le patrimoine est nul.

En comptabilité, le compte d’enregistrement du bien concerné est débité par le crédit du compte

« subventions d’investissement »

Exercice d’application :

L’entreprise KRIFAT reçoit d’un organisme international une ambulance sous forme de don, la valeur actuelle de cette ambulance est de 500 000 DH HT.

...

  1. Immobilisation acquis par crédit-bail

Le crédit-bail est un contrat par lequel le propriétaire transmet à l’emprunteur ou le locataire l’usage d’un bien corporel moyennant le versement d’un loyer.

Selon la norme marocaine, les immobilisations obtenues en crédit-bail n’entrent pas dans le patrimoine de l’entreprise, ces actifs ne peuvent être comptabilisés au bilan qu’à partir de la date de levée de l’option d’achat.

Dans le cas de levée de cette option, le bien est inscrit en comptabilité pour sa valeur fixée dans le contrat.

Exercice d’application N°1

Une entreprise de travaux publics a acquis le 01/juillet 2008 un camion en crédit-bail à conditions suivantes :

Loyer mensuel de 12 000 DH HT payable à la fin de chaque mois. La durée du contrat est de 5 ans

Le prix d’achat à la fin de la période est de 300 000 DH (valeur résiduel)

TRAVAIL À FAIRE :

Enregistrer au journal le versement de la 1ère redevance

Enregistrer au journal l’écriture d’acquisition lors de l’option d’achat

...

Exercice d’application N°2

Le 01/10/N, l’entreprise ABCD lève l’option d’achat d’un contrat de leasing portant sur une machine-outil.

  • Montant de l’option est de 80 000 DH
  • Dépôt de garantie versé au départ du contrat est de 10 000 DH
  • Chèque pour la solde est de 70 000 DH
  • Le matériel sera amorti au taux linéaire de 10%

...

Toutes entreprise doit réaliser à la clôture de chaque exercice deux séries de travaux au titre des immobilisations :

 Le recensement et l’évaluation de tous les biens enregistrés dans les comptes d’actifs immobilisés.

Ainsi, dans le respect du principe de permanence des méthodes, l’entreprise doit procéder à l’évaluation de son patrimoine à la valeur actuelle de chaque élément qui le compose.

 La détermination de la valeur à retenir de chacun de ces biens pour la présentation des comptes annuels, c’est-à dire la fixation de la valeur d’inventaire, ainsi, l’entreprise doit faire, pour chaque bien, une comparaison entre sa valeur comptable et sa valeur actuelle.

  1. L’amortissement :

1.1.  L’amortissement linéaire.

L’amortissement linéaire permet de repartir la valeur d’origine de l’immobilisation sur sa durée normale d’utilisation, c’est le mode d’amortissement le plus simple et le plus utilisé.

Lorsque l’acquisition est faite en cours d’exercice, la première annuité d’amortissement est calculée « prorata temporis », c'est-à-dire proportionnellement au nombre de mois écoulés entre la date de mise en service effective et la fin de l’exercice toutefois, lorsqu’il s’agit d’un bien qui se déprécie avec le temps, l’entreprise peut retenir la date d’acquisition ou d’achèvement de le l’immobilisation.

1.2.  L’amortissement dégressif :

L’amortissement dégressif est entré en application le 01/01/94, il consiste à récupérer la valeur d’origine des immobilisations par la pratique de dotations plus élevées au départ et de plus en plus décroissantes.

L’amortissement dégressif est donc une pratique fiscale permettant de réduire le résultat fiscale ‘’imposable’’ de premiers exercices qui suivent l’acquisition de l’immobilisation en vue de minorer l’impôt exigible de ces exercices pour soulager la trésorerie.

L’entreprise doit considérer l’amortissement dégressif comme une partie dérogatoire, elle distingue alors la dotation constant jugée égale à la dépréciation de l’immobilisation qu’elle enregistre en charge d’exploitation et le supplément en tant qu’avantage fiscale à enregistrer en charge non courantes.

  1. a)  Lorsque la dotation aux amortissements constatés dépasse la dotation linéaire considérée comme celle qui traduit normalement la dépréciation de l’immobilisation, celle-ci est décomposée en deux parties :

 ღ  La dotation constante est inscrite au débit du compte 619* « DEA immobilisation concernée », en contrepartie, le compte 28*** « amortissement de l’immobilisation en question »

ღ  La fraction supplémentaire à la fraction linéaire est débitée dans le compte 65941

« Dotations non courantes aux provisions réglementées aux amortissements dérogatoires », en contrepartie, du crédit du compte 1351 « provisions aux amortissements dérogatoires »

  1. b)  Lorsque la dotation constatée devient inférieure à la dotation constante, l’entreprise enregistre le montant total en débitant le compte concerné de dotation d’exploitation et en créditant le compte d’amortissement d’immobilisation en question, la différence entre l’amortissement enregistré et la dotation linéaire est annulée de la provision réglementée cumulée au courant de la première phase de l’amortissement, en débitant le compte 1351 « provision pour amortissement dérogatoires » et en créditant le compte 7594 « reprises non courantes sur provisions réglementées »

Le taux d’amortissement est déterminé en multipliant au taux linéaire les coefficients ci-après :

Durée d’amortissement  coefficient

3ans  4ans  1,5

5ans  6ans  2

+ 6ans  3

Exercice d’application :

La société M a acquis un matériel de transport de marchandises de 01/01/2005 au montant 800 000 DH, ce matériel a fait l’objet d’un amortissement dégressif, durée est 5 ans.

TVA :

1)  Présenter le plan d’amortissement de cette immobilisation

2)  Passer les écritures nécessaires

...

1ere méthode : la méthode de L’achèvement :

Le mode de comptabilisation est comme suite :

-  En cours d’exécution :

 Les dépenses relatives au contrat sont enregistrées en charge.

 Les travaux encours se rapportant au contrat à terme sont valorisés au coût de production et constatés à la clôture de chaque exercice.

-  En fin de contrat

 Le produit total du contrat est constaté suite à la réception des travaux ou service par le client.

2ème méthode : la méthode du bénéfice à l’avancement des travaux :

Le mode de comptabilisation est comme suite :

-  En cours d’exécution :

 Les charges sont constatées normalement

 Les travaux en cours sont constatés à leur coût de production aucun chiffre d’affaire n’est dégagé

 Les bénéfices partiels sont constatés en résultat

 L’estimation des bénéfices partiel s’effectue en appliquant un pourcentage d’avancement au bénéfice prévu à terminaison = coût de la période/coût total prévisionnel à terminaison

-  En fin de contrat

 partiels comptabilisés antérieurement

Lors de la facturation de l’ensemble des travaux résultant du contrat, le chiffre d’affaire en provenant est constaté et les bénéfices

3ème méthode : de l’avancement des travaux :

Le mode de comptabilisation est comme suite :

-  En cours d’exécution :

 Toutes les charges ayant concouru à l’exécution du contrat sont comptabilisées normalement.

 A la clôture de l’exercice, l’estimation du chiffre d’affaires est enregistrée de la manière suivante :

+ Au débit d’un compte de produit à recevoir

+ Au crédit d’un compte de produit

 L’estimation du chiffre d’affaire ‘’ produit’’ partiel s’effectue en appliquant un pourcentage d’avancement aux produits prévus à terminaison.

 Ce pourcentage est =coût des travaux exécutés à la clôture / coût total prévisionnel à terminaison

-  En fin de contrat

 Lors de la livraison au client, le chiffre d’affaire est normalement constaté, les produits à recevoir antérieurement comptabilisées sont annulés.

Exercice d’application :

La société « Z » a conclu avec l’Etat un contrat de construction d’un barrage d’une valeur de 3 900 000 DH. La durée du contrat est de 2 ans. Le coût global prévu est de 3 700 000 DH. Les modalités de règlements sont :

1 350 000 pendant la première année et le reste pendant la deuxième année.

La situation des coûts réels et prévisionnels est la suivante :

 Année  N  N+1  Total

les règlements  1 350 000  2 550 000  3 900 000

coût prévisionnel cumulé 

2 000 000 

1 700 000 

3 700 000

coût réel cumulé  2 100 000  1 300 000  3 400 000

TRAVAIL À FAIRE :

Ce qu’on vous demande c’est comptabiliser ce contrat en utilisant les trois méthodes de comptabilisation des contrats à terme ou à longue termes.


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