Cours a propos du commerce electronique et l'activite documentaire

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Cours a propos du commerce électronique et l'activité documentaire

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1.5. Le retard français

En Europe, la France est en quatrième position pour le nombre des connectés, derrière la Grande -Bretagne, l'Allemagne et les Pays-Bas. En 1996 seulement 9% des entreprises français étaient connectées à Internet et 2.9% y avaient développé un site. Avec 30 000 serveurs et 7 milliards de Francs de chiffre d'affaires, le Minitel est le premier fournisseur de services en ligne, toutes catégories confondues. On peut même affirmer que la télématique française gén&eg


rave;re bien plus de volume d'affaires que l'ensemble du commerce électronique sur Internet .Seulement voilà, le Minitel est un réseau fermé et peu performant du point de vue du multimédia et de la vitesse d'affichage. Il est par ailleurs strictement national, et condamné par la mondialisation des échanges. Enfin, le prix extraordinairement élevé des services télématiques rapporte de tels volumes d'affaires à leurs prestataires qu'ils ont longuement hésité avant de basculer sur Internet.[5]

Avec le Minitel, la France avait de nombreuses années d'avance en matière d'échanges électroniques, aujourd'hui, comme la plupart des pays d'Europe, elle a pris un certain retard sur les Etats -Unis. Le plus préoccupant, est que cela correspond pour une part à un retard plus global dans l'utilisation de l'informatique par les entreprises.[ 3]

Les ventes mondiales transitant sur le World Wide Web, sont évaluées entre 700 et 1500 millions de dollars en 1996, ce qui ne représente que 1 ou 2 % du PIB de la France. Mais malgré ces chiffres symboles du poids encore faible de ce nouveau marché, les grands cabinets d'études s'accordent à dire que le commerce via Internet sera en pleine explosion dans les prochaines années.

Le développement du commerce électronique passe par le développement de l'Internet ainsi que par l'essor de l'équipement informatique. Mais parler de développement aboutit au besoin de différencier les pays dits " en avance " de ceux dits " en retard ". Dans le domaine de l'Internet, ce besoin devient une nécessité. Selon les chiffres qui référence les pays et leurs connexions Internet en juin 1995 , il existe différents stades d'avancement mais la démarcation principale est celle Nord-Sud.[115]

Cette situation ne devrait toutefois plus durer, car chaque année le nombre de pays non connectés à l'Internet diminue ; comme le montre les chiffres datant de juin 1996, qui peitnet de comparer l'état des connexions par rapport à juin 1995.

En France nous avons pris conscience de ce retard récemment, et lors de la naissance de l'Association Française pour le Commerce et les Echanges Electroniques (AFCEE), notre ministre délégué aux télécommunications, François Fillon, se prononçait sur ce retard. .[115]

  1. La sécurité et le droit : deux obstacles à franchir

L'Internet est un déstabilisateur juridique qui peut s'expliquer par 3 facteurs principaux :

D'abord par l'aspect " transnational " du réseau qui se joue des frontières. Tous les systèmes juridiques connus jusqu'à lors étaient constitués selon deux principes : celui de la territorialité, c'est-à-dire que la loi s'applique à un territoire (un pays, une entreprise...), et deuxièmement la surveillance de cette loi par une autorité qui puisse, le cas échéant en sanctionner la violation. Or Internet, comme nous l'avons déjà dit, est un réseau à structure décentralisée, sans autorité centrale et sans territoire exclusif. Un livre interdit dans un pays (prenons l'exemple de la France, avec le livre censuré du Dr. Gubler) peut alors être accessible sous forme électronique dans un autre Etat, voir dans un "paradis cybernétique", c'est-à-dire dans un pays non adhérent à la Convention de Berne, qui protège les droits d'auteurs au plan international. Il est donc difficile de faire appliquer des normes nationales sur un réseau mondial.

Deuxièmement, par ce que l'on pourrait appeler la "dématérialisation" de l'information. Les supports matériels et concrets comme les livres ou les cassettes vidéo, sont plus exposés à une saisie policière qu'une chaîne de " bits " numériques invisibles, transmise par des ondes électromagnétiques, via un satellite, puis circulant sous forme de courant électrique, via des fils téléphoniques. Prenons un exemple d'actualité, les cassettes vidéo pédophiles sont bien évidemment interdites et dès leur localisation, elles sont saisies et détruites. Dans le cas d'un site Web pédophile, les difficultés sont accrues : La localisation du site est difficile et son créateur est souvent introuvable (certaines sociétés d'hébergement ne sont pas toujours regardantes sur le contenu des sites hébergés et le responsable du site procède bien souvent à sa propre identification par simple E-mail, rien ne l'empêche alors de fournir un faux nom et de ce fait s'assurer l'anonymat vis-à-vis de la justice). La destruction du site est réalisable mais rien n'empêche la reproduction de ce même site dans une nouvelle petite niche du réseau.

Dernier facteur déstabilisateur : la diversité des contenus. Peut-on vraiment soumettre aux mêmes lois une banque qui offre ses services sur Internet, un éditeur qui distribue ses logiciels via le Net, ou encore des particuliers qui utilisent le courrier électronique. Internet n'est évidemment pas au-dessus des lois, et il faudra le réglementer d'une façon : Adaptée, c'est-à-dire acceptable même pour les plus " fanatiques " du réseau Techniquement réaliste afin de ne pas être esquivé par des outils de contournement Politiquement rationnel afin de ne pas briser le potentiel de cet outil de communication. [115]

De plus, il faudra à tout prix éviter que ces mesures qui seront prises pour empêcher les communications interdites n'aient entravé injustement les communications autorisées, et de ce fait, la liberté d'expression.

2.4.. La difficile protection de la propriété intellectuelle

Les questions relatives à la propriété intellectuelle deviennent de plus en plus importantes pour une gamme croissante d'activités commerciales. Dans un environnement électronique, les entreprises commerciales deviennent plus conscientes de la nécessité de pouvoir protéger les marques de commerce et les informations commerciales détenues dans les bases de données. Elles sont aussi davantage sensibilisées aux liens qui existent entre les DPI et le processus d'information, et leur souci est que les modifications qui pourraient être apportées au système des DPI n'introduisent pas d'obstacles excessifs au développement du commerce électronique. [8 ]

 La question de la protection du droit d'auteur se pose de façon très sensible. Ainsi, la diffusion récente du livre du docteur Gubler constitue à la fois une atteinte au droit d'auteur, et une atteinte à l'ordre public, puisque cet ouvrage est interdit sur le territoire français.

Le seul fait de communiquer sur Internet, n'ouvre pas des horizons libertaires, qui demeuraient interdits sur les autres supports. Ici, ce n'est pas le manque de droit, qui limite la protection légitime du droit d'auteur, mais la difficulté technique à faire respecter ce droit. En effet, si la plupart des pays du monde ont signé des conventions internationales, garantissant un minimum de protection de la propriété intellectuelle, il n'en demeure pas moins qu'une action judiciaire reste difficile à mettre en oeuvre, parce qu'elle fait immédiatement intervenir une procédure internationale, toujours longue et laborieuse.[5]

Les régimes internationaux actuels de protection des DOI sont axés sur les "idées", et particulièrement sur l'expression des idées sur des supports physiques: imprimés, enregistrement de son, vidéos, films, etc. Le défi auquel doivent faire face les gouvernements est de redéfmir ces régimes afm qu'ils soient mieux en mesure de prendre en compte les services d'information électronique.

Aujourd'hui, la structure du régime des DPI comporte deux éléments: le copyright pour les propriétés littéraires, et les brevets pour les spécifications et processus techniques. En outre, pour ce qui concerne le copyright, différentes institutions, chacune orientée vers un support de reproduction spécifique, se partagent la responsabilité de veiller au respect des DPI. Cette structure institutionnelle perd de plus en plus de sa justification à mesure que les supports convergent. L'expansion des réseaux électroniques a mis en question l'adéquation des dispositifs de définition et de protection des DPI.[ 8]

Le champ d'application de la propriété littéraire et artistique est particulièrement large, car il comprend toutes les oeuvres de l'esprit à caractère original. quels qu'en soient le genre, ou la forme d'expression. Par ailleurs, la protection légale bénéficie aux auteurs à proprement parler, mais également auxiliaires de la création, que sont les interprètes, ainsi que les producteurs de disques et de vidéo. Il faut distinguer, dans cette défmition, les activités que le législateur a souhaité exclure du droit d'auteur. La mise à disposition d'une oeuvre sur un réseau informatique ouvert, comme Internet, peut être assimilée à un acte de communication au public, donc relevant du droit de représentation. La transposition de l'oeuvre sur une page web relève également du droit de reproduction. L'ensemble des oeuvres à caractère original entre ainsi dans le champ de la protection du droit d'auteur, qu'il s'agisse des textes, des images, ou des sons, quel que soit le format informatique.[5]

2.5. Quelles règles du jeu vont gouverner le commerce électronique ?

Pour que les espoirs suscités par le commerce électronique deviennent réalité, il faut que les règles nationales ou internationales qui régissent l'activité commerciale, subissent des ajustements parfois importants, imposés par la dématérialisation des échanges, la perméabilité accrue des frontières, l'évolution rapide et imprévisible des technologies.

Ces perspectives ont été parfaitement perçues par les Etats-Unis, qui entendent en tirer le meilleur parti possible pour leur économie et ont, en conséquence, érigé en priorité majeure la négociation internationale des règles qui gouvernent le commerce électronique. Les américains proposent une initiative: supprimer les barrières au commerce.

 L'Union européenne semble avoir pris conscience de ce que, conjugué avec la mise en oeuvre de l'euro, le développement de la numérisation des échanges peut puissamment contribuer à la constitution d'un véritable marché intérieur européen, utilisant la même unité monétaire et obéissant à des règles du jeu largement harmonisées. Cette évolution devrait faire apparaître des solidarités de valeurs et d'intérêts qui peuvent conduire à une affirmation de l'identité européenne. Il apparaît que c'est prioritairement dans ce cadre que la France pourra défendre sa vision du problème et les intérêts de ses entreprises et consommateurs. Encore faut-il que les positions françaises soient précisées.

Mais le débat ne se limite ni aux relations Europe / Etats-Unis, ni aux aspects intéressant les gouvernements. Le nouveau modèle de l'économie "numérisée" s'élabore en de très nombreuses instances. techniques, régulatrices ou d'influence où il est important que nous fassions entendre notre voix. [3 ]

  1. Stratégies de l'Europe et de la France

3.1. Commerce électronique, Euro , Carte à micro processeur

Les années 1997-2002 verront en Europe la conjugaison de trois phénomènes d'origine différente (émergence du commerce électronique sur l'Internet, introduction de l'euro et développement de la carte à micro-processeur) qui pourront créer des opportunités économiques considérables.[ 116]

En premier lieu, grâce au réseau Internet, de nouveaux échanges marchands concerneront demain aussi bien la vente de biens matériels, ou immatériels (livres, disques, vidéos), que des prestations à distance (réservation de voyage, conseils, publicité, banque en ligne, ...).

Le volume du commerce électronique devrait selon plusieurs estimations représenter plusieurs dizaines de milliards de dollars de transactions avant l'an 2000. Les galeries marchandes en ligne, le paiement par porte-monnaie électronique sécurisé, multiplieront les occasions de toucher de nouvelles clientèles, y compris chez les petits acheteurs excentrés.

En second lieu, l'Euro conduira le secteur bancaire comme plus généralement, l'ensemble des professions industrielles et commerciales (ainsi d'ailleurs que les administrations) à modifier profondément leurs comportements. En France, les banques vont se trouver soumises à une intense concurrence de leurs homologues des pays "in". Des produits d'épargne en euros, des comptes-courants, des instruments de paiements modernes, tels le porte-monnaie électronique, devraient être offerts à la clientèle assez rapidement. Ce dernier, utilisable par exemple pour les petits achats, pourrait résoudre les nombreux problèmes pratiques de conversion qui pourraient se poser.

Enfin, dans les deux cas, l'on fera largement appel à la carte à microprocesseur (carte et lecteur). Celle-ci, après une longue latence, pourrait voir son marché décoller dans les années à venir, non seulement en Europe mais dans le monde (hors sans doute les Etats-Unis). Aux applications traditionnelles (achat-vente par carte de crédit, télécoms, santé) s'ajouteront des services et applications nouvelles : protection d'accès aux ordinateurs et réseaux sur Internet, porte-monnaie électronique pour le paiement en ligne, "carte-ville", "carte-citoyen", etc. Les administrations publiques auront également là aussi une opportunité essentielle de modernisation (titres administratifs et télé-procédures sécurisées). [116]

 3.2. la France reste dans la course

Il est vrai que, stimulés par le dynamisme des fournisseurs locaux de produits d'informatique et de télécommunication, les entreprises américains ont acquis une certaine avance dans l'expérimentations du commerce électronique. Cela n'a rien d'inversible, la France dispose d'atouts importants, y compris pour l'offre des technologies et des services nécessaires au commerce électronique. Mais il faut agir rapidement et ne pas prendre prétexte des incertitudes et balbutiements qui caractérisent l'émergence du marché et particulièrement celui du marché grand public, pour tarder à investir, fusse de manière expérimentale, et préparer les changements nécessaires. L'Internet constitue une opportunité pour les entreprises de toutes tailles à condition qu'elles prennent le risque de l'apprentissage au moins aussi vite que les concurrents.[ 3]

De manière générale, les pays européens, et particulièrement la France, bénéficient d'excellentes infrastructures de télécommunications et d'opérateurs puissants et compétents. Des fournisseurs d'équipements de télécommunications sont de leur côté parmi les meilleurs mondiaux. En ce qui concerne plus précisément la France, nous bénéficions en outre d'une bonne capacité d'innovation dans les logiciels liés aux applications sur le réseau, fondée sur des traditions de culture mathématique et du meilleur niveau mondial. Nous disposons également de tous les acquis résultant des efforts consentis de longue date par la puissance publique en faveur de la recherche dans les domaines de l'informatique et des télécommunications. Par ailleurs, l'expérience du Minitel est précieuse dans la mesure où elle a permis d'acquérir une bonne connaissance des réactions des utilisateurs face à des échanges dématérialisés, de structurer d'excellentes bases de données, de développer une bonne maîtrise de l'articulation de la transaction avec le "back office" (gestion des livraisons, des réclamations, des retours...).[3]

La France, quatrième exportateur mondial, a donc tout à gagner à participer activement à ce nouveau marché. L'enjeu pour les entreprises françaises est d'être présentes dès maintenant sur ce créneau à fort potentiel dans une optique de promotion à l'exportation et de développement de nouvelles compétences d'échange et de commercialisation. Encore faudrait-il que le retard de la France en la matière ne se creuse pas. [116]

Si on voulait comparer la France à une voiture de formule 1, on pourrait dire qu'elle n'a pas fait d'essai, n'a pas trouvé les bons réglages pour les qualifications obtenant seulement une place médiocre sur la grille et enfin n'a pas réussi le départ. Malgré tout, rien n'est perdu, il reste la stratégie de course et les arrêts au stand pour remonter ce retard.[115]

La France dispose d'une avance en matière de systèmes de paiement. Ceci est dû à plusieurs facteurs. Une utilisation des cartes bancaires plus ancienne et plus répandue que ses voisins. En effet, 60% de la population adulte possède une carte et l'utilise en moyenne 115 fois par an. Ces cartes ont très tôt été considérées comme des substituts des chèques, et donc comme de véritables cartes de débit, alors qu'elles n'étaient essentiellement que des cartes crédit dans les pays anglo-saxons, utilisées en moyenne une vingtaine de fois par an.

Une technologie de la carte à puce mise au point par des acteurs comme Bull, Gemplus, Schlumberger, qui est un atout considérable pour la sécurité des paiement. La France a d'ailleurs conservé son avance par rapport au système SET(secure electronic transaction) de Visa et Mastercard, avec la mise au point du processeur C-SET par le GIE Carte Bancaire, offrant une meilleure sécurité.[3 ]

Un espoir pourrait venir du côté des opérateurs télécom, avec l'ouverture du marché prévue pour janvier 1998. France télécom ne serait alors plus en position de monopole mais cela ne devrait néanmoins pas être un changement fondamental dans le domaine de l'Internet car les infrastructures sur le territoire français resteront la possession de France Télécom, qui les loueront aux nouveaux arrivants. Il paraît dès lors peu probable que ces nouveaux opérateurs puissent proposer des prix compétitifs en ce qui concerne le local. De plus, Internet, de par son développement limité, ne paraît pas être un marché suffisant pour attirer les opérateurs et ainsi profiter d'une guerre des tarifs.

Alors, la solution viendra peut-être de nouvelles technologies tel le câble. En effet, si l'Internet en France passe le plus souvent par le réseau téléphonique de France Télécom, il est tout à fait envisageable de le court-circuiter. L'utilisation de la fibre optique des réseaux câblés français permet, comme l'ont démontré les expérimentations qui se sont déroulées dans certaines villes, des vitesses de transfert 300 fois plus rapides, et surtout, un coût qui se limite à l'abonnement au ,réseau, sans facturation à la durée.

Ce réseau est exploité par des câblo-opérateurs, mais devinez qui en est le propriétaire ...France Télécom. L'utilisation actuelle est essentiellement liée à la télévision, mais le succès ne fut pas celui escompté remettant ainsi en cause la rentabilité du câble. Alors, l'Internet sera peut-être une chance pour rentabiliser le câble, c'est en tout cas ce qu'espère France Télécom qui ne semble pas vouloir louer son infrastructure à bas prix. Enfin, n'oublions pas que l'accès à un réseau offrant une telle capacité aux câblo-opérateurs, pourrait en faire des concurrents sérieux au niveau local.

Preuve en est, la Compagnie Générale des Eaux qui réclame de pouvoir utiliser le câble parisien pour fournir l'accès Internet se voit refuser l'accès par France Télécom.

Finalement, l'environnement Internet n'est pas si hostile à l'utilisation du français, comme on pu le faire croire certains personnes réticentes. Il suffit de constater le développement des sites francophones, d'origines québécois. Il est grand temps de prendre exemple, et de développer un cadre adapté et stimulant pour les jeunes entrepreneurs prêts à prendre des risques. Car depuis trente ans, la grande majorité des sociétés réussissant dans ce domaine, ont été lancées avec du capital-risque. Et objectivement, on constate que le capital-risque reste rare en Europe, jusqu'à présent en tout cas, car bientôt s'ouvriront de nouvelles bourses destinées aux entreprises high-tech en Allemagne, en France et en Angleterre. Mais pour un vrai changement, il faut des avocats, des banquiers et des politiciens.[115]

  1. Les conséquences sur les activités documentaires

Selon Global Concept, dans les produits qui se vendent sur Internet, publication ( 18%), CD, cassette vidéos (14.2%) occupent deux et troisième place tout après logiciel. [5] Ce qui montre que l'impact le plus grand suscité par le commerce électronique c'est le domaine de la documentation. Les sources documentaires sont en train de devenir électroniques.

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