Cours Principes comptables et analyse financière
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CHAPITRE 1 : L’ENTREPRISE ET LES FLUX ECONOMIQUES
1 LES FLUX
1.1 ORGANISATION DE L’ENTREPRISE
L'entreprise est traverse tout la fois par des flux rels, financiers et d'informations. La comptabilit vise mesurer la valeur des premiers types
Dans son activit l’entreprise est la fois acheteur (client) et vendeur (fournisseur).
Le schma suivant montre les flux les plus frquents d’une entreprise X avec ses principaux partenaires, fournisseurs et clients qui sont aussi des entreprises.
Du fournisseur vers l’entreprise x il y a un flux rlel ou physique qui a pour contrepartie un flux mon[taire; ces deux flux peuvent tre qualifis de flux rIciproques ou en sens inverse.
Ces deux flux ont une valeur Cquivalente et donc ils constituent dans chaque comptabilit, celle du fournisseur et celle de l’entreprise X, une opration comptable.
Dans la comptabilit de l’entreprise X, le rglement au fournisseur est un flux sortant mon[taire qui pour l’opration est donc une ressource, c’est dire un moyen pour obtenir en contrepartie un flux rentrant qui est donc un emploi.
1.3 DIfinition des flux
0 Dfinition de "flux conomique" :
Mouvement mesurable de biens, de services, de monnaie qui se produit dans un intervalle de temps dtermin dans le cadre d’une activit conomique. tout flux a une origine et une destination.
0 On distingue 2 types de flux conomiques :
q Le flux REEL constate un mouvement de biens ou de services.
q Le flux FINANCIER constate un mouvement de monnaie ou autre moyen de rglement.
0 Tout flux sortant est une RESSOURCE pour l'entreprise et tout flux entrant est un EMPLOI pour l'entreprise.
1.4 Exemples d’opCi-ations constitu[es de deux flux.
1.4.1 Le tableau des opliations.
Soit l’entreprise commerciale ANGRAU qui effectue les opEfations suivantes avec ses partenaires
:
0TRAVAIL A FAIRE :
En prenant exemple sur la premiCie opCfation, compl[ter le tableau suivant.
Voir lexique: tous les flux, opliation crdit et au comptant, achat, vente, crlance, dette, flux de financement, investissement.
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ENREGISTREMENT DES FLUX: LE COMPTE
2.1 Principe d enregistrement :
q TOUTE RESSOURCE INTERESSANT UN COMPTE SE NOTE A DROITE
q TOUT EMPLOI INTERESSANT UN COMPTE SE NOTE A GAUCHE
Exemple 1: M. LEFRANCOIS loue un bltiment et verse un loyer de 10 000 Euros pay par
chChue.
Exemple 2: M. LEFRANCOIS achCte des marchandises crdit 20 000 Euros.
Exemple 3: M. LEFRANCOIS rgle son fournisseur pour l’achat de marchandises.
2.2 Le compte
On appelle GRAND LIVRE l’ensemble des comptes qui sont ouverts dans une entreprise.
2.2 Présentation des comptes
On doit retrouver dans les comptes tous les renseignements relatifs aux flux et pouvoir en cas d’erreur ou de contestation, retrouver le document d’origine.
Le compte doit donc donner :
q la date de comptabilisation du flux
q la rIT11ence au document comptable
q la valeur du flux.
La partie gauche du compte est appelée EMPLOI (DEBIT)
La partie droite du compte est appelée RESSOURCE (CREDIT)
COMPTE
RESSOURCES
Ressource = flux sortant = crEdit
Emploi = flux entrant = dbit
Quelques exemples de comptes : ventes, achats, matUiel, banque, caisse, fournisseurs, clients.
2.3 Le solde du compte
Exemple
Une entreprise possde en caisse au dbut du mois une somme de 10 000 Euros. Au cours du mois. elle effectue les oprations suivantes:
q ventes avec paiement en esplbes 1000 €
q Paiement des frais de publicit 500 €
q Paiement de timbres poste 200 €
q Reçu d’un client 2000 €
q Si les dbits sont suprieurs aux crdits, on dit que le solde est dbiteur et il se note au crdit.
q Si les crdits sont suprieurs aux dbits, on dit que le solde est crditeur et il se note au dbit
q Si les dbits sont gaux aux crdits, on dit que le compte est sold
3 LISTE PROVISOIRE DES COMPTES
Capital
Emprunts et dettes diverses
Terrains
Constructions
Matriels industriels
Matriels de transport
Matriel de bureau
Mobilier
Titres
Pr[-ts et crances diverses
Fournisseurs( crdit)
Clients (crdit)
Compte de l’exploitant
Etat
Scurit sociale
Banque
Caisse
Achats de marchandises Achats d’approvisionnements Services extrieurs ImpEts
Charges de personnel Charges financiCJres Charges exceptionnelles Ventes
Produits financiers Produits exceptionnels
CHAPITRE II CONSTRUCTION DU BILAN ET DU COMPTE DE
RESULTAT
1 LA BALANCE
1.1 Exemple GAVERT :
1.2 Ecritures partie double entreprise GAVERT
1.3 La balance de l'entreprise GAVERT
La balance est un moyen de contr~le des enregistrements. Elle permet de vCtifier Si ressource=emploi ou DEBIT = CREDIT.
q La balance permet de faire appara[fire les soldes en fin de pliiode.
q GrhC-ialement, la balance est CJablie tous les 15 jours ou chaque mois.
BALANCE DE M. GAVERT AU 15 JANVIER
COM PT E S TOTAUX SOLDE S
CAPITAL
MOBILIER
MAT. DE TRANSPORT FOURNI SSEURS BANQUE
CAISSE
ACHATS MARCHE ACHAT APPROVISION. SERVICES EXTERIEURS VENTES MARCHE
2 LE BILAN ET LE RESULTAT
2.1 Analyse des soldes et des comptes
Les comptes solde dEbiteur correspondent des emplois. Il faut distinguer entre
q Les emplois dCTmitifs, consommC-s d[finitivement par l'entreprise. Exemple : Services extCtieurs, charges de personnel, impEts. int[fêts.
q Les emplois intermCdiaires; ils pourront ultCtieurement constituer une ressource pour l’entreprise.
Exemple:Les stocks, les immobilisations (peuvent être revendus), clients, banque, Caisse (ne sont que des emplois provisoires).
Les emplois dCfinitifs constituent des CHARGES pour l’entreprise. Les emplois intermCdiaires sont appelC-s L’ACTIF de l’entreprise.
2.1.2 Les comptes à solde créditeur
Les comptes soldes cr[diteurs correspondent des ressources. Il faut distinguer entre:
q Les ressources internes. Il s’agit des produits de l' activit[ de l' entreprise et qui ne donneront pas lieu restitution. Exemple: Produit des Ventes, int[rêts des prêts.
q Les ressources externes. Ce sont des ressources qui sont la disposition de l’entreprise
pour une p[riode plus ou moins longue. Exemple: Les emprunts, les fonds apport[s par le chef d'entreprise ou ses associ[s.
Les ressources internes sont appel[es PRODUITS. Les ressources externes sont appel[es PASSIF
2.2 Bilan et résultat société Gavert
L'ensemble des comptes sont regroup[s dans des postes et pr[sent[s sous forme de deux documents normalis[s le bilan et le compte de r[sultat.
2.2.1 compte de résultat
RESULTAT AU
Le r[sultat de l'entreprise appel[ [galement profit ou perte est [gal :
RESULTAT=PRODUITS - CHARGES
2.2.2 Le Bilan
BILAN AU
ACTIF PASSIF
3 STRUCTURE DU BILAN ET DU COMPTE DE RESULTAT
3.1 Définition bilan:
Photographie du patrimoine de l'entreprise à un moment donné. Il présente à une date donnée l'ensemble des dettes de l'entreprise et l'ensemble des biens possédés par l'entreprise.
A l' ACTIF du bilan (colonne de gauche), on trouve tout ce que l'entreprise possl3e = total des emplois.
3.2 Structure du bilan :
ACTIF PASSIF
Actif immobilis Capitaux propres
Immobilisations incorporelles Capital
Immobilisations corporelles REserves
Immobilisations financi1es 1111ultat de l'exercice
Actif circulant Dettes
Stocks Dettes financies
CrEànces clients Dettes fournisseurs
DisponibilitEs Dettes fiscales et sociales
à l'actif
cycle d’exploitation.
Exemple: Les marchandises sont transform[es en cr[ances puis en disponibilit[s. Puis les
disponibilit[s sont leur tour transform[es en marchandises .
Au passif
— Les capitaux propres comprennent
q Le capital apport[ par l‘exploitant ou les actionnaires l ‘origine ou au cours de la vie de la soci[t[. Les r[serves, part des b[n[fices qui restent dans l’entreprise.
q Les dettes elles sont consid[r[es long-terme si elles doivent être rembours[es dans plus d’un an.
3.3 Définition du compte de résultat :
Il retrace l'activité de l'entreprise au cours de l'exercice comptable. Il permet de comparer, pour une période donnée, les charges et produits d'exploitation liés à la gestion de l'entreprise.
3.4 La structure d'un compte de résultat
CHARGES PRODUITS
0 Charges d'exploitation 0 Produits d'exploitation
q Achats de marchandises q Ventes de produits finis
q Achat de matiUes premiUes q Ventes de marchandises
q Services ext[rieurs (assurance, publicit[,
affranchissement) q Etudes et travaux r[alis[s par l'entreprise
q Prestations de services
q ImpCbs et taxes
q Charges de personnel
0 Charges financites 0 Produits financiers
q Charges d'int[rEUs (bancaires par exemple) q Int[rEUs perEùs
0 Charges exceptionnelles 0 Produits exceptionnels
0 Si r[sultat >0 0 bnClice 0 Si r[sultat <0 0perte
4 LA COMPTABILISATION DES STOCKS
4.1 Le problème
La comptabilit distingue le flux d’Achats (marchandises, approvisionnements . . . ) et le
Stock.
0 Le flux d’Achat est un emploi dfinitif.
0 Le Stock est un emploi intermdiaire.
Les achats d’un exercice ne sont pas ncessairement utiliss en totalit pour la production: ils peuvent accro[tre le stock; l’inverse, l’entreprise peut puiser dans son stock pour complter ses achats.
La comptabilit va mesurer ce mouvement au travers du compte variation de stock, qui permettra d’avoir une mesure relle de la consommation de l’exercice.
Pour illustrer l’utilisation de ces comptes, nous allons prsenter l‘exemple (trC-s librement inspir de la comptabilit) d’un automobiliste dsirant mesurer se consommation d’essence.
0 Rservoir dpart.... 10 litres
0 Achat 18 litres
0 Rservoir arrive... 21 litres
0 Distance parcourue .... 100 km
Etablir le ‘Bilan” et le “Compte de Rsultat” du parcours.
Bilan E la fin du parcours
Charges Produits Passif Actif
4.2 La solution Refaire le même exemple avec :
Mati[les [Produits
Stock initial 20 000 30 000
Achats 100 000 230 000
Stock final 25 000 12 000
Dans le compte de rEsultat : Au bilan de l'entreprise
Variation de stocks Achat Stocks
Si le produit a subi une transformation (produits intermdiaires, produits en cours, produit-finis), la variation de stock apparaIf du cot des produits.
Si le produit n'a subi aucune transformation (mati[res premi[res, marchandises), la variation de stock apparalt du cot des charges.
5 LE VIREMENT COMPTABLE
Le virement comptable ne correspond aucun flux Cèonomique rlel. C’est un simple jeu d’Icritures.
5.1 Exemple détermination du résultat
Produits financiers Stock produits-finis Achat mati[res Stock mati[res
L’inventaire extra-comptable fait appara[tre un stock de 20 000 Euros de produits-finis et de 8000 Euros de matilles
RESULTAT AU 31 DECEMBRE
5.1 Exemple correction d'erreurs
Le comptable a confondu une vente et un achat et a crdit VENTES et dbit CLIENTS pour 10 000 Euros.
VENTES CLIENTS ACHATS FOURNISSEUR
CHAPITRE 3 LES TRAVAUX DE FIN D'EXERCICE
L’un des buts primordiaux de la comptabilit[ g[n[rale est la d[termination du r[sultat et l’[tablissement du bilan.
1 POURQUOI DES ECRITURES D’INVENTAIRE ?
1.1 L’exercice comptable
On divise l’activit[ de l’entreprise en p[riodes annuelles appel[es exercices.
Le plus souvent, les exercices colhcident avec l’ann[e civile et. se terminent le 31 D[cembre. Mais parfois cette date n’est pas souhaitable.
0 Soit parce qu’E cette date un travail intense ne permet pas de proc[der aux travaux d’inventaire,
0 Soit parce que cette date s’inscrit au milieu du cycle annuel d’exploitation qu’il convient de ne pas couper en deux.
Exemple: HEtellerie de montagne (saison de ski)
La majorit[ des entreprises adoptent, cependant, le 31 D[cembre.
1.2 OBLIGATIONS LEGALES ET FISCALES
La loi impose toute personne physique et morale tenant une comptabilit[ g[n[rale:
0 L’[tablissement d'un inventaire annuel des [l[ments actifs et passifs de l‘entreprise. 0 L'[tablissement annuel du bilan, du r[sultat et une annexe.
0 L'administration fiscale exige des commerçants impos[s sur leur b[n[fice r[el, la production d’une d[claration annuelle de r[sultat , justifi[e par la copie du bilan, du compte de r[sultat et d’autres documents annexes.
2 REGULARISATIONS
2.1 Des comptes de rC-sultat et des comptes de bilan
2.2 Les rEgularisations (ou redressements) et l’inventaire extra-comptable
Cet inventaire consiste vCi7ifier et C~,aluer les diffGents inents de l’actif et du passif en fin d’exercice et particulilrement la valeur du stock.
2.1.2 DCtermination du rC-sultat et Ctablissement du bilan
Les comptes de gestion sont alors virC-s dans un compte RESULTAT. Dans la balance Ctablie ensuite (balance aprls inventaire), seuls les comptes de bilan ne sont pas soldC-s et le rC-~,ultat appara[t. Le bilan de l’exercice qui sera ensuite Ctabli sera le reflet de la situation “rlelle” de I‘entreprise.
3 L’AMORTISSEMENT
3.1 D[finition
L’amortissement est la constatation comptable de la dprIciation physique subie sur la valeur de l’actif des immobilisations qui se dprIcient dans le temps.
0 L’immobilisation doit être inscrite au bilan (les locations ne peuvent être amorties) 0 L immobilisation doit être utilisCè pour les besoins de l‘entreprise. 0 L’immobilisation doit par nature se dprIcier du fait du temps.
3.2 Terminologie
LA VALEUR DE L’ACTIF, prix d’acquisition de l’immobilisation ou valeur initiale ou valeur d’origine. Les frais de transport et d’installation sont. compris dans la valeur d’actif.
L’ANNUITE D’AMORTISSEMENT est l’amortissement reprC-sentatif de la dprIbiation subie pendant une ptiode (gIinCfalement une annCè)
LA VALEUR NETTE COMPTABLE est la valeur de l’immobilisation une date donn[e.
VNC=VALEUR D’ORIGINE-AMORT ISSEMENTS
3.3 L’amortissement linCâire
Le taux d’amortissement s’obtient en divisant 100 par la dure normale d’utilisation. Le point de dpart du calcul est la date de mise en service.
La premiCie annuit se calcule en prenant le nombre de Jours exact entre la date de mise en service et la date de fin d’exercice (anne de 360 jours, mois de 30 jours).
Exemple: Soit une machine dont la valeur d’origine est de 1 000 Euros. Elle a t
Calcul du taux :
Calcul de la dure de la premilie annuit Calcul de la premiCie annuit
ANNEE VNC AVANT
AMORTISSEMENT TAUX AMORTISSEMENT VNC APRES
AMORTISSEMENT
Taux d'amortissement linaire les plus usuels :
Immeuble d'habitation Immeubles industriels Matriel et Mobilier V hicules de tourisme V hicules utilitaires TAUX DUREE
2 5% 5% 10% 20% 25% 20 50 ans
20 ansans
15 ans 54 ans
L'administration fiscale admet des carts sans justification n'excdant pas 20% par rapport aux estimations ci-dessus.
3.4 L ‘amortissement dC~ressif
Il s’agit d’une faveur fiscale qui a t octroye en 1959 aux entreprises afin de les encourager investir.
0 Il faut que les biens aient une dure d’utilisation d’au moins 3 ans et qu’ils axent
qt acquis l’tat neuf.
0 Les immeubles, les camionnettes, les vhicules de tourisme sont exclus du systine dgressif.
0 L’annuit d’amortissement dgressive se calcule en multipliant la valeur nette comptable par un taux constant. Le taux constant est gal au produit du taux linaire normal un coefficient.
1.25 si la dure est de 3 ou 4 ans 1.75 si la dure est de 5 ou 6 ans 2.25 si la dure est suprieure 6 ans
Ainsi, le tau est de :
0 Le point de dpart de l’amortissement dgressif est la date d’acquisition du bien et non celui de la mise en service
0 La premilie annuit se calcule en mois. Le point de dpart est le premier jour du mois de la date d’acquisition.
Afin de favoriser les investissements des entreprises, la loi de finances rectificative pour 2008 ainsi que la loi de finances pour 2009 prvoient des majorations temporaires des taux d'amortissement dgressif.
Prsentation des dispositifs
Mesure gnrale applicable aux entreprises
Biens concernCs - Les biens ligibles l'amortissement dgressif acquis ou fabriqus par les entreprises concernes entre le 4 dcembre 2008 et le 31 dcembre 2009 voient leur coefficients majors de 0,5 point pour chaque catgorie de biens en fonction de leur dure d'utilisation.
Majoration des coefficients - Les coefficients dhmortissement dégressif sont portés à : - 1,75 pour les biens dont la durée normale d'utilisation est de 3 ou 4 ans ;
- 2,25 pour les biens dont la durée normale d'utilisation est comprise entre 5 et 6 ans ; - 2,75 pour les biens dont la durée normale d'utilisation excède 6 ans.
Exemple: reprendre l'exemple précédent en utilisant l hmortissement dégressif.
Calcul du taux :
Calcul de la durée de lhmortissement : Calcul de lhnnuité :
ANNEE VNC AVANT TAUX TAUX AMORTISSENT VNC APRES
AMORTSSEMENT LIN. DEG. AMORTISSEMENT
3.5 Les écritures comptables
4 LES PROVISIONS
Les provisions correspondent E la prise en compte de l'appauvrissement de la valeur du patrimoine de l'entreprise dans deux domaines :
0 Les provisions pour dprIciation constatent un amoindrissement jug non irrCiiersible d'un
Il[ment d'actif (terrain, fond de commerce, titres...)
0 Les provisions pour risques et charges sont destinles couvrir une augmentation du passif
dIcoulant de risques et charges probables, prIcises quant leur objet mais dont la rEalisation
est incertaine (pertes de change, gros travaux, procC-~,...)
La dductibilit des charges est conditionnle :
0 La perte ou la charge doit être nettement prIbis[e
0 Elle doit être probable et non C~,entuelle
0 Elle doit rC-~,ulter d'~vCnements en cours E la clCture de l'exercice
0 Elle doit être normalement dductible
EXERCICES D'APPLICATION
Entreprise ALBAN
L'Entreprise ALBAN a effectu les opliations Suivantes:
Dp~t de 120 000 Euros E la Soci[t G[briale par le propriCtaire M. ALBAN.
D’une camionnette- valeur 50 000 Euros
quittance EDF .. . .1527 Euros
ENTREPRISE GERMAIN
Le 1ier janvier, un commerçant en articles de sport, M GERMAIN a tabli la balance des soldes de ses comptes
…
ANNEXE 1 HISTOIRE DE LA COMPTABILITE
Extrait du cours de comptabilité de M ENGEL ENSMNP L'HISTOIRE ET LA NORMALISATION DE LA COMPTABIITE
Le modèle comptable, souvent présenté ex abrupto comme s'il s'imposait logiquement à l'intelligence, est en réalité le résultat d'une longue histoire marquée par des enjeux successifs différents qui ont ensuite coexisté au fur et à mesure de leur émergence. Sa forme actuelle traduit une certaine forme de compromis - en constante évolution - entre ses divers utilisateurs, entreprises, actionnaires, prêteurs, investisseurs, analystes financiers, fisc, etc. Pour bien comprendre les fondements de la comptabilité, il est donc utile dbnalyser ce processus historique, comme nous allons tenter de le faire ci-après.
Il existe de remarquables ouvrages historiques sur l'évolution de la comptabilité depuis lbntiquité jusquâ nos jours. Ils se fondent entre autres sur de nombreuses traces de comptabilités tenues chez les Sumériens, les Egyptiens, les Grecs, les Romains par des propriétaires terriens, des marchands, des administrateurs des temples, des banquiers et plus près de nous par les commerçants de la fin du Moyen Age et de la Renaissance.
Les premiers, bien que parfois handicapés par des mathématiques peu développées (les Egyptiens) et par un système de numération peu adapté à la visualisation des calculs, établissaient ou faisaient établir des comptes déjà assez sophistiqués pour tenir des inventaires d'objets, en termes physiques ou monétaires, suivre des comptes bancaires (l'équivalent du virement existait dans lbntiquité), suivre des paiements de salaires, et surtout tenir des comptes de caisse de type recettes-dépenses. E sbgissait d'une comptabilité à partie simple, une inscription dans un compte ne se traduisant pas par une autre dans un autre compte.
Le haut moyen âge constitua une rupture dans les pratiques comptables qui ne subsistèrent que sous des formes très rudimentaires excluant quasiment l'écriture.
Les croisades provoquèrent un développement des échanges, des marchands sbssocièrent et eurent recours à des mandataires pour négocier à distance. La répartition des bénéfices et le contrôle des mandataires nécessitaient une technique comptable plus évoluée qui consista dbbord en une comptabilité de caisse de type recettes-dépenses ainsi réinventée. Le crédit, peu développé jusque vers 1250, ne donnait lieu quâ de simples aide-mémoire extra comptables. Mais son accroissement donna naissance aux "comptes de personnes", correspondant aux créanciers et aux débiteurs et qui constituaient le germe de notre moderne comptabilité à parties doubles.
Peu à peu l'idée vint aux commerçants et à leurs comptables de tenir des comptes de valeurs, dbbord des stocks puis des autres biens mobiliers et immobiliers.
Nous passerons sur les multiples errements et tâtonnements qui aboutirent au schéma définitif de la comptabilité en partie doubles et notamment à l'invention d'un compte "de Pertes et Profits" qui seule permettait de constater l'écart entre une sortie de stock au coût &achat et une rentrée en caisse incluant un bénéfice.
On peut suivre cette évolution dans les registres de grands commerçants italiens du 14e siècle. La pratique précéda largement la théorie puisque le premier et le plus célèbre ouvrage de comptabilité, le "Tractatus" du grand savant mathématicien Luca Pacioli, souvent considéré un peu abusivement comme le père de la comptabilité, ne parut à Venise qu'en 1494 '.
A partir de cette date, de trC:~ nombreux ouvrages thLoriques se succLdlient dans tous les pays, qui ne firent que perfectionner et approfondir les principes de Pacioli : trois types de comptes, de personnes, de valeurs, de pertes et profits, rLunis par une Lcriture double, le mouvement de l'un impliquant nLcessairement celui d'un autre.
Au XVILme siLcle apparalU la notion de bilan d'abord prLsentL comme le simple Ltat rLcapitulatif des balances des comptes puis comme un Ltat o apparaIC le souci de prLvision. C'est la notion de rLserve qui donna naissance peu [] peu [] celle de capital social : sur le bLnLfice, somme qui apparaissait disponible au commerçant au travers du bilan comptable, on rLservait les sommes qui paraissaient nLcessaires pour le maintien ou le dLveloppement de l'activitL sociale. Plus tard le capital apparut Lgalement comme une garantie constituLe au profit des crLanciers de l'entreprise.
Quittons donc l l'histoire des techniques et des thLories comptables pour nous tourner vers l’histoire des obligations lLgales et fiscales qui conditionnlient largement l'Lvolution de l'usage de l'information comptable et de sa prLsentation.
1.2. L'évolution des normes légales
DC:~ le XlVCïne siCële, les marchands de nombreuses villes devaient aller un bureau des marchands exposer les rLgles qu'ils suivaient pour la tenue de leurs comptes et faire apposer un visa spLcial sur la premiLle page de leurs registres, lesquels Ltaient frLquemment montrLs aux partenaires commerciaux pour faire preuve de bonne gestion.
L'ordonnance de Colbert en 1673 institua officiellement l'usage des livres de commerce et fut reprise presque textuellement dans le code de commerce de 1808, ancêtre du code actuel. De l date l'obligation stricte faite aux commerçants de tenir un "livre qui contiendra tout leur nLgoce, leurs lettres de change, leurs dettes actives et passives et leurs deniers employLs la dLpense de leur maison". Ils Ltaient tenus Lgalement de faire tous les 2 ans l’inventaire de tous leurs effets mobiliers et immobiliers et de leurs dettes actives et passives" c'est-[:;dire d'Ltablir leur bilan. Cette obligation lLgale correspondait au souci de rLglementer l'information entre commerçants et de disposer de preuves en cas de litige judiciaire, de succession, de partage de sociLtL et de faillite. Cette optique a prLvalu jusqu' la fin du XIX[ïne siCale.
